Évaluation du patrimoine d’une association
L’évaluation du patrimoine d’une association est une opération importante qui permet de connaître la valeur des biens et des droits dont elle dispose. Cette information est essentielle pour la gestion de l’association, notamment pour la prise de décisions stratégiques, la recherche de financements ou la préparation de la dissolution.
Qu’est-ce que le patrimoine d’une association?
Le patrimoine d’une association est constitué de deux éléments principaux :
- L’actif, qui représente les biens et les droits que l’association possède.
- Le passif, qui représente les dettes et les obligations de l’association.
Documents comptables
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L’évaluation du patrimoine d’une association s’effectue à partir des documents comptables de l’association, notamment le compte de résultat et le bilan.
- Le compte de résultat retrace les charges et les produits de l’association sur une période donnée. L’excédent des produits sur les charges est appelé résultat net.
- Le bilan est un document qui présente la situation financière de l’association à un instant donné. Il est divisé en deux parties : l’actif et le passif.
L’actif du bilan
L’actif du bilan est composé des immobilisations et des actifs circulants.
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Les immobilisations sont des biens qui appartiennent à l’association et qui restent dans son patrimoine pendant une durée significative. Elles sont divisées en immobilisations corporelles (matériel, immobilier, etc.) et immobilisations financières (cautions, placements, etc.).
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Les actifs circulants sont des biens qui appartiennent à l’association et qui sont destinés à être consommés ou vendus dans un délai de douze mois. Ils sont divisés en stocks, créances et trésorerie.
Le passif du bilan
Le passif du bilan est composé des fonds propres, des dettes et des provisions.
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Les fonds propres sont les ressources propres de l’association. Ils sont constitués des apports des membres fondateurs, des réserves, des résultats et des subventions d’investissement.
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Les dettes sont les obligations de l’association envers ses créanciers. Elles sont divisées en dettes à court terme (dettes fournisseurs, dettes bancaires, etc.) et dettes à long terme (dettes fiscales, dettes sociales, etc.).
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Les provisions sont des charges probables ou incertaines qui n’ont pas encore été engagées.
L’évaluation des biens et des droits de l’association doit être effectuée de manière prudente et objective. Elle doit tenir compte de la valeur vénale des biens, c’est-à-dire de leur valeur marchande.
Dans certains cas, la loi impose des règles spécifiques d’évaluation des biens et des droits des associations.
Par exemple, les biens reçus à titre gratuit par l’association doivent être évalués à leur valeur vénale à la date de leur entrée dans le patrimoine.
Les contributions volontaires des membres de l’association doivent également être évaluées, sous certaines conditions.
L’évaluation du patrimoine d’une association est une opération complexe qui nécessite des compétences comptables et juridiques. Il est donc recommandé de confier cette tâche à un professionnel.