Histoire de la monarchie anglaise

LA ROYAUTÉ ANGLAISE

Année 1066: le duc de Normandie écrase le roi d’Angleterre et étend sa domination sur ce pays. Il devient roi d’Angleterre. La position du roi de France est délicate car Guillaume est l’égal du roi capétien mais il est vassal du roi de France en tant que duc de Normandie.

  • I) L’introduction du régime féodal en Angleterre

Une féodalité que le duc contrôlait grâce à une puissante administration. Guillaume, dans la tradition féodale, concède des terres conquises en fiefs aux barons normands qui sont ses vassaux directs. En échange de leur hommage et de leur aide militaire. Les barons, à leur tour vont concéder des terres aux chevaliers contre les mêmes services féodaux.

Les chevaliers accordent à leurs serfs leur protection contre leur récolte. Principe du Droit anglais: « la terre contre des services ». Le lien qui unissait chaque supérieur à son vassal était sacré. Le vassal prête hommage sur les évangiles. Si un seigneur rompt le contrat, il commet un sacrilège >>> » billet pour l’enfer ».

Pour éviter les guerres intestines, Guillaume impose 2 règles: 1) Séparation de la justice ecclésiastique et de la justice séculière.

2) Tout homme est d’abord le vassal du roi.

Guillaume veut imposer tous les hommes libres de son duché et de son royaume. Il est à l’origine du cadastre.

Ce cadastre permet à Henri 1er d’Angleterre(1100/1154) qui règne pendant Louis VII (1107/1180) d’établir un système financier très en avance sur l’ensemble des autres pays.

Henri 1er octroie à son peuple une charte des libertés.

Henri II Plantagenêt est encore plus puissant que Guillaume le conquérant. Son règne a été marqué par:

  1. a) 1164: Les constitutions de Clarendon >>> déterminent le domaine de compétence des cours temporelles et des juridictions ecclésiastiques.
  2. b) Henri II organise de fréquentes réunions et il réunit en son conseil une assemblée du royaume pour légiférer. Il légifère du consentement des évêques, archevêques, nobles, barons d’Angleterre. Formule qui figure au bas des actes législatifs.

Les barons d’Angleterre relèvent la tête sous le règne de Jean sans Terre qui devient roi d’Angleterre en 1199. Les barons exigent qu’il signe la grande charte de libertés.

  • II) La Grande charte des libertés

1) les premiers pas vers les droits de l’homme

2) Les raisons de la Grande Charte

Quand Jean Sans Terre, au mépris des règles fondamentales lève des impôts exceptionnels, il s’empare arbitrairement des biens de ses vassaux. Rébellion des barons. Lorsque Jean voulut exiger par la force les contributions des villes. Il déclenche une révolte urbaine. Jean sans Terre se prive du soutien du peuple anglais.

Un autre conflit portait sur la personne du futur candidat au siège politique de Canterbury. Jean refuse le candidat du pape.

Le Pape excommunie Jean Sans Terre et jette l’interdit sur le royaume d’Angleterre.

1204: perte de la Normandie.

Magna Carta signée le 6 juin 1215. Art. 12: Aucun impôt ou aide ne sera imposée sans le consentement du conseil commun de notre royaume.

Art. 45: Le roi ne nommera aucune personne comme juge, shérif oui huissier à moins que ces derniers ne connaissent les lois du pays.

Art. 39: Aucun homme libre ne sera arrêté ni emprisonné, ou dépossédé de ses biens, ou déclaré hors-la-loi, ou exilé, ou exécuté de quelque manière que ce soit, et nous n’agirons pas contre lui et nous n’enverrons personne contre lui, sans un jugement légal de ses pairs et conformément à la loi du pays.

La grande charte instaure une commission permanente de 25 barons placés auprès du roi dont le rôle consistait à veiller sur les actes royaux. Cet article dispose: » puisque nous avons les susdits accordés, nous, étant désireux que ces droits possèdent pour toujours une stabilité, nous leur accordons des garanties ». Les barons pourront élire 25 barons pour faire respecter la liberté.

Ils devaient être élus par une assemblée des représentants des catégories supérieures de la nation: le commun conseil. Mécanisme de contrôle du pouvoir royal.

Ils avaient désormais un cadre légal pour lutter contre les décisions prises par le roi.

  • III.1239: la naissance du Parlement.

Le grand conseil devient le coeur du Gouvernement. Les barons vont profiter de la minorité du roi.

En 1258, les barons vont se réunir derrière Simon de Montfort. Commun conseil de 25 barons élus par les catégories supérieures de la nation. Ils seront chargés de la gestion quotidienne du gouvernement et responsables devant le conseil du roi. Ils exigent de pouvoir nommer le chef de la justice et de nommer les shérifs pour le respect de l’ordre dans les comtés.

Les membres du conseil exigent que le conseil du roi comprenne des membres choisis par les barons et que le conseil commun entre quelques représentants des villes soient réunis 3 fois par an. Une telle assemblée chargée de contrôler les actes du roi >>> Parlement. Le roi a du mal à supporter le contrôle. Il pense pouvoir écraser le Parlement.

1258: les provisions d’Oxford: Ensemble de textes législatifs et de mémoires rédigés par un comité de vingt-quatre membres réunis en parlement pour réformer le royaume et dont la moitié était nommée par le roi, l’autre par les grands féodaux. Dirigés par Simon de Montfort, les barons imposent à Henri III la ratification d’une véritable abdication politique : le roi remet l’essentiel de ses pouvoirs à un conseil privé de quinze membres, eux-mêmes choisis par le comité des vingt-quatre qui devront préparer les indispensables réformes et réunir trois fois par an le Parlement ; deux autres commissions sont spécialement chargées de mettre au point les mesures financières et de s’occuper de l’Église ; un justicier d’Angleterre est nommé ; les officiers et commissaires locaux sont renouvelés et surveillés. L’oligarchie ainsi constituée soumettra, en 1259, au Parlement réuni à Westminster des mesures législatives connues sous le nom de Provisions de Westminster. En 1261, profitant des dissensions des barons, le roi dénonce les engagements qu’il a dû souscrire trois ans plus tôt. Plusieurs fois annulées puis rétablies, les Provisions d’Oxford furent définitivement supprimées par Henri III dans le dictum de Kenilworth.

1295: Edouard 1er avait besoin d’argent pour financer la guerre contre la France. 2 ans plus tard il enfreint l’article 12 de la Grande Charte. Il se met à dos les représentants de la nation. Il s’empare des biens du clergé.

Rébellion parlementaire. Les représentants de la nation obligent Edouard 1er à confirmer la Grande Charte.

Le Clergé n’appréciait pas de payer des impôts. Le clergé ne va plus venir au Parlement. Division de l’Assemblée en 2 chambres.

La chambre des lords(les barons) et la chambre des communes(représentants des marchés+petits chevaliers). Les communes étaient élues par les propriétaires terriens.

Révolte des paysans en 1381: Le conseil du roi, à cette date est composé de quelques nobles. De Gand >>> celui qui exerce le pouvoir au nom du futur roi Richard II.

L’impeachment était un moyen de réduire le pouvoir du roi en s’attaquant à ses ministres. C’était aussi un moyen de les rendre responsables devant le Parlement.

Comte de Suffolk

La chambre des communes agit comme une chambre d’accusation et la chambre des lords agit comme juge.

1689: la monarchie anglaise devient parlementaire.