Lequantumdelapeine
Lequantumdelapeineestsusceptibledevariersiledélinquantacommisplusieursinfractions(§1)
ous’ilaunpassépénal(§2).
- Le sursis à exécution et l’aménagement de la peine
- Les peines encourues par les personnes physiques ou morales
- Personne morale et personne physique en droit pénal
- L’irresponsabilité pénale tenant à l’âge
- Irresponsabilité pénale (légitime défense,état de nécessité,consentement de la victime…)
- Causes subjectives d’irresponsabilité (trouble, contrainte, erreur)
- Les infractions intentionnelles ou non-intentionnelles
- L’élément matériel en droit pénal
- L’application de la loi dans le temps et l’espace
- Les sources du droit pénal et la hiérarchie des normes
- 1:Lapluralitéd’infraction
Ilyaconcoursd’infractionslorsqu’uneinfractionestcommiseparunepersonneavantquecelle-ciait étédéfinitivementcondamnéepouruneautreinfraction:
– silesinfractionsfontl’objetd’unepoursuiteunique:uneseulepeineseraprononcée danslalimitedumaximumlégalleplusélevésilespeinesencouruessontdemême nature(article 132-3Code pénal).Silespeinesencouruessontdenaturedifférente,chacunedes peinespeutêtreprononcée;
– silesinfractionsfontl’objetdepoursuitesséparées:lespeinesprononcéesse cumulentmaiscecumulestplafonnéàhauteurdumaximumleplusélevéetlejugepeut ordonnerleurconfusiontotaleoupartielle.(article 132-4Codepénal)
Pardérogationàcetterègle,lespeinesd’amendepourcontraventionssecumulententreelles.Lejuge peutdoncprononcerautantd’amendequ’ilyadecontraventions,quipeuventelle-mêmesecumuler aveclespeinesd’uncrimeoud’undélit.(article 132-7Code pénal).
- 2:Lepassépénaldudélinquant
Lecalculdelapeineprononcéeparlejuge,quinepeutdépasserlemaximumprévuparletexte, dépendrabeaucoupdupassépénaldudélinquant.
Lequantumdelapeineencouruepourraêtreplusélevéencasderécidive.Ils’agitdel’étatdans lequelsetrouveunepersonnequi,aprèsavoirétécondamnéepourunepremièreinfraction,encommet unenouvelle.Danslesconditionsdéfiniesparlaloi,larécidiveapoureffetdeporteraudouble,voire àlaperpétuité,lemaximumdespeinesencourues(réclusion,emprisonnement,amende).(article 132-8à
123-16-1Codepénal).