Le surendettement et le prêt sous l’Antiquité

SURENDETTEMENT ET CONTRAT DE PRÊT

Sous l’Antiquité, la plupart des civilisations prévoyaient une sanction juridique au surendettement. Les personnes surendettées sont passibles de prison pour dette (forme absolue de la contrainte par corps). Le surendettement pouvait créer une perte de la citoyenneté
De plus l’État voit d’un mauvais œil la concentration de capitaux entre les mains de peu de personnes.

Pour lutter contre ce surendettement, 2 axes politiques:

  1. Réglementation du prêt à intérêt :

A Babylone,Le code Hammourabi va distinguer le taux admissible du taux excessif.

En Grèce,

  • Solon, au 5e siècle av.NE, va établir la Seisachtéa (remise du fardeau de la dette) et va également interdire la contrainte par corps pour les commerçants déclarée défaillants au sens du droit du commerce (faillite).
  • Pisistrate va créer un service de prêts publics pour les paysans.

A Rome:

  • La loi des 12 tables (490 avant JC) aborde le problème du surendettement et elle va humaniser la contrainte par corps.
  • Plébiscite de Licinius et Sextus (367 avant JC) qui va établir une législation contre l’usure. Cette méfiance du taux d’intérêt excessif se retrouve également chez les Hébreux.

Chez les Hebreux:

Lors d’un prêt d’argent, on interdit de demander un intérêt lorsque cette personne est dans le besoin.

Le Deutéronome interdit explicitement le taux d’intérêt « tu n’exigeras pas de ton frère aucun argent, aucun vivre, aucune autre chose, dans le cadre d’un prêt à intérêt ».

  1. Les mesures en faveur de l’intérêt admissible :

Solon va faciliter la levée des hypothèques pour permettre un plus facile remboursement.

De même, à Rome, le plébiscite de Licinius et Sextus va instituer un moratoire pour le remboursement de la dette.

Sylla par la lex valéria (88 avant JC) va réduire de ¾ toutes les dettes.

César va instituer un moratoire pour le paiement des dettes de loyer.

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