La législation royale au Moyen-âge

La législation royale au Moyen-âge

Royauté mérovingienne est encore marquée par ses origines barbares. 614 : Roi Clothaire prend un texte qui définie l’organisation de l’Etat. 1er a développer un pouvoir normatif ( législatif) : Carolingiens.

  • 1 : les capitulaires Carolingiens et la territorialité des lois.

Capitulaire vient du latin Capitula qui signifie chapitre. Carolingiens ont copiés sur la légion ecclésiastiques. Canons des conciles .

I- les différentes formes de capitulaire

carolingiens à partir du VIII siècle vont développer une légion à caractère national. Touche surtout le droit publique et administratif. Préédicter une réglementation, rois carolingiens vont édicter plusieurs sortes de capitulaires :

  • capitulaire additionnel aux lois, pour compléter les lois précédentes.
  • Capitulaire pour eux-mêmes, crée de nouvelles lois
  • Capitulaire missorum, capitulaire pour agents ( missi )
  • Capitulaire ecclésiastique,
  • Capitulaire monda ( pour laïcs )

Ch. ( ? ?) va développer les capitulaires, compilation de capitulaires.

  • 827 : collection anségise ( compilation de capitulaires)
  • 847 : on ajoute un élément, Abbé Benoît ajoute de faux capitulaires, religieux font des faux pour leur intérêt économique.

II- la territorialité des lois

avec les capitulaires, les lois étaient des lois personnelles.

IX siècle : fusion ethnique donc les lois personnelles ne sont plus applicables. C’est la loi salique ( qui va beaucoup être modifiée ) qui va être appliquée partout. Capitulaire s’applique de façon générale dans tout le royaume. Loi salique impose idée du droit du sol. Pendant période de féodalité ( IX au XII siècle) usurpation prérogative régalienne. Fin des capitulaires et de la légion nationale qui émane du roi.

  • 2 : la renaissance de la législation royale

renaissance légion royale :

conceptuel

concrètement

I- les fondements théoriques

beaucoup de religieux vont supporter le roi en se fondant sur le fait que :

  • le roi est le seul à être sacré
  • depuis Charlemagne, tous les rois ont été sacré empereur.

Roi est lex aminata : à l’auctoritas ( donc droit de gouverner tout le domaine) lesquels rois vont faire un acte, ils vont écrire : « par notre autorité »

Rois ont bénéficié du soutien du clergé à cause du contexte. Autorité du pape est menacé par l’Empereur donc religieux vont dire que l’Empereur a autant de pouvoir que le roi mais moins que le pape. Chacun veut dominer le pape. Empereur a un pouvoir séculier, temporel alors que le Pape a un pouvoir spirituel : Faut sauver l’âme. Pape supérieur à l’Empereur lui-même supérieur ou égal au roi

1049-1122 : réforme grégorienne dans l’Eglise entreprise par Grégoire VII, que celle des investitures. Laïcs s’occupent des choses religieuses. Ils intervenaient dans la vie religieuse. Laïcs donnaient des terres aux gens pour avoir plus de sous.

Il y a l’Empereur d’Allemagne qui veut déposer le pape donc Grégoire VII va l’excommunier. le peuple ne lui obéit plus car n’est plus chrétien. Après réforme, religieux écrit « la Constitution peut être prise par un roi ou un empereur » une autre réforme disait « dans son royaume, le roi peut prendre un édit comme l’Empereur »

II- les phases de la reconquête pratique du pouvoir normatif

XII siècle, développement Chartes et développement villes partout en France, elle revendique des chartes. En cas de refus du seigneur, les villes demandent des chartes au roi ( contre de l’argent)

Roi s’enrichit et il peut intervenir hors de son domaine.

  • 1111 : louis VI ( roi de France) donne droit aux serfs de l’abbaye de St Denis. Al fin de son acte, il dit que cet acte sera valable dans tous les royaumes. Depuis 869 : Nouveau roi fait une promesse lors de son sacre : promet de protéger le peuple qui va lui demander d’abroger les mauvaises coutumes.
  • A partir de 1050, la population se rebelle contre les seigneurs. Beaucoup de populations vont demander au roi de confirmer les bonnes coutumes. Roi envoie des prévôts partout dans le royaume. leur envoie des mandements ( circulaires administratives) pour faire appliquer ces lois.
  • A partir de Louis VI multiplication des mandements. Louis VII va édicter la 1ère ordonnance.
  • 1144 : 1ère ordonnance qui concerne les juifs relaps ( juifs qui se sont convertis au christianisme et qui sont redevenus juifs) sont bannis du royaume.
  • 1155 : Louis VII édicte la Paix de Soissons, institue la paix pour tout le royaume pour dix ans. (paix : paix entre seigneurs du royaume)
  • 1098 :1ère croisade
  • 989 : paix de dieu, interdiction au nobles de porter atteinte au clergé, aux paysans et aux marchands.
  • 1022 : trêve de dieu, interdiction de combattre pendant les fêtes liturgiques, dimanche, jeudi, vendredi…
  • Louis VII institue la Paix du Roi, paix de Soissons.
  • 1242 : trêve du roi, Philippe Auguste
  • 1190 : Philippe auguste part pendant la 3ème croisade, va prendre une décision administrative pour organiser le royaume pendant son absence.
  • 1254 : ordonnance de réformation du royaume ( Louis IX) : concerne administration pour tout le royaume pour toujours.

Au Moyen-âge, on considère que l’homme corrompt les choses. Retrouver le fonctionnement originel de la chose. Réformation : on reprend ce qui était bon avant.

Limite du pouvoir normatif :

  • ordonnance doit être fait pour droit commun
  • ordonnance doit être fait par le conseil des seigneurs