Le Moyen-âge
Depuis que la religion chrétienne est devenue la religion officielle des Romains en 380, le christianisme détient un grand pouvoir en Occident. Certaines tribus barbares gagneront du prestige et étendront leurs royaumes en se christianisant, c’est le cas des Francs en 498. En 800, le pape couronnera le roi des francs, Charlemagne, de la famille des Carolingiens, comme empereur et jusqu’au Xe siècle, les Carolingiens réussiront à unir une grande partie de l’Europe occidentale.
Le Traité de Verdun (843), sépare l’empire de Charlemagne entre les trois fils de Louis le Pieu :
-La partie orientale va à Louis dit Le Germanique.
-La partie occidentale va à Charles dit Le Chauve.
- Cours d’Introduction historique au droit
- Les institutions de l’Etat au Moyen-âge (roi, gouvernement, ministre…)
- Les lois fondamentales du Royaume : statut et transmission de la Couronne
- Le Roi au Moyen-âge : sacre, souveraineté, indépendance…
- Les sources du droit médiéval
- La société féodale
- La féodalité au Moyen-âge
-La partie centrale va à Lothaire, héritier de la couronne impériale mais ce territoire est très dur à défendre et il sera absorbé par l’Est.
La partie occidentale est la Francia et elle s’arrête au Rhône. Cette Francia va devenir la France en s’étendant à l’est. En l’an 1000 s’opère une mutation. La France va subir des transformations très profondes ce qui va donner naissance à la société féodale.
I/ De la société du haut Moyen-âge à la féodalité.
On a une société encore Antique. La seule distinction sociale est celle entre les hommes libres et les esclaves.
En bas on a les Humbles avec, en marge de cette catégorie, les esclaves (mancipium, chose de valeur comme le bétail ou les esclaves). On utilisera ensuite le mot servus. L’esclavage antique demeure jusqu’à l’an 1000 avec un certain adoucissement. L’esclave est héréditaire mais il peut être aussi dut à un ensemble de condamnations pénales. Certains hommes libres deviennent esclave de leur propre chef soir pour des dettes soit car ils sont trop misérables ou encore pour des raisons religieuses. Les prisonniers de guerres sont esclaves. L’Eglise reconnaît l’esclavage mais ne l’accepte pas. Elle va pousser les maitres à affranchir les esclaves, elle interdit le meurtre des esclaves. Elle va tacher d’obtenir le repos dominical pour les esclaves.
Parmi les humbles ont trouve aussi les affranchis, ce sont des demis-libres, des colons qui ont un sort proche des esclaves mais ils ont une capacité juridique. Cette condition cesse pour la deuxième génération qui devient libre.
Il reste les paysans libres, propriétaires de leurs terres qu’on appel alleutiers (propriétaire d’un alleu). Ils sont constamment menacés d’esclavage mais certains vont arriver à s’en sortir par le biais de la chevalerie.
Les puissants (potentes) sont l’aristocratie. Elle se compose des guerriers Francs et de l’ancienne noblesse sénatoriale.
Cette noblesse cultive la fierté de ses origines et elle va considérer que les nouveaux maitres de la Gaule lui sont inférieurs. Cette noblesse revendique le titre de nobilitas. Cette noblesse va se maintenir et on peut distinguer deux zones. La zone nord ou elle va rapidement fusionner avec la noblesse franque et la zone sud ou cette fusion va être plus longue.
La noblesse est favorisé au plan fiscale, elle ne paye pas d’impôt et d’un point de vue juridique elle est jugée par ses pairs.
En matière économique le Haut Moyen-âge vit encore avec les schémas de l’antiquité. On a un monde rurale, une insécurité, la méditerranée n’est plus un lieu d’échange. Le commerce se réduit au cabotage. On a une économie de plus en plus fermé avec des circuits courts, on assiste aussi à une disparition de la monnaie et à un retour du troc. Il y a également un déclin des villes, elles se sont fortifiées. On a des villes intramuros occupées par des artisans et des commerçants et à l’extérieur on trouve les faubourgs avec une population importante. C’est dans la campagne que réside la vie économique avec le système du grand domaine (villa) qui appartient à un grand propriétaire qui est le maitre absolue des paysans, des colons et des esclaves.
Le domaine est divisé en deux parties :
-La réserve, exploitée par des esclaves et dans laquelle ce trouve la maison du maitre et une chapelle.
-Les tenures (Manses), partagées en lots qui sont loués à des tenanciers (libres ou esclaves) et qui vont cultiver la terre, construire une maison et ils vont devoir verser des redevances au maitre. Ils devront aussi effectuer des corvées.
Ce schéma va annoncer celui de l’époque féodale.
II/ Le contexte historique.
Ce qui caractérise la Francis médiévale c’est une période d’effondrement du pouvoir royal. Il faut attendre le XII° siècle pour avoir un redressement, une lutte du Roi face aux seigneurs avec une reconquête des pouvoirs régaliens. Au XIV° siècle on va avoir une nouvelle difficulté avec la guerre de 100 ans et à la sortie de celle-ci on va avoir une montée en puissance du pouvoir royal.
- A) La mutation féodale.
En 888 l’aristocratie, réunit à Compiègne, décide de ne pas proclamer Roi l’héritier Carolingien mais d’élire un descendant de Robert le Fort, Eudes comte de Paris. Il a y donc une rupture dynastique qui va faire apparaître la dynastie des Robertiens. Ce sont les princes territoriaux qui font le Roi, on parle de l’élection du Roi. Cette période annonce la féodalité, un Roi qui a de moins en moins de pouvoir et qui va se replier sur ses domaines d’Ile-de-France et le royaume sera morcelés.
En 987 a lieu l’élection d’Hugues Capet. C’est la dernière élection et le début de la 3eme dynastie (capétiens) des Rois de France. Au début le Roi n’exerce que sur son domaine royal. Le IX° siècle a connu les invasions Normandes et les rois n’arrivaient pas à repousser les envahisseurs ce qui fait que chaque aristocratie locale c’est défendu seule. Néanmoins le Roi se distingue dans la mesure où il est le seul à porter le titre de Roi et il bénéficie d’une légitimité divine. Sur le plan économique cette mutation donne lieu à une renaissance qui se traduit par un essor démographique rapide qui va entrainer le déboisement et cela s’accompagne d’un changement climatique (chaleur). On va voir réapparaitre l’or comme monnaie, c’est un décollage économique. On a une modification sociale, l’esclavage disparaît au profit du servage sous l’influence de l’Eglise. Le serf est une personne juridique contrairement à l’esclave. Cette féodalité se traduit par la réouverture des villes et on va avoir un commerce avec les foires.
- B) L’apogée capétienne.
Elle démarre avec le Roi Louis VI dit le Gros (1108 à 1137). Il établit une administration efficace dans son domaine avec des agents. Il écarte la féodalité. Il parvient à unir tous les grands seigneurs devant la menace Allemande et Anglaise. L’empereur d’Allemagne souhaite reformer l’empire romain d’occident et, d’après lui, aillant reçus la couronne impériale les rois d’occidents sont soumit à son pouvoir. Le Roi de France va devoir affirmer son indépendance. Les grands seigneurs vont reconnaitre le Roi comme le chef de guerre. Louis VII lui succède et il va épouser Aliénor d’Aquitaine qui lui apporte, en dote, le duché de Guyenne. Mais 6 semaines après le mariage celle-ci demande le divorce et se remarie avec le Comte d’Anjou, duc de Normandie, Henri. Deux ans plus tard Henri devient Roi d’Angleterre. Philippe Auguste (II), part la guerre et la diplomatie va reconquérir la plus part des terres d’Henri. Grâce à la victoire de Bouvines en 1214 Philippe Auguste (II) va réunir la Normandie, l’Anjou, le Poitou et le Maine. St-Louis (1126 à 1170) va accroitre le rayonnement de la France qui devient la première puissance. Philippe le Bel (1285 à 1314) va juger les templiers et va réunir pour la première fois les états généraux. De plus il va lever le premier impôt royal permanant (taille) qui va entrainer la création des cadastres, la noblesse et le clergé en sont exemptés. Le Roi manipule la monnaie. Il va être en conflit avec le pape, comme le furent les autres rois, et va devoir affirmer son indépendance. Il va donner naissance au gallicanisme. Il fait arrêter le Pape et rapatrie le st-siège en Avignon. Ces progrès sont mit à mal en 1316 par une crise dynastique qui va déclencher la guerre de 100 an. Philippe le Bel avait trois fils :
-Louis X, qui meurt sans descendance après deux ans de règne.
-Philippe V, qui meurt aussi sans descendance.
-Charles IV, qui meurt en ne laissant que des filles.
Philippe le Bel a eu aussi une fille, Isabelle, qui fut mariée à Edouard II, Roi d’Angleterre et qui a eu un fils (Edouard III) qui va monter sur le trône. En 1328, à la mort de Charles IV, Edouard II va revendiquer le trône de France mais cette revendication va être écartée par une assemblée qui va donner le trône au cousin germain de Philippe le Bel. Edouard III va déclarer la guerre, la guerre de 100 ans.
- C) La guerre de 100 ans.
Elle démarre en 1337 et dure jusqu’en 1456. Ce n’est pas une guerre quotidienne, elle est ponctuée de batailles et d’escarmouches. C’est une épreuve pour les deux pays. La France connaît de grandes défaites militaires (Crécy, Hasting, etc.), des difficultés financières, des crises sociales (Jacqueries) et des crises politiques. En 1420 Charles VI (dit le Fou) déshérite son fils par le traité de Troyes et reconnaît le Roi d’Angleterre comme étant son successeur ce qui va déchirer la France en deux entre les partisans de l’Angleterre et les autres. Arrive Jeanne d’Arc qui va régler tout cela en deux/trois coups d’épée.
De plus la peste noir va frapper l’Europe entre 1448 et 1449 et qui va causer la mort d’environ 50% de la population Européenne.