Naissance des libertés publiques (Rousseau, Locke, Montesquieu…)

L’idée de l’existence de Libertés fondamentales : quels sont les précurseurs ?

  Il S’agit d’un creuset hétéroclite. Les précurseurs ne se trouvent pas tous au 18eme S. mais un certain nombre d’auteurs du 17eme on joué un rôle important.

> L’absolutisme Royal a eu un effet de modernisation en laminant le monde féodal. Sans la construction d’un Etat centralisé, l’idée d’égalité en droit ne se serait pas si facilement imposée au 18eme. Unification des situations juridiques.

> Emergence de thèmes : invasion de l’idée de droit naturel, du contrat social, du libéralisme et l’invasion de l’idée de séparation des pouvoirs.

            → Ces thèmes sont massivement présents dans 3 ouvrages majeurs : L’esprit des Lois (Montesquieu), L’encyclopédie Diderot & Dalembert, Le Contrat Social (Rousseau).

Thème du droit Naturel : va permettre une laïcisation du droit. Nourri par les découvertes des explorateurs ‘le bon sauvage’, par l’essor du capitalisme

            → Premier droit naturel : droit de propriété.

→ Grotius utilise la notion de droit naturel pour justifier le pouvoir absolu de louis 13.

→ Pulendorf utilisera la théorie du droit naturel pour justifier la domination de la Hollande sur les mers. Rien à voir

Thème du contrat Social : il part d’une analyse selon laquelle il existe une société à l’état de nature qui donne à chaque individu un droit naturel (celui de passer un contrat au moins!).

            → Le contrat social est l’accord de volonté qui fait passer de l’état de nature à l’état de société. 2 interprétations :

                        → Celle qui repose sur une vision pessimiste de l’homme, l’autre sur une vision optimiste. Ont en commun de mettre en lumière que la société est créé par l’homme, et que cela lui donne des droits sur la société. Dans la vision pessimiste, le seul droit est celui de Sureté.

> Théorie du contrat Social a été l’arme la plus efficace contre la théorie de la souveraineté de droit divin.

> Vision pessimiste est celle formulée par Hobbes, dans « Le léviathan ». Considère la politique comme une science et va étudier la société en fonction de leur stade de construction.

            → 1er Stade = nature, hommes sont égaux. « L’homme est un loup pour l’homme ». Domination du fort sur le faible. Pour la garantie de sa sureté et de son droit de propriété, l’homme va renoncer à ses droits pour conclure un pacte social. IL transfert par contrat la quasi totalité de ses droits à l’Etat. L’individu renonce aussi à sa liberté de penser, permettant d’assujettir l’église à l’Etat.

> Le second auteur c’est Locke (1632 – 1704) dont l’ouvrage majeur est le « traité sur le gouvernement civil » de 1690.

> Locke a une vision optimiste de l’homme, qui à l’état de nature est pacifique. Locke dit que l’homme veut passer le contrat social car il est un être raisonnable qui recherche le bonheur.

            → Deux choses sont inséparables du bonheur : la liberté et la propriété. Là encore le contrat social a une fin utilitariste : la finalité de la politique et de l’état c’est la recherche du bonheur.

            → Les gouvernants doivent assurer le bien être et la prospérité des citoyens.

> Il explique que c’est pour garantir la propriété que l’homme sort de l’Etat de nature. La société n’a d’autre fin que la conservation de la propriété.           

> Locke est révélateur aussi de ce qui fera dire aux marxistes que ce qui va triompher en 1789 c’est le bonheur de la bourgeoisie. L’idéal qu’il porte c’est celle d’une classe moyenne garantissant la propriété et la liberté.

> Le contrat social de Rousseau est celui qui influencera le plus fortement la révolution française. Dans ce contrat social, il y a une analyse de l’état de nature qui est assez paisible et comme pour Locke c’est pour garantir le droit de propriété que l’homme recourt au contrat social. Le contrat social résulte de la volonté générale de sortir de l’état de nature. Cette volonté sera celle qui, tout au long de la société, sera seule légitime pour prendre les décisions qui s’imposeront à tous. Il pose une distinction entre intérêt de tous (additions des intérêts privés) et volonté générale serait l’expression de l’intérêt commun. La loi est l’aboutissement de la volonté générale.

Il y a aussi chez lui, un aspect que l’on oublie parfois, c’est le germe de totalitarisme de sa conception de la volonté générale. Quiconque refuse d’y obéir : y sera contraint par tout le corps à la liberté.

            → En ne pensant pas comme la volonté générale, on commet une erreur.

> Montesquieu mort en 1755 et n’a donc pas connu la RF. Va avoir une influence importante en ce qu’il va faire le pont entre France et Angleterre. Courant Anglomane.

En Angleterre, le pouvoir se répartissait entre le Parlement, le Roi et un Pouvoir judiciaire important. Il va faire porter son attention sur le rôle clé du pouvoir judiciaire. Il va directement influencer la DDHC en ce qu’il va essayer dans son œuvre (Esprit des lois) de réfléchir au gouvernement idéal pour la Fr.

            → Esprit des lois possède deux sens : loi juridique et loi scientifique (rapport de nécessité entre des phénomènes). Il pense que l’on peut expliquer la société par des lois scientifiques.

            → Naissance des 3 pouvoirs Judiciaire, législatif & exécutif. « Tout homme qui a du pouvoir est tenté d’en abuser », la concentration du pouvoir abouti à de l’autoritarisme.

                        → Donc idée de la séparation des pouvoirs dans son Esprit des lois, avec des modèles de société. Son maitre mot est le contre pouvoir « Seul le pouvoir arrête le pouvoir » => D’ou la séparation.

Va préconiser le régime représentatif alors que Rousseau préconisait le mandat impératif. Il se rallie au modèle Britannique.

        La synthèse : l’esprit de 1789.

> Esprit qui triomphe en Europe occidentale et Amérique du nord à la fin 18eme.

> Le vocabulaire reflète la culture dominante, qui va l’emporter en 89 : culture d’une classe bourgeoise, qui va aussi dominer militairement (Garde Nationale)!

> Il y a une assimilation de la loi à la Raison. C’est le maitre mot de cet esprit de 89. La loi est définit comme la raison humaine en tant qu’elle gouverne tous les peuples de la terre.

> Le mot Vertu va revenir très souvent dans l’esprit de 89. C’est un principe de rigueur et de courage qui va être très présent dans une partie de l’esprit des rédacteurs de la DDHC.

> Esprit marqué par le droit & la procédure.

> Le mot Bonheur reflète ce qu’inspire la nature (Le bon sauvage). Va grandement influencer les USA.

> Le mot ‘utilité’ va tirer l’esprit de 89 vers des réalités très économiques. Le libéralisme est aussi un terme qui vient de la pensée économique : Bentham qui va construire une théorie économique autour de laquelle si la société n’est pas utile à la préservation du Dr de propriété, elle n’est pas utile.

> Le mot ‘Egalité’ est strictement potentiel => « Le peuple ne doit pas être confondu avec la populace, on ne doit pas donner le droit de vote à ceux qui sont dans un trop profond état de bassesse. »

> Dans l’Encyclopédie, deux conceptions de l’homme qui se combattent : l’être humain est doté de raison & l’homme est un animal mu par des instincts grossiers que sont la nourriture et la reproduction.

Soyez le premier à commenter

Poster un Commentaire