Les droits de Mésopotamie
La Mésopotamie, terre entre les fleuves, tire son nom et son existence des fleuves Tigre et Euphrate. Ces deux fleuves ont créé le Croissant fertile au milieu du territoire inhospitalier environnant. L’espace que nous appelons la Mésopotamie est à peu près le même que celui du pays moderne qu’est l’Irak.
I ) Introduction : Les Droits dans L’Orient ancien
- Histoire du droit de l’Antiquité à Napoléon
- La codification du droit
- Les conséquences de la Révolution sur le droit
- Le Roi et la coutume au Moyen-âge
- Le Rôle Législatif du Parlement au Moyen-âge
- Le Roi et la loi au Moyen-âge
- Droit romain et droit canonique au Moyen-âge
- Le droit médiéval
- Les Droits Barbares
- Le droit romain classique
Le Moyen-Orient a donné à l’unanimité les premières civilisations, le berceau de celle-ci est le bassin du tigre et de l’Euphrate en Mésopotamie, c’est autour de c’est deux fleuves que se développe les empires du proche Orient entre le IIe et III siècle av-JC car ils permettaient une sédentarisation de l’agriculture, qui par la suite engendre la création d’une organisation institutionnelle.
Il y a environ dix mille ans, les habitants de cette région ont commencé la révolution agricole. Au lieu de chasser et de cueillir leur nourriture, ils ont domestiqué des plantes et des animaux, à commencer par les moutons. Ils vivaient dans des maisons construites avec des roseaux ou des briques de boue, regroupés dans des villages où ils s’occupaient de leurs cultures. Ils ont construit des greniers pour stocker leur grain et ont commencé à développer un système de jetons pour enregistrer les échanges et les comptes.
Entre 3500 et 3000, pour des raisons encore mal comprises, la civilisation de la Mésopotamie du Sud a connu une croissance et un changement soudains, centrés dans les villes d’Ur et d’Uruk. Ce développement a peut-être été motivé par le changement climatique qui a rendu les anciennes méthodes agricoles moins productives. Les gens se sont regroupés dans des endroits moins nombreux mais plus grands et la charrue, le tour de potier et l’introduction du bronze peuvent être considérés comme des réponses aux exigences d’une vie économique plus intensive, et aussi comme des causes de la complexité accrue de cette vie. C’est à cette même époque que l’écriture, les systèmes métrologiques et l’arithmétique ont vu le jour.
Dans le bassin mésopotamien l’écriture apparait vers 3000 av-JC, cette écriture est indispensable à une administration efficace et aux activités d’échange, c’est une écriture qui prend la forme de pictogramme, celle-ci évolue par la suite vers des signe cunéiforme « sous forme de pointe » qui vient du latin –cuni-clou. Cette écriture cunéiforme se diffuse dans tout l’Orient qui couvre l’ensemble de la Mésopotamie (Iran, Irak,Syrie) etAnatolie(Turquie), sauf en Egypte où l’on parle de hiéroglyphe, avec l’écriture l’homme entre dans l’histoire, l’histoire du droit peut ainsi s’appuyer sur des témoignages directs. Au proche Orient ce témoignage nous renseigne sur les droits en Mésopotamie, on appelle cela le droit cunéiforme mais aussi témoigne de l’existence d’un Droit hébraïque suite à l’installation des hébreux en Palestine au IIemillénaire av-JC. Au-delà de la forme ces droits ont des ressemblances, ce sont des droits issus de la pratique juridique qui reste profondément marquer par la religion et la morale.
II ) Les Droits de Mésopotamie
La Mésopotamie est une région qui n’a pas l’unité géographique de l’Egypte, le croissant fertile, du grec -méso- milieu –potamos- fleuve, entre ces deux fleuves la vie c’est développer les frontière ne sont pas évidente cettegéographie favorise les invasions et les installationspacifique des populations, c’est un lieu de passage des marchands, un lieu d’échange. La vie politique se développe dans le IIIe millénaire av-JC dans le cadre de petites principautésindépendantes qui sont pour souvent rivales, elless’assurent de leurs suprématie, à quoi s’ajoute une dualité ethnique entre les sumériens et les sémites, nomades venu de l’Asie mineure, des lors les dynasties sumérienne et sémite exerce l’hégémonie à partir du IIIe millénaire jusqu’à ce qu’elles soient prises par l’Empire Perse VIe siècle av-JC. Des fouilles ont été faites sur place, on y retrouve des temples et des palais qui témoignesd’une vie politique et religieuse, c’est un régime de « Cités Etat », l’origine de ces cité état est différente des cités grecques. Dans la cité état, le pouvoir appartient à un roi représentant de dieu sur terre, il est le chef dans sa ville, il y fait régner la justice, la paix, protège les faibles et garantie la prospérité. A la différence du pharaon le roi mésopotamienn’est que très rarement divinisé, le roi n’est que le régent du dieu de la ville, le choix du roi est inspiré par le dieu, il reçoit des dieux le trône, le sceptre et la couronne. Il exprime la volonté divine, dans la société mésopotamienneil existe une administration très structurée, ces empires reposent sur l’obéissance à un roi dont le pouvoir absolue repose sur un double fondement militaire et religieux, la législation est réputée pour avoir une base divine.
La Mésopotamie a fourni une documentation historique considérable, on estime à 400000les documentscunéiformes dans les musées. Cette documentation juridique en Mésopotamie s’échelonne sur III millénaire av-JC et sur un espace géographique important.
I. Les Premiers Codes :
La documentationmésopotamienne provient essentiellement d’actes pratiques écrits sur des plaques d’agile, elle comprend destexteslégislatifs qui sont rassemblés dans des codes et ordonnées dans des édits royaux. L’importance du droit et de ces textes est sans doute due à l’intensité de la vie commerçante car les textes juridico-économiques sont la majorité des documents qui nous sont parvenu. On ne trouve aucun document doctrinal, au contraire de Rome. Les droitscunéiforme ont en commun leur caractère empirique, leurs sources prépondérante sont les coutumes orales et le droit écrit n’intervient que pour lescompléter ou les amender, jamais le droit écrit ne sert de point de départ à une réflexionthéorique juridique. Les plus anciens témoignages que nous possédons ne dépasse pas le IIIe millénaire av-JC, ces documents qualifiés de code, forme plutôt des recueils de loi. Dans la cité état d’Ur-Nammu, dans la région de Sumer, 2100 av-JC une tablette a été retrouvé avec le fragment d’un code sumérien datant du roi Ur-Nammu fondateur de la IIIe dynastie d’Ur, ce texte que l’on appelle le code d’Ur-Nammu est le plus ancien texte de législatif connu, il décrit le droit pénale, matrimonial, agraire… . Le système que l’on appelle les ordalies, est un système de preuve au moyen Orient, elle est aussi utilisée chez les roi Franc.
Ce système de preuve témoigne de l’imprégnation religieuse du droit souvent appelé jugement divin. C’est un mode de preuve qui fait appel au dieu, en pratique le plaideur est soumis à une épreuvematérielle, destiné en l’absence d’autre preuve à révéler la vérité. En Mésopotamie elle prend souvent la forme de l’ordalie du fleuve, le juge demande au plaideur qu’il se rende au dieu « fleuve », une foi dans le fleuve des gestes rituelles sont accomplies, des parole solennelle sont prononcer en présence des intéressés. Le plaideur avance dans l’eau à une profondeur déterminé à l’avance si il surnage son innocence est prouvé par contre si il tombe il est coupable, le juge savait fort bien orienter le cours de la justice divine en fonction de leur intime conviction. Nous trouvons d’autre code comme celui de Libit-ishtar 1930 av-JC d’origine sumérienne, on y trouve des droits matrimoniaux, successoral et d’adoption… .
Le trait commun de ses codes est la référence à la divinité qui se traduit par l’affirmation de l’origine divine du pouvoir royale et de sa mission, le roi reste donc le traducteur et l’exécuteur de la volonté divine lorsque qu’il légifère. C’est donc bien des dieux que vient le droit, le droit mésopotamien est profondémentimprégné de la religion et se présente comme un droit révélé. C’est caractéristique que l’on trouve dans ces codes, on le trouve aussi dans le code de Hammurabi.
II. Le Code Hammurabi
Au cours du IIIe millénaire av-JC différentes citésbénéficient d’une primauté, cette domination permet de soumettre de vaste territoire, c’est ainsi qu’une dynastie sémitiqueétablie àBabyloneautour de 1810 av-JC dont l’un de ces souverain est Hammurabi 1792-1750 fondera la premièredynastie de Babylon. Il organise un vaste empire qui s’étend du dessert de Syrie jusqu’au golfepersique, il est l’auteur du Ier code qui nous soit parvenue intégralement. Ce texte est le plus célèbre et le plus important dans les documents antique de la Mésopotamie il est l’emblème de la civilisation mésopotamienne. Il s’agit d’unestèle de basalte noir érigée par Hammurabi au XVIIIe siècle av-JC, elle est à la foi une œuvre d’art, un ouvrage historique et littéraire mais aussi le recueil juridique le plus complet de l’antiquité. Cette stèle a étédécouverte en 1902 dans la ruine de Suze en Iran de 2 m 25, elle est rédigée en écriturecunéiforme et en langue babylonienne. Le texte de la stèle se lit de droite à gauche et de haut en bas. Par cette stèle Hammurabi promulgue un code, il souhaite fondre ses conquêtes dans un empire unifiéadministrativement et socialement, son œuvre législative qualifié de code répond à cette demande. Le droit et la législation est placé sous un patronage divin, sur la stèle on observe le dieu Shamash qui symbolise le soleil et la justice il est assis sur un trône et tient dans sa main droite un sceptre et l’anneau signe associer au pouvoir royal, qu’il transmet au roi Hammurabi en face de lui. Le Roi est placé devant lui, il semble écouter le dieu Shamash lui dicté la loi par le symbole du roseau «stylé», le texte qui se trouve sur la partie du bas se divise en trois partie, tout d’abord un prologue historique qui raconte l’investiture du roi Hammurabi dans une langue lyrique ainsi que la formation de son empire et ses réalisation, ainsi nous avons 282 décisions de justices retranscrites qui se réfère à la règlementation de la vie quotidienne dans le royaume de Babylon.
Les décisions de justice sont toute formé sous la même structure une phrase au conditionnelleénonce un problème de droit ou d’ordre sociale, elle est suivis d’une réponse au future sous forme de sanction pour le fautif ou le règlement d’une situation sociale particulière. Les articles se présentent comme des textes de présage. Ces décisions de justice sont ordonnées et regroupés en chapitre, les sujets sont le droit pénale, le droit civile, les plus importants concerne la famille, les esclaves, le droit professionnel, commerciale, agricole et administratif- les détails vont même jusque l’élaboration des prix et aux salaires- .Dans le chapitre concernant la famille, on retrouve les fondements de la sociétébabylonienne, on y parle des fiançailles, mariages, divorces, incestes, adultères,adoptions… les cas sont abordé sous tout leur aspect ce qui permet de réunir le plus grand nombre possible d’observation. Ceci-ce suit d’un épilogue lyrique, à la gloire d’Hammurabi qui résume son œuvre de justice et prépare sa postérité en l’avenir.
«Hammurabi, roi du Droit, c’est moi auquel Shamash à fait présent des lois »
Hammurabi, XVIIIe siècle av-JC
Hammurabi se proclame roi du Droit, ce droit est l’objet d’une révélation, ainsi s’affirme l’origine divine de la loi. La mission du roi est de la communiquer à son peuple, mais le code n’est pas pour autant une loi religieuse, les prescriptions morales religieuses y tiennes beaucoup moins de place que dans les lois d’Israël, de l’Inde ou de l’islam. C’est avant tout un droit au service de l’unification politique voulu par le roi Hammurabi, le code consacre une large part aux droits antérieurs : traditions et coutumessumériennes et acadiennes.
Les articles du code Hammurabi nous informe sur l’organisation de la société babylonienne, qui se divise en trois forme, les notables, les gens du peuple (citoyens de rangs inférieurs), les esclaves homme et femme. Hammurabi se sépare de la mentalité des code antérieur sumérien pour exprimer une conception différente de la réparation des tords qui s’exprime notamment par la loi du Talion, elle consiste à infliger au coupable le dommage subi par sa victime qui est très utilisé dans les lois bibliques.
Le code d’Hammurabi n’est pas d’un code de loi comme on l’entend aujourd’hui, il s’agit plutôt d’un recueil de jurisprudences, en Mésopotamie la justice étant une prérogative royale Hammurabi présente un choix de décision de justice les plus sage qu’il a pris lui-même ou ratifié. Cette stèle est un code de règle et de prescription établie par une autorité souveraine, il n’y a pas seulement des décisions de justice mais aussi un catalogue des villes et territoires annexés au royaume de Babylon, la stèle du roi Hammurabi se veut le bilan d’un des règne les plus prestigieux de l’ancienne Mésopotamie, écrite lors des dernière année d’Hammurabi, elle est un testament politique destiné aux princes à venir auxquelle elle propose un idéal de sagesse et d’équité. Si le droit mésopotamien impose un patronage des dieux, il n’est en aucun cas un droit religieux. Rien ne concerne les pratiquesreligieuses, les croyances ou rites. Il a été créé pour les hommes qui ont une religion mais il laisse cette religion hors de propos, il s’agit d’un droit laïc d’origine divine.