L’essor du Droit sous l’Empire romain (époque classique)

L’époque classique et l’essor de la science du Droit (milieu du IIième s av.J.C-284)

Le contexte politique et social est marqué par des guerres civiles;se sont c’est guerres civiles qui vont donnée naissance à un régime plus fort : le principat.On va trouver un contexte favorable à la iurisprudencia ,on va trouver 2 facteurs :

-vont se multiplier les échanges avec la Grèce(3ème-2èmes) avant qu’elle soit conquise,diffusion du savoir philo grecque,il va contribuer à faire avancer le savoir philo.

-l’avènement du princeps,du principat : Leprincipatest le nom communément donné par les historiens de l’Antiquité au régime politique mis en place par Auguste et restant en vigueur dans l’Empire romain de -27 à 284 environ (le règne de Dioclétien correspondant selon les historiens à l’avènement d’une autre forme de gouvernement : le dominat).

Section 1: Crise républicaine et l’instauration du principat

1-La crise de la république

I-Causes et manifestations

Depuis le 2ème siècle av.JC la république traverse une crise profonde économique,social puis politique et institutionnel,elle est lié aux guerres cunique et aux vastent conquêtes territoriale,les institutions romaines alors que le territoire s’agrandit semblent de moins en moins adaptées en particuler dans les territoire orientaux qui ont une culture politique différente,elle est plutot habituer à la monarchie,ce répends dans la république une crise économique d’envergure qui va avoir rapidement de grave répercutions sociales et politiques.Pour la comprendre il faut comprendre que cette crise été fav par une recomposition des groupes sociaux,d’abord cette crise éco va agravé les écards de fortune,la pop pauvre va augmenter nombre de paysans seront ruinés et va se constituer à Rome et dans les villes un prolétaria,l’importance de ces déséquilibre va faire apparaitre les Populares (groupe des + pauvres) qui va bientot formuler des revendications politiques.Autre forme de recomposition social : si la distinction entre patriciens et plébéien va demerer on va assisté à une récomposition de l’aristocratie romaine par l’accéssion de l’élite de la plèbe aux magistrature,elle va fav cette recomposition de l’aristocratie et va faire naitre la Nobilitas.Cette nobilitas c’est un groupe de famille : les familles consulaire,dont les membre exerce au consulat,on trouve des familles patriciennes et des plébéienne issu de l’élite de la plèbe.Elle vont monopolisé les magistratures et plus le consulat,elle va avoir conscience de son homogénéité,elle va promouvoir ses valeurs : les mores maiorum,c’est les valeurs de la tradition,le gloire des anciètre,le prestige militaire mais aussi une formation intellectuel rafinée,les intérêt de cette nobilitas vont se conjuguer avec les intérêt du sénat dans laquel entre des plébéiens ,bientot à mesure que la crise soc va se transformer en crise politique pour désgner les ntérêts de cette noblitas et des familles sénatoriales,on va parler d’intérêts Optimates.A côté de cette nobilitas va apparaitre un autre groupe soc qui monte en puissance durant les 2 derniers siècles de la République,c’est le groupe de Equites,hommes issues de la cavalerie romaine et qui après un passage dans la cavaleries vont faire fortune dans le commerce,fesant fortune ils vont brguer un certains nombre de postes politiques importants,ils vont essayer d’accèder aux plus hautes magistratures,quand ils vont y arrivé on va les désigner et parler à leur propos de Homo novus/homnes novi (=homme nouveau,car ils vont pas d’ancètres),bientot ils vont prendre partie pour les Populares afin de s’imposer aux intérêts de la nobilitas.C’est cette recomposition des groupes sociaux qui accentue la crise politique et civile,en effet lorsque cette crise éco va s’agraver les Populares vont réclamer des réformes sociale,au coeur de leur revendications il y a « l’ager publicus » c’est un ensemble de terres fertiles confisquées dans les territoire conquis.On va considérer qu’elles appartiennent au peuple romain,celui qui va gérer cet terre c’est le sénat et les familles de la nobilitas,elles vont louer les terres aux colons.La nobilitas et les familles sénatoriales ne sont pas d’accord et se rapport de force va transformer la crise en guerre politique.donc affontement entre Opimates et Populares

(Marius chef de guerre qui fait fortune,il va s’opposer par les armesau sénat.ses compétences sont de se battre à l’épée,et de subir la faim….)

II – Entre réforme et guerre civile

Les revendications sont reléier par des chef militaires qui s’éforce pour faire plier les optimates pour avoir des réformes sociale,bien que motivé souvent par de bonnes intentions,quand on va les obtenir plutôt que de régler la crise au contraire va l’accélérer,la 1ère étapes à lieu : dernier tiers du 2ème siècle av J.C : 2 hommes issus des Optimates vont réclamer des réformes sociales pour les Populares,ce sont les frères Gracque qui vontaccéder à des magistrature qui vont leurs permettre de demander au commis des réformes sociales,cependant une fois les réformes votée pour faire voter des réformes supplémentaire et mettre en oeuvre les autres,les frère Gracque vont aller se représenter à leur propre magistrature contre le principe de Ius Honorum,la violation de ce ius honorum va installer dans Rome un climat de guerre civile,les Optimates vont protester contre ses violations ce qui va installer dans Rome un climat de violence (émeutes qui vont se soldées par l’assassinat de l’un de Gracque) ainsi les réformes de Gracques vont violer l’esprit de la république,et vont installer peu à peu dans Rome un climat de guerre civile.La 2ème étape : début du 1er siècle avJ.C dans un contexte de guerres sociales ( des peuples amis vont se révolter contre Rome) et durant ses guerres sociales un homme va s’illustrer c’est Marius qui va remporter des victoires,fort des conquètes qu’il remporte va chercher à s’imposer dans la vie politique romaine,il va prendre parties pour les Populares se heurtant aux intérêts des Optimates,les nobilitas et les famille sénatoriale va prendre peur et vont confier leurs intérêts à Sylla (rival politique de Marius qui lui se voit confier la défense des Optimates) elle va dégénérer en guerre civile entre Marius et Sylla,ils vont alors chercher à s’emparer de Rome grace à leur légions dont ils cherchent à s’assuré une fidélité personnel(sacramentum=sacrement).Marius et Sylla vont alors s’affronter favorisant alors peu à peu l’exercice personnel du pouvoir.La 3ème étapes : C’est l’affrontement entre César et Pompée qui a lieu au milieu du 1er siècle AvJ.C après la conquête de la Gaule,toutes les guerres civiles vont se prolongées du fait de la rivalté. Pompée est issu des Potimates et défends les intérêts du sénat et après les affrontement de Sylla et Marius les pouvoir politique confiés….César est à la tête de plusieurs régions et à la fidélité des ses soldat,en rivalité politique avec Pompée César s’oppose à Pompée par les armes avec ses légions en estimant que les pouvoir exceptionnels de Pompée sont un danger pour les valeurs politiques.La rivalité politique continue en guerre civile qui se conclue par la victoire de Pharsale qui permet à César de s’imposer à Rome dans la vie politique.César va ainsi cumuler plusieurs fonction : fonction de consults,la magistrature de la distature,de la censure et tribain de la plèbe.Jusqu’a son assasinat en 44 avJ.C,l’assassinat replonge Rome dans la crise et la guerre civile puisque 2 des ces généraux vont se battres pour la succession : Octave et Marc-Antoine,rivalité politique qui se conclu par une victoire d’Octave lui permettant d’exercé les pouvoirs de César.Tout en maintenant les institutions républicaine il va instauré un pouvoir monarchique,ce pouvoir c’est la principat.

Conclusion :

1ère remarque : les réformes soc en dérogant aux principes républicains ont agraver la crise soc et politique et ont fav les rivalités politiques installant à Rome un climat de guerre civile.

2ème remarque : ce climat de guerre civile,les rivalités politiques vont habituer les institutions républicaine à des pratiques personnelles du pouvoir(la dictature,le cumul des magistratures),c’est cette acclimatation qui vont facilité l’instauration du Principat.

2-l’avènement du Princeps : -27 jusqu’en 284 : le principat (27 av. JC-284 ap JC)

On date l’instauration du principat à -27 avJ.C jusque là Octave cumule des magistratures (le consulat et il va se voir confier la puissance tribunicienne).Octave Auguste devient intouchable.Il ne va pas pouvoir cumuler pendant des années sous peine de se voir formuler contre lui les accusations formulées contre César,aussi Octave va décider de renoncer à l’ensemble de ses pouvoir il le fait en janvier 27 av J.C,en réalité Octave fin de renoncer à ses fonctions car il est sur que le sénat va renoncer à sa démission car la république est en crise depuis 1,5siècle.Le sénat refuse que Octave renonce à ses pouvoirs et le sénat va le supplier de conserver ses pouvoirs,l’opération est une réussite,il conserve ses pouvoirs mais ils en sortent renforcés,ils vont être étendu,désormais la source des pouvoirs d’Octave se trouve dans le sénat qui l’a prié.Cependant toutes les formes ,les institutions républicaines sont maintenue,rien n’est modifié et ce n’est pas l’intention d’Octave,il réclare lui même : « Octave Auguste n’entends pas fonder un nouveau régime »,continuité des apparences et des formes républicaines.Octave estimait entre pour la république un soigneur ,le Curator rei publicae.Et prolongeant se souhait Octave va prendre un titre qui est des plus modeste : Princeps(=le premier du peuple).Pour Octave la nouvelle organisation des pouvoirs ne créer pas un nouveau régime mais restaure des valeur mis à mal par les guerres civiles.Les institutions républicaines sont maintenues,les magistratures aussi.La réalité du pouvoir est néanmoins monarchique,le sénat en renforcant les pouvoir d’Octave,lui en rajoute,le sénat va accorder à Octave l’Octaritas(ce qui est au coeur des attributions du sénat) ,il va prendre la titre d’Augustus.C’est cette octartas qui va permettre à Octave de se placer au dessus des institutions.Plus tard le sénat va lui confirmer la fonction tribunicienne le rendant inviolable et lui permettrant d’exercer des fonctions politiques.Enfin et en plus,Octave va avoir l’Imperium-proconsulaire,c’est un pratique qui existe déjà à la faveur de l’extension du territoire de la république on permettait à des magistrat de faire des dérogations permettant d’allonger leur mandat. Qui va lui être renouveller jusqu’a sa mort,conséquence ça veut dire un pouvoir de commandement civile et militaire non limité par le tps,et on ne précise pas de territoire donc pour l’ensemble du territoire de la république.Après la mort d’Auguste la continuité républicaine va se prolongée mais va également se renforcer la monarchie et chaque Princeps va se désigner empereur césar (imperator caesar) et se désigné sous le titre d’Augustus.

Des dynasties vont apparaitre durant le principat,les Julio-cloriens ce sont les 5 princeps qui suivent J.César (-27 jusqu’a 68),Les Flaviens (69-96),les Antonins (96-192),les Sévères (193-235).

(Ces[césar] au[Auguste]tica[Caligula]clauné,gal[galba]ovi[vitellius]ves[vestasien]tido)

Cependant si des dynastie s’installent,l’apparene républicainde du pouvoir va empècher le prncipat de se doté de règles de succession,et c’est cette absence qui va agraver une crise très grave qui secour d’empire après 235 c’est la crise du 3ème siècle.IL faut attendre la fin du 3ème siècle pour qui revienne la stabilité du pouvoir politique et cette stabilité on la retrouve au prix du renforcement du pouvoir au principat.Ce renforcement du pouvoir va se traduire dans un nouveau titre donné à l’empereur qui va être un Dominus(maitre de tout) sur l’ensemble de l’empire.On rentre dans le domina,on renforce les pouvoirs du princeps et on instaure des liens de suggestion de l’empire (les citoyens deviennent des sujets).En dépit de ces trouble et les 2 siècle et demi du principat va être une période faste du droit romain.

Section 2 : l’essor du Droit à l’époque classique

Apparaient de nouvelles sources du droit et la connaissance du droit va être poussé à un très haut dégré de perfectionnement a un degré du science.

1-L’apparition de nouvelle source du droit

On les trouves dans le dév de la proccédre,développement que l’on doit principalement au role que va jouer le préteur,on les trouve de l’essort du pouvoir législatif.

I-Le rôle du préteur

Alors que jusque là la premier partie du procès était confier au consult,depuis le 1er tiers du siècle,le préteur va remplacer le consult dans la première phrase du procès,se préteur à le role de préteur urbain car il n’est compétant que pour les litiges entre citoyens dans la ville,au 3ème siècle on va trouver le préteur pérégrin qui a la compétence des litges qui oppose un citoyen a un étranger,durant les premiers siècles de la république les cadre procesuels sont rigides.Au 3ème siècle les litiges,les demandes de procès se multplies,les litiges deviennent variés,sera conduit à créer un nouveau préteur et la nécessité d’assouplir la procédure,les formules apparaissent trop peu nombreuses,progressivement on va prendre conscience du problème et le préteur va alors chercher à créer de nouvelles actions.Il va procéder en rédigeant des formules (procédure formulaire).Le préteur va alors indiqué au juge comment il va juger,il va lui donner l’esprit de la solution juridique qu’il va devoir prendre.A l’origine le préteur va se servir d’action déjà existentes.Puis par le suite le préteur va aller jusqu’a créer des actions de toute pièce vont alors s’accumuler des actions prétoriennes (créee de toute pièce) peu à peu à partir du 2ème siècle cette habitude va s’installer dans la pratique des préteurs,les nouveaux vont reprendre à leur compte les actions déjà créer et s’installe l’habitude pour les préteurs qui rentre en charge d’annoncer les actions qu’ils comptent offir pendant la durée de leur charge.Les préteur vont utiliser un moyen qui se fonde sur leur Impérium.Le ius edicendi (le droit de prendre un édit,originellement c’est la possibilité de faire une déclaration public).Les préteur vont prendre l’habitude de commencer leur procès par une déclaration.Cette habitude est très fortement influencée par la réflexion de la doctrine des jurisconsults.

Quelques remarques :

-L’activité procedurale du préteur va faire évoluer le droit romain et l’enrichire à partir des derniers siècles de la république.

-Ils illustrent une idée importante,selon laquel que très souvent c’est par la procédure que le droit romain va évoluer et s’enrichire.

-Le rôle du préteur va être si important qu’il va dévenir une source de droit créateur de droit et ce rôle va marquer le vocabulaire à telle point que le vocabulaire juridique français on parle de droit prétorien/droit honoraire renvoie au rôle qu’a jouer le préteur.La procédure va être novatrice,et l’essort du pouvoir législatif et normatif du princeps

II-Le pouvoir normatif du princeps

Dès le début du principat ,le pouvoir normatif du princeps monte en puissance,il ne pourra pas être explicite,il ne pourra pas se révéler au grand jour.Le princeps va utiliser un moyen détourner pour prendre des décision à force obligatoire,il va se servir du séna t en particulier de la forme par laquel le sénat peu formuler des opinions mais aussi de prier les magistrats de prendre des décisions : senatus consult.L’autorité de cet senatus est telle que le plus souvent les magistrats se sentent liés,ils prennent en compte ses prières et plus tard « ils vont être considérer comme des lois à part entière » c’est en utilisant ces mécanisme que le princeps va faire en sorte d’imposer ses décision aux magistrats et que les magistrat prennent des décision en demandant au sénat de formuler des oppinion,des avis sous la forme de sénatus consult.Le princeps se sert du sénat pour créer un droit,au 3ème siècle le princeps va se faire directement source du droit,il va utiliser un mécanisme juridique qu’il a entre ses mains et va chercher à en étendre l’autorité et la porter,c’est la constitutio c’est un terme qui recouvre originellement des décision qui ont une porté admnistrative et qu’utilise le princeps dès le début du principa,le plus souvent cette décision repose sur l’impérium,le princeps va étendre l’autorité et leur porté et leur nombre/variétés,c’est contitutio vont recouvrir 4 formes de décisions certaines vont acquérir avec le temps une valeur normative :

-l’édictum : le princeps est un magistrat,il va formuler des édits mais contrairement aux autres magistrats il va utiliser plusieurs fois le ius edicendi à tout moment et les décision s prises vont avoir une porté permanente.

-les décrets ,ceux-ci apparaissent au moment où les pouvoirs judiciaires du princeps se renforcent,c’est décrets seront alors de décisions de justice et régulièrement le princeps se sert de c’est décrets pour imposer ses décisions.

-les mandats : Le princeps va prendre l’habitude de prendre des décision de nature administrative adresser à des fonctionnaires,des juges,des magistrats,ils se multiplient à mesure que se dévellope la machine administrative de l’empire,les fonctionnaires se multiplient alr le princeps peut les utiliser

-Les rescrit(re-scriptum),ce sont des réponses par lettre du princeps à des questions qui lui ont été adressées par des fonctionnaire,magistrats,citoyens… Le princeps répond en formulant des solutions juridiques qui vont par analogie répondre aux problèmes soulevés,c’est réponse peu à peu vont se voir doter d’une autorité,d’une valeur juridique supérieures.Ils vont constituer un model dans le bas empire quand va se développer le droit de l’église,ils vont fournirrent un modèle juridique au pape.Le décret et les mandat ne conserverons longtemps qu’une porté particulier mais néanmoins les édit et les rescrit vont avoir une valeur normative telle que des jurisconsult vont être insiter à réfléchir la nature des rescrit,dès le 2ème siècle les jurisconsult assimilent les constitution impériales aux lois autrefois votées par les commis.

2.L’essor de la science du Droit : la iurusprudentia

Ce que l’on appelle à Rome Jurispredentia, n’a rien avoir avec ce que nous appelons aujourd’hui jurisprudence. La jurisprudence ce sont les décisions rendues par les tribunaux qui si elles sont reprises par d’autres tribunaux. A Rome, ce que l’on appelle jurisprudence c’est ce qu’on appelle aujourd’hui encore jurisprudence, c’est la science du droit, la connaissance du droit. Ce terme, qui a donné jurisprudence en français, le terme a conservé le même sens qu’à Rome. Jurisprudencia c’est la doctrine, science du droit qui connaît son apogée à Rome au début de l’empire.