La liberté du commerce et de l’industrie

De la liberté du commerce à la crise des corporations.

L’arrivée de Louis XVI est un soulagement parce que la France attend tout de ce jeune roi.
Louis XVI est conscient de la nécessité de réformer le pays.
Il va appeler un homme éclairé : Turgot, en tant que contrôleur général des finances.
Il a mis en oeuvre des réformes.
Pour Turgot, il faut libérer l’économie de ses carcans pour la stimuler et ainsi, les caisses de l’Etat seront plus remplies.
Pour le secteur agricole, l’édit du 13 septembre 1774 pose le principe de la liberté du commerce des grains.
Pour le monde de l’artisanat, Turgot envisage la suppression des corporations.

Paragraphe 1 : La liberté du commerce et de l’industrie.

Ce sera celle que l’on retrouvera pendant la Révolution.
Le préambule s’assoit sur l’idéologie que le travail est un droit naturel à l’Homme.
C’est le discours de John Locke.
« C’est Dieu qui nous a donné la faculté de travailler. »
« Dieu a fait de nous des travailleurs et des travailleuses. » Or cette faculté est entravée par des institutions, des usages, des coutumes et des réglementations.
Si l’on veut revenir à la nature, il faut supprimer les entraves.
Parmi les entraves, il y a les corporations (taxes, droit d’entrée dans les corporations,…).
Pour limiter l’accès à un métier, il faut des diplômes.
On appelait cela l’esprit de monopole.
On exclut les jeunes de l’apprentissage.
Exemple : Pour être brodeuse, les femmes doivent montrer « patte blanche ».
Exclure les femmes du travail, revient à les conduire directement à la débauche et à la misère.
Le consommateur aura le libre choix grâce à la concurrence.
Le marché s’autorégule de lui-même en enrichissant les meilleurs.
« La liberté du travail, c’est d’abord la liberté d’entreprendre. »
Il y a dans ce discours un certain dogmatisme.
« Du passé faisons table rase ».
Il y a la liberté d’établissement, d’installation, à la seule condition de s’enregistrer au registre du commerce et des sociétés (RCS).
Tout entrepreneur pourra ouvrir une entreprise sauf exception.
Les imprimeurs vendent des écrits et les écrits sont dangereux.
Les métiers à danger sont soumis à autorisation.
Ce sera également le cas pour les orfèvres et les pharmaciens qui vendent des produits dangereux.
D’après Saint Thomas d’Acquin, « La liberté, c’est l’ordre juste. »
« La liberté n’est pas la licence.
Dans chaque ville, la discipline professionnelle sera confiée à des syndics de métiers.
Si l’on donne la liberté au sujet du droit du travail, l’article 14 interdit les associations professionnelles afin que les corporations ne renaissent pas sous une autre forme.
C’est l’interdiction des associations professionnelles des maîtres, des compagnons et des apprentis.
On retrouvera cela dans la loi Le Chapelier, dans le code civil et le code pénal.

Paragraphe 2 : l’échec de Turgot.

L’édit de Turgot est accueilli de manière assez ambiguë.
Il y a une réaction hostile des élites et des maîtres.
Or ceci a maintenu la discipline, la morale.
Les ouvriers sont heureux.
Dans cette opposition on remarque l’attachement des traditionalistes à la tradition.
Les corporations vont faire pression sur les parlementaires.
Le discours des corporations est un très beau discours :
« Les corporations agissent pour le bien commun, il y a de la discipline, de l’ordre et de la qualité au niveau des produits.
« Elles sont au service de l’intérêt général.
Les corporations disent que la liberté, entraîne une mauvaise qualité des produits.
Pour garantir la qualité, il faut une réglementation.
Ce discours de défense de l’ordre social est repris par les bourgeois, les élites.
La défense de l’ordre social, on la trouve également dans les remontrances du Parlement.
On dénonce l’égoïsme, l’individualisme.
L’ordre social est aussi un ordre moral.
Or la liberté porte atteinte à l’ordre social donc à l’ordre moral.
Supprimer les corporations, les maîtrises, revient à supprimer le droit de propriété.
En faisant cela, on viole le droit de propriété des maîtres.
Le parlement propose par conséquent de réformer les corporations plutôt que de les supprimer et d’ouvrir certains métiers aux femmes.
La Noblesse et les maîtres n’ont pas les mêmes valeurs, mais ils ont la même idée : L’attachement aux privilèges.
Il faut organiser un « lit de justice » pour enregistrer l’édit et ce par la procédure de l’enregistrement forcé.
Ceci est une « victoire à la Pyrrhus » pour Turgot.
Au mois d’août 1776, Turgot est obligé de démissionner.
Il emporte dans sa chute sa réforme.
Le successeur de Turgot rétablit les corporations tout en les réformant.
Il simplifie l’accès aux métiers, il supprime l’obligation du chef d’oeuvre et il diminue le nombre des corporations.
(De 113 corporations à Paris, on passe à 44).
Le contrôle de l’Etat sur les corporations est renforcé.
En rétablissant la corporation, on rétablira la discipline et l’ordre.
On nomme un nouveau contrôleur général des finances.
Ce contrôleur général des finances a un directeur du trésor qui s’appelle Jacques Necker.
Jacques Necker envisage la reprise en main ferme de l’économie par l’Etat.
Necker est prudent au niveau des réformes.
Les nouvelles corporations sont instaurées à Lyon en 1777.
A Metz, c’est en 178, en Lorraine en 1779,…
Necker négocie avec les métiers et leurs statuts.
Le temps faisant, on entend certains dire qu’il faut rétablir la liberté du commerce et de l’industrie.
Dans le textile, ils estiment que la liberté est bénéfique pour eux.
A la veille de la Révolution, 2 doctrines s’opposent :
– D’un côté, l’économie et le travail libéral.
– D’un autre côté, l’économie et le travail organisé.
Le problème de Necker est qu’il ne tranche pas entre les 2 systèmes.
La question n’est pas économique, elle est sociale et politique.
L’enjeu est global et non pas strictement économique.
Pour résoudre la crise, il faudrait un roi réformateur et fort.
Or Louis XVI est un roi réformateur mais faible.