L’ERREUR SUR LA SUBSTANCE
On peut concevoir ce terme de substance de deux façons :La substance c’est d’abord le matériau dont l’objet du contrat est fait .C’est la matière de la chose objet du contrat.
Les chandeliers sont présentés comme chandeliers en argent, en réalité les chandeliers sont des chandeliers en cuivre argenté ;
- Droit des obligations : les contrats
- Le dol, un vice de consentement
- Erreur sur la valeur, sur les motifs, sur les qualités secondaires de l’objet
- Erreur sur la nature ou l’objet du contrat, sur sa propre prestation
- L’erreur sur la substance
- L’erreur sur la personne
- L’erreur : vice de consentement
- La théorie des vices du consentement
- Le droit des contrats en résumé
- Les conditions de formation du contrat : le consentement
Il y a bien une erreur qui porte ici sur la matière, sur la matière de la chose même du contrat.
La substance peut également être comprise de manière plus large, la substance serait alors toute qualité qui a pu apparaître comme essentielle au cocontractant et qui a déterminé son consentement, la substance recouvre alors les éléments essentiels du contrat, les éléments fondamentaux du contrat qui peuvent se rapporter à l’objet, à, la personne, à la nature du contrat. Il s’agit donc des qualités essentielles que l’on attend du contrat. La substance est alors comprise de manière subjective. Il s’agit de la qualité substantielle, c’est l’antiquité réelle du meuble ;c’est le caractère constructible du terrain ; le caractère authentique du tableau, la puissance du moteur du véhicule que l’on souhaite acheter, l’année de sortie du véhicule .etc.
Cette analyse subjective de la substance, ne résout pas tous les problèmes ; car ces qualités essentielles ne sont pas fixés une fois pour toute. Ses qualités essentielles dépendent avant tout de la volonté des parties au contrat, ce qui est important pour certaines parties, ne l’est pas forcément pour d’autres même si le contrat est identique pour certains le caractère authentique d’un tableau est un élément essentiel, pour d’autres, le caractère authentique peut être un élément secondaire. On peut parfaitement se contenter d’une copie, tout dépend naturellement du prix, cela dépend de la volonté des parties. A cet égard, une controverse existe, pour certains pourraient défendre une conception objective des qualités essentielles, on définirai ses qualités de manière abstraite selon l’opinion commune, pour d’autres ; il faudrait défendre une conception subjective des ses qualités essentielles et tenir compte, principalement de la volonté des parties et non pas des usages, et non pas des circonstances. La seconde conception des qualités essentielles est certainement préférable. L’erreur est un vice de du consentement, il s’agit de rechercher ce qu’a réellement voulu la partie qui est en cause, la partie au contrat victime de l’erreur, mais force est de constater que :
La jurisprudence n’est pas très nette à cet égard. La jurisprudence à essayé de s’évader des termes même de l’article 1110 du Code civil et d’élargir la notion d’erreur. Voyons le 2eme point qui conserve l’extension de la notion d’erreur telle qu’elle a été conçue par l’article 1110 du Code civil.