L’effacement de l’Union de l’Europe occidentale (UEO)

Section 1. La création de l’UEO et son évolution (vers sa disparition)

A – Une difficile émergence

1 – La naissance de l’UEO et la concurrence de l’OTAN

Nous constatons cet effacement dès l’origine et s’est confirmé depuis. Dès sa naissance l’UEO a été concurrencé par l’OTAN. L’UEO est né du traité de Bruxelles en 1948. Si nous nous référons à la dénomination du traité : traité des matières économiques, sociale de sécurité et de légitime défense. Dès lorgne elle a, en réalité été mise en place pour se protéger de la menace soviétique et s’est rapidement orientée exclusivement vers a légitime défense collective, le dernier aspect du traité. Dès septembre 1948 la coopération militaire se met en place entre les Etats membres de l’UEO. Ce qui montre aussi l’intérêt que les Etats ont : le traité de Bruxelles prévoit l’engagement des Etats de se défendre mutuellement contre les attaques, nous avons une mise en place rapide.

En créant l’UEO les Etats européens ont incité les USA à s’intéresser à cette préoccupation en matière de sécurité du territoire. De ce fait, les USA constant l’intérêt pour la sécurité en Europe, mette en place, un an plus tard, dès 1949 avec les signataires de l’UEO : le traité de l’Atlantique Nord prévoyant lui aussi une clause de défense mutuelle. Il est évident dès l’adoption de traité de l’Atlantique nord qu’il continue une concurrence directe par rapport à l’UEO.

2 – La question du réarmement allemand, le dialogue européo-britannique et la réactivation éphémère de l’UEO

En 1950, l’agresseur présumé n’est pas l’Allemagne mais le Bloc Soviétique et donc les USA souhaitent que les Etats européens acceptent un réarmement allemand. Pour que ce réarmement soit encadre l’idée est d’intégrer l’Allemagne dans une organisation commune de sécurité et de défense : l’UEO. À l’origine ce n’est pas l’intégration de l’ Allemagne dans l’UEO envisagée mais la mise en place de la Communauté Européenne de Défense à laquelle doivent participer les Etats membre de la Communauté Economique Européenne. Ils signent donc tous u traité instituant la CED. Mais le parlement français rejete en 1954 la ratification du traité donc la CED ne peut pas rentrer en vigueur. Il est donc finalement décidé d’intégrer l’Allemagne et l’Italie à l’Union de l’Europe Occidentale. En 1954 ces derniers adhère à l’UEO et pour l’occasion le traité mis en place par l’UEO est modifié, il prévoit 3 objectifs :

• – Contribuer à la reconstruction de l’économie européenne.
• – Se prêter assistance pour faire obstacle à toute tentative d’agression. Mais elle est concurrencé par l’OTAN
• – Participer et contribuer à l’intégration progressive de l’Europe.

Dans le premier et le 3ème objectif l’UEO est déjà concurrencé par l’OECE. Dans le 2ème objectif

Jusqu’aux années 1970 l’UEO à quand même un intérêt : en matière économique, elle permet une concertation entre des Etats membres de la CCE et le Royaume Uni, qui n’en fait pas partis. À partir de 1973 dans la mesure où le RU adhère à la CEE, cet intérêt là disparait.

L’UEO avait connu un succès dans la question du réarmement et dans les liens avec le RU en 1970, mais l’UEO connait depuis en relative déclin. Ceci étant, elle n’est pas enterré.

 

B – La tentative de relance : de la Déclaration de Rome (1984) à la Plate-forme de la Haye (1987)

Dans les 80s nous avons la relance du débat sur la sécurité européenne, c’est l’initiative à la fois de la France et de la Belgique de réunir les ministres des affaires étrangères des Etats membres de l’UEO et cette réunion aboutit en octobre 1984 à la Déclaration de Rome. Cette dernière prévoit que l’UEO doit servir de cadre institutionnel à la promotion d’une identité de sécurité européenne. Nous voulons que l’Europe affirme ses intérêt stratégique, son identité propre en matière de sécurité, l’idée est de promouvoir les objectifs européens par rapport aux objectifs américains proposé à l’OTAN. Il affirme la nécessité de promouvoir une sécurité européenne et une sécurité occidentale pour contribuer à la défense commune des pays membres de l’Alliance Atlantique. En faisant référence à la sécurité occidental et à l’Alliance Atlantique les Etats européen ne montre pas qu’il sont affranchi des exigences des USA et de l’OTAN.

En 1987, les état membre de l’UEO adopte une plate forme de la Haye sur les intérêts européens en matière de sécurité. Il ne vont pas jusqu’au bout de cette logique émancipation car il souligne la nécessité de renforcer le pilier européen de l’Alliance Atlantique : une sécurité européenne et les relations avec les EU sont ainsi confirmer.

 

C – L’intégration progressive de l’UEO dans l’Union européenne : du Traité de Maastricht au Traité de Lisbonne

À l’origine la CEE ne s’intéressait pas à la sécurité collective car lorsque les Etats européens ont tentés de s’y intéresser ce fut un échec à cause du rejet de la France. Du coup, cet échec de la CED en 1954 avait mis de coté toutes les questions en matière de sécurité au sein de l’intégration européenne. En fait, nous avons assister à un rapprochement progressif transformer par une absorption de l’UEO par l’Union européenne.

Le traité de Maastricht

Lors de la signature du traité est décidera mise en place au sein de l’UE d’une politique étrangère et de sécurité commune. Les état européenne décident en 1991 de réintégrer la question de la sécurité au sein de l’UE. Les Etats membres de l’UEO adopte ne déclaration prévoyant que l’UEO pourra être développer en tant que composante en matière de défense de l’Union Européenne.

Le 19 juin 1992, La déclaration de Petersberg, adopté par les État membre de l’UEO.

Ces dernier se déclarent prêt à mettre à la disposition de l’UEO des moyens humains et militaire pour qu’elle puisse mené des opérations sous sa propre autorité, avec les moyens des Etats. Les missions qui pourraient être mise en oeuvre par l’UEO serait soit humanitaire (maintien de la paix, gestion de crise, etc) soit des missions de défense commune mais dans ce cas l’UEO devrait intervenir dans le cadre de l’Alliance Atlantique. Elle llui donne donc une dimension opérationnel et en contrepartie prévu qu’elle puisse être mise en oeuvre dans le cadre de l’Alliance atlantique : pas d’autonomie réelle entre l’UEO et l’OTAN.

En 1997, le traité d’Amsterdam.

Ce traité prévoit une coopération accrue entre l’UE et l’UEO qui pourrait devenir le bras armé de l’UE. En définit, la solution retenu est complètement différente avec un revirement de situation produit quelques année plus tard puisqu’en décembre 2000 les Etats membres de l’UE décide de doté l’EU de ses propres structures en matière militaire (mis en place d’un comité politique & de sécurité & militaire). Parallèlement es états membres décident de mettent en place une force européenne de gestion de crise composé de 60 000 hommes. À terme l’UEO devient inutile.

En 2000 le sort de l’UEO est quasiment réglé, le seule intérêt resté à l’UEO c’est la fameuse clause de défense mutuelle qui n’était pas inscrite dans les traités fondateurs de l’Union.

La traité de Lisbonne, 1er décembre 2009

Ce traité intègre cette clause de défense mutuelle au sein du traité sur l’UE. À partir du moment où l’on a une organisation institutionnalisé, des forces européenne et cette clause nous n’avons plus besoin de cette organisation concurrente. La dissolution de l’UEO a été annoncé le 31 mars 2010 et la cessation effective de ces activités devrait intervenir en juin 2011.

 

Section 2. Les structures de l’UEO (pour mémoire)

Les différentes formations du Conseil de l’UE

Le conseil , principal organe de l’UEO se réunissait en 2 formations :

1. – Le conseil des ministres constitué des ministres des affaires étrangères et de défenses une fois par semestre
2. – Le conseil permanent, composé de représentant permanent des Etats membres qui se réunit toutes les semaines.

Le secrétariat général

Il prépare les réunions du conseil et gère au quotidien les activités de l’UEO. Le conseil reste un organe qui ne siège pas au quotidien il nous fallait donc un organe siégeant au quotidien : le secrétariat général. C’était Ravier SOLANA (qui était aussi haut représentant pour la politique étrangère de sécurité commune au sein de l’Union et auparavant secrétaire général de l’OTAN) L’actuel secrétaire général de l’UEO est Pierre de Boisieu.

L’assemblée parlementaire

Elle siège 2 fois par an et dont le rôle était restreint puisqu’il consistant da produire des rapports sur les activités de l’UEO, fournir éventuellement des études et voter des résolutions qui n’auront pas de forces contraignantes.