Les coutumes médiévales
Dans le vocabulaire juridique de l’europe le terme pour la coutume ets Consuetudo.Cette source du droit à traverser depuis rome notre culture juridique,on la trouve encore aujourd’hui en droit français. Cette coutume apparait comme une règle de droit qui tire sa containte de l’adhésion de la population et de son usage répété durant un temps suffisament long,cette coutume fût l’une des sources principale de l’ancien droit (av.1789) cette coutume aura en particulier une très grande influence sur le droit de la famille dans l’ancien droit. Ce droit coutumier disparait au moment de la révolution,la coutume en temps que source formelle du droit est ignorer dans le code civil durant le 19ème siècle,il faut attendre la fin du 19èm poiur que la coutume française q’y interresse,la coutume est une source subsiguère du droit mais lui reconnais une place,le juge peu l’invoqué et le fait régulièrement depuis le 19ème siècle en droit commercial et social. Certains auteurs estimes que le rôle de la coutume est grandissant (ex : françois Terré).
Section 1 : la gestation des coutumes
Cet contextes du 10ème siècles : on trouve le morcellement du territoire mérovingiens cad que les puissances vont se multiplier puis cet éclatement du territoire qui explique l’apparition de la coutume.
1.L’origne des coutumes
Les coutumes territoriales médiévales apparaissent au 10ème siècle dans ce contexte de désagrégation du territoire mérovingien…..
Seconde partie du 9ème s : après la division de l’empire les carolingiens à la tête de la Francis Occidentale s’affaiblissent ,le royaume est ménacé de l’extérieur,une famille rivale les Robertiens devient plus puissante et d’instaure une alternance à la tête de la Francis,à la meêm époque les Grands se renforces et vont parvenir à instaurer le caractère héréditaire de leur charge et étouffe le pouvoir législatif. Résultat : morcellement du territoire,multiflication des pouvoirs.
-890 à 930 : durant cette période le territoire de la Francie apparaissent les principautés territorailes (un Grands du royaume qui a une charge publics que lui a cèder le Roi,peu à peu le pouvoir du roi s’affiblie et les puissants vont répondre de moins en moins souvent,de plus en plus ils vont exercés leur puissance à leur nom)
-950 à 1050 : ce qui s’est passé dans la francis occidentale va se passé dans les principautés territoriales. Des homme,des puissants qui exerces de pouvoirs au nom du prince vont se rendre autonome et construisent leurs chateaux forts. Cette période est appelée : la mutation de l’an mille
Vont apparaitre des usages,des règles de droit et en apparaissant ils vont se couler dans les cadres politique du 10ème siècle.
L’origine des coutumes se comprend lorqu’on prends la epine de suivre l’apparition et l’évolution dans les actes de la pratique (=actes de la vie juridique) du terme concetueto,sous l’époque carolingienne on le trouve rarement et très étonnement à partir de l’extrème fin du 10ème siècle le terme surgit dans les actes de la pratique. Dans ces actes de la pratique le mot désigne alors lorqu’il est utiliser tte sorte de droit seigneuraux d’origine public(pouv de ban,pouv de justice et prélèvements fiscaux) dès lors le terme va se multiplier et on le trouve jusque dans le 13ème siècle,on est a présence d’acte non écrit et constituer par la violence. Le droit exercer par le seigneur,mais désormais exercé à titre privé au nom du seigneur. Cependant parfois les rapport de force vont se durcirrent et régulièrement des seigneurs ne se contente pas d’exercé les prérogatives en leurs nom mais vont en rajouter en continuant à les appeler concetuodines mais certains pour expliquer que les prérogatives ne sont pas anciennes vont parler de Exactiones ou de malae consuetuodines.
Les paysans vont résister à ces nouvelles exigeances mais les choses évolues au 12ème siècle ,on est dans un contexte de naissance urbaine cad que les communauté d’habitants s’organise et apparaissent les ville dans le nord du royaume,les communauté villageoise et urbaine se réunissent et vont réussirent un rapport de force avec les seigneurs,ils vont obtenir des faveurs et obtenir des réductions,ces réductions ont les trouves dans des actes appelé Franchises ou Libertés ou Coutumes.
Au 11ème siècle le mot consuetudo signifie exisgeance dut au seigneur et au 12ème siècle le mot va évoluer signifie exomption de droit,bonne coutume,privilège. Dans un premier tps ces coutumes vont conserner les droits des seigneurs donc la fiscalité,les droits de justice,droit pénale en effet sauf infraction grave les justiciables obtiennent dans ces actes une limitation de l’arbitraire pénal du seigneur ca veut dire qu’au sujet de certaines infractions ont fixe la peine.
En conclusion ces premières coutumes consernent d’abord les droit seigneuriaux et ensuite sont nées de rapports de force.C’est dans un second temps que les coutume vont s’enrichire les règles de droit privé.
2) L’apparation des règles coutumières de droit privé
Favorisée par l’évolution des structure familiale de la haute l’aristocratie;avant les structure de mécanisme familiale étaient horizontale. Elle évolue dans la mesure ou se constitue des lignages (patrie linéaire) qui sont verticale,on aboutie à des famille qui sont des structures famillale lignagaires,le chefs à l’autorité sur le lignage. Dans le vide juridique du 12ème s se sont ces grandes familles seignoriales qui joue un roule dans le droit privé car dans un certains temps ces famille vont évaboréer des règle et des principes pour leurs propre usage (dans le midi de la France : Convenientiae) il s’agit d’accord conclue à l’intérieur d’une famille,purement consensuel,il s’agit de s’attendre pour appliqué des règles ou des principes,souvent pour les succesions. Les accord vise à protéger le patrimone du lignage. Cependant après 1 ou 2 générations les usages vont être transmis aux générations et vont devenir obligatoires.
Pour l’instant il ne s’agit que de coutumes familiales,cet usages pris par les convennientiae vont devenir des usages territoriaux lorsque ces coutumes vont se diffusées dans les familles qui se trouve dans le réseaux de dépendance de la famille dominante.ce sorte que bientot les coutume familiale deviennent territoriales.Ce territoire de la coutume on l’appel le Ressort ou le Détroit qui vient du latin districtio(=contraindre à ).A une coutume va correspondre très souvent une puissance politique,le plus souvent les frontière du ressort va coincidé avec le poids politique de la coutume.
Le contenu : dans ces règles on trouve des règles de droit privé succité par l’évolution des structures familliales de la noblesse. Conséquence : les premières règles de droit privées qui naissent sont des règles de successions qui visent à maintenir les règles de lignage à l’intérieur du lignage (ex : primogéniture,l’exclusion des filles dotées) puis apparaissent d’autres règles coutumière qui visent à protéger le patrimoine(ex : retrait lignager).Au 13ème s c’est de cette façon que s’élabord peu à peu les régime matrimoniaux coutumier de l’aristocratie ainsi que situation patrimoniale de la veuve. C’est à partir de ces règles que s’élabore le droit coutumier des droit matrimoniaux…C’est pour cette raison que l’on dit que que dans le droit ancien le droit coutumier influence le droit de la famille.
Section 2 :la cristalisation de la famille
I-coutume
1- La mise par écrit des coutumes
la mise par écrit d’une partie des coutumes s »explique par l’influence de la renaissance de la science du droit romain succité par la redécouverte des compilation justicien et science du droit romain qui s’est diffuser à partir du nord de l’Italie.
C’est donc dans les région qui connaissent en premier lieu la rennaissance de la science du droit romain,provence et italie du nord,les villes exigent la mise par écrit de leurs coutumes et usages municipaux. Les première ville qui ont le réflexe sont Arles et Avignons qui rédige leurs coutumes municipale puis tout les midi de la France dans lequel la plupart des villes vont mettre par écrit leurs coutumes.Une fois posées par écrit son des textes officiels de nature publics et s’impose au juge.Cette mise par écrit est très souvent l’occasion d’ajouter aux usages des règles tirées du droit romain c’est une des explications du phénomaine de romanisation du midi de la France.(+circulation des marchands). C’est parce que c’est règles sont misent par écrit qu’on va parler des pays de droit écrit.
2.La rédaction des coutumiers
Dans le nord du royaume on assiste pas à se phénomène,les communes ne mettent peu ou pas en oeuvre cette rédaction officielle des usages,on assiste à une autre phénomène : des coutumiers sont des commentaires dans lequel ont trouve le commentaire d’une ou plusieurs coutumes,elles sont rédigé vers le 13ème s le plus souvent par des juges.
-Vers 1250 Pierre de Fontaine rédige : »Conseil à un ami » qui est un commentaire de la coutume du Vermandois
-Vers 1259 le livre de « Josticec et plet » commentaire de la coutume orléanaise
-Vers 1283 rédigé par Phillipe de Beaumanois « les coutumes de beauvaisis »,c’est un commentaire des coutumes de Clermont en beauvaisis,l’un des coutumier les plus élaborer du 13ème s qui reflette à la fois une très bonne connaissance du droit savant…
Ces coutumiers sont des oeuvres privés donc pas de valeur public ni officiel.
Ces oeuvre privées vont stabiliser les coutumes.
3.L’apparition d’une géographie coutumière
Tout en se crystalisant plusieures coutumes vont avoir un esprit commun.On parle alors de groupe de coutume (ex : coutume d’Anjou,du maine,de bretagne qui vont présentés des caractères et des traits commun au point qu’on peu y voir un groupe de coutume de l’ouest du royaume./ dans le nord du royaume : groupe de coutume « Picard-Wallon » présentant un esprit commun en particulier un esprit communautaire permettant aux familles d’exercé des droits sur les biens des membres de la famille.) Par ailleur au 13ème siècle certains actes (ex : 1251 ordonnance royale existence de deux grandes zones juridique d’une part des « pays de coutume » cad au nord du royaune et l’autre grande zone est dans les pays de droit écrit cad dans le midi) cette délimitation semble partir de l’île d’Oléron et rejoindre Genève on traverse le périgors,le limousin par le sud d’Auvergne,puis le Lyonnais. Le recherche à souligné la coincidence entre la langue d’hoc et la langue d’oil,néanmoins depuis plus d’une dizaine d’année la recherche à souligné le caractère artificiel : cette frontière est souple,…
- II – définition et valeur juridique des coutume
1) La conception romano-canonique de la coutume
La jurisprudencia de l’antiquité avait cherché à conceptualité,la consuetudo est créatrice du droit,elle repose sur 2 notions : l’ancienneté,la volonté de tous.
Coutume : doit être raisonnable,conforme à la raison et à la vérité
Au 12ème le réflexion recommence,cette science qui se diffuse elle franchis et extime qui la coutume est un droit non écrit introduit par une pratique populaire prolongée.
13-14ème s : la science du droit débattent sur la nécessité du caractère oral et non écrit,résultat : on estime qu’une coutume par nature peut être mise par écrit.
Cause de la coutume: au 13ème s on estime que la cause de la coutume se trouve dans l’usus cad dans la pratique de l’usager,c’est la cause de la coutume. Au 14ème s on estime au contraire que la cause de la coutume ne se trouve pas dans l’usus mais plutot dans la volonté du peuple,dans l’adhésion pycho du peuple à la coutume;ca permet de résoudre la question de la rélation entre coutume et loi.
13-14ème s : importance de la raison
Fin 14ème-15ème : on aboutit grace à ius commune : parvient à une systhèse de la réflexion et à une conception romano-canonique. -consertement du peuple d’abord,-la fréquence de l’usage,-la longueur du temps.
2.La preuve de la coutume
-la coutume apparait comme un droit souple mais son caractère souple non écrit présente rapidement des problème de preuve. C’est pour ça qu’on a mis les coutumes par écrit (soit texte officiel qui s’applique au juge comme les statut municipaux ou les coutumiers qui sont privés qui ne s’impose pas aux juges,ils sont un élément de preuve parmis tant d’autres).
-Au 13ème siècle pour règler ses problème de preuve : saint louis prends une ordonnance qui règlement l’administration de la preuve de la coutume,pour être prouver on va exigé à la demande du juge une enquête par « turbe » (=enquête faite à la demande du juge et qui consiste à réunire 10 témoins qui doivent établir l’existence des règles coutumières qui s’applique aux litiges).Au 15ème siècle on veut 2 turbes et enfin milieu 15ème c’est la lourdeur du système de preuve qiu explique la décision de Charles 7 en 1454 c’est l’ordonnance de Montil-les-Tours qui décide la rédaction des coutumes du nord pour en faire des textes officiels.