LATHÉORIEDU DROIT NATUREL
La droit repose sur la règle, cette dernière peut être définie comme une règle de conduite sociale dont le respect est assuré par l’autorité publique.
Mais pourquoi être contraint à cette règle? qu’est ce qui justifie cette règle, quel est son fondement?
Sur ces questions, les avis divergent. Il existe deux grandes tendances, une tendance idéaliste selon laquelle au delà de ce qui est juridique, il existe ce qui est juste. Il existe donc un ordre juridique supérieur équivalant à un droit idéal à la recherche de la perfection, c’est le droit naturel. Il y a également la tendance positiviste, c’est à dire matérialiste : rien au-dessus du droit positif : tout l’ordre juridique est absorbé dans le droit positif, il n’est donc pas subordonné aux valeurs supérieures.
Définition du droit naturel
Ce droit dit naturel est un droit immuable, universel, idéal, d’essence supérieure au droit naturel (Aristote, Platon).
Le droit est l’art d’atteindre le juste par l’observation et la nature.
St thomas d’Aquin au 13°S) : lex humana, lex divina (révélée)
Loi injuste loi divine qui tend vers le juste.
Le juste et l’équité pour corriger les injustices du droit positif.
Le droit naturel inspire certaines sources juridiques telles que la DDHC, CEDH, droit de l’enfant.
Évolution des théories du droit naturel.
Il y a la loi naturelle supérieure à toutes les lois positives donc un principe supérieur de justice qui s’impose à la société, donc doit inspirer la loi humaine, celle de notre parlement, théorie ancienne qui s’inspire de la philosophie grecque tel Antigone de Zophode. Cette théorie a triomphé avec christianisme puisque le moyen âge est dominé par la doctrine de St-Thomas d’Aquin.
Pour lui, il y a une hiérarchie selon les lois avec au sommet la loi éternelle: la sagesse divine. La loi naturelle, c’est juste. Sinon injuste, mais il faut la respecter, car l’injustice vaut mieux qu’un désordre! Sous l’ancien régime, cette théorie se laïcise. Grothius considère qu’il existe un droit naturel subjectif, c’est à dire les droits qui appartiennent à un individu dès sa naissance et que le législateur doit respecter, d’après Kant et Gufendorf. La théorie subit la concurrence de la doctrine matérialiste jusqu’à la fin du 19e siècle, mais ensuite, un regain d’intérêt montre aussi le changement du contenu.
Droit naturel à l’époque moderne
Il existe trois tendances : la plus large et la plus expansive selon laquelle le droit naturel est la législation modèle, voire idéal à laquelle les législateurs devraient tenter de se conformer dans leurs réformes.
Sinon, selon une conception plus restreinte, le droit naturel est universel et immuable et se réduit à quelques principes supérieurs et intangibles, ceci pour le doyen Gény, il faut respecter la parole donnée et réparer préjudice causé à autrui. C’est un ensemble de règles minima de justice, morales et qui doivent dominer les lois et qui permettent de juger les excès injustes des droits positifs. Enfin pour Stammler, juriste allemand du 19e, il existe un droit naturel donc un droit idéal supérieur dont le contenu varie selon les époques.