Effets de la filiation au Maroc : hadana, garde, visite…

Les effets de la filiation en droit marocain de la famille :

L’établissement de la filiation ouvre droit à des effets personnels et des effets patrimoniaux
Dans l’actuelle semestre on s’adressera principalement aux effets personnels de la filiation. Ces dernier son régis par La HADANA ou la Garde.

La garde est une institution qui a pour objet la protection de l’enfant son éducation et sa préservation, de tous ce qui peut lui porter préjudice.
La HADANA requière une grande importance pendant les 1^ères années de l’enfant.
Le FIQH musulman lui a accordé une grande importance partagé par les différents rites, la HADANA a été principalement une prérogative féminine.
les malikites et les hanafites s’inscrivait dans se cadre en privilégiant l’exercice de la HADANA Par la mère ou ses parentes contrairement au hanbalite qui considère qu’on dehors des 1^ères années de l’enfants, la HADANA devait être exercer par les parents mâles par les mâles ( العصبة les agnats).

-Le droit musulman distinguait entre la protection de la personne et des celle des biens de l’enfant par conséquence, il prévoyait deux institution distincte à savoir la HADANA et la représentation légale.
le code de statut personnel de 57/ 58 à pratiquement reprit la même distinction avec un assouplissement introduit en 1993 et une organisation plus au moins conjointe de ces deux institution.

Qu’on est il de la HADANA en droit marocain ?

Le droit marocain sous l’ancien code de statut personnel a reprit scrupuleusement l’organisation et la dévolution de HADAHA conformément aux enseignements malikite.
C’est ainsi que l’article 99 énumérait les dévolutaire de la garde dans le respect de la priorité féminine, et le père n’intervenait qu’on 6éme position.

Le 10 septembre 1993 le père est désormais placer après la mère mais avec toute la liste des parentes maternelles et paternelles.
L’actuel code de la famille qui balance entre la notion de responsabilité parentale et de responsabilité paternel octroi en priorité le droit de garde à la mère suivit du père et de la grand-mère maternelle, en l’absence ou dans le cas d’incapacité de ces derniers le juge l’octroi au proche parent de l’enfant en fonction de l’enfant en fonction de l’intérêt supérieur de l’enfant.

Les conditions de dévolutions de la garde en droit marocain de la famille :

– pour exercer la garde le dévolteur doit remplir un nombre de condition la majorité l’honnêteté et la rectitude.

-être en mesure d’élever l’enfant ; de le protéger et protéger ses intérêt

-le fait d’habiter une ville différente du représentant légal , ne s’oppose pas à l’exercice de droit de garde,
-l’exercice d’un profession ou d’un commerce de la mère ne s’oppose pas à l’exercice de la garde
-par contre des maladie contagieuse ou un âge très avancer dans le cas de la grand mère , peut constituer des motif pour reconsidérer l’octroi de la garde

Les attributs de la garde en droit marocain de la famille :

La personne qui exerce la garde doit veiller à la protection physique psychologique et morale de l’enfant, cela signifie que la personne à qui incombe de droit de garde doit prendre toute les mesures pour assurer une bonne éducation de l’enfant pour voir à ses besoins veiller à son éducation scolaire à son orientation religieuse, c’est attribue de la HADANA même s’il sont exercé par la personne qui exerce la garde, le père non gardien entant que représentant légale à un droit et une obligation de regard sur l’éducation de l’enfant

L’actuel code de la famille à accorder une réel attention à l’éducation et la scolarisation de l’enfant en introduisant des dispositions permettent de saisir la justice en cas de conflits entre le gardien et le représentant légale quand il s’agit de la scolarisation de l’enfant
L’orientation religieuse revient à différente reprise entant que droit de l’enfant et attribue de la HADANA cela signifie que si le gardien ne veille pas à l’orientation religieuse de l’enfant en occurrence l’islam en essayant de détourné l’enfant de sa religion musulman, le représentant légale, le ministère publique et toute personne intéresser peut saisir la justice .
_________________________
En effet contrairement a l’ancien code de statut personnel qui évoquait l’exercice de la garde par une non- musulman en distinguant s’il s’agit de la mère ou si elle est étrangère à l’enfant ,

si la non musulman gardienne est la mère de l’enfant elle exerce le droit de garde au même titre que la mère musulman à condition de ne pas chercher à détourné l’enfant de sa religion,
si la gardienne non- musulman elle ne peut exercer cette garde que 15

L’actuel code n’a pas introduit cette distinction mais il a largement souligner l’impotence de l’orientation religieuse

Le droit de regard du père ou du représentant légale interdit le déplacement de l’enfant en dehors du Maroc sauf accord de ce dernier.
En cas de refus la mère gardienne peut saisir le juge des référés pour autorisé le déplacement de l’enfant à l’étranger , le juge ne l’autorise que s’il s’agit d’un déplacement provisoire et s’il est sur du retour de l’enfant au Maroc,

Les cause de déchéance en droit marocain de la famille :

Les principales causes : le titulaire de droit de garde peut se voir dessus s’il ne remplis pas les condition et ne respecte pas les obligations vis-à-vis de l’enfant, toute fois certaine raison de déchéance de droit de garde on été assouplit avec l’adoption de l’actuel code de la famille
En effet de remariage /mariage de la gardienne n’entraine plus automatiquement la déchéance de droit de garde.
Le code de la famille distingue entre le mariage de la gardienne qui n’est pas la mère et le remariage de la mère, si la gardienne n’est pas la mère son mariage lui fait perdre son droit de garde sauf si mari est un parent de l’enfant à un degrés prohibé ou si le mari est représentant légale ou si le gardienne est la représentent légale de l’enfant

Si la gardienne est la mère sont remariage n’entraine pas la perte de droit de garde si l’enfant est âgé de moins 7 ans, si la séparation avec la mère lui porte préjudice à l’enfant , si l’enfant souffre d’une maladie ou d’un handicape rendant sa garde difficile pour une autre personne autre que la mère et bien entendu si le mari est le représentant légale de l’enfant ou si le marie est parent à degré prohibé………………………

Nous voyons qu’il est différent de privé une mère gardienne de la garde de ses enfants par son remariage

Si la mère gardienne se remarie le père n’est plus tenu de payer les frais de logement ni le salaire de la garde, par contre il reste chargé de la pension alimentaire de son mari.

Le droit de visite en droit marocain de la famille :

– la garde de l’enfant par un parent ne prive l’autre parent du droit du visite de l’enfant en effet qu’il s’agissent du csp ou du Code de la famille marocain l’organisation de la garde s’accompagne de l’organisation de droit de visite ; les parents peuvent se mettre d’accord d’un manière volontaire sur les modalité d’exercice du droit de visite et de soumettre à la justice en cas de conflits le juge fixe le droit de visite en précisant minutieusement les modalité ( lieu, heur, jour) pour éviter toute sorte de fraude ou autre
de même le tribunal peut reconsidérer l’organisation de droit de visite si des circonstances rendent difficile l’exercice de ce droit tel qu’il était prévu
Si le titulaire de droit de visite vient à décéder son père et sa mère bénéficient de ce droit de visite

La fin de la garde

La fin de la garde est fixée à l’atteinte de la majorité. Toutefois, à partir de 15 ans, le garçon comme la fille peut choisir le parent avec lequel il souhaite vivre. Ce choix est validé en fonction de l’intérêt de l’enfant. Le nouveau Code de la famille marocain a fixé uniformément l’âge à partir duquel l’enfant peut choisir le parent avec qui il souhaite vivre. Contrairement au CSP qui fixait un âge différent selon il s’agisse du garçon à 12 ans ou de la fille à15ans. De même le nouveau Code de la famille marocain a mis fin à la tradition malikite selon laquelle la fi, de la garde se prolonge pour la fille jusqu’à son mariage indépendamment de toute limite d’âge