Les sources du droit sous les francs, carolingiens et mérovingiens
Courte histoire des francs, des carolingiens et des mérovingiens;
Les francs étaient les membres d’un peuple germanophone qui a envahi l’Empire romain d’Occident au Ve siècle. Dominant l’actuelle France du Nord, la Belgique et l’Allemagne de l’Ouest, les Francs ont établi le plus puissant royaume chrétien du début du Moyen Âge en Europe occidentale. Le nom France (Francia) est dérivé de leur nom.
Les Mérovingiens et les Carolingiens
Lorsque l’Empire romain d’Occident s’est effondré à la fin du VIe siècle, une légion de petits royaumes et territoires s’est développée, dirigée par les Francs, les Goths, les Wisigoths et d’autres tribus germaniques. Le premier roi franc à accepter le christianisme catholique, Clovis (m. 511), avait une base près de Tours. Il étendit considérablement son territoire et incorpora Paris. Les territoires de Clovis sont généralement appelés « Neustria » (Autriche), et s’étendent autour de Paris et de l’Austrasie (aujourd’hui le Benelux et le nord de l’Allemagne). Il y avait également la Bourgogne – centre-ouest et sud-ouest de la France actuelle – et une partie de la Suisse, de l’Aquitaine et de la Gascogne actuelles .
Les descendants de Clovis ont poursuivi la tradition séculaire de se battre entre eux et de se regrouper occasionnellement pour s’emparer de nouveaux territoires. Le dernier roi mérovingien important fut Dagobert Ier (r. 629 – 638 après J.-C.). Le pouvoir a commencé à être exercé, non pas par les rois, mais par les maires du palais royal. Pépin d’Heristal, l’un de ces maires, a établi une base de pouvoir en Austrasie, bien qu’il ait été considéré avec suspicion par les Neustriens.
Le fils illégitime de Pepin, Charles Martel (686 – 741), fut le prochain grand roi franc. Demandé par le pape Grégoire III pour aider à chasser les Sarrasins de l’Europe, il réunit les anciens royaumes francs, dont l’Aquitaine.
Les fils de Louis (deux par sa première femme, et un par sa seconde) se disputent. Par la Paix de Verdun, en 843, ils se mettent d’accord sur un partage du butin. Lothair, l’aîné, s’empara du royaume du milieu, connu sous le nom de Lotharingia (d’où la désignation ultérieure de « Lorraine »). Charles le Téméraire a pris la partie occidentale, et Ludwig l’Allemand a pris la partie orientale.
1 : les lois des Francs
Les francs se sont constituer dans un royaume et ont réussit dans le 5ème et 6ème siècle dans la gaule-romaine et vont mettre en place l’usage du droit,lorsque le droit des francs est mis en forme on l’appelle Pactus legis salicae .Ce texte est mis en forme entre 597 et 511 après la fin du règne de Clovise,les grands de Régium. Dans ce texte il y a les usage Francs d’origine germanique et renferme l’ensemble des usages juridiques. Essentiellement on a des disposition relatives au droit privée(succession des terres) et un ensemble de tarifs de compositions pécuniaire de nature peinale (on va trouver des listes de composition pécuniaire) qui vont correspondre à des infractions,elle constitut l’indemnisation dût par l’auteur et dût à la victime.Le texte exprime une logique pénale à caractère privé,en effet l’imperatif d’indemnisation l’emporte sur le soucis de donné une sentence public.Cette tarification est hiérarchisé selon la gravité de l’infraction ou de l’offence et ses conséquences.(2ex : l’orteil 1200 sous,le doigt qui permet de tirer à l’arc 1400 sous). L’imdemnisation de l’omisside s’appel le Wergeld(=prix de l’homme) est elle même composé par la valeur de la personne.
La réalité est différente,la recherche récente invite à souligné d’avantage l’influence romaine et chrétienne du contenue du texte cad qu’il est probable que le contenu de se texte dire son origine d’un ensemble de règles,une espèce de règlement militaire donné vers 350 par des chefs romains et donné,appliquer au Francs qui étaient déjà installer dans les frontière de l’empire romain pour défendre les frontière de l’empire,il s’agissait alr pour les romains d’élaborer un système d’indemnisation tarifé afin de consolidé la dissipline militaire au sein des troupes et du peuple francs,l’objectif de ce texte c’était donc de remplacer les usages barbare,garmanique de vangeance privé par un mécanisme de vengeance limitée.cet espèce de nature dissiplinaire ce serai alors développer jusqu’a ce qu’il soit mis en forme dans le Pactus Legis Salicae,il aurait été enrichie par des nouvelle règles et une influence du droit romain et de l’influence de l’enseignement de l’église sur le contenu du texte,influences qui expliquerai le titre donné au début du 6ème siècle.(dans le titre,on trouve à la fois la notion de pactum qui est une convention en droit romain,ce pactum va être favorisé par l’enseignement de l’église en raison de son éthimologie pactum vient de pax=paix chrétienne) donc le pactuc legis salicae est un pacte chargé de réalisé la paix chrétienne.
C’est traditions romaines et chrétienne influence les première illustrations des pouvoirs légilatif de Clovise et de ses successeur.
2 : La législation des capitulaires
Ce sont les détenteurs du pouvoir qui font le loi,ils veulent faire le loi comme le princeps et le dominus,ils raisonnent comme des romains. Le vocabulaire romain n’est pas abandonné,lorsqu’ils légifère ils utilisent 3 termes en priorité : Edictum,Praeceptum,Capitula(=petit chapitre) ce nom vient de la forme même de cet textes présenté en petits chapitres.Cet législation est faible : une dizaine de textes
le contenu : -du droit pénal rigoureux,une très grande attention pour l’exercice de la justice,et envers les devoirs des juges (inflluence romaine et l’enseignement de l’église).
-La législation cherche souvent à préter son bras séculier pour réprimer des fautes morales ou religieuses.
-Surveillance des païens
Cette influence s’explique d’abord par la présence physique des évèques autour du roi mérovingiens (les plus proches conseillés sont des évèques).Et par la réprise de certains capitulaires. Conséquences : rien d’étonnant de voir debut 7ème les rois mérovingiens ont une législation à finalité d’ordo = réalisé un ordre (propre de l’harmonie),et la paix.
La portée : En amont ici mérovingiens entendent prolongé la législation du bas empire. En aval en retrouve .?????
2 nuance : peu de texte sous les mérovingiens
à partir de la seconde moitié du 7ème siècle le pouvoir s’affaiblie et la législation se rarifie,c’est grâce à se contexte que la dinastie des pépinide prends le pouvoir en 751,s’ouvre la période carolingienne qui voit la restauration de l’empire et la renaissance d’une véritable législation.
A partir de 751 Pépin le Bref et ses décendants(charlemagne) sont prennent la tete de ??? les mérovingiens veut affirmer leur autorité. Sous les carolingiens ont assise à un renouveau de la loi,entre milieu 8ème et 884 ont aura env 200 textes législatifs. Ce sont l’autorité public,le roi qui font les lois mais avec la survivance de l’usage germanique du placitum cad le fait pour le roi de prendre une décision après délibération avec ses guerriers,le texte est soumis à délibération dans une assemblée de Grands du royaume laïques(=grand seigneurs) et des Grands églésiastique (évêques et abbés),le fait de soumette la décision à l’approbation des grands c’est la pratique du Consilium et receuillir le consilium.
Influence : très forte influence de l’enseignement de l’église par la présence des êveques qui s’accentue autour des rois (pépin et charlemagne) cette influence éclaire le contenu,il est certe varié (très grand nombre de question traités) on y trouve aussi bien des questions temporelles que spirituelles,de nombreuses disposition en matière pénale,de l’administration de l’empire et le plus souvent le contenue est guidé par le soucis de fonctionnement du royaume (on s’interresse pas aux aspects privés des individus). A partir de la fin du 9ème s le pouvoir législatif décline très rapidement l’empire est restauré en 800 (couronnement de charlemagne) lui succede Louis le Pieu en 814 qui meurt en 840 et sous son règne il y plusieurs hiéritiés et ceux-ci se queurels et entre en guerre entre eux et font la paix par le traité de verdun en 843.Charles le chauve en Francie occidentale et de 843 à 887 vont alterné à la tête de la Francie occidentale des carolingiens et des famille rivales : les Robertiens. L’autorité public à la tête de la Francis occidentale s’affaiblie. Les grands du royaume montent en puissance,se renforce et renforce considérablement la nécessité de leur Consilium(=conseil) de sorte que le pouvoir législatif va devenir de plus en plus conditionnel,résultat : le pouvoir législatif va être de plus en plus étouffer par les grands du royaume. 884 : dernier acte légistatif il faudra attendre le milieu du 12ème s.
L’éffondrement du pouvoir carolingien à partir du 9ème siècle (le territoire de la Francis occidentale va se morcelier en seigneurie) favorise la renaissance d’un source de droit déterminante : la coutume
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