Les droits savants

Science juridique médiévale : Les Droit savants (utrumque jus)

A partir du 12 / 13ème siècle, on assise à la redécouverte du droit romain. Du 5ème au 12ème siècle, on ne s’est plus qu’il existe. Il va devenir un droit savant, c’est ç dire un droit écrit.

La culture intellectuelle et l’enseignement n’ont pas disparu après la chute de l’empire romain mais elle va se retrouver de plus en plus au sein de l’église dans les mains des Clercs,et dans les écoles des établissement religieux. Au 12ème siècle dans un contexte de renaissance culturelle,intellectuelle dans tte matière on assiste grâce à 2 évènements  d’abord la redécouverte des compilation de Justinien et la rédaction du Décret de Gratien on assiste à un renouveau de la science juridique,le droit romain et le droit canonique deviennent des objets d’études et d’enseignement,ils deviennent des droits savants qui vont connaitre un très grand essort dans le cadre des universités naissantes. On va assister à l’ésssort du droit romain et canonique cad les droits savants la multiplication des échanges entre ces 2 sciences vont contribuer à former au 14ème siècle le Jus commune cad une doctrine commune à tte l’Europe  qui va contribuer à la formation des systèmes juridiques européens de tradition romaniste

Section 1 : La renaissance intellectuelle et juridique du XIIème siècle

1.La redécouverte des compilation de Justinien

I-La conservation de l’héritage

Au 6ème siècle la rédaction des droits romano-barbare à permis la consrvation et la circulation de plusieurs élément important du droit romain classique,plusieurs de ces droits puissaient largement dans le code théodosien,mais également va circuler le Liber Gai.L’église très largement va jouer un rôle dans la conservation de l’héritage romain,après le 6ème siècle le droit romain n’a pas disparut même si il s’affaiblie dans une grande partie de la réfexion juridique,la science du droit romain va disparaitre,les 4 élements des compilations de justinien : le corpus Juris Civilis (CJC) semble avoir été connue en occidant à la faveur du début de la conquette de l’Italie par Justinien. -L’épitime Iuliani va circuler en Italie en Gaule jusqu’au 9ème siècle.

-Le codex va voir certains de ses extrais circuler en occident

-le digeste va être abandonner en raison de sa complexité néanmoins il va être un peu commenter au début.

II-L’exhumation des compilations de Justiniens

Depuis le début du 7ème siècle(grace à Grégoire VII) les compilations et en particulier le digeste n’apparaissent plus dans les sources puis au 11ème siècle de contexte va devenir favorable à l’exumation des compilation. Au &&ème siècle à lieu la réforme grégorienne qui va marqué le 11ème siècle c’est une vaste réforme de l’église tte entière qui vase à raforcerl’autorité papale et de la discipline des Clercs,le contexte est favorable dans la mesure ou on multiplit les textes pour consolider l’autorité du Pape et d’autre part cette réforme sucite chez les clercs et les établissement d’enseignement un renouveau intellectuel,on accélère la copie des manustries anciens et on cherche des fondements dans des auctaritates cad des fondements doctrinaux pour justifier. Et c’est dans ce contexte que l’on va s’interresser au manustrie du digeste,il va connaitre un regain d’interrêt.L’importance que connaitra cette redécouverte du digeste explique les légendes que l’on va formuler ensuite relatant la façon dont les textes ont été redécouverts,il est possible que l’une des première fois où le digeste à été invoqué fut peut -être à bologne lieu d’enseignement important,ville importante,en 1076 un maître dans un studium : maitre Pepo à l’occasion d’un litige aurait été consulter et dans sa démonstration juridique,Pepo aurait été l’un des premier à invoquer le digeste. A partir de la fin du 11ème siècle et durant le 12ème siècle les maitres bolonais vont ainsi étudier et enseigner le digeste et ils vont nommer les différentes parties du digeste et vont les appeler à raison de l’ordre chronologique dans lequel on redécouvre ces textes. Pendant tt le 12ème siècle on redécouvre tte les compilation de Justicien. La première partie : le digestum vetus = le digeste vieux,la 2ème partie : Infortiat,et la 3ème et dernière : Digestum inovum (disgeste 9).Le digeste est étudier,enseigner dans le cadre des studium(lieu d’enseignement médiévaux) dans lesquel l’enseignement est centré sur le trivium(=premières années de l’enseignement dans lequel on enseigne 3 disciplines : dialectique,réthorique,grammaire) donc dans un premier temps le disgeste va servir à l’enseignement de la grammaire,rapidement les textes du digeste vont être enseignés pour lui-même et donc favorisé la mise en place d’un enseignement sur le digeste puis sur le droit romain,droit civil,enseignement sur un corps de texte appelé Corps juris civilis.L’enseignement des maitres bolonais connait un très grands prestige,il permet de faire des méthodes d’analyse,BOlogne devient la capitale du Droit pour l’occident et va attirer un grand nombre d’étudiants venu de l’Europe entière c’est ainsi que rennait peu à peu la science du droit romain,le droit redevient une science on fait du droit romain un droit savant cad un droit objet d’étude et d’analyse et d’autre part un objet d’enseignement. Cette science s’épanouie dans les Studiums puis dans tte l’Europe puis va s’épanouir au 13ème siècle dans les premières universités médiévales. Très vite il est mis au service du pouvoir,de l’empereur du saint empire germanique et du Roi de France.Au 12ème siècle c’est dans ce contexte stimulant qu’a lieu la rédaction du décret de Gratien.

2.L’élaboration de Décret de Gratien (milieu du XIIème s)

Depuis le début du 6ème siècle le droit canonique c’est enrichie. Au 11ème siècle vont être rédigé 2 grandes collections canonique : celle de Burchard de worms et d’yves de Chartres,la réforme grégorienne cependant entraine une multiplication des textes. Au 12ème siècle c’est sans doute la multiplication de ces textes du souverain pontif qui succite dans le milieu intellectuel bolonais une rédaction d’une nouvelle collection canonique qui sera appelée Décret de Gratien,il y a un grand mystère autour de l’élaboration de ce texte et de sa paternité.La forme du décret suggère une oeuvre collective élaborer au moins en 2 étapes entre 1120 et 1150 le titre exacte traduit l’objet et sa finalité.Ce décret se veut d’être une harmonisation des textes canonique,son titre est concordia discordantium canonum cad la concorde des textes canoniques contradictoires.Il s’agit donc d’atteindre 2 objectifs : réunir des textes et harmoniser les textes entre eux et résoudre les éventuelles contradictions. Le plus souvent il utilise une méthode d’analyse qui c’est dévelloper dans les Studium : c’est la dialectique et en particulier la méthode du « Sic et non » (=peser le pour et le contre puis hiérarchiser les arguments) et on a la résolution dans le Dictum.Le décret de Gratien est une oeuvre privée mais en raison de sa très grande qualité intellectuelle il apparait comme une oeuvre majeure;il prends valeur officiel et se diffuse rapidement.Le texte circule et connait un très grand succes dans l’église et en particulier dans les lieux d’enseignement,il succite des analyses,des études et un enseignement.Ce dévellope un droit savant. Naît la science du droit canonique : la canonistique

Section 2 : L’essor des Droits savants

1.L’essor de la science civiliste du droit romain

I-La science des Glossateurs (Fin Xième-XIII)

A.L’éclosion de la science du droit romain et l’école des Glossateurs

Une des premières manifestation de l’enseignement des compilations et du disgeste on la trouve verts 1112-1125 époque durant laquelle un certain Irnerius enseigne les compilations à Bologne cet enseignement devient officiel organiser et reconnut par Bologne et par l’empire et l’enseignement d’Irnerius va alors former des élèves : 4 docteurs former par Irnerius qui vont marquer de leur emprunte d’enseignement des compilations à Bolognes,ce sont  Bulgarus,Martinus,Jacobus et Hugo qui vont dans la 2de partie de 12ème siècles qui vont enseigner et devenir conseiller de l’empereur,ils font rayonner l’enseignement des compilations bolonais,ils deviennent conseillés de certaines ville italienne et commence à former certains praticiens du droit. C’est grâce à eux que Bologne rayonne,devient capital du droit et ces étudiants former à Bologne auprès de ces maîtres s’en retourne chez eux et ils vont se mettre à leur tours à enseigner les compilations de sorte que ces étudiants former vont former la création de nouveaux lieux d’enseignement .Exemples : – Vers 1140 à Oxford un certains Vacarius formé aux compilation se met à les enseigner.-Vers 1150 Rogerius enseigne les compilations vers Arles et Montpellier.-L’un des élèves de Rogerius : Placentin va se mettre en enseigner à Montpellier entre 1159 et 1180.Les premières oeuvre du 127me siècle traduisent se rayonnement de Bologne dans tte l’Europe,2 exemples : -la SummaTrecensis mis en forme vers 1135 par Géraud de Beziers qui puisse très largement dans l’enseignement de Martinius et Bulgarius.-La Summa Codicis de Rogerius. S’agissant des lieux d’enseignement finalement parmis les plus important apparaissent l’école provencal,se dévellope aussi à Cologne et en Catalogne.C’est un enseignement itinérant le plus souvent.Le rôle des élèves lorsqu’il ne deviennent pas enseignant mais praticien leur rôle va être important dans la romanisation des actes de la vie juridique.

B.Les méthodes d’analyse

Les méthodes d’analyse des docteurs dans les studia médiévaux ,leur méthodes sont liées au méthodes pédagogiques et aux exercices de raisonnement scolaire,au coeur de ces méthodes d’enseignement on trouve la glose qui va donner le nom de Glossateur(=maitre des compilations),la glose provient du grecque Glossa qui signifie le mot,la phrase. Cette glose est faite par le maître dans le cadre de la lectio (c’est la leçon du maître),cette leçon c’est lire les textes de droit romain,le digeste devant les étudiants et c’est au cours de cette leçon que le maître fait la glose,le maître s’arrête sur un mot,une expression,une formule lorsque celle-ci mérite une définition ou un raisonnement;pendant que le maître glose les étudiants ont le manustris du digeste et les étudiants sur le manuscrit vont noter la glose du maître.Cette glose est marginale ou interlinéaire. Cette méthode d’enseignement à été très fortement influencer par l’enseignement de la grammaire,en effet essentiellement l’étude de la grammaire consiste à la mise en oeurve de 2 opérations intellectuelles(la lectura et le sensus).Cette influence explique la très grande attention pour l’éthimologie et la filologie par ailleur très grande attention pour les définitions et les califications et très grandes attention pour les distinctions/discriminations. Par ailleur l’enseignement des Glossateurs va bénéficier au 13ème sicèle des progrès de la logique en temps que matière,progrès sous l’influence de la circulation de la phylosophie d’Aristote.Va progresser la sylogistique.L’enseignement va appliquer au droit des exercices scolaires et en particulier les méthodes de disputes scolaires cad que l’enseignement du droit va se faire dans le cadre commun de l’enseignement dans le cadre général : des débats cad la mise en oeuvre de la disputatio sous forme de question/réponse/confrontation entre étudiants et maîtres.L’enseignement des compilations va favoriser des méthodes d’enseignement pédagogique et de mémorisation et c’est la diffusion de ces méthodes qui explique le succès dans les méthodes de raisonnement  par couple : Bipartites que les étudiants apprenait par coeur qui favorisait l’assimiliation et le raisonnement.

Les oeuvres vont traduirent et être le relief des méthodes d’enseignement,les formes de raisonnements médiévaux. On trouve des Lectura et des Sommes qui sont des ouvrages dont on se sert pour faire des raisonnements. Se devellope aussi des vocabulaires et lexiques juridiques.Des distinctionnes oeuvre dans lequel on cherche à resoudre des questions.Des brocards on va chercher à faire des formules.

 

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