La Monarchie Constitutionnelle et sa chute (1789-1792)

De la Chute de l’Absolutisme à la chute du Trône, la Monarchie Constitutionnelle 1789-1792

Après la prise de la Bastille, Louis XVI vient à Paris et orne son chapeau d’une cocarde tricolore. Le roi semble donner son accord à tous les changements. Mais alors que Paris se calme, la province s’enflamme à son tour. Fin juillet-début août 1789, les paysans se soulèvent dans les campagnes contre les nobles : des châteaux sont pillés, brûlés… Pris de panique, les députés de la noblesse et du clergé abolissent les privilèges dans la nuit du 4 au 5 août 1789.

 

• • Section I : De la Chute de l’Absolutisme à la chute du Trône, la Monarchie Constitutionnelle 1789-1792
  • – De la Révolution Sociale à la crise de Varenne 1789-1791
  • – L’Echec de la Première Constitution Ecrite de la France
  • I. L’Acte fondateur du Nouvel Ordre Politique et Social, la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen du 26 Août 1789
  • II. L’Organisation des Pouvoirs dans la Constitution du 3 Septembre 1791
  • III. La Fin de la Monarchie Constitutionnelle

 

 

–          I ) De la Révolution Sociale à la crise de Varenne 1789-1791

Le 9 Juillet 1789, l’Assemblée Nationale se proclame Assemblée Nationale Constituante, on peut encore commencer à discerner une droite, le centre (Marais) et une gauche.

Le 11 Juillet 1789, Louis XVI renvoie Necker.

I. Paris à la tête de la Révolution

La Bastille tombe le 14 Juillet, la bourgeoisie s’empare de l’Hôtel de Ville, ils créaient la commune de Paris, le premier maire est Bailly. La commune se dote d’une milice la Garde Nationale, avec pour chef Lafayette. Le roi rappelle Necker, le 16 Juillet, le roi reçoit la cocarde tricolore du Maire Bailly.

Le roi fait semblant et n’approuve pas ce qui arrive, les nobles partent à l’étranger.

II. La Révolution dans le Pays

Durant tous ses événements, l’administration s’effondre. L’intendant s’en va, les municipalités sont remplacées avec plus ou moins de violence. Dans les campagnes c’est le temps de la Grande Peur, les provinces entendent parler de ce qui arrive à Paris. 

III. Des Derniers soubresauts de 1789 jusqu’à la fuite à Varenne du 20-22 Juin 1791

La nuit 4 Aout 1789, c’est l’abolition des privilèges. Septembre 1789, il y a une crise économique grave, une foule de femme se dirige vers Versailles. Le 5 Octobre la foule ramène la famille royale à Paris, le roi est contraint, c’est une désacralisation.

L’année 1790 est la plus calme de la révolution, c’est une année de réforme, le 14 Juillet 1790, c’est la fête de la Fédération, une façon de fêter l’unité de la nouvelle France.

Le 20 Juin 1791, le Roi part vers Varenne, c’est la fuite. La Berline trop chargé prend de retard, le roi est reconnu, il est arrêté à Varenne rentre sur Paris.

L’Assemblée Constituante convient le marquis Bouillait qu’il avoue un enlèvement du roi afin que celui-ci puisse garder son trône.

La Constitution est votée le 3 Septembre à l’Assemblée.

 

–          II) L’Echec de la Première Constitution Ecrite de la France

Ce régime aurait pu fonctionner mais la personnalité des gens a fait que cela fut impossible. L’Assemblée législative de 1791 est constituée majoritairement de Bourgeois, il y a :

Ø  Les feuillants attachés à la Monarchie

Ø  Les Jacobins

Ø  Les Constitutionnels

On commence à parler dans la rue des Sans Culotte, les clubs et les sociétés populaires ont une certaine importance comme le club des Jacobins. Ce club est créé en 1789, elle se nomme au départ les Amis de la Constitution. Il y a aussi le Club des Cordeliers qui rassemble des personnalités comme Danton. 

 

III. L’Acte fondateur du Nouvel Ordre Politique et Social, la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen du 26 Août 1789

 A. Origines

4 Juillet 1776, c’est la date à laquelle naquit l’indépendance des Etats-Unis. Aux Etats-Unis, la déclaration de droit est présente pour rétablir des droits ayant été bafoué. En France, c’est différent du fait que l’on détruit l’ancien régime, on se base sur le droit naturel. La DDHC est la base de notre ordre juridique, elle exprime l’essentielle de la conception moderne du droit public en France.

Le projet est déposé le 20 Aout 1789, il est discuté et voté entre le 20 et 26 Aout. Le 26 Aout, les constituants ajournent la discussion. Dans les jours suivant, elle devient un monument intouchable et n’a pu être retouché.

La différence de la DDHC et de la Déclaration des Etats-Unis, est qu’aux Etats-Unis le droit est venu après le corps politique. En France les droits n’ont pas été établis ou créé par l’homme, ils découlent de la seul qualité d’être humain, ils existent avant tout corps politique.

B. Contenu

1. Les Droits Naturels de l’homme

C’est un droit naturel, inaliénable et sacré. C’est une égalité de tous devant la loi, devant l’accès aux charges public et une égalité fiscale. L’égalité juridiques est certes présente mais il n’y a aucun égalité sociale, les distinctions sociales ne sont niées.

Les autres droits sont les droits imprescriptibles de l’homme, ils sont énumérés à l’art.2, la liberté, la propriété, la sureté et la résistance à l’oppression. Dans la déclaration des droits de l’homme, il n’y a uniquement des libertés individuelles et ne peut connaitre que deux sortes de limites :

Ø  Une limite naturelle, la liberté de l’autre

Ø  Une limite juridique, la loi peut limiter la liberté uniquement pour empêcher les actes nuisibles à la société

Le droit de propriété est le seul à être considéré comme sacré preuve de l’ingérence de la bourgeoisie, on en revient à la propriété de type droit romain. La seule limite à la propriété est l’expropriation dans le but de l’utilité publique, avec une indemnité juste et légalement constaté. 

La Sureté art.7, 8 et 9 principe de la Légalité des délits et des peines [art.7] , c’est le principe de la proportionnalité de peine à l’infraction [art.8], la présomption d’innocence [art.9].

La résistance à l’oppression, si malgré toutes les précautions le souverain porte atteinte à ses droits, on peut résister légitimement.

2. Les Droits du Citoyens dans la Nation

Art.3 « La Souveraineté », elle est nationale, la loi est l’expression de la volonté générale.

Art.16 « La Séparation des Pouvoirs ».

Les auteurs ont dit de la DDHC est la machine de guerre contre l’ancien régime mais elle n’est pas parfaite.

 

IV. L’Organisation des Pouvoirs dans la Constitution du 3 Septembre 1791

A. La Qualité de Citoyens

Les citoyens passifs ne votent pas car ils ne payent pas suffisamment d’impôt, le cens. En revanche les citoyens actifs qui payent au moins l’équivalent de trois jours de travail peuvent participer. Le suffrage est indirect, pour être éligible, il faut payer au moins 10 journées de travail. Les élus sont donc en général des bourgeois aisés.

B. Les Pouvoirs Constitués

Le Pouvoir législatif appartient à l’Assemblée Législative, c’est une assemblée unique, permanente qui s’organise seule. Les députés sont répartie proportionnellement aux départements étant élus pour deux ans, ils sont irresponsables et inviolables. L’assemblé a l’initiative des lois, lorsque l’assemblée vote c’est un décret pour qu’il devienne loi alors il faut que le roi appose sa sanction disposant de 2 mois. L’assemblé législatif vote le budget.

Le Pouvoir exécutif, le roi, il est subordonné au pouvoir législatif.  Le roi est Roi des Français, il est roi de par la Loi, c’est la fin du principe de monarchie absolue de droit divin. Le roi doit prêter serment sur la Constitution, suite à la fuite de Varenne, le roi devient inviolable et irresponsable. Le roi dispose du droit de Veto suspensif, la loi s’appliquera après un certain temps.

 

V. La Fin de la Monarchie Constitutionnelle

 

A. Guerre Inévitable

Jusqu’à l’été 1791, les monarchies étrangères ne sont pas inquiètes car elles ne se sentent pas menacées directement mais les choses changent après la fuite de varenne. Le 27 Aout 1791, a lieu la déclaration de Pillnitz, qui est une mise en garde faite au révolutionnaire si elle porte atteinte à la famille française, à la fin du mois, de septembre 1791, la constituante pose le principe antidynastique du droit des peuples à disposer d’eux même. Louis XVI se débarrasse de son ministre de ses affaires étrangère favorable à la paix remplacé par un ministre favorable à la guerre. Le 20 Avril 1792, la France déclare la guerre à l’Autriche, toutefois la France perd. En refusant de signer trois décrets,

Ø  Contre les prêtes réfractaires,

Ø  Sur la formation d’un camp de 20 000 gardes nationaux prêt de Paris

Le 20 Juin 1792, à lieu l’insurrection, l’assemblée passe outre le véto du roi et elle proclame la patrie en danger le 1792.

B. La Chute de la Monarchie et la Proclamation de la République

Le Manifeste de Brunswick a lieu le 25 Juillet 1792, c’est une mise en garde. Dans la nuit du 9 au 10 Aout 1792, se forme une Commune Insurrectionnelle, l’assaut est donné au palais de Tuilerie, la famille royale se réfugie à l’assemblée.  L’assemblée ne soutient pas le roi, la famille royale est enfermé à la prison du temple, l’assemblée rend quatre décrets :

Ø  Suspension du Roi

Ø  Instauration du Suffrage universel

Ø  Election d’une convention nationale

Ø  Désignation d’un conseil exécutif provisoire de six ministres

C’est la première terreur qui commence dès Septembre 1792, terme adapter car la rumeur d’un complot cour à Paris. Selon laquelle les aristocrates emprisonnés de s’organiser pour abattre la nouvelle France. Les prisonniers sont tous exécuter par le peuple, le conseil laisse faire.

Dans le même temps les élections se prépare, les gens sont effrayer car les votes sont à mains levé, 90% d’abstention. Le 21 Septembre 1792, la royauté est abolie.