Cours et fiches de droit processuel / judiciaires et institutions judiciaires

Cours de droit processuel droit judiciaire et fiches de droit processuel et droit judiciaire

Cours et fiches de droit processuel, droit judiciaires, institutions judiciaires

Les cours de droit processuel, incluant le droit judiciaire privé, les institutions judiciaires, et l’arbitrage, ainsi que les modes alternatifs de règlement des conflits, forment un corpus essentiel pour comprendre l’organisation et le fonctionnement des institutions judiciaires. Ces études couvrent l’ensemble des règles régissant les procédures judiciaires et arbitrales, offrant une vue d’ensemble sur les mécanismes permettant la résolution des litiges. Ils abordent également la structure et l’organisation des cours et tribunaux, en mettant l’accent sur le rôle des différentes institutions dans le processus judiciaire. Enfin, l’exploration des alternatives au procès traditionnel, comme l’arbitrage, souligne l’évolution vers des méthodes plus flexibles et moins conflictuelles de règlement des différends.

Les cours de droit processuel / droit judiciaire / institutions judiciaires

Ici se trouve différents cours qui ont pour points communs le procès et l’organisation judiciaire : le droit processuel, les institutions judiciaires, le droit judiciaire, l’arbitrage et les MARC

Liste des autres articles :

II) Les fiches de droit judiciaire / institutions judiciaires / droit processuel

Cette série de fiches offre un panorama exhaustif du système judiciaire et du droit processuel, s’articulant autour de plusieurs grands axes : l’histoire et les principes fondamentaux de la justice, l’organisation judiciaire, la justice privée, et les principes directeurs du droit au juge et de l’accès à la justice.

Histoire, Définition et Principes de la Justice : Ces fiches explorent l’évolution de la justice, du droit processuel et des procédures judiciaires, soulignant l’influence de la constitution, du droit européen, et de la CEDH. Elles abordent aussi le monopole de l’État sur la justice, ses responsabilités, et les dysfonctionnements.
Organisation Judiciaire : Cette section détaille la structure des tribunaux, la hiérarchie des juridictions, et le rôle des différents acteurs judiciaires, en mettant l’accent sur la séparation des pouvoirs et l’indépendance de la justice.
Justice Privée : Ces fiches se concentrent sur les modes alternatifs de règlement des conflits, tels que l’arbitrage, la médiation, et la conciliation, présentant ces méthodes comme des alternatives au monopole judiciaire de l’État.
Droit Processuel : Elles abordent les étapes d’une action en justice, le déroulement de l’instance, les principes de preuve et jugement, et mettent en avant les grands principes garantissant le droit au juge et un accès équitable à la justice, y compris la célérité, l’égalité, et la publicité des jugements.