Le Roi au Moyen-âge : sacre, souveraineté, indépendance…

Les institutions royales au Moyen-âge.

Elles vont se fixer. On va avoir une reconstruction du pouvoir royal.

C’est le ministerium regis (ministère du roi). Le pouvoir royal, à partir de l’an 1000, apparaît comme le seul pouvoir institutionnel car il est fondé sur des textes sacrés. D’après la théorie canonique l’autorité du roi doit s’étendre sur le royaume, l’Eglise ne reconnaît pas les seigneurs. La fonction royale est définit par le sacre et, à partir du XIII° siècle, les Rois vont construire l’idée de souveraineté.

I/ Le sacre.

Le Roi de France est considéré comme un Roi prêtre. Il agit en tant que chef de son clergé. Du point de vue des institutions publiques cela se caractérise avec le sacre. Le Roi est un homme d’Eglise.

1. A) Le déroulement du sacre.

Le premier roi sacré est Pépin le Bref (751) et à partir du XI° siècle le roi sera sacré à Reims. La cérémonie du sacre se déroule de façon précise et en trois temps :

-La promesse, le roi entre dans la cathédrale et va prononcer la promesse royale qui porte essentiellement sur la paix que le roi promet à l’Eglise. Il promet de défendre les privilèges de l’Eglise, de combattre l’injustice et les ennemis de Dieu.

-L’élection, l’archevêque de Reims élit le roi et les personnes présentes vont acclamer le roi (en criant Fiat, Fiat, Fiat !).

-L’onction, c’est le point d’orgue de la cérémonie. L’archevêque va oindre le roi, il utilise l’huile sainte (St-Chrême). Cette onction fait le roi, c’est ce troisième temps qui transforme la personne du roi en celui qui est désigné par Dieu. Le roi peut maintenant avoir accès aux ornements :

–L’anneau, l’alliance entre le roi et le peuple.

-L’épée qui symbolise le combat.

-La couronne et le sceptre, signes de puissance et de majesté.

Cette cérémonie, à partir de Philippe Auguste, ne fait plus le roi. Le sacre donne la pleine légitimité car l’hérédité est juridique. A partir du XI° siècle les canonistes vont élaborer la doctrine du miracle royal, le roi a des pouvoirs magiques et en France on va dire qu’il a un pouvoir thaumaturgique c’est-à-dire qu’il guérit miraculeusement la maladie des écrouelles. Le lendemain du sacre on a une cérémonie durant laquelle les malades sont amenés devant le roi qui va prononcer la formule « Le Roi te touche et Dieu guérit ». Le roi d’Angleterre est censé guérir l’épilepsie, celui d’Espagne est un exorciste. Le dernier roi sacré est le Roi Charles X en 1825.

1. B) La signification du sacre.

Il a un caractère sacerdotale, une fonction sacrée avec pour but de remplir les exigences de Dieu. Le roi n’est plus laïc, il devient le représentant de Dieu. Il est le seul, parmi les seigneurs, à être investit d’une mission divine. Obéir au roi c’est obéir à Dieu. Il y a une assimilation entre désobéissance et péché. La justice du roi est une justice divine. Cette mission divine va limiter le pouvoir du roi car celui-ci doit conduire sa mission selon la loi de Dieu. Un chrétien ne doit pas obéir à un commandement qui irait contre la volonté de Dieu. La chose publique n’appartient pas au roi. Avec cette théocratie Dieu confit au roi une mission, celle de conduire la respublica vers la vie éternelle. Le roi est un ministre, il ne doit rendre des comptes qu’à Dieu.

II/ La souveraineté et l’indépendance.

Les successeurs d’Hugues Capet exercent un pouvoir limité. Le reste du royaume est répartit en grandes seigneuries. Le roi va développer son pouvoir en deux temps :

-Il va étendre sa suzeraineté.

-Il va faire reconnaître sa souveraineté sur l’ensemble du royaume.

A) De la suzeraineté à la souveraineté.

Au départ les rois vont chercher à se placer au sommet de la hiérarchie vassalique. Le roi ne tient son pouvoir que de Dieu, il n’est le vassal de personne. Il est au sommet de la hiérarchie, tous les seigneurs tiennent leur fief du roi. On va estimer que le roi peut exiger de tous les seigneurs le service et l’hommage. Le Roi d’Angleterre est suzerain sur les terres de Guyenne et le Roi de France va exiger la prestation de l’hommage. Néanmoins le roi n’a pas d’autorité directe sur les habitants. Les seigneurs font l’intermédiaire. Le roi doit renforcer son autorité directe sur les habitants, il ne veut plus passer par les seigneurs. Il va étendre son domaine royal par le mariage, l’héritage, la confiscation, la comice. Du XI° au XV° siècle cela va former le royaume de France. Il va affirmer sa souveraineté dans le royaume. Cela passe par l’aspect religieux de la fonction royale, seul le roi a une mission sacrée.

Le roi est le justicier suprême du royaume en tant que ministre de Dieu. Il s’affirme au niveau judiciaire par l’appel, il pourra réformer une décision rendu par un seigneur. Il y a l’authentification par le roi de certains actes qui confèrent force de loi.

Il faut ajouter les guerres, le roi est le seul à pouvoir faire une guerre qui intéresse tout le royaume. Le roi a le droit de convoquer les chevaliers et de mobiliser le ban et l’arrière-ban. La guerre de 100 ans va avoir des effets positifs du point de vue de la reconstruction de l’Etat. Les seigneuries apparaissent comme étant des cadres dépassés. Du point de vu de la justice la procédure de l’appel se développe et la justice royale va supplanter les justices seigneuriales. On va avoir la création (1439) d’une armée royale et permanente. La guerre a multiplié les demandes d’aide financière et ces impôts deviennent permanents.

Au XIX° siècle la souveraineté royale n’est plus contestée, le roi incarne l’idée d’un intérêt général.

B) L’indépendance du roi.

1) A l’égard de l’empereur.

Y a-t-il une vassalité du roi vis-à-vis de l’empereur Germanique ?

En 1214 Philippe Auguste remporte, à Bouvines, une victoire sur les armées de l’empereur Germanique qui va désormais agir avec prudence à l’égard de la France. Cette indépendance ce traduit par deux expressions :

-Les actes sont toujours signés par le nom du roi suivit de la mention « Par la grâce de Dieu Roi de France ».

-« Le Roi de France est Empereur dans son Royaume », en somme le roi a tous les pouvoirs qu’avait l’empereur romain.

Cette volonté de l’empereur Germanique de s’ingérer dans les affaires Française est combattue par les armes, par la justice et la religion.

2) A l’égard du pape.

Les rois de France sont intraitables sur deux points :

-Ils vont affirmer qu’ils tiennent leur royaume de Dieu et non du pape.

-Si les lois reconnaissent la supériorité spirituelle du Pape les rois ne la reconnaissent pas sur le plan temporel.

Cela va avoir pour incidence des conflits. En 1296 le Roi de France va demander au clergé de contribuer aux dépenses du Royaume (Don gratuit). Le pape va intervenir violement, il rappel le privilège d’exemption fiscale et menace le Roi de France d’excommunication. Le Pape s’affirme supérieur au roi. Philippe le Bel envoie Nogabet (1309) et fait faire prisonnier le Pape. Il va contrôler la Papauté et l’installer à Avignon et ce jusqu’en 1376.

III/ Les lois fondamentales du Royaume.

• La succession à la Couronne est héréditaire de mâle en mâle par ordre de primogéniture : En l’absence de tout successible direct du Monarque défunt, la couronne est dévolu à l’infini à l’aîné de la branche collatérale la plus proche (qui devient la nouvelle branche aînée) Pourquoi la masculinité ? Le Roi de France est oint par le sacre (sacrement comparable qui confère leur autorité aux évêques) et, Lieutenant du Christ, il est chef des Armées. Cette règle vise à empêcher que le Royaume de France ne tombe sous la domination d’un souverain étranger qui épouserait une princesse française.
• La couronne de France est indisponible : le Roi régnant ne peut rien changer à l’ordre de la succession. Il ne peut ni abdiquer, ni exhéréder ou faire renoncer un prince du sang. La succession royale n’est pas patrimoniale et héréditaire mais « statutaire ». Le statut coutumier du Royaume est hors de portée des volontés humaines, celle du Roy comme de son héritier ou de tout successible. Par conséquent, le Roi (de fait ou de droit) ne peut renoncer à la Couronne en abdiquant, ni limiter les prérogatives de ses successeurs , ni porter atteinte à l’ordre de succession. Il ne peut faire renoncer un successible et les renonciations de celui ci sont nulles de plein droit. En France, le Royaume n’est pas la propriété du monarque., celui ci exerce un fonction, un service.
• La succession est instantanée : « le Roy est mort, vive le Roy » : Les ordonnances de Charles VI de 1403 et 1407, décident que le Roy serait tel dès la mort de son prédécesseur, instantanément et quel que fût son âge selon l’ancien adage : « le mort saisit le vif » : le sacre n’est plus constitutif de la royauté mais simplement déclaratif aux yeux des légistes, seule la force de la coutume faisait le Roy. Ce qui fait dire que « en France, le Roy ne meurt jamais ».

• La règle de la catholicité : Le Roi de France est oint par le sacre. Il doit donc être né d’un mariage catholique, c’est à dire canoniquement valable ; le serment du sacre en fait le lieutenant du Christ, fils aîné de l’Eglise, et comme tel protecteur de l’Eglise catholique. En revanche, les sujets n’ont aucune obligation d’embrasser la foi catholique.