L’Etat Romain, Modèle d’Etat souverain
Entre le moment de sa fondation pas Auguste et sa disparition, du moins dans sa partie Occidentale au V e siècle, l’Empire Romain a beaucoup évolué. On distingue traditionnellement deux périodes :
- le Haut Empire qui dure jusqu’au début du III e siècle après JC et qui se caractérise par le régime du Principat
- et le Bas Empire qui commence après la crise du III e siècle qui est un régime de Domina.
v Le Principat ou la façade Républicaine du Régime
S’il y a effectivement changement de Régime, l’auteur de cette transformation, Octave Auguste, fait tout pour en minimiser la Portée et donné au contraire l’impression d’une continuité Républicaine.
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Tout d’abord, Octave, durant la Période où il met fin aux guerres civiles cumule les Magistratures : consulat, puissance tribunitienne dans le cadre de la Dictature.
Une fois la paix revenu, les prolonger ou les étendre de sa propre initiative l’aurait exposé aux soupçons de vouloir rétablir la Royauté. Pour asseoir son Régime sur une légitimité indiscutable, il remet ses pleins pouvoirs au Sénat et au peuple romain. Une démission feinte qui ne peut être acceptée par le Sénat car elle aurait entraîné la reprise de la Guerre Civil. Comme il l’espérait, le Sénat le supplie de conserver le pouvoir et lui donne des attributions supplémentaires. Il lui confiel’imperium proconsulaire (= désigne le pouvoir suprême octroyé au Consul à la fin de sa magistrature comme Gouverneur de Province). Le consul dont le pouvoir est ainsi Prorogé s’appelle le proconsul. Dire que l’Empereur est investi de l’imperium proconsulaire sans autre précision de temps ni de lieu signifie donc qu’il disposera de l’autorité suprême en permanence et dans toutes les provinces del’Empire. Cette Imperium est confié à Auguste par le Sénat pendant 10 ans renouvelé jusqu’à sa Mort. Il reçoit aussi l‘Auctoritasqui donne à tous ces actes une autorité morale supérieure. Enfin c’est la puissance tribunitienne lui est confirmée ; l’Empereur, reconnu comme tribun permanent est, à ce titre, sacro-saint. La puissance tribunitienne rend Auguste inviolable est sacré et lui permet de convoquer et de présider les assemblées de la plèbe et du Sénat et fait de lui le protecteur naturel du petit Peuple.
Octave obtient tous les pouvoirs mais surtout des pouvoirs dont la légitimité est désormais indiscutable puisque tenus du Sénat et du Peuple. Dans ce système, Auguste et ses successeurs se présentent comme le premier du peuple/ du Sénat (princeps populi/ Senatus) Ce Régime où l’Empereur n’est que le premier parmi d’autres est appelé le –Principa-. En pratique, la République elle-même, ne disparaît pas, en se plaçant à sa tête l’Empereur peut faire croire qu’il renforce les institutions Républicaines.
En apparence les événements de 27 ne marquent pas la Naissance d’un Régime nouveau mais la Restauration de la République. En effet, les institutions Républicaines sont conservées, les comices continuent de se réunir, le Sénat conserve ses pouvoirs et une certaine influence, les magistratures romaines subsistent mais concernant celles-ci, d’une part, les Empereurs successifs n’hésitent pas à peser sur les élections puis à désigner eux-mêmes les titulaires des magistratures et d’autre part, ces magistratures sont vidées de leur substance et réduites, dès la fin du II e Siècle à de simples titres honorifiques. Ainsi, dans une première phase qui couvre les deux premiers siècles de notre ère après JC, la constitution Républicaine est théoriquement maintenue. Officiellement et de par la volonté de son fondateur (Octave Auguste), l’Empire Romain ne constitue pas un Régime nouveau mais la continuation de l’Ancien. Mais en Réalité, l‘autorité suprême est bien remise à un seul Homme qui se présente comme un nouveau César et un nouvel Auguste. L’Empire est donc un régime monarchique et des dynasties apparaissent de l’Empereur Auguste à l’Empereur Claude dont des descendants + ou – Directs de César. L’Époque des Antonins marque l’apogée de Rome. Mais, une des faiblesses du Régime est l’absence de règles de succession et à la fin du II e siècle de notre ère, le système se dérègle, c’est le début d’une crise qui, sous l’effet de divers facteurs va s’aggraver tout au long du III e siècle, surtout après la dynastie encore solide des Sévères.
La crise s’ouvre à partir de 235 après JC, elle présente divers aspects : politiques, sociaux, économiques et militaires. Effectivement, les frontières de l’Empire sont violées à plusieurs reprises par les Barbares. C’est à ce moment-là que se produisent les premières invasions des Germains en Gaulle. A la fin du IIIesiècle, le pouvoir impérial est restauré par un Aurélien et surtout par Dioclétien. Un pouvoir impérial restauré mais aussi renforcé au sortir de la crise du IIIe siècle. L’Empereur n’est plus seulement le princeps, il est le Maitre de Rome (Le dominus) et les citoyens sont ses sujets. C’est ce Régime autoritaire qu’on appelle le Domina.
v La Réalité Monarchique du régime : « La Domina »
Dès l’origine la véritable nature du Régime est monarchique. Dès le début, l’influence que le Princeps exerce sur les Comices, le Sénat et les autres magistratures et le cumul des magistratures et des pouvoirs, font de lui le véritable Maître de l’État. L’évolution va révéler de plus en plus ouvertement ce caractère monarchique qui trouve sa conclusion avec le Domina. Le pouvoir impérial change de Nature pour une personnalisation accentuée du pouvoir et parallèlement les institutions Républicaines disparaissent progressivement. Les comices tombent en désuétude. A la fin du I er siècle, les Magistratures perdent leurs attributions et ne subsistent plus que comme des distinctions honorifiques.
A. La Personnalisation du pouvoir
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- Le Culte
Au cours du III e siècle, le Pouvoir impérial change de nature et de contenu. Ce n’est plus seulement un pouvoir civil et militaire parmi d’autres, c’est un pouvoir différent des autres. Ce n’est plus une simple magistrature plus éminente que les autres, mais dorénavant une fonction d’essence sacrée.
Bref, c’est l’aboutissement d’une évolution commencée dès les débuts de l’Empire. En effet, dès le Règne d’Auguste, dans les provinces orientales où existait une tradition ancienne de divinisation des souverains est apparu l’usage de rendre un culte à l’Empereur. Cet usage s’est ensuite répandu dans le reste de l’Empire. D’abord l’empereur est considéré comme un Dieu après sa mort ce qui augmente son prestige et celui de son successeur notamment quand il s’agit de son fils et l’Empereur est ensuite déifié de son vivant au III e siècle. Tous les habitants de l’Empire doivent lui rendre un Culte. Ce type de culte rendu à l’Empereur est incompatible avec les religions monothéistes. Avec ce culte, on constate la transmission du modèle oriental des Monarchies d’origine divine de l’Orient ancien (ex : Babylone…)
L’Empire romain devient chrétien en Deux étapes : d’abord avec « l’Édit de Milan » en 313, il est pris pas l’empereur Constantin et met en place une tolérance religieuse. Et « L’Édit de Thessalonique » en 380, rend le christianisme comme religion d’État. Ce changement met fin à la divinisation du pouvoir en revanche, il favorise la sacralisation du pouvoir et le légitime. Le pouvoir est désormais d’origine divine et l’Empereur le reçoit. L’empereur chrétien apparaît comme un personnage Laïque et religieux (un empereur Prêtre.)
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- L’Etablissement de l’hérédité de la transmission impériale
Cette hérédité s’établit tardivement du fait de la persistance des apparences républicaines. En effet, les pouvoirs conférés à Octave l’ont été à titre Personnel et à sa mort auraient dû revenir au Sénat sans dépositaire. Mais celui-ci va organiser sa propre succession en associant au pouvoir son fils adoptif Tibère mais sauve les apparences en lui faisant attribuer ces fonctions par le Sénat et en organisant son investiture par les Comices. Néanmoins, une tendance à l’Hérédité commence à s’établir et les successeurs de Tibère, membres de la Dynastie des « Julio-Claudien » (Néron, Caligula, Claude) seront tous des héritiers par le sang ou adoptifs de l’empereur précédant à qui le Sénat et les Comices confèrent automatiquement l’investiture
Au IIe siècle de notre ère, le principe dynastique (l’hérédité) favorisé par la divinisation de l’empereur progresse avec la succession de deux lignées d’Empereur : les Antonins et les Sévères. Mais au II e siècle, c’est l’armée, avec les prétoriens (garde impériale) qui imposent ses candidats et se débarrassent des candidats indésirables.
Durant cette période de crise du III e siècle, se succèdent 40 Empereurs, tous portés au pouvoir par des coups Militaires acclamés par les Soldats et tous assassinés à la suite d’une Révolte. En définitive, l’Hérédité ne s’impose qu’au IV e siècle avec l’Empereur Constantin.
B. La Prise en Main administrative de l’Empereur
L’empereur romain devenu pouvoir absolu élimine tous les pouvoirs concurrents : Le Sénat perd toute importance politique. Comme les magistratures romaines, la dignité sénatoriale devient une décoration sans contenu.
A la place des magistrats, les premiers empereurs nomment des fonctionnaires. (Chargés d’une fonction) Ces fonctionnaires sont au service total de l’Empereur puisqu’ils sont rémunérés sur le Fisc. (Du latin « fiscus » qui désigne un petit panier). Progressivement, ce fisc impérial qui représente à la base la caisse noire de l’Empereur, va englober/ absorber toutes les finances publiques. Au Bas Empire, les fonctionnaires impériaux se multiplient et assurent la totalité des fonctions publiques. Par ailleurs, l’Empereur devient la seule source de droit et de justice.
A l’ancienne Justice Républicaine fondée sur le principe de « juge-citoyen », le principat puis le domina y substituent une justice de fonctionnaires. En effet, les fonctionnaires de l’empereur siègent désormais dans les tribunaux strictement contrôlés. C’est Donc un État de plus en plus bureaucratiquevoir tentaculaire, mais paradoxalement de plus en plus impuissant. Cet État est impuissant parce qu’il ne suffit pas à assurer le contrôle d’un Empire aussi vaste. A partir des IIIe siècles apparaissent les premières invasions barbares et l’Empire affaiblit se divise. Dès la fin du III e siècle, pour accroître le contrôle de l’État sur le territoire, l’Empereur Dioclétien réorganise l’administration locale et va multiplier le nombre de provinces qui passent de 48 à 104, crée de nouveaux échelons administratifs. C’est donc un véritable organigramme administratif complexe qui se met en place et qui culmine un gouvernement à quatre Têtes (la tétrarchie). A Partir de 285, Dioclétien partage le territoire entre l’Orient et l’Occident avec à sa tête un Empereur avec un adjoint. Ce gouvernement à 4 n’a qu’une brève existence mais marque le point de départ d’une réparation entre L’empire d’Orient (capitale : Constantinople) et l’Empire d’Occident. (Capitale = Rome)
L’Empire d’Occident disparaît en 476 avec la déposition de son dernier Empereur Romulus Augustale par le général Barbare Odoacre. Et, L’empire d’Orient, bien qu’affaiblit par les luttes intestines et les conquêtes arabes, a survécu jusqu’à la « prise de Constantinople » par les Turcs en 1453.
Pour conclure, l’Empire au cours des siècles évolue vers une Monarchie Absolue qui trouve sa conclusion dans le Domina. Certes, il évolue, mais celui-ci n’a jamais répudié les concepts de droit public Républicain sur la base desquels il s’est formé. L’organisation étatique est restée au moins en théorie au service du bien Publique. Les notions d’Auctoritas et d’Imperium ont également subsisté pour devenir ceux de l’empereur. Donc l’Empire et un État monarchique, certes, mais qui se veut fonder sur le Droit. Cette caractéristique lui vaudra la postérité d’une influence forte et durable. Enfin, le Droit publique et les institutions de l’Empire romains venus de la République ont fourni les matériaux qui construiront l’État Moderne.
Les guerres de conquête ont ruiné la classe moyenne romaine, abandonnant ses terres pour combattre le soldat citoyens, propriétaire de la république a lourdement subit ces conquêtes, une nouvelle plèbe afflue à Rome, une foule insatisfaite, oisif et facile à manipuler. L’aristocratie a profité largement de ces conquêtes pour s’enrichir, c’est une détérioration des mœurs qui contraste avec l’austérité légendaire des romains. La guerre civile éclate, au Ier av-JC, les institutions de la république se déréglé, le fonctionnement des pouvoir publics est interrompus on rentre dans une période où l’alterne guerre civile et dictature. Jules Caesar, reste peut longtemps dictateur après la conquête des Gaulles, car on le soupçonne de vouloir rétablir la royauté, ce qui conduira à son assassinat le 15 mars 44 av-JC, c’est finalement son neveu et fils adoptif Octave qui met fin aux guerres civiles. En -27 il se fait décerner le titre de Auguste, qui fait référence à la –auctoritas-, dès lors laissant subsister une apparence de république Octave fonde sans bruit un nouveau régime l’Empire.