Le raisonnement juridique en droit belge

Le raisonnement juridique

La raisonnement juridique a pour objet de résoudre des questions dans la perspective de l’application du droit à des cas particuliers.

La position du juge constitue le point de vue focal du raisonnement juridique, cad que la personne qui résonne en droit se place dans la position du juge qui résoudrait la même affaire.

Le raisonnement juridique s’opère donc sur le modèle du raisonnement judiciaire.

 

I.                   Le syllogisme judiciaire

 Le raisonnement du juge est présenté sous la forme d’un syllogisme.

Le syllogisme est un mode de raisonnement déductif dans lequel une conclusion est déduite du rapprochement de 2 prémisses, tenues pr vraies. La prémisse générale se nomme la majeure, la prémisse particulière se nomme la mineur.

Ds le syllogisme judiciaire, la majeur énonce une règle de droit générale. La mineur indique un fait singulier. La conclusion représente la décision de juge.

Les prémisses se trouvent dans les motifs du jugement, qui permet de distinguer les ? de fait et les ? de droit. La conclusion équivaut au dispositif de la décision.

(la Cour de cassation connaît les ? de droit tandis que le juge de fond tranche les ? de fait)

L’établissement des questions de fait s’appelle la preuve et la solution des questions de droits s’appelle l’interprétation.

 

II)   Les questions de fait

les ? de fait ont pr objet de déterminer la réalité des faits auxquels le droit doit s’appliquer = la preuve.

Elle permet d’établir les faits qui contestés et pertinents ainsi que d’établir la vérité judiciaire.

Les faits établis doivent être qualifiés, cad. se voir attribuer un certain statut juridique.

 

• A) La sélection des faits pertinents

Dépend de leur qualification, cad. du statut juridique qu’on prétend leur appliquer.

Dans chaque cas, en fonction de l’action engagée et de la qualification juridique qu’ele suppose, els éléments de faits pertinents seront différents.

Plus généralement, le procès pénal supposera l’établissement de faits constitutifs de l’infraction reprochée. Le procès civil exigera la réunion des conditions requises pour la reconnaissance du droit subjectif et la démonstration par une partie de tous les éléments qu’elle allègue et qui sont contestés par l’autre.

 

• B) La preuve

Charge de la preuve et modes de preuve en Belgique

III ) Les questions de droit

A. L’application du droit

Les faits établis, le juge doit appliquer le droit, cad. déterminer les règles juridiques qui sont appelées à régir la situation. L’application du droit aux faits correspond à la qualification juridque des faits.

On appelle question droits, les contestations qui portent que la règle à appliquer ou sur le contenu oui le sens de celle-ci. La détermination du contenu d’une règle est l’interprétation juridique.

 

B. L’interprétation des règles

L’interprétation de la règle de droit en droit belge