ORIGINES DES DROITS ET LIBERTÉS
Les premiers droits sont politiques, ils sont nés en Angleterre. Ils remontent à la Grande Charte de 1215.
L’histoire des droits de l’homme est en fait une combinaison de diverses histoires.
● Les droits de l’homme en philosophie : les idées sur la dignité humaine et les droits qui appartiennent à chacun partout.
● Les droits de l’homme en droit : les normes et les sanctions qui, au fil des siècles, ont été énoncées dans le droit (international), les traités et les déclarations.
● Les droits de l’homme en politique et en campagne : la pratique consistant à dénoncer les abus des gouvernements et à appeler à la solidarité et à l’action pour les victimes.
Les droits de l’homme sont-ils aussi vieux que la civilisation humaine ?
Certaines idées relatives aux droits de l’homme sont aussi anciennes que la civilisation. Depuis les temps les plus reculés, par exemple par le roi Hammurabi de Babylone vers 1750 avant J.-C., des lois ont été écrites (ou gravées dans la pierre) qui incluent des principes de justice, d’équité et de protection. De telles lois prescrivaient que :
● les gens doivent être protégés par la loi ;
● un souverain est limité par la loi et ne peut pas traiter arbitrairement avec ses sujets ;
● les femmes, les enfants, les étrangers et d’autres groupes méritent une protection particulière ;
● même les esclaves ne doivent pas être maltraités ;
● les tribunaux doivent être exempts de corruption et d’arbitraire.
- Le juge constitutionnel, protecteur des droits et libertés
- La justice, protectrice des droits et libertés fondamentales
- Les institutions non-juridictionnelles de protection des droits et libertés
- Le régime de protection des droits et libertés en temps normal
- Les atteintes aux libertés en temps de crise
- Les libertés fondamentales dans la hiérarchie des normes
- La classification des droits et libertés fondamentales
Ces lois anciennes ne peuvent cependant pas être assimilées aux « droits de l’homme ». Elles n’étaient pas universelles : elles étaient valables pour un certain État ou une certaine société, et non pour l’humanité dans son ensemble. Elles maintenaient une inégalité flagrante : il n’était pas question qu’un monarque, un citoyen et un esclave aient les mêmes droits. Et une grande partie de ce que nous appelons aujourd’hui les droits de l’homme n’est pas mentionnée dans ces anciennes lois, comme le droit à la liberté d’opinion ou l’interdiction de la torture.
- 1 – L’EXEMPLE DU LIBÉRALISME ANGLO-SAXON
- APERCU DE LA GARANTIE DES DROITS EN ANGLETERRE
Angleterre : berceau du parlementarisme
1215 Magna Carta : érige des barrières contre l’arbitraire royal
1628 Pétition des Droits: Parlement est le seul à pouvoir voter la loi
1679 Habeas Corpus : interdit les détentions arbitraires = droit de toute personne emprisonnée à être jugée et cela dans des conditions égales pour tous et respectueuses du droit en vigueur
1689 Bill of Rights
1701 Acte d’Établissement: confirme le dispositif antérieur libéral (adopté par le Parlement pour garantir un roi protestant)
Ces textes anglais sont caractérisés par leur caractère empirique (= qui s’appuie sur l’expérience et non sur la théorie).
- APERCU DE LA GARANTIE DES DROITS AUX États-Unis
- Déclaration d’Indépendance 1776 : égalité + droit à la vie, la liberté et la recherche du bonheur.
- Dix premiers amendements à la constitution des USA (1791) = « Déclaration des Droits » des Etats-Unis. Ex : liberté de pensée, de réunion, de la presse, droit de détenir une arme, protection contre les arrestations et détentions arbitraires.
- 2 – L’ESPRIT DES LUMIERES
La pensée politique et la littérature se sont conjuguées pour aboutir à la conviction largement partagée que l’Homme a des droits naturels.
- LA PENSÉE POLITIQUE DU 19EME SIECLE
De nombreuses personnes et de nombreux ouvrages ont contribué à constituer ce qu’on appelle l’esprit des Lumières.
1625 Grotius : idée de droits naturels indépendants de toute circonstance, historique ou autre.
John Locke « Second Traité du gouvernement civil » : vision libérale de l’Homme vivant en société.
Hobbes (Léviathan) / Rousseau (Du contrat social) : théorie du contrat social (pas libéraux), Locke soutient que la vie en société sous l’égide d’un pouvoir implique le respect de la liberté de chacun ; il conteste l’idée que la vie sociale impliquerait l’aliénation complète de tous les droits.
Montesquieu : séparation des pouvoirs : séparation organique / fonctionnelle + pouvoir subdivisé en tâches différentes : légiférer, mettre en œuvre la Loi et rendre la justice.
Les physiocrates, et notation Quesnay : libéralisation du commerce +idée de la liberté individuelle en tant que droit naturel (Adam Smith).
Turgot, ministre libéral de Louis XVI favorable à la laïcisation de l’Etat dans un contexte d’apaisement des relations entre majorité catholique et minorité protestante.
Voltaire (France, 1694-1778) a prôné le droit de choisir ou non une religion. À partir de 1726, il a vécu alternativement en exil et sous un faux nom en France. Ce n’est qu’à la fin de sa vie qu’il a reçu de grands honneurs en France. Ses écrits ont façonné les idées des Lumières, ses actions en faveur des victimes de persécutions religieuses ont fait de lui un exemple de campagne libre contre l’injustice et l’intolérance. La déclaration qui lui a été attribuée, « Je déteste vos idées mais je suis prêt à mourir pour votre droit de les propager », est en fait celle d’un biographe, mais elle reflète fidèlement sa vie et son œuvre.
- L’ÉVOLUTION DES MENTALITÉS : L’INFLUENCE DE LA LITTERATURE
Kant : désir d’autonomie = envie de sortir de la minorité pour devenir majeur,
Pour Kant-> moteur de l’esprit des Lumières.
Multiplication des romans -> développement d’une capacité d’empathie avec l’Autre inédite dans l’histoire de l’Occident
Non catholiques, hommes non imposables, Noirs, certains travailleurs, femmes et les enfants : faisaient l’objet de discriminations persistantes-> été vus comme des Homme à part entière + inclus dans le genre humain et bénéficiant ipso facto de droits naturels.
Empathie (domaine de l’émotion) -> conditionne possibilité de reconnaitre le désir d’autonomie d’autrui + bouleverse la vision de l’Homme, des relations entre les Homme et l’organisation sociale.