Les questions de l’élargissement et de l’approfondissement de l’Union européenne

L’Union européenne (UE) a connu plusieurs vagues d’élargissement depuis sa création. Voici les différentes vagues d’élargissement de l’UE :

1. Première vague d’élargissement (1951-1973) : La première vague d’élargissement a eu lieu entre 1951 et 1973. Elle a concerné les pays fondateurs de l’UE, à savoir la Belgique, l’Allemagne, la France, l’Italie, le Luxembourg et les Pays-Bas. Ces pays ont établi la Communauté européenne du charbon et de l’acier (CECA) en 1951, suivie de la création de la Communauté économique européenne (CEE) en 1957.
2. Deuxième vague d’élargissement (1973) : En 1973, la deuxième vague d’élargissement a eu lieu, accueillant trois nouveaux membres dans la CEE : le Danemark, l’Irlande et le Royaume-Uni. Cela a porté le nombre total d’États membres de la CEE à neuf.
3. Troisième vague d’élargissement (1981-1986) : La troisième vague d’élargissement a eu lieu entre 1981 et 1986. Elle a inclus la Grèce (1981), le Portugal (1986) et l’Espagne (1986). Ces pays sont devenus membres de la CEE, portant le nombre total d’États membres à douze.
4. Quatrième vague d’élargissement (1995) : La quatrième vague d’élargissement de l’UE a eu lieu en 1995. Elle a marqué l’adhésion de trois pays d’Europe centrale et orientale : l’Autriche, la Finlande et la Suède. Cette étape a été significative car elle a ouvert la voie à l’élargissement de l’UE vers les anciens pays du bloc soviétique.
5. Cinquième vague d’élargissement (2004) : En 2004, la cinquième vague d’élargissement a eu lieu, intégrant dix nouveaux pays à l’UE. Ces pays sont : Chypre, l’Estonie, la Hongrie, la Lettonie, la Lituanie, Malte, la Pologne, la République tchèque, la Slovaquie et la Slovénie. Cela a considérablement élargi l’UE, portant le nombre total d’États membres à vingt-cinq.
6. Sixième vague d’élargissement (2007) : La sixième vague d’élargissement a eu lieu en 2007, avec l’adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie. Ces deux pays ont rejoint l’UE, portant le nombre total d’États membres à vingt-sept.
7. Septième vague d’élargissement (2013) : En 2013, la septième vague d’élargissement a eu lieu, avec l’adhésion de la Croatie. La Croatie est devenue le vingt-huitième État membre de l’UE.

Section 1. La question de l’élargissement de l’Union européenne

1. Le grand élargissement (2004 et 2007)

Ce double élargissement à pour effet de diviser les opinions sur la construction de l’Europe puisqu’il y a d’une part ce qui juge indispensable d’associer l’élargissement de l’union à la réforme des institutions puis d’autre part, ceux qui estiment qu’il faut faire un choix entre l’élargissement et l’approfondissement et que l’élargissement va conduire à une dilution de l’UE, en quelque sorte. Au milieu des années 2000 nous sommes confrontés à ce double effet.

1. Flash back sur les élargissements antérieurs

On ne peut pas dire que les élargissements antérieurs ce sont fait sans difficulté si nous songeons notamment à celui de 1973 qui fait passer l’Europe des 6 à l’Europe des 9. Cet élargissement concerne le RU qui a déjà auparavant demandé son adhésion à l’UE en 1961 et en 1967 : tout é refusé par le général de Gaulle. Mais après ce 2 échecs le RU obtient sont adhésion en 1973 avec le Danemark et l’Irlande et reste sur la touche un 4ème état qui avait demandé son adhésion et signé le traité d’adhésion : la Norvège.

Le 2ème élargissement concerne l’Europe des 10 en 1981 avec la Grèce. Pourtant la grèce a hé la 1er pays a obtenir, dès 1961 un accord d’association avec la CEE prévoyant la mise en place d’une union douanière, une adaptions progressive de la politique agricole et de l’économie grecque aux exigences du marché européen. Dès cet accord en 1961 l’objet est clairement une future adhésion à la CEE. Pourquoi l’adhésion intervient-elle donc si tardivement : à cause de la dictature des colonels qui à valu à la Grèce de quitter le Conseil de l’Europe. En 1967 le coup d’état militaire fait reculer les perceptives d’adhésion, en 1974 lors de la chute de la dictature, les négociations reprennent et un traité est signé en 1979 et entre en vigueur en 1981. Ce deuxième élargissement à été long : de 1961 à 1981.

Le 3ème élargissement, nous passons de l’Europe des 10 à l’Europe des 12, avec l’entrée de l’Espagne et du Portugal. Comme la Grèce, l’Espagne et le Portugal ont connus des années de dictature, elles demandent leur adhésion après la fin de la dictature. Le Portugal la dépose en 1977 avec l’Espagne et les traités d’adhésion n’entre en vigueur qu’en 1986. Nous avons ici encore un processus très long à cause de la structure de ces économie car elles reposent sur le textile, la sidérurgie et l’agriculture qui sont déjà le profil d’un certain nombre d’Etat membres (France et Italie) qui craignent la concurrence.

Lors du 4ème élargissement nous passons de l’Europe des 12 à l’Europe des 15, avec l’Autriche, la Finlande et la Suède. C’est une adhésion assez rapide mais là encore un état reste sur le bord : la Norvège. Un problème pouvait se poser : la question de la neutralité, avec l’adhésion de ces Etats nous avons 4 pays neutre dans l’Union Européenne ce qui pourrait entraver le développement de la politique étrangère et de sécurité commune.

Nous avons désormais 15 états membre, mais surtout en 1995 d’énorme perspectives d’élargissement futur, les perceptives à l’Est commencent à se profiler. Dès 1993 le Conseil Européen énonce 3 catégories de critère permettant l’adhésion à l’Union Européenne : les critères de Copenhague.

• Des critères politique : ne peuvent adhérer à l’union européenne des pays ayant des institutions stable garantissant la démocratie et l’Etat de droit.
• Des critères économiques : ne peuvent adhérer à l’UE que des Etats disposant d’une économie de marché viable.
• La capacité de ces Etats à intégrer l’acquis communautaire, leur capacité à respecter le droit de l’Union et à mettre en oeuvre les politiques de l’Union.

2. Quelles différences en 2004-2007 ?

La 1ère est celle du nombre puisque le 1er mai 2004 ce sont 10 nouveaux Etats qui adhèrent à l’Union Européenne il faut ajouter les 2 Etats qui adhèrent au 1er janvier 2007. Cet élargissement spectaculaire d’un point de vue quantitatif a des aspect positif pour l’UE, de point de vue économique car avec ces adhésions nous avons de nouveaux marchés ouverts. De plus, cela augmente les perceptives de mobilité ; apport économique et culturel.

Ceci étant, cet élargissement à aussi pour effet d’accroitre les disparités entre les Etats membres, ce qui est assez nouveau. I lest clair que le PIB des nouveaux entrant est loin de celui des anciens Etats. L’adhésion avait été préparée notamment avec une aide financière octroyer par l’UE à ces Etats (33 milliard d’€) : pour que ces Etats développe leurs infarctus, restructure leur politiques agricole (acquis communautaire) et pour qu’il protège leur frontière à l’égare de l’extérieur. Mais au même de l’adhésion le rattrapage est loin d’être fait. L’entrée de 10 nouveaux Etant en 2004 représente une augmentation en terme géographique d’à peu près 25%, une augmentation de la population de 20% mais en revanche une augmentation du PIB globale de l’UE de 5%. Déplus le niveau d’exigence lié à l’adhésion à l’UE a augmenté, ce n’est pas la même chose d’adhérer à l’UE dans les années 70 que dans les années 2000 ; augmentation du volume d’acte juridique.

Le défis se manifeste en matière de politique de cohésion économique et sociale. Elle est mise en oeuvre par l’UE et est aujourd’hui la principale politique mise en ouvre : 308 milliard d’€. Cette dernière que mène l’UE avant l’entrée des nouveaux Etats membres d’adressait au région les moins développées des Etats membres. Après l’entrée dans l’union des pays d’Europe centrales et orientales cette politique s’adresse au nouveaux État ; les anciens étant membres financent la politique économique et sociale. Cette politique qui s’adressait à LEUR région les oins développer s’adresse aujourd’hui essentiellement au nouveaux état membres , ce qui n’a pas enthousiasmé les Etats contributeur net (ceux qui paye plus qu’ils ne reçoivent : France et RU). Cet élargissement à surtout mis à mal la solidarité européenne.

• Les élargissements faits
  

Nous avons plusieurs phase car il faut que une demande d’adhésion soit soumis par l’Etat à l’UE, ensuite il faut être reconnue officiellement pays candidat, le processus d’adhésion démarre lorsque l’UE ouvre officiellement les négociations.

– Les négociations ont été ouverte en octobre 2005, en ce qui concerne la Croatie, les négociations aurait du être ouverte dès début 2005. Ce qui les a retarder c’est la coopération avec le tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie, le TPIY (chargé de juger les exactions commise lors de la guerre en Ex-Yougoslavie). Ces problèmes ont reportées l’ouverte des négociations. La Croatie a finalement adhérer à l’UE.

• Les élargissements au point mort

La question de la Turquie est plus compliquée. La Turquie est associé au communautés européennes depuis 1963, elle a déposé sa candidature en 1987 mais n’a été reconnu pays candidat qu’en 1999. Le processus fut long car l’UE avait établir que le Turquie ne remplissait pas les critères de Copenhague. L’adhésion n’est envisagée qu’en 2014, la France s’est déjà prononcé pour l’instauration d’un partenariat privilégie plutôt qu’une adhésion. Avec la Turquie le processus est aussi long et difficile pour beaucoup de raison : celle de la culture, de la religion. Mais le problème de l’adhésion ne se réduit pas à cela : en réalité la question de l’adhésion bute sur des problèmes institutionnels : les adhésion intervenus en 2004 et 2007 ont représenté 102 millions d’habitant de plus pour 12 nouveaux Etats. La Turquie à elle seule compte 72 millions d’habitants. Or, le point démographique des Etats rentrent en lige de compte pour la composition de certaines instituions européennes : le parlement européen (chaque État est représenté par un nombre de député proportionnel à son poids démographique) & pour le calcul de la majorité qualifiée au Conseil. Son poids dans le processus de décision sera énorme et cela explique les réticence. Un 2ème problème peut se poser : le désaccord qui existe entre l’UE et la Turquie à propos de la situation de Chypre : depuis 1974 la Turquie occupe le nord de Chypre et refuse de reconnaitre le gouvernement de Chypre qui lui est le seul à être reconnue par la Communauté Internationale. Actuellement le processus des négociations est en partis bloquer à cause du refus de la Turquie d’ouvrir ses ports et aéroports au navires et avions de Chypre.

– L’Islande: Les négociations ont été ouvertes en juillet dernier alors qu’elle avait remis sa candidature en juillet 2009. Le point délicat pourrait concerner les quotas de pêche. L’Islande est déjà un partenaire européen, fait partit de l’espace Sheingen. L’Islande a soumis une demande d’adhésion à l’Union européenne en 2009, suite à une période de discussion et de débat national. Depuis lors, des négociations formelles d’adhésion ont été engagées entre l’Islande et l’Union européenne. Cependant, en 2013, le gouvernement islandais a décidé de suspendre les négociations sans les interrompre définitivement. Depuis lors, aucune nouvelle étape n’a été franchie dans le processus d’adhésion de l’Islande à l’Union européenne.

Actuellement, l’Islande est considérée comme un État membre de l’Espace économique européen (EEE), qui lui permet de participer au marché intérieur de l’UE et d’appliquer certaines de ses politiques. Cela signifie que l’Islande a accès au marché unique de l’UE pour la libre circulation des biens, des services, des capitaux et des personnes dans le cadre de l’accord sur l’EEE.

2. Le pays candidat

• L’ancienne république Yougoslave de Macédoine : l’ARYM.

Elle possède le statu de pays candidat depuis 2005 mais les négociations d’adhésion n’ont pas encore démarrée. La commission européenne estime qu’il y a encore des réformes à accomplir en ce qui concerne le système judiciaire. Les négociations sont bloquées par la Grèce car il existe entre eux un contentieux qui concerne l’appellation de ce pays. La Grèce refuse que ce pays comporte le terme de Macédoine dans son appellation officielle car la Macédoine est aussi une région de la Grèce. Derrière, la Grèce craint des revendication territoriales de la part de l’ARYM. Tant que la Grèce ne parvient pas à régler ce contentieux avec l’ARYM, les négociations sont bloquées.

3. Les candidats potentiels

Le statu de candidat potentiel est une étiquette accolée par l’UE sur des Etats qui n’ont pas toujours fait acte de candidature mais qui sont lié à l’UE par des accords de stabilisation et d’association ; les ASA. Cela concerne 4 Etats :

• – L’Albanie qui a conclut un ASA avec l’UE en 2006 mais pour laquelle la question de l’adhésion est retardé car l’Ue souhaite des réformes en matière électorale.
• – Le Monténégro avec un ASA signé en 2007. Ce dernier à demandé son adhésion à l’UE en décembre 2008, mais n’est pour l’instant pas reconnu comme pays candidat.
• – La Bosnie-Herzégovine, avec un ASA signé en juin 2008
• – La Serbie. L’ASA a dans un premier temps été bloqué à cause des réticences de la Serbie à coopérer avec le Tribunal pénal international de l’ex-Yougoslavie (TPIY) & du fait de la proclamation d’indépendance du Kosovo reconnu à un certain nombre d’état européen et que la Serbie ne reconnait pas cette indépendance. Ceci étant, en décembre 2009, la Serbie a déposé une demande de candidature à l’UE, les Etats membres ont donc décidé de mettre en oeuvre l’ASA suspende jusque’à présent.

Cette multiplication des adhésion commence à susciter quelques question. Pour la Turquie notamment sont problème étant son poid, à l’inverse la multiplication d’adhésion de petits Etats pose également un problème car d’autres institutions ne tiennent pas compte du poids démographique des Etats pour leur fonctionnement. Tous les Etats y sont représenté à égalité quelque soit leur taille : cas de la commission européenne, de la cour de justice (1/État). De la même façon que l’adhésion d’un gros Etats peut faire peur, celle des petits États le peut aussi car leur poids démographique n’aurait rien à voir. Les plus gros états ne sont pas près partager leur pouvoir de décision avec de petits États. Cela suscite des revendications au sein de régions les plus riches et les plus autonomes des anciens États membres. En effet, si nous sommes un petit État vous avons une voix, un emmener à la cour de justice et à la commission. Si nous sommes par exemple un land allemand nous ne sommes pas représenté au sein de ces institutions.

Comment absorber des gros Etats ou une multitude de petits Etats ? Nous avons donc un problème d’équilibre.