La fin de l’Ancien Régime

L’Ancien Régime est la période de l’histoire de France qui va de la fin du Moyen Âge à la Révolution française (XVIe – XVIIIe siècle). La population est alors divisée en trois catégories : Noblesse, Clergé et Tiers-Etat.

La nuit du 4 août

—> Au cours de la nuit du 4 août 1789, les députés des ordres privilégiés (clergé + noblesse), présents à l’Assemblée, ont solennellement renoncés aux privilèges qu’ils possédaient, notamment les exemptions de fiscalité et ont donc renoncé à l’existence même des ordres pour constituer la nation au nom de l’égalité.

Les autres fiches de cours :

—> La suite logique étant la reconnaissance officielle de droits à tous les français, ce qui donne lieu au vote de la DDHC le 26 août 1789 et cela tient à l’idée que les hommes possèdent naturellement des droits.

=>L’Assemblée n’a donc pas à créer ces droits mais à les reconnaître et à déclarer leur existence officielle.

La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen

—> Dans la DDHC, on retrouve tous les grands principes élaborés par la philosophie des Lumières c’est à dire le principe de liberté, de sûreté individuelle, de propriété et d’égalité juridique. Elle comporte aussi un volet proprement politique c’est à dire qu’elle reconnaît en particulier la liberté d’expression mais en revanche on ne trouve pas la liberté d’association car, en vertu d’un principe général qui domine la révolution, il y a une idée selon laquelle il n’existe rien entre l’individu et l’Etat. La révolution rejette donc les corps intermédiaires c’est à dire qu’elle prend le contre-pied de l’association sous l’Ancien régime.

=>Inspiration individualiste de la DDHC et il faut attendre 1901 liberté d’association

—> Ce problème de liberté d’association a une incidence politique car on se demande alors si on peut admettre les associations ou partis politiques qui devraient normalement être exclus d’après la DDHC, ce en quoi on retrouve la condamnation de Rousseau au sujet des factions. La DDHC pose le principe de la séparation des pouvoirs qui écarte à la fois la monarchie absolue (un unique souverain) et la démocratie directe (dans laquelle les citoyens exerceraient l’ensemble du pouvoir). Au demeurant, l’un des buts de la DDHC est de séparer la société civile de l’Etat et ceci afin de mieux assurer la protection des individus à l’égard de l’Etat. L’article 3 notamment reconnaît le pouvoir souverain de la nation, ce qui implicitement revient à ôter la souveraineté au roi mais cependant la DDHC ne prévoit rien et ne fait aucune allusion au suffrage universel. Elle se contente de dire que «tous les citoyens ont le droit de concourir personnellement, ou par leur représentant, à la formation de la loi»

L’échec de la monarchie constitutionnelle et la chute de la Royauté

—> La chute de la Royauté a lieu le 10 août 1792 et certains historiens ont attribué à Louis XVI les raisons de cet échec d’une part par son opposition au processus révolutionnaire et d’autre part la faiblesse de son action gouvernementale. Cela est contestable car il ne semble pas que Louis XVI ait été systématiquement hostile aux réformes et il n’a pas utilisé son droit de veto sans arrêt.

=>De grandes réformes ont été menées sous son règne : l’administration territoriale ou le système fiscal

—> Il est certain cependant qu’il y ait eu un conflit ouvert entre Louis XVI et la majorité instituée à l’Assemblée concernant le statut de l’Eglise car en effet par une loi du 10 janvier 1790, cette dernière institue la Constitution civile du clergé qui étatise l’Eglise qui place donc la religion en France au même titre que la justice ou que la police. L’hostilité au clergé entraîne un schisme (rupture) en son sein entre les membres qui acceptent la Constitution civile et ceux qui la refusent, les réfractaires. Or, Louis XVI se heurte sur ce point à l’Assemblée et rejette dans un premier temps la Constitution civile en prenant la défense du clergé réfractaire. Ce schisme est donc l’un des aliments de la révolte populaire contre la révolution dans certaines régions en particulier dans l’ouest de la France.

=>On parle de contre-révolution

—> Les pressions exercées sur Louis XVI, à l’intérieur et à l’extérieur, le pousse à prendre la décision de quitter Paris avec sa famille pour l’étranger le 21 juin 1791 (fuite stoppée à Varennes). Ceci place l’Assemblée dans une situation délicate car elle s’apprête à voter la Constitution de 1791 et pour cette raison les députés sont contraints de «pardonner» la fuite de Louis XVI puisqu’il doit en être le monarque et de fait il accepte la Constitution qu’il promulgue le 13 septembre 1791.

=>Dissolution de l’Assemblée constituante et élection de l’Assemblée législative

=>La fuite de Louis XVI a renforcé le courant républicain, dans les sociétés politiques et en particulier chez les jacobins.

—> A l’origine de la chute de la Royauté, c’est surtout l’entrée en guerre de la France contre les monarchies étrangères, en effet Louis XVI accepte de déclarer la guerre sous la pression de la majorité des députés (girondins principalement) car ceux-ci pensent qu’elle est le meilleur moyen d’assurer l’unité nationale.

=>La France n’est pas prête militairement et l’armée française subit de graves défaites qui nécessitent une extraordinaire mobilisation de l’opinion publique et on proclame par ailleurs la patrie en danger.

—> Or c’est cette forte mobilisation qui va entraîner la chute de la Royauté en ce sens qu’elle touche en particulier les milieux populaires et les sans-culottes qui vont mettre en cause une trahison imputée à la fois au roi et à certains députés, motif pour appeler à la déchéance du roi et au renversement de la monarchies. Le 10 août 1792, une insurrection attaque le Palais des Tuileries et Louis XVI est fait prisonnier. Sous la pression de la foule, l’Assemblée législative proclame la déchéance du roi. Cette insurrection a beaucoup surpris les autorités politiques de l’époque, à tel point qu’on entre dans une sorte de période anarchique marquée en particulier par la formation d’une Commune insurrectionnelle qui prétend exercer désormais le pouvoir.

=>Cette Commune insurrectionnelle n’a aucune légitimité et ne dure pas