OTAN, OSCE et les organisations de coopération militaire

Les organisations de coopération militaire

Les deux principales organisations de coopération militaire sont :

• L’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) est la plus grande organisation intergouvernementale de sécurité au monde. Son mandat comprend des questions telles que le contrôle des armements, la promotion des droits de l’homme, la liberté de la presse et la tenue d’élections équitables. Elle emploie environ 3 460 personnes, principalement dans ses opérations sur le terrain mais aussi dans son secrétariat à Vienne, en Autriche, et dans ses institutions. Elle trouve son origine dans la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe (CSCE) qui s’est tenue à Helsinki, en Finlande, en 1975. L’OSCE s’occupe de l’alerte précoce, de la prévention des conflits, de la gestion des crises et de la réhabilitation post-conflit. Ses 57 pays participants sont situés en Europe, en Asie du Nord et centrale, et en Amérique du Nord. Les États participants couvrent une grande partie de la surface terrestre de l’hémisphère nord. Il a été créé à l’époque de la guerre froide en tant que forum Est-Ouest.

• Organisation du traité de l’Atlantique Nord (OTAN), alliance militaire établie par le traité de l’Atlantique Nord (également appelé traité de Washington) du 4 avril 1949, qui visait à créer un contrepoids aux armées soviétiques stationnées en Europe centrale et orientale après la Seconde Guerre mondiale. Ses membres initiaux étaient la Belgique, le Canada, le Danemark, la France, l’Islande, l’Italie, le Luxembourg, les Pays-Bas, la Norvège, le Portugal, le Royaume-Uni et les États-Unis. Les pays suivants se sont joints aux signataires initiaux : la Grèce et la Turquie (1952), l’Allemagne de l’Ouest (1955 ; à partir de 1990, l’Allemagne), l’Espagne (1982), la République tchèque, la Hongrie et la Pologne (1999), la Bulgarie, l’Estonie, la Lettonie, la Lituanie, la Roumanie, la Slovaquie et la Slovénie (2004), l’Albanie et la Croatie (2009) et le Monténégro (2017). La France s’est retirée du commandement militaire intégré de l’OTAN en 1966 mais est restée membre de l’organisation ; elle a repris sa place au sein du commandement militaire de l’OTAN en 2009.

  Le cœur de l’OTAN est exprimé dans l’article 5 du Traité de l’Atlantique Nord, dans lequel «Les parties conviennent qu’une attaque armée contre l’une ou plusieurs d’entre elles, survenant en Europe ou en Amérique du Nord, sera considérée comme une attaque dirigée contre toutes les parties, et en conséquence, elles conviennent que, si une telle attaque se produit, chacune d’elles, dans l’exercice du droit de légitime défense, individuelle ou collective, reconnu par l’article 51 de la Charte des Nations unies, assistera la partie ou les parties ainsi attaquées en prenant aussitôt, individuellement et d’accord avec les autres parties, telle action qu’elle jugera nécessaire, y compris l’emploi de la force armée, pour rétablir et assurer la sécurité dans la région de l’Atlantique-Nord.»

Section 1 la coopération euro-américaine et la Russie : comment dépasser la guerre froide?

I) l’alliance atlantique et l’Otan

A) de la guerre froide à la mondialisation des risques.

Le 4 mars de 1947 le traité de dunkerque accord entre la France et le RY, c’est une alliance défensive tourné contre l’Allemagne, c’est une alliance franco britannique défensive.

A cette alliance le Benelux sont intéressés et en 1948 se fonde le pacte de la union occidentale : Traité de Bruxelles.

Les States proposent d’étendre cette alliance à un plus grand nombre d’état eux y compris, sans forcément dire contre l’Allemagne.

Le 4 avril 1949 c’est la signature du traité de Washington : traité de l’atlantique Nord.

Problème : « de fondement juridique », l’article 5 de la charte de Washington se veut compatible avec l’article 51 avec la charte de l’ONU.

C’est un accord de légitime défense donc compatible avec l’article 51.

Pour mettre en œuvre cet engagement, on crée une Organisation Internationale : l’OTAN. Le siège de l’Otan était à Paris, puis à Bruxelles. Ca structure ce compose en 2 :

Civile :

-Composé d’un organe de décision : le conseil de l’atlantique Nord, c’est le seul organe crée par le traité (article 9). Il faut distinguer l’alliance atlantique et l’organisation. La France s’est retirée de la structure militaire (l’organisation) de l’OTAN mais pas de l’alliance elle-même. Cette instance est l’organe de décision.

–Un secrétaire générale de L’OTAN. Il a le titre de président du conseil de l’atlantique Nord.

Il mène les débats pour aboutir les décisions, sur le principe du consensus. Il a donc un rôle déterminant.

Militaire :

Pendant la guerre froide on avait une organisation qui reposait sur 2 hauts commandements.

Crainte de l’attaque soviétique en Europe ou en Amérique.

L’une avait le rôle de s’occuper du terrain européen appelé « SACEUR » situé à Mons, de l’autre le « SACLANT ».Ces 2 commandements prévoyaient ce que pouvait faire les Soviétiques.

Ces structures sont adaptées à la guerre Froide. Riposte graduée et dissuasion nucléaire.

Ca n’a plus de sens après la fin de la guerre froide.

B) l’évolution structurelle et stratégique au XXI.

L’ennemie de L’Otan c’est le pacte de Varsovie, à l’époque on est dans des stratégies dites classiques:

C.-à-d. la riposte graduée, par la dissuasion nucléaire. On attaque 1 on envoi 10 etc.

La logique du Bluff est le maitre mot.

Un changement de stratégie en 1997 à Madrid pour l’Otan, ce solde par :

-on accepte d’ancien état du bloc de l’est.

-(Donc) accord avec la Russie, par la mise en place de partenariat avec elle et d’autres, elle devient donc un allié de l’OTAN.

Une situation pas reposante après les années 80, crise Pershing en, Mitterrand jusqu’à la chute.

En 1997 une autre logique par un changement de structure :

–elle comprend toujours une structure civile, le conseil de l’atlantique nord demeure, toujours composé par des représentants et la décision pris par consensus. Une personnalité très importante. (Qui permet donc le consensus).

-En plus y a le comité militaire, cette structure est un organe subsidiaire donc pas prévu par l’article 9, elle comprend les chefs des états majors des armées des états membres. Et l’idée c’est de servir d’interface entre la structure civile et les structures militaires qui interviennent et agissent en opération.

-Et en plus des structures militaires : il n’y a plu qu’une ligne de commandement centrale pour les actions et opérations. ACO : commandement des opérations alliées, situé au SHAPE (déjà vu), à Mons.

-Il y a aussi des commandements adjoints qui sont en contactes directe avec les forces opérationnelles. Ex : Naples.

–ACT commandement de forces alliées pour les transformations. Son rôle est de faire de la probabilité des plans et des cas où… Des recherches en armements.

–L’OTAN n’a pas d’armée à elle, ceux qui interviennent ne sont pas payés par l’OTAN, ils restent des militaires nationaux, ils sont simplement détachés au prêt de l’OTAN.

Donc y’en a très peu en service permanent, seulement les gradés, et quelques troupes sur les cites permanents. (Différentes bases).

–Le budget de l’OTAN a évolué, les plus grands contributeurs sont les anglo-américains. Néanmoins les besoins ont évolués, donc certains états comme la France et l’Allemagne doivent contribués plus, la participation à des incidences sur la prise de décisions.

Ces structures permettent une ouverture vers les états du centre de l’Europe, Pologne Lettonie… Cette ouverture à entrainer des tensions avec la Russie, sont port le plus important c’es Kaliningrad, qui ce trouve être une enclave en Lituanie. Donc on développe un ensemble de partenariat en particulier avec la Russie. Ce qui entraine que le conseil de l’atlantique nord se réunit avec elle pour en faire un allié. (Ainsi qu’un dialogue avec les états de la méditerranée pour parler de la stabilité du moyen orient). Tout doucement on se trouve devant un dilemme:

Est ce que l’OTAN à encore une vocation européenne?

En reprenant l’article 5 du traité, il renvoie à l’article 51 des nations unis, dans le cadre d’assurer une « légitime défense collective ». Cela implique que l’OTAN n’agisse que sur le territoire des états membres, donc pas sur des états extérieurs.

Ex : Kosovo et la Serbie, Il fallait une intervention militaire plus radicale, les états membres de l’OTAN ont décidé d’envoyer des bombardiers pour envoyer plus tard d’autres intervenants humanitaires. Le problème c’est que le Kosovo est en dehors de l’OTAN, et l’intervention c’est fait sans mandats des nations unis, le conseil de sécurité à donc pris connaissance de l’acte a postériori donc la décision à était accepté a postériori.

L’OTAN devient une organisation au service de l’ONU, c’est son bras armé pour certaines circonstances.

Ex : aout 2003 l’OTAN à pris le commandement de la FIAS force d’intervention en Afghanistan. Donc il peut agir en dehors de son territoire, contourner l’article 51 et être légitimé par l’ONU.

Les armées des états membres se sont transformées:

-Pour avoir plus de flexibilité : supprime la conscription.

-Modification des armements: nouvelle armes.

-Des commandements : des militaires de plusieurs armées (multinationaux).

La France allée intégrer pleinement le commandement de l’OTAN en 2009, pour les 60ans de l’alliance. Elle avait quitté les forces militaires en 1966.

II) la Russie entre Europe et Asie.

La monté en puissance de l’OTAN a iniquité les autorités Russes. Et ils ont mis en place des structures pour lier autour d’eux des états voisins. Ex : 1992 OTCS organisation du traité de sécurité collective autour de la Russie, bélarusse, Kazakhstan, Tadjikistan… Cette création à iniquité ses voisins qui ont crées en 1997 l’organisation pour la démocratie et le développement : la Géorgie, l’Ukraine, l’Azerbaïdjan, la Moldavie.

Section 2 la question de l’Europe.

2 temps : l’UEO (union de l’Europe occidentale) dissout en 2010 c’est l’UE qui à pris la relève de l’UEO, à travers sa politique.

I) vie et mort de l’UEO.

A) naissances : Influence de l’échec de la CED et de l’OTAN.

-Pacte de Bruxelles, crée l’UEO.On se méfie encore et toujours de l’Allemagne donc on met en place des systèmes de défenses. Beaucoup d’hommes politiques ont peur du réarmement de l’Allemagne. Les Etats unis sont pour le réarmement de l’Allemagne pour lutter contre les soviétiques.

-René Pleben ministre de la défense propose de créer une armée européenne sur le modèle de la CECA : (sous la même autorité) appelée la CED communauté européenne de la défense.

Ce projet germe en 1954 mais c’est un échec : Le projet Français implique la dissolution de l’armée française dans la CED, mais ça ne plait pas à De gaulle, et des alliances politiques font capoter le projet.

-Les américains proposent donc d’intégrer la RFA à l’OTAN et donc de la réarmer. Ce qui entraine la création du pacte de Varsovie par la Russie.

La solution c’est la réactivation du pacte du Bruxelles dans lequel l’alliance était une alliance de légitime défense, on y ajoute l’Allemagne et une structure dont le rôle sera d’encadrer pour qu’elle ne les utilise pas à d’autres fins. Le traité de Bruxelles désigné l’Allemagne comme ennemis potentiel, le protocole qui le modifie, présente désormais l’Allemagne comme un état à réinsérer dans l’Europe.

On réarme et on contrôle le réarmement, les gagnants sont les américains, l’UOE n’a pas servi à grand-chose.

B) la place croissante de l’UE.

-1992 c’est un tournant car fin de la guerre froide et guerre en Yougoslavie, les organisations occidentales ont été prises de cours, et dans la logique de la guerre Froide on avait oublié que derrière elle il y avait des restes de nationalisme dans toute l’Europe.

–En matière de politique étrangère il n’existe pas de cadre institutionnalisé pour gérer les problèmes entre européens. Le seul truc qui existe c’est un rapprochement de l’économie sous une fin politique : « le néo fonctionnalisme ».

L’idée qu’on se rapproche sur ce que l’on peut se rapprocher (charbon, acier,…) puis sur d’autres aspects de l’économie, la monnaie, après c’est les impôts, puis les parlements et donc à la fin dans le politique.

-Les états membres de la communauté européenne décide de rajouter 2 politiques qui iront beaucoup moins loin que l’intégration économique, qui essaieront de construire d’une part une politique étrangère et de sécurité commune PESC (conséquence de la Yougoslavie), et d’autre part une coopération de police et de justice CJAI.

Et enfin en 1992 l’apparition de l’UE.

UE = CE (intégration) + PESC (mis en œuvre par UEO) + CJAI (coopération).

On compte sur une organisation tierce, l’union de l’Europe occidentale(UEO), pour mettre en œuvre la PESC.

-1992 l’UEO a une seconde vie, elle devient le bras armée de l’UE, ce qui pose des problèmes :

L’UEO compte 28 états européens qui ne peuvent pas prendre des décisions de la même façon.

Ex: l’Autriche reste neutre, la Turquie appartient à l’OTAN mais n’est pas dans l’Europe.

L’UEO à aidé à créer des institutions propre à l’UE en matière de sécurité commune, et en 2001 il n’est plus nécessaire que l’UEO apporte son aide à l’UE, donc séparation. Suffisamment d’institutions.

Pendant 10 l’UEO a survécu dans le giron de l’UE, et en 2010 les décisions de dissoudre l’UEO sera fait en juin 2011car c’est des frais en plus en période de récession.

II) les autres structures : de timides ambitions par rapport à l’UE et au conseil de l’Europe.

A) la conférence pour la sécurité et la coopération en Europe (CSCE) devenu l’organisation pour la sécurité et la coopération européenne(OSCE).

La CSCE vient de la GF, de la période de détente, survenu par l’OSTPOLITIK. En RFA pdt la GF les politiciens allemands avait développé la politique (Doctrine Hallstein) dans laquelle il refuse la division de l’Allemagne en 2 et tous les états qui reconnaissent cette division ne seront pas en relation avec l’Allemagne, et ses alliés feront pareil. La détente va apporter autre chose, le Chancelier Brandt va changer la doctrine : OSTPOLITIK : la doctrine de reconnaissance avec l’Est, qui aura des effets sur les alliés de l’Allemagne, et crée une série de conférences sur la sécurité et la coopération en Europe : la CSCE qui abouti en 1975 à la signature des accords d’Helsinki contient des engagements entre tout les états européens. (Sommet de la détente).

A la fin du bloc de l’Est on remet en œuvre la CSCE entre tout les états européens avec la transformation de la CSCE en OSCE en 1994, c’est un lieu de discussion entre tout les états européens et même ceux qui étaient sous le joug des soviétiques en Europe et en Asie (55 états engagés dans le processus de l’OSCE).

L’idée de l’OSCE et de réussir à une transition d’un monde bipolaire à la mondialisation, la première mission de l’OSCE c’est en Yougoslavie.

C’est des structures souples avec des sommets qui ont lieu régulièrement et entre ces sommets est installé à Viennes un conseil permanent de l’OSCE composé des ambassadeurs des états membres. Il s’y trouve un président et un secrétariat général avec un certain nombre de structures qui observent les droits de l’homme et des minorités dans les états membres. Environ 3000 agents de terrain.

Reste concurrencé par le conseil de l’Europe.

A coté de l’OSCE, un certain nombre de programme et de financement ont été mis ne place pour stabiliser les états de l’Europe orientale : « le pacte de stabilité pour l’Europe du sud est» en juillet 2000, son objectif c’est l’aide à la reconstruction des Balkans, coordonné par l’UE et regroupe 41 états donateur et 20 Organisation Internationale.

Transition : L’effacement de la coopération classique face à double dynamique du Conseil de l’Europe et du droit communautaire.

B) la place déterminante à l’UE.

-La question de réalisé une politique étrangère commune s’est posée en 1992(la PESC). On fait d’abord fusionner le marché puis après les politiques. La fin de la GF à surpris les membres de l’UE, la PECS et la CJAI, sont crées.

-Cette politique dès 1992 a montré la difficulté pour l’UE, de mener une politique étrangère commune indépandante des Etats-Unis. La question est de savoir si le développement de la PESC est contradictoire avec le développement de l’OTAN? En 1994 les états membres de l’OTAN ont décidés une répartition des rôles, lors d’un sommet à Petersberg à coté de Berlin= répartition des taches.

En gros l’OTAN fait la guerre et l’UE répare. L’OTAN avec sa nouvelle action avec l’ONU participe au maintient de la paix. E l’UE a des missions d’aides humanitaires et de reconstruction. Ex : former la police en ex-Yougoslavie.

-Cette difficulté à organiser les relations entre les états membres de l’UE, explique que la mise en place d’une politique étrangère commune a été un échec. Dans l’espoir que ça arrive un jour.

On a privilégié un développement de sécurité et de défense.