Le Conseil du Roi de France

L’administration centrale du Royaume de France : le conseil du Roi

Bien que le pouvoir soit unique, le roi ne peut pas exercer le pouvoir seul sans aide ni conseils. Dès le Moyen-Age la royauté pratique le gouvernement par conseil ; ainsi, le roi prend l’avis et écoute un certain nombre d’organes qu’il a créé et dont il accepte l’existence dans le cadre de la souveraineté royale.
Au niveau central, trois institutions apparaissent essentielles : le Conseil du roi qui émane de l’obligation pour les sujets royaux d’apporter aide et conseils au roi et qui doit éclairer le roi dans les décisions qu’il doit prendre, les ministres qui préparent en collaboration avec le roi les décisions, et les Etats Généraux et assemblées de notables qui permettent d’entretenir le dialogue avec le pays. On étudiera dans ce chapitre le Conseil du roi.

• I – L’origine du conseil du roi

Origine du conseil du roi. A la fin du XIIe un certain nombre de techniciens apparaissent au sein de la curia régis. Ils constituent un noyau stable de cet organe. Les techniciens ont en charge la fonction de conseil du roi. La composition de la cuira régis varie d’une section à l’autre. L’origine sociale des nouveaux conseillers est moins grande que les précédents mais en contrepartie ils ont des capacités techniques.
A l’époque de Louis IX une nouvelle phase de réformes transforme l’ancienne cour féodale en plusieurs grandes formations : la curia parlamento (lieu où l’on traite des affaires judiciaires), la camera compotorum (chambre des comptes). Il ne reste auprès du roi que l’élément de la curia qui a en charge la fonction de conseil. On l’appelle la curia in consiliom. Cette partie de la curia régis est en fait ce qui va devenir le conseil du roi.
Au sein de ce conseil les grands seigneurs et les princes du sang sont considérés comme des membres nés. A coté de cette noblesse on commence à trouver un certain nombre d’hommes qui jouent un rôle juridique et politique plus importants, de conditions plus modestes, que le roi a choisit pour leurs compétences techniques. Ces hommes sont totalement dévoués à la monarchie parce qu’ils doivent leur situation au roi. Ce sont les légistes royaux. Ces hommes peuvent faire face instantanément aux problèmes rencontrés par la monarchie, mais ils peuvent aussi élaborer des théories à plus long terme, réfléchir et apporter des réponses aux problèmes rencontrés par la monarchie dans la théorisation de sa fonction.
Le caractère technique des questions va progressivement rebuter les membres nés et laisser de plus en plus de place aux techniciens, aux légistes. Ce sont eux qui vont occuper le devant de la scène sous les règnes de Louis IX, Phillipe le Bel et Charles V. Certains de ces rois vont prendre l’habitude de convoquer des conseils plus restreints composés uniquement de légistes, qui permettront au roi de résoudre des questions très délicates. Au bout d’un certain temps les rois vont convoquer des conseils très restreints appelés les conseils secrets. Ces formations sont chargées de régler dans l’urgence et dans la plus grande discrétion un certain nombre de questions.
Subdivision du conseil du roi en formations spécifiques à l’époque moderne. Ces formations seront subdivisées suivant les domaines qu’elles seront appelées à traiter. La compétence du conseil du roi n’aura plus du tout de limites

• II – La composition du conseil du roi

C’est le roi qui décide de la composition de son conseil. D’après Guy Coquille il y a au sein du conseil des conseillers nés (princes du sang, grands officiers de la couronne) et des conseillers faits (hommes choisis par le roi pour leurs compétences). La composition du conseil du roi n’est jamais tout à fait la même.
En fonction de la personnalité du souverain, la composition du conseil change. Sous les règnes puissants le conseil est majoritairement composé de techniciens.
Le statut des conseillers du roi est une dignité. En fait, seuls ceux qui portaient le titre de conseillers d’Etat et qui avaient été officiellement nommés par lettre patente « conseiller du roi en ses conseils » étaient habilités à siéger au conseil. Ceux qui n’avaient pas le titre de conseiller d’Etat exerçaient constamment des pressions pour essayer de siéger au conseil. Lors des règnes plus faibles, ces hommes forçaient les portes du conseil du roi et le roi avait beaucoup de mal à s’y opposer.
Parmi les conseillers qui jouent un rôle important il faut citer les avocats au conseil qui apparaissent au XVIe. En effet au début du XVIe afin d’écarter les avocats du Parlement du conseil du roi, le roi encourage au sein du conseil la présence d’un certain nombre d’avocats spécialisés détenant des compétences exclusives en matière contentieuse et le monopole pour déposer au conseil du roi des mémoires en faveur de particuliers.
Au milieu du XVIIe ces charges d’avocats au conseil sont érigées en offices.