Napoléon, du Consulat à l’Empire

Tout commence par un coup d’Etats qui a failli échouer. Bonaparte est de retour d’Egypte et ne connait pas le sort qui lui sera réservé car il est rentré sans demander l’avis au directoire.

Le 10 oct. 1799, il va envoyer d’Aix une lettre au directoire pour se justifier. Il sera vite rassuré car la légende napoléonienne est intacte malgré le désastre de l’Egypte. Arrivé à Paris il s’aperçoit qu’il est attendu.

C’est son jeune frère Lucien, Président du Conseil des 500, qui prévient Bonaparte que Sieyès cherche « une épée » pour renverser le directoire et réviser la Constitution. Pour Bonaparte, une alliance avec les Jacobins est impossible (pour des histoires de femme). Il est donc condamné à s’allier avec Sieyès avec qui il s’entretient, le 01.11.1799, dans la demeure de son frère Lucien.

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Le plan de Sieyès est d’inventer un péril, une menace imminente envers la représentation nationale, pour transférer les Conseil hors de Paris et confier le commandement général des forces militaires à Bonaparte, puis de conduire les Cl, après la démission forcée des membres du directoire, à voter les pleins pouvoirs à une commission chargée de rédiger une nouvelle Constitution.

Bonaparte accepte la 1^er partie du plan mais pas la dernière car il sait que Sieyès à un plan de Constitution tout fait. Sieyès propose la mise en place d’un Gouvernement provisoire de 3 membres : lui, BONAPARTE et DUCOS. La date du coup d’Etat est fixée au 9 novembre 1799, (18 brumaire an 8). Le Conseil des anciens est convoqué ce jour là à 7 h du matin pour apprendre qu’un danger les menace…. Ils votent à la majorité, sans trop de discussions, le commandement militaire de Paris au général Bonaparte.

BONAPARTE fait alors campagne. Il motive et conquiert son armée en parlant de sauver la république. Il apparait des affiches sur la corruption, la dégradation du sys. Le soir du 18 brumaire, BARRAS démissionne et les 2 autres directeurs, MOULIN et GOUYER, sont consignés au Palais du Luxembourg. Ce soir là, la France n’a plus d’exécutif.

Le lendemain, Bonaparte se rend à st Cloud. Le Conseil des anciens et celui des 500 s’installent pour délibérer entourés des soldats de Bonaparte censés les protéger. On s’interroge sur la menace qui pèserait, (le corps légis) et là, Bonaparte, impatient, impulsif, profitant d’une suspension de séance, rentre dans la salle du Conseil des anciens pour les haranguer. Mais c’est un échec car il perd son sang froid, s’emporte et menace. Il se rend au siège des 500, qui sont plus jeunes et vont l’accueillir de façon plus glaciale encore. Il quitte la salle quand on propose de le remplacer par le général BERNADOTTE.

C’est son frère Lucien va sauver la mise. Il monte à la Tribune des 500 sous prétexter qu’à cause du bruit, il ne peut plus se faire entendre en tant que Président de l’assemblée, il quitte la salle, appelle les soldats en poste dans la cour. Le général MURAT leur ordonne d’employer la force contre les factions. Les soldats vident la salle.

Conclusion : l’opération parlementaire de Sieyès s’est transformée en coup d’Etat militaire de Bonaparte.

Le lendemain, 19 brumaire an 8, un gouvernement provisoire est mis en place avec 3 consuls à la tête : Bonaparte devenant 1^er consul. 2 commissions de 25 membres sont créées et se substituent aux Consiel des 500 et des anciens.

Le 15.12.1999 (24 frimaire an 8), Bonaparte déclare par décret la fin de la révolution en ces termes : « citoyens, la Révolution est fixée aux principes qui l’ont commencés, elle est fini ».

La révolution est finie.

Section 1 : les aspects constitutionnels du nouveau régime : du consulat à l’empire

« Une Constitution doit être courte et obscure », formule prêtée tantôt à Sieyès, tantôt à Taleran ou Bonaparte lui-même. Formule qui résume bien l’Etat d’esprit qui a présidé à l’élaboration de la Constitution an 8 : 95 art par rapport aux 377 de la Constitution an 3.

« L’autorité doit tjrs venir d’en haut. Le peuple est à la base de l’édifice mais il ne doit servir qu’à porter et en consolider les sommets ». Ces paroles de Sieyès que Bonaparte fit siennes, illustrent assez bien les principes qui guident le constituant.

& 1. La conservation d’une façade démocratique

La souveraineté du peuple est reconnue, la Constitution du 22 frimaire an 8, (1799) consacre une conception assez large de la citoyenneté. Elle rétablit le suffrage univ masculin, tous les Français de sexe masculin âgé de 21 ans et domicilié en France depuis au moins un an sont électeurs.

Mais sitôt reconnus, ces droits politique et ce suffrage univ se voient confisqués et l’expression de la souveraineté se voit déformée par le système des listes de confiance (Liste de notabilité). Au bas de la pyramide, les citoyens de chaque arrondissement désignent 1/10^ième d’entre eux pour former la liste de confiance communale. Ensuite, les élus communaux désignent à leur tour 1/10^ième d’entre eux pour former la liste de confiance départementale et on fait de même pour former la liste de confiance nationale. A ces 3 niveaux, les citoyens ne disposent que d’un droit de présentation, c’est à dire que le choix définitif des titulaires des fonctions revient à l’exécutif et au Sénat.

Le peuple est donc à la base et ne sert qu’à consolider les sommets.

Le pouvoir met en place la pratique des plébiscites pour permettre au peuple est amené à exercer sa souveraineté. En réalité, le plébiscite sert à légitimer le pouvoir de Bonaparte. C’est le cas par ex avec plébiscite de l’an 8 pour l’adoption de la Constitution. L’élaboration de cette Constitution est le fruit d’ un gpe d’individualité autour de Sieyès et Bonaparte et non d’une assemblée désignée par le peuple. De plus, les résultats sont manifestement falsifiés.

Cette Constitution du 07.02.1800 porte à la tête de l’exécutif 3 consuls. La représentation parlementaire cesse d’être le lieu privilégié d’exo de la souveraineté, de la loi. La loi cesse d’être le postula qu’elle était depuis la Révolution.

On assiste à un émiettement des assemblées, avec la mise en place d’un poly caméralisme. On aura 3 assemblées :

Le tribunat : assemblée permanente de 100 membres d’au moins 25 ans, membres recrutés par le sénat, sur la liste de confiance nationale et renouvelable par cinquième chaque année. Le rôle de cette assemblée est de discuter les projets de lois sans pouvoir proposer d’amendements. Assemblée la plus turbulente, supprimée en 1807.

Le corps législatif : formé de 300 membres, de 30 ans minimum, même modalité de désignation, chargé de voter les lois.

Le Sénat conservateur : n’intervient pas directement dans l’élaboration de la loi, mais constitue un rouage essentiel du régime. 80 sénateurs, 40 ans minimum, recrutés par cooptation (au départ présenter par leurs pairs), inamovibles, nommés à vie, ce qui est censé leur conférer une certaine indépendance. Ils sont chargés d’élire les législateurs, de désigner les fonctionnaires, de veiller à la constitutionalité des lois (la loi se trouve désacralisée). Ils ont la charge de la conservation de la Constitution qui peut être révisée par voie de « Sénatus-Consulte ».

& 2. Du renforcement du pouvoir exécutif à la monocratie impériale

Les Constitution révolutionnaires s’étaient caractérisés par la faiblesse du pouvoir exécutif. Soucieux de parer à la faiblesse de l’exécutif, les auteurs de la Constitution de l’an 8 vont consentir à ce dernier d’importantes attributions. Le pouvoir exécutif est confié à 3 consuls :

Bonaparte, 1^er consul, Cambacérès (élus pour 10 ans et indéfiniment rééligible) et Lebrun élu pour 5 ans. Ils possèdent l’initiative des lois, le pouvoir règlementaire, ils négocient les traités, ils ont la charge des relations internationales et de la sécurité extérieure.

Le 1^er consul Bonaparte est en fait le véritable chef de l’Etat. Il a en effet seul le véritable pouvoir de décision : il promulgue les lois, il dispose du budget de l’Etat, il nomme et révoque les ambassadeurs, les militaires, les juges, les ministres et les membres du CE.

Le CE est à la fois un organe de gouvernement, le conseiller de l’exécutif, et également juge dans le domaine notamment administratif. Il apparait comme l’héritier du Conseil du roi d’ancien régime. Selon la Constitution de l’an 8, il ne dispose d’aucune indépendance juridique. Il est composé de 30 à 40 membres, il est divisé en 5 sections et il s’occupe dans sa section législative de la rédaction des projets de loi et des règlements d’administration publique.

Les ministres conservent la place qu’ils occupaient dans les Constitution révolutionnaire : agents d’exécution. Ils ne forment pas encore un conseil, mais ils sont responsables de tout acte de gouvernement signé par eux et déclaré inconstitutionnel par le Sénat.

La collégialité consulaire est illusoire tant le pouvoir et la personnalité même de Bonaparte éclipse celle de ces 2 collègues. Talleyrand dira des 3 hommes «celui-ci, celle-ci, cette chose » ou encore lui, elle, ça.

L’attentat de la rue Nicaise monté par les jacobins contre Bonaparte fait tomber les masques. Bonaparte va en profiter pour faire des sénatus-consulte l’instrument de la confiscation personnelle du pvr.

Les sénatus-consulte vont lui permettre de déporter les opposants jacobins, un autre lui permet de nommer librement les législateurs et les tribuns et enfin un autre en 1802, entérine le résultat du plébiscite qui confère à Bonaparte le consulat à vie.

Il nome désormais les sénateurs et propose au sénat les 2 autres consuls. Deux ans plus tard, par un sénatus-consulte du 18 mai 1804, Bonaparte devient empereur héréditaire avant même que les résultats du plébiscite soient connus. Le sénat est domestiqué par la création des « sénatorerie » ou encore des « majorat » qui sont des grands domaines qui vont devenir héréditaires et qui sont remis en récompense par Bonaparte à ses sénateurs les plus fidèles. Le sénat est aux ordres de Bonaparte et va voir ses pouvoir considérablement renforcé au dépend du Tribunat, qui va être supprimé en 1807 par Bonaparte.

Le 2 décembre 1804, Bonaparte est sacré Empereur à Notre Dame de Paris et devient Napoléon 1^er.

La façade démocratique s’est écroulée, onze ans après l’exécution de Louis XVI, les français assistent à la naissance d’une 4° dynastie qui va régner jusqu’au 2 avril 1814.

SECTION 2 : la centralisation napoléonienne : l’évanouissement des libertés locales

Le système politique et administratif établit par la loi organique du 17.02.1800 (18 pluviose an 8), dit « centralisation Napoléonienne », est fondateur. Conçu comme une machine de guerre et pour une durée provisoire, ce syst fixe le cadre fondamental des institutions adm françaises pour les 2 siècles à venir.

En résumant, on pourrait emprunter pour l’appliquer à l’œuvre de napoléon une phrase de Voltaire à propos du règne de louis XIV « l’Etat devient un tout régulier dont chaque ligne aboutit au centre ».

Le centre est Paris ou tout doit converger, de la commune à l’arrondissement, de ce dernier au département, de ce dernier à l’Etat. L’agent de cette politique centralisatrice est le Préfet. Les mots d’ordre de cette politique : unité, uniformité, autorité.

Cette politique consacre l’évanouissement des libertés locales. A chaq niv territo, se trouve établit comme responsable de l’administration un agent unique : Le Préfet, le Sous Préfet et le Maire. C’est la fin de la collégialité révolutionnaire. A la tête de chaque départ, le Préfet. Nommé par le Chef de l’Etat, véritable empereur aux petits pieds (expression de napoléon), est une sorte de résurrection d’une institution d’ancien régime : l’intendant, avec tous les avantages et sans aucuns de ses inconvénients.

CHAPTAL, ministre de l’intérieur, rapporteur du projet de loi devant le CE, va définir ainsi les fonctions du Préfet et son rôle : « il ne connait que le ministre, le ministre ne connait que le préfet, le préfet ne discute pas les actes qu’on lui transmet, il les applique, il en assure et en surveille l’exécution ».

L’article 3 de la loi du 18.02.1800 traduit bien cette unité et cette exclusivité de la fonction. Cet art dispose : « le préfet sera chargé seul de l’exécution ». Placé sous la tutelle du ministère de l’intérieur, il rend cpte de son activité dans de nombreux rapports, sans distinct° entre les mat d’intérêt général et les affaires locales. En mat politique, le préfet joue le rôle d’agent électoral, et en mat adm, il exerce une surveillance étroite des degrés inférieurs de l’administration.

A côté du Préfet et pour veiller aux intérêts des administrés sont créés 2 conseils :

Le Conseil général, assemblée non permanente, consultative, formée de notables locaux nommés pour 3 ans par le chef de l’Etat sur liste de confiance départementale. Il a un rôle financier : il répartit l’impôt entre les arrondissements, vote le budget du département qui est exécuté par le Préfet.

le Conseil de préfecture, composé de notables locaux, 3 à 5, il est présidé par le Préfet. C’est une juridiction adm de 1^ère instance qui s’occupe des demandes des particuliers à propos des contributions et également il statut sur les réclamations relatives aux dommages causés par les entrepreneurs.

Enfin, sous l’autorité du Préfet, il y a un Sous Préfet par arrondissement assisté d’un Conseil d’arrondissement (11 membres choisis par le Chef de l’Etat sur liste de confiance communale).

La commune fait aussi l’objet d’une réorganisation. En l’an 8 les municipalités de canton sont supprimées. Chaque commune est dotée d’un maire et d’adjoints nommés pour 5 ans par le préfet pour les communes de moins de 5 000 habitants ou directement par le chef de l’Etats pour les communes supérieures à 5 000 habitants. La commune possède un Conseil municipal, dont les délibérations tout comme les arrêtés municipaux du maire, sont soumis au contrôle à postériori du préfet.

En ce qui concerne Paris, elle va retrouver un régime spécial : elle est divisée en 12 arrondissements avec à leur tête un maire et 2 adjoints. Elle n’a pas de Conseil municipal. Elle est placée sous l’autorité directe du Préfet de Seine et d’un préfet de police.

La structure générale de l’administration, CHAPTAL la décrit comme une chaîne. il en décrit les différents maillons. « Le préfet transmet les ordres au sous préfet, celui-ci aux maires des villes, bourgs et villages de manière que la chaine de l’exécution descend sans interruption du ministre jusqu’aux dernières ramifications de l’ordre social avec la rapidité du fluide électrique ».

Après la rationalisation de l’administration, Napoléon va réorganiser la justice.