L’alleu dans la société féodale

Ce terme désigne à l’époque franque des biens venus des parents par opposition aux acquêts, biens acquis par l’individu.

A partir de 9^ème s, « l’alleu » désigne la terre dont on est pleinement propriétaire par opposition aux terres concédées par le seigneur. L’alleu peut consister en terre d’importance très variable, une seigneurie toute entière. Les établissements ecclésiastiques possèdent beaucoup de terres en alleu à la suite de donations faites par des propriétaires.

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Les alleux ont longtemps été la condition habituelle des terres, au 10^ème ils sont encore plus nombreux que les tenures (fiefs) mais la généralisation du système féodal aboutit à un renversement de la situation et passé le 10^ème s, ils sont devenus très rares dans bassin parisien Est et Ouest mais restent nombreux dans le sud (midi) et l’Est.

Ces alleux qui sont une trace du système romain de la propriété sont incompatibles avec les principes de la féodalité dont-ils vont subir l’influence.

I) Le système féodal et les alleux
A) Les coutumes excluant l’alleu
B) Les coutumes défavorables aux alleux
C) Les coutumes favorables à l’alleu
II) Le statut personnel des alleutiers
III) Les alleux et la royauté

I) Le système féodal et les alleux

A) Les coutumes excluant l’alleu

Dans de nombreuses régions s’appliquent le principe du « nulle terre sans seigneur » toute terre est considérée soit comme un fief soit comme une censive et relève donc du seigneur dans le territoire duquel elle se trouve.

B) Les coutumes défavorables aux alleux

« Nul alleu sans titre », s’il y a contestation sur statut d’une terre celui qui prétend que c’est un alleu doit en apporter la preuve en fournissant le titre primitif d’affranchissement ou un titre dans lequel est expressément reconnue la liberté de la terre. Cette règle est illogique, l’alleu est une terre libre par son origine il est donc difficile de posséder un document prouvant la liberté.

C) Les coutumes favorables à l’alleu

« Nul seigneur sans titre », en cas de contestation toute terre est présumée être un alleu et c’est à celui qui prétend le contraire d’en fournir la preuve. Le régime féodal s’est établi imparfaitement et de plus le souvenir de la liberté primitive des terres s’est conservée. A partir du 13^ème s, la renaissance du droit romain consolidera les résistances contre la progression féodale, idée que la propriété privée doit primer.

II) Le statut personnel des alleutiers

Au 13^ème s, lorsque le groupe des nobles a pris conscience de son statut particulier et de ses privilèges un problème s’est posé: les alleutiers sont-ils nobles ou pas?

En effet les alleutiers, hommes libre propriétaires de leur terre. Ces alleutiers se plaisaient à assimiler leur terre à celle des nobles. En 1315 une ordonnance royale pose le principe d’une distinction entre « alleu noble » et « alleu roturier ». Sont désormais considérés comme alleux nobles les propriétaires d’alleux justiciers ils devront au roi le service des armes.

III) Les alleux et la royauté

A partir de la fin du moyen âge les alleux perdent petit à petit leur autonomie en raison du développement de la souveraineté royale.

En application du principe selon lequel « toute justice est tenue du roi » les seigneurs justiciers propriétaires d’alleux doivent reconnaitre que leur justice relève du roi comme souverain. De plus alleutiers nobles doivent service militaire au roi, ce statut se réduit à la « liberté de la terre » et donc à la liberté de l’aliéner sans payer de droit de mutation.

Pour des raisons fiscales les agents royaux vont s’efforcer de supprimer cette liberté de la terre en faisant reconnaitre que toutes les terres relèvent du roi comme souverain et comme seigneur féodal ce qui implique que les alleutiers doivent être soumis au paiement de droits féodaux. Les régions allodiales vont défendre leur liberté jusqu’à la révolution.