LA DOCTRINE, SOURCE DE DROIT
Le terme doctrine est polysémique et recouvre :
- – – Toutes les opinions émises sur le Droit, généralement celle du personnel juridique (professeurs, avocats etc.).
- – Les auteurs qui s’expriment sur le Droit.
- – La littérature juridique dans son ensemble.
Le sens du terme varie selon le contexte, ici l’on parlera de la doctrine en tant qu’opinion. Comment fonctionne la doctrine et à quoi sert-elle ? ; Quelle est sa place parmi les sources de Droit ?
A quoi sert la doctrine ?
- La preuve : Comment prouver un fait ?
- Entrée en vigueur de la loi et abrogation de la loi
- Les conflits de lois dans le temps
- Revirement de jurisprudence : notion et rétroactivité
- Les conflits de normes devant la Cour de cassation et le Conseil d’État
- Les conflits de normes devant le conseil constitutionnel
- Les conflits de normes devant la CJUE et la CEDH
- Les procédés et méthodes d’interprétation des règles
- Principe de la « règle la plus favorable » dans les conflits de normes
- La Pyramide de Kelsen et hiérarchie des normes
La doctrine met en ordre le Droit. A partir de multiples décisions de justice, de texte, les opinions émises s’efforcent de ranger ses règles en pointant les similitudes entre les règles et en établissant une cohérence pour éviter le désordre juridique.
La doctrine a une fonction critique. Les opinions émises visent à proposer des solutions adaptées en portant un jugement de valeur sur les règles de Droit, elle peut critiquer la politique législative ou jurisprudentielle. Cette critique s’opère dans le cadre de controverses, à la suite desquelles une opinion majoritaire va naitre ou non. Le champ juridique est un champ de langage, de rhétorique. D’où l’importance de l’expression langagière en Droit. NB : l’usage et la maîtrise de la langue française sont nécessaires à la réussite d’études de Droit.
Les opinions émises s’expriment de différentes manières. La doctrine émet des jugements de valeur en se basant sur des éléments externes au Droit. Il faut garder à l’esprit que ces opinions sont relatives et propre à la personne qui les émet. Ce ne sont que des points de vue, pas des vérités. La divergence d’opinion peut se traduire dans les manuels, dans les articles de revues juridiques, dans les articles de la presse etc. Pour avoir une valeur, une opinion juridique doit avoir un auteur, une opinion anonyme n’a pas de valeur.
Quelle est l’autorité de la doctrine ?
La doctrine est elle source de Droit ? La doctrine n’est jamais obligatoire, elle ne s’impose pas par sa seule existence. Elle a une valeur persuasive dès lors que les arguments développés paraissent convaincants. Elle peut alors être à l’origine d’une règle de Droit. La doctrine a une influence dans le processus de création du Droit.
Des auteurs peuvent proposer un ensemble cohérent de règles de droit, c’est le cas de l’association Henri Capitant. Il peut arriver que le législateur ou le pouvoir exécutif confie la tâche à un auteur de rédiger des projets de loi. Jean Carbonnier par exemple, enseignant, a rédigé l’ensemble des textes réformant le Droit Civil.