La Première République (1792-1799)

La première République :

La Convention nationale, le Directoire et le Consulat

La première république (1792-1804), fait suite à la Révolution de 1789. Nommée le 21 septembre 1792 après l’abolition par les députés de la royauté. Elle passa par trois formes:

• La convention nationale : Le 21 septembre 1792, les députés de la nouvelle Convention nationale votent l’abolition de la monarchie constitutionnelle en France. La République française est proclamée le 22 septembre 1792 : le décret de la Convention stipule que les actes publics seront datés de « l’an premier de la République française ». En juin, Robespierre prend le pouvoir et la direction de la Convention nationale. Sous son impulsion, la Convention élabore l’Acte constitutionnel du 24 juin 1793, accepté par référendum public. Précédé par une nouvelle Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen, l’Acte constitutionnel de juin 1793 crée un régime d’assemblée. La Déclaration de 1793 confirme les droits individuels de 1789 et proclame également des droits sociaux
• Le Directoire (1795 à 1799). Le 26 octobre 1795, les députés de la Convention nationale rédigent une nouvelle Constitution (dite de l’an III). Par ce nouveau régime politique, les députés veulent stopper les abus qui ont marqué la période dite de la « Terreur » en 1793 et en 1794, tout en conservant les acquis et les valeurs de la Révolution. Ainsi, par crainte d’un retour à la dictature , comme l’a exercée Robespierre, le principe de la séparation des pouvoirs est appliqué. Le pouvoir exécutif est confié à cinq personnes (et non à une seule personne), appelées les « directeurs » (d’où le nom du régime), dont les pouvoirs sont limités.
• puis le Consulat (1799-1804) [étudier dans un autre chapitre] : En 1799, le Directoire, au pouvoir depuis 4 ans, est critiqué par les royalistes et par les républicains radicaux. De plus, il est affaibli par les guerres et la crise économique. Le régime menace de s’effondrer. Face à ce risque, certains veulent renforcer le pouvoir exécutif en révisant la Constitution de 1795. Napoléon Bonaparte s’empare du pouvoir politique par le coup d’État du 18 Brumaire An VIII (9 novembre 1799) et instaure un Consulat provisoire (composé de trois consuls) avec Sieyès et Roger-Ducos. La nouvelle Constitution du 15 décembre 1799 est acceptée par référendum. La bourgeoisie révolutionnaire veut consolider son pouvoir et décide d’installer un ordre nouveau.

La première République prit fin à la suite du coup d’état de Napoléon 1er, le 18 mai 1804 qui instaure le premier empire. L’expérience de la première république fut mitigée, les français sortant de plusieurs siècle de royauté, ne la souhaitaient pas.

I : La Première République, la République aux deux visages 1792-1799

La première idée émisse est que la France est un Etat unitaire, aucun fédéralisme, cette république peut être coupé en deux périodes, l’avant et l’après 27 Juillet 1794.

Cette date correspond au 9 Thermidor an 2, qui est l’arrestation de Robespierre.

A) La Convention Girondine 1792-1793

Le girond ancien de gauche se retrouve à la droite de l’assemblée. Il s’appuie sur les administrations départementales, en réaction au centralisme jacobin, à gauche nous retrouvons les montagnards ou la montagne et en 1792, ils sont minoritaires mais on retrouve de fortes personnalités dont Saint Juste, Marat …Ils sont globalement soutenus par les sans culottes et au milieu nous retrouvons la plaine ou le marais sont les indécis qui orientent les discussions, il représente 749 des députés.

• Le Procès du Roi

La convention doit régler le sort de louis XVI, les conventionnels ont des doutes quant à la bonne foi du roi, le sort du monarque est compromis suite à la découverte de l’armoire de fer, le 3 Décembre 1792, l’assemblée se transforme en haute cours de justice. Après 36h de vote, le roi est condamné, le 21 Janvier le roi monte à l’échafaud.

Les conventionnels par cet acte ont commis un acte irréparable, les monarchies étrangères forme une coalition dans laquelle on retrouve : la Prusse, le Vatican, l’Autriche, l’Angleterre, les Princes Allemands et Italiens. De violentes confrontations opposent les girondins et les montagnards parce que ce sont formés des comités, tel que le comité de sureté générale et le comité de salut public.

• La Crise du Printemps 1793, entre guerre intérieurs et extérieurs l’élimination des girondins

Un mouvement populaire dirigé par Jacques Roux, les Enragés, ils dénoncent la spéculation et réclame l’établissement d’un maximum des prix. En printemps 1793, commence l’insurrection de Vendée le 11 Mars 1793, La convention lève en masse une armée, mais les vendéens refusent de se joindre à l’appel de la convention, la réponse est une extermination, c’est une élimination totale homme, femme et enfant. L’armée vendéenne n’est vaincu que en 1793, elle résiste jusqu’en 1796.

L’hostilité entre les girondins et les montagnards s’aiguise avec cela, une première émeute prend place, le 2 juin 1793, la foule parisienne envahie la convention demandant la démission des girondins.

Les girondins sont élus par la nation, pourtant la rue à fait plier la représentation nationale. Les montagnards ont donc la majorité.

B) La Convention Montagnarde 1793-1794

Les montagnards doivent faire face à une révolte des départements suite à l’élimination des girons, une soixantaine de départements se soulève contre le pouvoir parisien et une nouvelle guerre civile prend forme.

• La Constitution Montagnarde du 27 Juin 1793, la Constitution Fantôme

Celle-ci proclame la souveraineté du peuple, par le suffrage universel, avec un assemblé unique ainsi qu’un conseil exécutif subordonné à l’assemblée, on a également une déclaration des droit plutôt démocratique puisqu’elle comprend les droits de 1789 et les droits sociaux, droit au travail et à l’assistance. C’est la naissance de la démocratie sociale. Pour autant les conventionnels admettent l’in opérabilité de la constitution.

• Le Gouvernement Révolutionnaire

Le 10 Octobre 1793, il décrète que le gouvernement provisoire de la France, sera révolutionnaire jusqu’à la paix. La convention exerce tous les pouvoirs, une dictature légale, mais en réalité se sont les comités quivont exercer le pouvoir avec à leur tête Robespierre.

Le gouvernement révolutionnaire va être organisé par un décret du 4 Décembre 1793 fait du comité un exécutif fort unique et hyper centralisé.

Premier axe, le contrôle de l’économie puis la réorganisation de l’armée et pour finir la mise en place d’une justice révolutionnaire « Loi des suspects ».

Roux va être rejoint par Herbert, qui forment les enragés et Danton qui dirige les indulgents, tous guillotiné. Le peuple parisien va se méfier de la convention, le 28 Juillet revient à l’Assemblée, dans son discours il dénonce tout le monde sans nom.

Le 27 Juillet, il est arrête, le lendemain, il est guillotiné.

C) La Convention Thermidorienne, 1794-1795

La convention est maintenue de même que les comités, le pouvoir revient à la convention grâce aux thermidoriens et les pouvoirs des comités sont réduits. Le 8 Juin 1795, la mort du Dauphin est annoncé au temple et aussitôt le Comte de Provence se proclame Louis XVIII quittant Vérone, il fait une déclaration qui annonce son retour et le rétablissement de l’absolutisme.

Les difficultés économiques engendrent des émeutes de la faim, le 1 Avril 1795 et le 20 Mai 1795. Le peuple envahie la convention en réclamant du pain et la constitution de l’an I. Suite à cela, la convention fait appel à l’armée, les thermidoriens ne veulent pas donner toute l’importance au peuple, ils décident de donner naissance à une nouvelle constitution le 22 Aout 1795. Un décret du 21 et 31 Aout, déclare que les 2/3 de l’Assemblée seront composés d’anciens conventionnels, les perpétuels.

Le 5 octobre1785, on fait appel à l’armée pour calmer la situation, c’est le début du Directoire.

II ) La République Bourgeoise, le Directoire 1795-1799

A) La Recherche de l’Equilibre

Un objectif, revenir à 1789 tout en limitant les effets.

• a) L’Equilibre Institutionnel

L’acte constitutionnel est précédé d’une déclaration des droits de l’homme en société. Ces droits sont contre balancé de devoirs, cette déclaration est un ensemble de règles morales qui doivent permettre une cohésion sociale et l’équilibre va se traduire au sein des institutions par l’instauration d’un bicaméralisme. Le pouvoir ou encore corps législatif se divise en conseil des 500 et en conseil des anciens, le Conseil des 500 propose des résolutions qui doivent approuver par le conseil des anciens.

L’exécutif est collégial comprenant 5 personnes, le directoire dispose du pouvoir réglementaire. C’est une séparation stricte des pouvoirs

• b.. L’Equilibre aux mains des Notables

Le gouvernement va se placer derrière les propriétaires ceux qui ont un intérêt direct à la conservation du régime. La souveraineté n’est donc pas nationale, ni populaire, la souveraineté est citoyenne. Ne sont souverain que ceux qui exercent leurs droit politique, c’est un suffrage censitaire à deux degrés. Il faut être propriétaire d’un bien équivalent à la somme de 100 et 200 journées de travail pour être candidats.

L’équilibre manqué, coup de forces en coup d’Etat.

En 1794, on a une opposition constante entre les Jacobins et les Royalistes ce qui entraine l’intervention de l’armée. Les thermidoriens ou les perpétuels sont immoraux, tel que Barras.

Le recours systématique à l’armée, entraine que l’exception prend le pas sur la loi.

1. Le coup de force du 4 Septembre 1797

Il est contre les royalistes. Les élections en Mars 1797 montrentune forte monté royaliste du Conseil, alors que le directoire reste Républicain. Le Directoire fait donc appel à l’armée, prétextant la défense de la patrie, les élections sont annulés dans la moitié des départements et les 2 directeurs de tendent royalistes sont remplacés par des républicains.

Bonaparte profite de la situation pour imposer aux directeurs un traité de paix compo formio en Octobre 1797.

2. L’Epuration du 11 Mai 1798

Ce coup d’état est contre les jacobins, on renouvelle le conseil avec une poussée jacobine et à la demande des directeurs les conseils votent une loi qui accuse 106 députés d’anarchisme.

3. Les Démissions forcés du 18 Juin 1799

Sieyès n’a jamais caché son hostilité à la constitution de l’an III, il propose la révision de la constitution mais les conseils ne sont pas d’accords et sur le fond de menace militaire, les conseils réclament la démission de 3/5 des directeurs.

Durant l’été 1799, on a une aggravation de la crise économique les conseils doivent prendre des mesures d’exceptions :

• Emprunt forcé sur les riches
• Levée d’hommes

Sieyès ne parviendra pas à ses fins par voie légal, la procédure de révision est trop lourde.

4. Le Coup d’Etat du 18 et 19 Brumaire ans 8, la Chute du Directoire

Sieyès fait tout d’abord appel au général Dubet, qui meurt au front. Sieyès et Bonaparte ne s’aime pas mais ils s’entendent pour l’importance du projet. Le coup d’Etat va se passer en deux actes :

• Le 9 novembre 1799, on fait courir le bruit qu’un complot jacobin est prévu, on transfert les assemblés à St Cloud et pour plus de précaution Bonaparte est nommé commandant des troupes de Paris
• Le 10 novembre 1799, il faut convaincre le conseil de modifier la constitution, celui qui s’adresse à l’assemblée est Bonaparte, il se fait huer, les assemblées jurent fidélités à la république et mettent Bonaparte hors la loi. Lucien Bonaparte est le président de l’assemblée des 500, il sauve la situation et fait appel à l’armée. Le gouvernement est donc vacant, les députés sont rattrapés dans les jardins et avec ceux-ci on va former le futur consul ou commission consulaire exécutive avec 3 consuls provisoires.

III: Les Cadres Sociaux et Institutionnels renouvelés

• A) Vers une Société Laïcisée, la réforme religieuse

Les constituants vont faire triompher les principes révolutionnaires, sauf au sein de l’Eglise. La constitution civile et du clergé du 12 Juillet 1790, elle réorganise l’Eglise de France sur le plan administratif et hiérarchique. Les divisons territoriales sont calqués sur l’administration, les clercs doivent prêter serment de la fidélité à la nation, à la loi et aux lois.

Louis XVI refuse la révolution surtout à cause de la constitution civile du clergé. En 1791, le pape déclare que la constitution est hérétique et schismatique. A partir de cette prise de position du pape, les clercs se divisent :

• Les Prêtres assermentés
• Les Prêtres Réfractaire ou insermenté

Sous la convention les débuts sont modérés mais à partir de 1794 commence la déchristianisation, répressions des prêtes sont poursuivis par le gouvernement.

• B) La Refonte des Institutions
• 1) La Réorganisation de l’Administration

Sous la constituante, il y a deux décrets, 14 et 22 Décembre 1789, 83 départements qui vont diviser les diviser en 6 à 9 districts divisés un même en communes. A tout le niveau on trouve un conseil et un organe exécutif.

Pour le département, le directoire de département, le district, le directoire de district et la commune, le maire.

Les Départements sont des élus bourgeois, ils vont être plutôt dociles. Les communes ont mis en place un personnel révolutionnaire mais démocratique. Avec la convention, c’est la centralisation opéré par le décret du14 frimaire et la marque essentielle et l’envoie d’agents nationaux dans tout le pays, notamment de représentants d’agents nationaux. Les municipalités reçoivent un pouvoir d’important et peuvent délivrer un brevet de civisme.

• 3) La Justice Réinventée

La loi des 16 et 24 aout 1790, ont affirmé l’existence du pouvoir judiciaire, la collaboration des citoyens à la justice par le biais des jurés, l’abolition de la vénalité des charges, maintien d’un ministère public. On réorganise la justice en distinguant la justice civile et pénale.

• Civil, on distingue les juges de paix au-dessus des tribunaux de district
• Pénal, différence entre contravention, délit et crime

Est voté un code pénal en Octobre 1791, qui supprime tous les crimes imaginaire tel que l’hérésie et la sorcellerie. C’est la terreur avec la loi des suspects principes de 1791.