L’OSCE : L’Europe de la diplomatie

Plan du cours :

L’OSCE, ou Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, est une organisation intergouvernementale qui promeut la sécurité, la stabilité et la coopération en Europe. Elle est née de l’Acte final de la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe (CSCE), qui s’est tenue à Helsinki en 1975. L’OSCE est issue d’une évolution de la CSCE, qui avait été créée en 1972. L’OSCE est une organisation intergouvernementale distincte de l’Union européenne (UE) et de l’OTAN, bien qu’elle collabore avec ces organisations et d’autres acteurs internationaux pour promouvoir la sécurité et la stabilité en Europe.

L’OSCE comprend aujourd’hui 57 États participants, qui s’étendent de l’Europe, de l’Asie centrale et de l’Amérique du Nord. Ses membres incluent tous les pays européens, y compris la Russie et les États-Unis, ainsi que des pays partenaires méditerranéens et asiatiques. L’organisation repose sur le principe de l’égalité souveraine de tous ses membres.

L’OSCE a pour objectif de renforcer la sécurité et la stabilité en promouvant le dialogue, la prévention des conflits, la gestion des crises et la consolidation de la confiance entre les États participants. Elle aborde un large éventail de questions, notamment la sécurité militaire, la coopération économique, les droits de l’homme, la démocratie, l’état de droit, la lutte contre la corruption, la migration, les conflits gelés et le terrorisme.

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L’OSCE fonctionne grâce à une structure institutionnelle qui comprend plusieurs organes. L’organe décisionnel principal est le Conseil ministériel, qui se réunit annuellement et où les ministres des affaires étrangères des États participants prennent les décisions politiques. L’organisation est également dotée d’institutions spécialisées, de bureaux sur le terrain et de missions d’observation qui sont déployées dans les régions en conflit ou en transition.

L’OSCE mène des activités de surveillance, de médiation, de diplomatie préventive, de facilitation des négociations, d’observation des élections, de formation et d’assistance technique dans le but de promouvoir la paix, la stabilité et les valeurs démocratiques en Europe. Elle joue également un rôle important dans le règlement des conflits régionaux et la résolution des différends

Section 1. La création de l’OSCE : vers un nouvel ordre européen

L’Europe de la détente : la création de la CSCE et l’Acte final d’Helsinki (1er août 1975)

Est mis en place une conférence visant à établir un espace de dialogue entre les 2 blocs : il s’agit plus d’un processus diplomatique qu’une organisation.ce processus auquel participe 35 Etats (56 aujourd’hui) sachant que pour pouvoir y participer :

– Tous les Etats européens ainsi que les Etats-Unis et le Canada et toutes les Républiques soviétiques peuvent participer.
– Il faut accepter tous les engagements et toutes les responsabilités de cette conférence.

Ces réunions de la CSCE aboutissent en 1975 à ce que l’on appelle l’acte final d’Helsinki. Il contient un certain nombre d’engagement que l’ensemble des Etats doivent respecter : Les 10 principes, on trouve à la fois le respect de l’intégrité territoriale des Etats et le droit à l’autodétermination des peuples. Il sont à eux-même contradictoire. Ce fut l’acte de naissance et son oeuvre majeure.

Après la fin de la guerre froide il a fallu trouver une nouvelle voix pour la CSCE c’est ce qui a été préparé par la charte de Paris

L’Europe de l’après guerre froide : de la Charte de Paris pour une nouvelle Europe (21 novembre 1990) à l’OSCE

Cette charte de Paris vise à répondre à cette situation, à établir les base d’un nouvel ordre européen. Pour cela, cette conférence pour la sécurité est appelée à se doter d’institutions permanentes, ce qu’elle va faire à partir de 1991. Suite à l’adoption de ces dernières, le terme de conférence ne se justifie plus, en 1994 la conférence pour la sécurité et la coopération en Europe devient l’OSCE. Nous avons l’émergence de nouveaux Etats, l’OSCE va tenter d’encadrer ces nouvelles situations lié au démantèlement des anciens ensemble.

Section 2. Les structures

Les organes diplomatiques

Les Conseils

Ce sont les conseils :

– Les conseils permanents : réunissent les représentants des 56 Etats membre.
– Les conseils ministériels : réunit les ministres des affaires étrangères des Etats membres une fois / an.
– Le conseil supérieur : réunit 3fois/an les hauts fonctionnaires

Le Président

Une présidence brève : à tout de rôle aux ministres des affaires étrangères pendant un an. (Le Kazakhstan)

Le Secrétaire général

Chargé de la gestion courante de l’organisation, avec les autres Etats ainsi que de gérer les activités concrètes sur le terrain de l’OSCE. Il est nommé par le conseil ministériel pour 3 ans (Français)

L’assemblée parlementaire

Le choix de l’OSCE a été de faire une place à la représentation indirecte des citoyens via des délégations de parlementaire nationaux. Son rôle reste quand même limité puisqu’elle débat des sujets qui lui sont soumis par les Conseils de l’OSCE : ne siège qu’une fois par an pendant 5 jours.

La Cour de conciliation et d’arbitrage

Elle incarne la volonté d’intégrer un mécanisme de justice au sein de l’OSCE. Cette cour à une importance relative car tous les Etats membre reconnaissent pas sa compétence (présidé par un français : Badinter)

Section 3. Les domaines d’intervention

L’OSCE intervient dans essentiellement 3 domaines.

La coopération politique et de sécurité

C’est la base de la conférence, cela continue depuis mais il a fallut s’adapter à la remise en cause des frontières. Elle oseraient désormais vers la lutte contre le terrorisme, la chute des conflits lié à la désagrégation. Son activité est centré autour de la Géorgie (depuis 2008) depuis ses conflits séparatistes. Elle joue de plus un contrôle en matière de contrôle des armes, l’OSCE fut le cadre dans lequel a été signé un traité important car depuis la fin de la guerre froide un grand nombre d’arme sont sur le marché illégal. Elle est à l’origine de la signature d’un traité sur les forces armée conventionnelle en Europe signé en 1990 (FACE) avec pour ambition de réduire d’â…“ le niveau d’armement au sein des Etats européen. Une des limites de ce traité est qu’il ne concerne que 5 catégories d’armements (char, hélicoptère, etc.) il devait être révisé en 1999 pour tenir compte de la fin des blocs mais elle n’est jamais intervenue suite à un désaccord, de ce fait la Russie à décidé de se retire du traité.

Le domaine économique et environnemental

Le lien est fait par l’OSCE entre la prospérité économique et la stabilité politique. La prospérité économique au sens que l’OSCE s’entend dans un milieu économique sain que l’action de la lutte contre le terrorisme, les activités économiques illicites. L’idée générale est que la protection de l’environnement nécessite une coopération trans-frontalière car les sources de pollutions ne s’arrête pas aux frontières. Nous avons l’action de l’OSCE en matière de gestion des déchets dangereux au de gestion commune des ressources d’eau.

La défense de la démocratie et des droits de l’homme

Il existe une rivalité entre l’OSCE et le Conseil de l’Europe, ce dernier peut être un peu plus armé. L’OSCE agit elle aussi en matière de défense de la démocratie et des droits de l’homme et contrôle des Etats qui sont dans des situations relativement hétérogènes, nous pourrions dire que nous avons la présence de 3 catégories d’Etat :

– Ceux où la démocratie est implantée depuis de nombreuses années
– Ceux où la démarcation est assez récente, pas de tradition démocratique ancré, potentiellement plus fragile
– Ceux où la démocratie à plus de mal à s’installer (Le Turkménistan fonctionnait sur le système du parti unique jusqu’en janvier 2010).

Nous avons donc des Etats qui ont, aussi des points de vue différents sur la démocratie. Certains Etats font valoir que la démocratie occidentale est fondé sur la liberté individuelle, donc l’individualisme, et donc des aspects qui peuvent être destructeur pour les valeurs traditionnelles de certaines sociétés avec notamment la famille & la religion, cela fait apparaitre un certain relativisme culturel : une incompatibilité avec cette démocratie. Ainsi l’OSCE doit tenir compte de ces point de vue. Existe-t-il UNE notion de démocratie ?

Son action reste donc, assez limitée même si elle n’est pas négligeable. Elle exerce certaines actions :

Le contrôle électoral

Mis en ouvre par le Bureau des Institutions Démocratique et des Droits de l’Homme (BIDDH). Cette activité est moins anodine qu’il n’y parait, elle n’est pas négligeable et nous le voyons à l’aune des critiques et des oppositions qu’elle a pu susciter (de la part de la Russie notamment qui l’accuse de favoriser l’implantation du régime occidental).

L’action en faveur de droit des minorités

Exercer via le commissaire aux minorités. L’OSCE tient compte du fait qu’une autres des préoccupations majeures concernent les conflits ethniques. L’OSCE s’efforce de résoudre ces conflits pour éviter qu’ils deviennent violent.

La liberté des médias

C’est une action originale de l’OSCE car non seulement nous avons la dimension traditionnelle de protection de ces derniers (dénonce les atteintes portées à la liberté des médias après les attentats des USA ainsi qu’en Italie). L’action de l’OSCE concerne aussi le contrôle, avec notamment la mise en évidence le rôle que pouvait avoir les médias dans l’exacerbation des conflits ethniques. Cette dernière cherche à empêcher que les médias soit un instrument de propagande.

Même si l’OSCE a été mise en place au moment de la détente, en 1970 son action en matière politique, montre qu’elle a su gérer le tournant. Ainsi, la coopération politique reste en Europe, globalement un succès. Nous nous pouvons pas en dire autant de la Coopération Économique