Invention du droit par la civilisation mésopotamienne, hébraïque, grecque…

Les premiers témoignage du droit dans les civilisations orientales et grecques

I-La civilisation mésopotamienne : Un droit reçu des Dieux

C’est grace à l’invention de l’écriture que les usages j prémitifs se développe et se perfectionnent et c’est grace à l’écriture que l’on connait les premier témoignage du droit dans la civilisation,l’écriture apparait environ 4000 ans avant notre aire en Mésopotamie (sur l’Irak et le Sirie) séparé entre le Tigre et l’Euphrate.L’écriture inventer en méso permet de faire entrer la civilisation dans l’histoire,(critères qui met fin à la préhistoire)dans cette civilisation vont se dév,fleurir plusieurs royaumes et empires riveaux qui vont chercher à s’imposer entre eux dont les nom s’inspire des villes rivales (Sumer et Ahkad) empire Sumerien et Ahkadien puis plus tard l’empire Babylonien ,c’est donc dans ses règions que l’on trouve la première docu j de l’histoire disposant de l' »écriture le droit est progressivement graver sur des stelles pour être connu des pop mais également les actes de la pratique cad les acts de la vie juridique(mariage,achat de terre…) sont gravés sur des tablettes d’argile à l’aide de stylet,style ou coins et c’est grâce au mot coin que s’est développée la notion de droit cunéiforme. Les témoignage de c’est droit cunéiforme date du 3ème millénaire avant notre aire,on a plusieur témoignages qui montrent qu’a cette époque on lieux plusieurs codification de législation (des rois on chercher à faire codifier le droit) on connait ainsi vers 2100 d’un « code » : le code UR-NAMMU (ville d’Ur) qui a conquéri Summer et Ahkad,celui-ci à chercher à donner a son peuple un droit qu’il a reçu du dieu Nana (dieu lune) reconnaissant que le droit donné à son peuple à une origine divine. On a aussi quelques fragments (un prologue..) de la législation du roi LIPIT-ISTAR vers env.1934-1924 av J.C ils montrent que se roi à été choisi par le dieux pour imposer le droit des dieux,ce droit d’origine divine permettrai de lutter contre le désordre ,LIPIT-ISTAR apparait alr comme le traducteur et l’exécuteur de la volonté juridique des dieux.

Beaucoup plus d’info au sujet d’une autre stelle découvert en 1902 qui prends la forme d’une compilation de « codification » des lois du roi HAMMURABI dans l’empire babylonien,on y trouve une partie de la législation du droit d’Hammurabi et des lois babyloniennes,les règles de droit sont très variées (dr des obligations,dr pénal,dr de la famille)il s’agit plus de règles de droit cependant il ne s’agit encore que de la parole des Dieux (car il y a une réprésentation du dieu Samas (dieu justice et soleil) entrain de graver la stelle à côté se trouve le roi Hammurabi qui prends la dicté et réecrit se que Samas,Hammurabi apparait comme le transmetteur du dieu Samas.)

II-La civilisation hébraïque le droit reçu de Yavé

A la différence des droit cunéiforme le droit hébraïque va avoir une influence sur notre culture.

L’histoire du peuple hébreux commence vers la fin du 19ème siècle av.J.C on assiste à une migration d’une pop sémite issue de la famille d’Abraham,pop nomade qui migre la mésopotamie vers les régions de Canaan au 17ème siècle avJ.C le peuple hébreux rencontre des difficultés(guerre) qui semble être une migration vers l’Egypte antique,le peuple hébreux est réduit en esclavage puis grace au signe que Yavé envoie à Moïse,paraphon autorise la libération du peuple hébreux et à lieu alors un long retour du peuple hébreux vers la terre promise qui durera env40 ans,le nombre 40 ayant une signification symbolique dans le testament. C’est durant ce périple que les hébreux vont prendre conscience qu’ils ont été élu en raison d’une alliance faite entre le peuple hébreux et Yavé.Yavé propose une alliance au peuple hébreux et cette alliance rejaillie sur le droit hébraïque.(on trouve sa dans l’ancien testament en particulier dans le Deutéronome et Lévitique)ce droit est essentiellement réligieux.L’obéissance à se droit est le preuve de sa fidélité à cette alliance et la preuve c’est le respect du droit.Ce droit est une multitude de prescription (ex: les 10 commandements),l’ensemble de ses prescription règle les relation avec Yavé que les relations soc,ce droit et essentiellement religieux,il n’est pas humain car il est inspiré par dieu.Dans le mesure où il est d’origine divine il est immuable car le peuple hébreux à conscience que seul l’auteur d’une règle peut la changer.Sauf qu’il le fait peu,quand il le fait les docteurs de la justice cherchent à modifier les règles selon Yavé.Dieu pourvoir à tout,tout droit humain et superficiel,lorque le peuple hébreux va être une monarchie le roi d’Israel ne va pas mettre ses propres règles mais va devoir connaitre le droit de Yavé et l’appliquer.

L’influence du droit hébraïque et ses caractères institutionnel sur la culture de l’occident :l’église considaire que le christ à renouvellé l’ancien testament dans le nouveau testament est une source de la foi,donc l’église va diffuser des notions qui se trouve dans l’ancien testaments.D’une part un concepte institutionnel vont être repris au M-A (ex : le sacre et l’onction du roi auquel à recour Pépin le breffe sur le model de l’onction pratiquer sur l’ancien testament,autre ex : la conception du pouvoir dans l’ancien testament le roi peut trancher la justice ce qui est repris au M-A),autre remarque en matière juridique : l’ancien testa inspire la théologie catholique et morale (la patristique) mais aussi le droit canonique(droit de l’église).

III-Le témoignage du droit dans les cités Grecques

Cadre éthymologique : 3 périodes :

  • -période arcaïque (début 2ème millénaire jusqu’au 7ème siècle av.J.C) se développe la civilisation Minoenne crétoise et la civilisation Mycenienne.
  • -période classique (7ème-4ème siècle) se développe le modèle de la polis(la cité grèc)
  • -l’antiquité grècque (fin du 4ème siècle) par le dév de l’empire d’Alexandre et des monarchie Helenistique.

Si contrairement aux autre civilisation oriantale la grèce à laisser une place plus importante aux homme le droit demeure la parole des dieux.La grèce antique ne parvient pas à sitématisé le droit mais on assiste à un prigrès dans la mesure où la grèce connait une reflexion sur la place de la loi et du droit dans l’ordre du monde.Le 1èr témoignage du droit se trouve et siège dans les poème oménique (Iliade et odysés) mis en forme au 8ème siècle.En particulier sur les traits de caractère des royaunes Myceniens.Ce droit dans les poème c’est d’abord Thémis est la divinité fille de la terre et du ciel Etoilé épouse du dieu Zeus dont elle reçoit l’inspiration,c’est parske Thémis reçoit cete inspiration quelle peut garantir l’harmonie du monde qui est elle-même la condition de la justice et de la paix.Cette inspiration divine s’exprime dans les thémistes (se ne sont pas des lois se sont des règles,des décisions,de solutions exprimant la volonté des dieux et que l’on associe à l’exercice du pouvoir,ce sont des signes concrèt permettant aux oracles de connaitre ce qui est agréable aux yeux de zeux). En plus de la Thémis il y a Dikê,c’est l’une des fille de Thémis elle exprime une sentence à l’occasion d’un litige,on sera si c’est un acte juste envers la volonté du dieu.Par les thémistes et par la Dikê la volonté des dieux,par les oracles est connu des hommes qui peuvent alr savoir ce qui est juste et trancher les litiges.

Durant la période classique apparait le modèle de la cité grecque (la polis) et très tôt que c’est cité prenne la forme de théocratie ou de démocratie les philosophes vont chercher à définir ce qu’est une cité. IPour les philosophes (platon,aristote) la cité c’est d’abord la politeia et le nomos(la loi dans le sens de la loi de la cité) si la cité se déf par le monos la cité s’exprime dans le loi et si les cités grecques connaissent les coutumes et les usages la primoté dans la cité est accordée à la loi.Cette primoté de la loi suppose l’exigeance de tous,des citoyens,ceux qui contribus à la formation de la loi,c’est l’idée selon laquel la loi est reine (Pindare6ème-5ème s) » monos basileus » ;dans la littérature bientot cette loi de la cité s’oppose à la servitude des autre empire dépourvus de nomos en particulier(ex:les perces) des empires orientaux,loi que le citoyen doit défendre car il a contribuer à la créer. Une illustration se trouve par ex de l’acceptation de Socrate il estime que les lois de la cité son supérieures à ses idées.La notion d' »epiquie » est une espèce qui se rapproche de l’équité sans l’être,l’epiquie permet de corriger la rigueur de l’homme.

Se trouve également au coeur de la philo;de la poésie,de la comédie,le débat relative aux relations entre la loi écrite nomos et les lois non écrites,ce débat,cette reflexion est illustrée avec éclat avec Antigone de Platon (env fin 5èm).elle illustre une hiérarchieentre 2 ordres dans laquel l’emporte les lois non-écrites(inspirer par le dieux) sur le nomos(formée par les hommes) tandis que les lois non écrites sont intengible le monos peut être modifier.La réflexion s’intensifie dans la philosophoe ,on cherche à définir le contenu de ses loi non-écrites(agraphos nomos) constituer de la crainte des dieux mais aussi ttes une séries de lois liées à la nature et aux lois naturelles (la physis) pour Platon et Aristote le loi de la cité elle même si elle ets une loi écrite elle contien en partie des parties des lois non-écrites en définitif : la poésie et la philo grec à lépoque classique pose la concepte de la dualité un ordre composé d’un droit écrit(loi humaine,liées au contexte) et un autre ordre constitué de règles supérieures qui au contraires loin d’être liées au contexte sont intemporelle et non lié au contexte,elle sont divines liées au divin ou au Physis et cette ordre ce trouve inscrit dans la conscience de tout les individus.Cette réflexion liée à cette dualité va traverser tte notre culture et va être considérablement enrichie par l’enseignement de l’église qui va chercher à expliquer se qui relève du droit naturel et ce qui relève du droit divin.

Cette réflexion sur la loi,une grande partie de la philo grec est transmise à Rome à la faveur des conquêtes de la Grèce.(1er s av J.C)

IV L’héritage de l’antiquité romaine

Rome est apparue comme la patrie du droit , Rome à découvert des solutions techniques de grandes qualités, rome à montrer un savoir faire technique en droit mais Rome à surtout réussi à faire du droit une véritable science.Le droit romain ne sera pas seulement pour notre culture une référence mais constitut une véritable source du droit,cet héritage juridique monumental mais aussi institutionnel que rome léguera ne sera pas oublié,il sera receuilli par le M-A et enrichie pour être ensuite libre à l’époque moderne.Donc Rome est une matrice originelle.

*La légende formée par la auteur latin fixe la formation de rome au 21 avril 753 av JC ,rome serai une cité royale puis en date traditionnellement à 509 l’instauration de la rèp qui rentre en crise a partir du IIème siècle,crise qui abouti à l’instauration du principat en moins 27 av JC,s’ouvre alr la période du haut empire(=principat) auquel succède la période du Bas Empire (fin du 3 et début du 4ème siècle av JC).Puis le régime institutionnel du Dominat.

Les trois périodes :

-chap1 : comment les premiers siècles de Rome permettront de voir apparaitre un droit prophane distinct de la parole des dieux c’est le premier apport majeur de Rome.(-753 av JC au début de l’époque classique (milieu du 2ème siècle)

-chap 2 : L’époque classique (milieu 2ème s av JC)

-chap 3 : Bas Empire(=le dominat) durant cette période on étudira la soumission des sources du droit à l’empereur,et la naissance du christianisme dans l’empire (droit de l’église/droit canonique)