Pouvoir et administration sous les mérovingiens et carolingiens

L’exercice du pouvoir par les Mérovingiens et les Carolingiens

Clovis règne entre 481 et 511. Il est le premier vrai roi des Francs, c’est à dire roi du premier royaume indépendant franc, et un royaume chrétien surtout.  La dynastie de Clovis (les Mérovingiens) va régner jusqu’en 751. Après la dynastie des Mérovingiens, il y aura la dynastie des Carolingiens,c’est à dire la dynastie de Charlemagne, entre 751 et 987.

Pour une étude :

§ 1. Le pouvoir central.

A. Le gouvernement par le palais.

Les rois mérovingiens, souvent itinérants (on les représentent dans un chariot tiré par un bœuf, ils sont obligés de changer d’endroit une fois les ressources épuisées) habitent dans des palais. Leur arrivée n’est pas toujours bien vue. Tout son palais est itinérant, il est dirigé par un maire du palais.

Les changements qui affectent le palais

Avec les Carolingiens les choses changent, ils savent qu’il ne faut pas reconduire la fonction concurrentielle de maire du palais. Le palais cesse également d’être itinérant, la capitale de l’empire se fixe à Aix-la-Chapelle. Le palais gagne en consistance en matière de qualité de travail et d’administration, les gallo-romains ont probablement expliqué à Charlemagne que les responsables devraient faire des études, devraient savoir lire et écrire. En cela Charlemagne est un restaurateur de l’enseignement qui existait du temps de Rome (on dispose de tout ce qu’il faut pour restaurer cet enseignement, les livres sont toujours là). C’est un prélude à l’essor intellectuel du Moyen-Age. A côté de chaque cathédrale se formeront des lieux d’enseignement.

B. Les assemblées.

Les germains avaient coutume de réunir leurs guerriers au moins une fois par an, aux beaux jours ; ces assemblées populaires ont donné naissance aux assemblées populaire de l’ancienne France (des Etats généraux, cf Montesquieu dans « l’esprit des lois » parle à ce propos du « beau système trouvé dans les bois de Germanie », il montre ici l’origine Franque du consentement dans le cadre d’assemblées).

Il y a donc des assemblées d’hommes libres, de Francs. Elles sont de 2 sortes :

Certaines rassemblent tous les hommes libres, d’autres que les puissants.

a) l’assemblée des hommes libres.

Elle a lieu chaque année au mois de mars (dieu de la guerre), on y assiste à une revue de détail de l’armement des guerriers, de leur efficacité. Ce sont des moments forts qui signifient aussi les liens qui existent entre le chef et les guerriers, on y approuve certaines décisions, que le chef partage avec ce groupe. Par la suite cette assemblée sera déplacée d’un mois, sous les Carolingiens elle sera réunie au mois de mai, car la nature de l’armée à mutée des fantassins aux cavaliers et il faut de l’herbe pour les chevaux qui est drue en mai. On passe d’une armée de guerriers égaux à une armée de guerriers inégaux, il y a désormais toute une hiérarchie.

b) l’assemblée des grands.

Ce sont les grands, y compris ecclésiastiques, qui forme l’entourage proche du roi qui le conseil, en plus de la réunion de mars ou de mai, ils se réunissent à l’automne.

Vers la fin de l’époque Carolingienne, ces réunions peuvent faire et défaire les rois, exemple élection d’Hugues Capet (Duc de France) en 987.

§ 2. L’administration du territoire. 

A. L’administration générale.

Elle est assurée principalement par le Comte qui a des supérieurs

a) Le comte

Il exerce son pouvoir dans une circonscription qui porte le nom de « pagus » (donnera Pays). Ce sont des découpages important, sa superficie est inférieure à celle de nos arrondissements (entre canton et arrondissement). Il y a à peu près entre 200 et 300 circonscriptions.

Statut

Les comtes sont nommés et révoqués par le Roi. Ils sont choisis par le roi dans les milieux Francs et gallo-romains. Ils bénéficient d’avantages matériels (l’argent a disparu), c’est un bienfait accordé par le roi sous forme de propriété foncière, à cela s’ajoute la perception du tiers des amendes, le droit de gîte quand il se déplace dans sa circonscription. C’est donc un fonctionnaire, mais son statut évoluera. Sous l’époque carolingienne il va s’émanciper et acquérir d’avantage d’autonomie, c’est une des origines de la féodalité. Ce qui liait le roi au compte, lien administratif, va se modifier en lien personnel et de fidélité au 9ème siècle.

Pouvoirs.

Le comte exerce des pouvoirs d’administration générale, civile et militaire. Il est le représentant du roi dans son pagus. Le cumul des fonctions militaires et civiles en font un personnage considérable (à Rome on distinguait les fonctions militaires des civiles). Les Francs introduisent la confusion de ces pouvoirs, ce qui a joué u rôle très fort. Il exerce la protection, le mundium du roi, il exerce aussi le ban du roi, il lève et conduit l’armée, il lève l’impôt.

Il faut donc le surveiller par des supérieurs

b) Les supérieurs du comte

Ducs.

Dans les découpages administratifs de la fin de l’empire romain existait des circonscriptions frontalières non pacifiées, c’est là qu’apparurent les ducs (zones non pacifiés) et les marquis (marche, zone frontière). Les comtés font partie de la circonscription d’un duc.

Ducs et marquis ont du mal à surveiller les comptes, c’est pourquoi on a créé une surveillance itinérante, les missi dominici (les envoyés du maitre)

Missi dominici

Prendra toute son importance avec Charlemagne. Ces agents sont munis des pleins pouvoirs. Ils vont souvent par 2, un laïc et un ecclésiastique, ils ont mission de visiter un ou plusieurs comtés. Ils peuvent exercer le pouvoir à la place du compte y compris celui de légiférer. Après Charlemagne cette institution se dérègle et tombe en décadence.

B. Les administrations spécialisées.

3 situations.

a) L’armée.

La distinction entre la situation mérovingienne et carolingienne est essentielle, on passe d’une armée de fantassins à une armée de cavaliers.

Mérovingienne.

L’armée est liée au peuple Francs. Elle n’est pas organisée. L’approvisionnement se fait sur le vaincu par le pillage règlementé.

Carolingienne.

Cette armée est organisée car le service à cheval est plus onéreux. Tous les hommes libre ne sont plus appelés. Le service militaire devient celui des plus riches. On sert en proportion de la richesse foncière, ce service correspond à un impôt dû par le propriétaire (celui qui a tant de mans, doit un service complet, s’il a une surface moindre il s’associe avec un autre et on choisit lequel va servir à l’armée).

Si des libres et des non libres servent c’est à ce titre subordonné.

Assez rapidement le système se dérègle et le pouvoir politique devra procéder à un arrangement avec ses cavaliers qui n’ont plus les moyens. Le pouvoir leur remet alors une propriété foncière afin qu’ils puissent servir, c’est un bénéfice (bienfait) du roi. Celui qui le reçoit aura les moyens de vivre et d’armer le cheval à la guerre. Charlemagne pratique déjà cela. Le roi réclamera en contrepartie, la fidélité, l’engagement de fidélité. Celui qui reçoit le bienfait devient le vassal du roi.

Il peut recevoir le bienfait également sans être obligé d’effectuer le service, c’est ce qui se passera plus tard.

Le problème c’est que ce lien direct, roi vassal, a été médiatisé ; c’est souvent le comte lui-même qui accorde le bienfait, et c’est au compte qu’on doit alors fidélité. Ce lien se hiérarchise donc. Désormais, l’armée pour être réunie devra suivre cette hiérarchie. Cette hiérarchie ne fonctionnera donc que très mal.

Charlemagne et son fils Louis encourage cette situation, mais ils se rendent compte aussi qu’ils se paralysent dans leur capacité de commandement.

La féodalité trouve principalement son origine dans cette dérive militaire.

b) La justice

Il n’y a pas de stabilité, les 2 modes coexistent.

Les influences germaniques

Ces germains ne sont pas intéressés par les manières romaines d’administrer la justice. Pour eux, la justice doit être rendue par des tribunaux d’hommes libres, par le peuple. Cela vaut surtout pour la base, pour les villages. Les champs de mars peuvent eux comporter une dimension judiciaire.

Les influences romaines

Cette approche est contestée sous les carolingiens. Dans le souhait de Charlemagne de mettre en place une véritable administration, le personnel devient un personnel de professionnels de la justice. On constate que la justice rendu au plus haut niveau, celui, du palais, comporte des traces de la justice romaine. On a retrouvé alors des traces de l’ancienne justice romaine, qui accorde un rôle majeur au juge. La justice du palais est inquisitoire, alors que la justice de la base utilise des moyens de preuve irrationnels. Le comte est à cheval il utilise une justice romaine et barbare.

La procédure est accusatoire, formaliste et orale, surtout pour les juridictions de base et comtales, au palais on accepte les écrits.

L’évolution va dans le sens des influences romaines

c) Les finances

Ressources

A l’époque mérovingienne elles sont importantes, ce sont les ressources de la fiscalité romaine (capitatio). Mais les mérovingiens ont rapidement été incompétents pour faire fonctionner ce système, il n’y avait pas de techniciens. Il a fallu se rabattre sur le produit des domaines et des amendes. Il y a des ressources théoriquement abondantes qu’on ne saura pas percevoir.

On confie alors la perception sous forme d’exemption fiscale aux gérants des grands domaines, auxquels on confie le soin de percevoir.

Gestion

Il reste la gestion foncière. Il faut mettre en place un autre système de perception sur le surplus des grands-domaines afin de faire fonctionner des services publics minima.

L’autre mode de gestion est celui de la concession des terres à des chevaliers ; on dilapide les domaines.

Toute idée de finance publique s’effondre durant cette période. Plus le temps passe, moins le pouvoir dispose de revenus et de moyens de gestion.. C’est un facteur primordial de la déchéance du pouvoir qui n’a plus les moyens de se faire respecter, à cette fin il en est réduit à faire des donations de terres qu’il ne récupérera plus.

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