La monarchie absolue
Fin XV- 1789 : Ancien Régime
Bouleversement de l’ancien régime qui connaît deux dynasties :
– Valois ( 1328) et – Barbons ( 1593)
- Du droit révolutionnaire à la codification
- Le droit public du Royaume sous l’Ancien régime
- Le droit coutumier
- La monarchie absolue
- Les droits savants (droit romain et droit canonique)
- La justice au Moyen-âge
- La législation royale au Moyen-âge
- Le droit à l’époque des mérovingiens, carolingiens…
- Les régimes politiques et le droit de la Grèce antique
- Les régimes politiques et le droit de la Rome Antique
- Religion : gallicanisme a donné naissance au schisme, 1378, deux papes vont être élus ( un pape à Avignon et un à Rome ) 1516 : concordat de Bologne, paix dans l’église chrétienne, développement d’autre mouvement : protestants ( pour devenir agents du royaume, il fallait se soumettre à une enquête : baptême, mariage …) Jansénisme (fin 17ème) interprétation des rapports entre l’église ( le plus important pour l’homme ) et l’état , prônent suprématie de l’Eglise. Louis XIV va réprimer les jansénistes.
- Mutations économiques, 1492 découverte de l’Amérique. a partir du XV siècle développement du commerce avec les Indes d’Amérique. développement des richesses qui permet évolution industrielle, développement technique financier ( ex : société, actions…) développement papier monnaie. Bourgeois vont profiter des richesses, car les nobles ne doivent pas travailler ( oisiveté car pas de guerre) paysannerie va s’appauvrir : vague de famine ( 1635-1637 : révolte populaire)
- mouvement idéologique, à partir du XV et XVI siècle, développement de l’imprimerie, développement de la conscience avec la diffusion de la Bible. Mouvement de développement de philosophie, contestation du pouvoir royal qui appartient à un homme ( courant des monarchomaques )considèrent que si le roi est mauvais on peut le juger et le tuer ( tyrannicide ). Développement humanisme ( Pujas ) XVI siècle, suite renaissance, tradition gréco-romaine humanisme donne naissance aux utopies. Avant industrie appartenait à une communauté. Au XVI siècle les hommes vont vouloir être considérés de façon industrielle, courant industrialiste ( ex : père de famille avait une autorité viagère sur sa famille)
Il y a deux types de monarchies :
– monarchie tempérée ( 1453-1620)
– monarchie absolue – 1620-1630-1789)
- Monarchie tempérée « monarchie aristotélicienne » fondée sur régime mixte d’Aristote. roi partage l’exercice des pouvoirs avec des institutions (ex : parlement, conseil, chambres des comptes, organe consultatif : états gouvernementaux, provinciaux )
- Monarchie absolue, rois vont s’appuyer sur des grandes idéologies pour renforcer les pouvoirs ( Jean Bodin, développement notion de souveraineté 1576 et Bossuet fin XVII siècle élabore théorie de droit divin) ont permis aux rois de France d’être absents.
1572 : massacre de la St Barthélémy met en cause l’autorité royale, roi est absout ( au dessus) des lois.
Dignité royale ne périt jamais. Pour Bodin souveraineté est naturellement indivisible. Fin XVII règne de Louis XIV.
Bossuet considère que le roi est délégué de Dieu sur Terre, occupe le trône de Dieu, sa personne est sacrée. Roi a le pouvoir législatif exclusif, pouvoir administratif, militaire, judiciaire, il a tous les pouvoirs.
Absentéisme n’est pas une réponse aux problèmes. A partir de 1770, Louis XV et Louis XVI vont prendre des réformes pour résorber les problèmes.
1779 : Louis XVI abolit servage.
1787 : abolition des corvées
noblesse s’opposait aux réformes et Parlement refuse de les enregistrer. Etats gouvernementaux ont été réuni.