La réaction de la monarchie face à la Révolution

la monarchie au travail sur elle-même : l’incapacité de la royauté à se réformer

Contrairement à la légende noire, les rois de France au 18°s ne sont pas demeurés totalement étrangers aux aspirations réformatrices.

Par ex, Louis XVI, jeune roi sensible mais faible de caractère, semble avoir pris au sérieux les idées des philosophes et leurs critiques de l’absolutisme. En effet, toute une série de réforme furent tentées dans les dernières décennies de l’ancien régime.

A bien des égards, comme l’a pressenti TOCQUEVILLE, la monarchie réformatrice préfigure l’œuvre de la révolution. En effet, dès les années 1770, le roi et ses ministres vont lancer de nomembreuses réformes auxquelles sont attachées de nomembreuses personnes comme MAUPEOU, NECKER, TURGOT. Ces améliorations politique, éco et sociales vont se heurter à la résistance des privilégiés.

D’un côté on va avoir la Cour et ses excès où, à partir du règne de louis XIV, a été attiré pour mieux la contrôler, une partie de la hte noblesse de province. Sous un roi faible, cette noblesse et cette cour fait et défait les ministères.

De l’autre on a les parlements qui jouent un rôle ambigu depuis le réveil de leurs prétentions à la mort de louis XIV. Leur opposition s’accentue au milieu du 18°s. Ils commencent à refuser d’enregistrer les ordonnances royales et font des remontrances au roi quant à leur contenu. Les parlementaires prétendent représenter la nation et défendre ses droits face aux monarques.

Ils défendent en réalité d’abord leurs intérêts de classe. La réforme entreprise par le chancelier MAUPEOU en 1771, va supprimer les parlements et les remplace par les Cl supérieurs. MAUPEOU établit également la gratuité de la justice. Il met fin à la vénalité des charges, des offices. Pourtant cette réforme est vécue par l’opinion publique comme un véritable coup d’E. tout les philos s’insurge (comme Diderot). Cette réforme, dans l’opinion publique, vient accréditer la thèse selon laquelle les parlementaires « persécutés » sont en fait les gardiens de la liberté de la nation.

Seul Voltaire parmi les philosophes soutien Maupeou dans cette réforme. Cela ne suffit pas. Face à la levée de bouclier et l’émoi provoqué par cette réforme qui est dénoncée comme l’avènement du despotisme en France, Louis XVI rappelle les anciens parlements. La monarchie a donc pliée. Dès lors, elle va se heurter chaque fois qu’elle tente une réforme à la résistance des parlementaires désormais parés du titre de « défenseur de la nation ».

Les ministres des finances successif (contrôleur généraux) de 1776 à 1788, qui pour la plupart sont acquis aux idées nouvelles des philos, vont chaque fois se heurter à l’opposition des parlements et leur réforme vont toutes échouer.

La crise de l’Etats est avant tout une crise financière. On a pu lire que la monarchie est morte de ses finances mais c’est également une maladie de la volonté.

& 1. La dernière chance manquée de la royauté : la disgrâce de Turgot

TURGOT est un éco proche des idées physiocrate (liberté éco). Il met en place à partir de 1776 un programme d’inspiration physiocratique fondé sur la liberté éco en supprimant le monopole du commerce des grains, des céréales, dont le blé, ce dernier formant l’essentiel de l’alimentation populaire. Leur prix trop élevé provoque des émeutes et des pillages au printemps 1775.

TURGOT abolit également la corvée des routes et supprime les corporations. Cela provoque les protestations des parlements. Ils obtiennent le renvoi de Turgot en bloquant tout es les réformes. Quelques jours avant sa disgrâce en mai 1776, Turgot adresse au roi une lettre dont la conclusion sera prophétique. Il dit à Louis XVI : « n’oubliez jamais sire que c’est la faiblesse qui à mis la tête de Charles 1 sur un billot ». Après TURGOT va venir un autre ministre : NECKER.

& 2. L’imposture NECKER : une gestion financière désastreuse

NECKER succède à TURGOT en juin 1777. Banquier Genevois, il va pratiquer une gestion financière désastreuse en réalisant des emprunts immenses à des conditions extrêmement désavantageuses pour les finances de l’Etat. L’Etats va s’endetter d’avantage. Mais Necker va refuser obstinément d’augmenter les impôts pour financer le déficit public (il veut assurer sa popularité auprès du peuple). Il est l’un des 1^er hommes d’Etats à avoir compris l’importance du rôle de l’opinion publique, notion qui apparait à cette époque (également la nécessité d’orienter cette opinion et de la manipuler).

Pour cela il publie en 1781 un doc célèbre : son « compte rendu au roi » qui est un doc fallacieux qui présente un tableau très inexact de la situation financière de la monarchie. Ce doc va faire de lui l’idole du peuple grâce à cet artifice comptable.

Il lance aussi un projet de décentralisation ad en reprenant en fait, les idées développées par Turgot en 1775 dans un écrit « le mémoire sur les municipalités ». Il s’agit de créer dans les provinces qui ont perdues leur état (organe représentatif) des assemblées provinciales chargées de la gestion ad des affaires locales. C’est un franc succès, donc Necker va vouloir généraliser ce syst à l’ensemble du royaume et évidement le parlement s’y refuse. NECKER sûr de sa popularité va voir le roi et lui dde de ne pas céder et de le nommer principal ministre. Devant le refus du roi, Necker démissionne au gd damne de l’opinion et de Louis XVI lui-même.

A l’époque, seul qqes esprit clairvoyant comme MIRABEAU ne sont pas tombés dans le piège. Mirabeau dénonce le charlatanisme du genevois qui a réussi le tour de force de ruiner les finances du royaume le plus prospère d’Europe. MIRABEAU va se mettre un temps au service de l’adversaire de NECKER, CALONNE, qui prend la tête du contrôle général des finances après l’éphémère ministère de JOLY DE FLEURY qui avait eu le malheur d’augmenter les impôts.

& 3. L’ultime tentative de rétablissement : du ministère CALONNE à la réforme LAMOIGNON (1783-1788)

Soutenue par le monde de la finance, qui a provoqué sa nomination, CALONNE veut faire entrer la France à la suite de l’Angleterre dans la course aux progrès éco. Mais il lui faut pour cela rétablir la confiance et avoir recourt à l’emprunt. Mais l’accumulation de nouveaux emprunts sans accroissement de la fiscalité va s’avérer très vite intenable. CALONNE reprend également le projet d’un syst général d’Assemblée provinciale. Il propose la création d’un nouvel impôt qui s’appelle la subvention territoriale qui est en fait un impôt en nature sur tous les revenus fonciers : plus de privilèges pour les corps nobles et clergé, aucune exception, sa préfigure l’égalité fiscale.

Une telle mesure mécontente les ordres privilégiés et les parlements. Pour surmonter cette opposition semblant inévitable, CALONNE a l’idée de ressusciter une veille institution tombée en désuétude dep 160 ans, « l’assemblée de Notable », qui réunit des personnalités nobles pour discuter des affaires de l’Etat. Cette décision va s’avérer catastrophique car les notables issus des ordres privilégiés vont accepter la plupart des réformes sauf celle essentielle, à savoir, la création du nouvel impôt.

CALONNE chute et ses successeurs LOMENIE DE BRIENNE et LAMOIGNON vont tenter en vain de mener à bien la réforme des finances et de la justice. Les parlements use de leur droit de remontrance et refuse d’enregistrer les édits. La royauté ne tenant plus se décide à employer la manière forte. Elle exile les parlementaires à Troyes et réduit leurs attributions. Le 8 mai 1788, les pouvoir des parlements et l’enregistrement des lois sont confiés à une assemblée plénière.

Mais au printemps 88, l’heure n’est plus aux expédiant et coups de force. Les parlementaires ne st plus seuls, un nouveau parti formé de publicistes qui sont issus de la bourgeoisie, des classes pop, mais également de nobles acquis aux idées nouvelles émerge et prend le nom de « parti patriote » ou « parti de la nation ».

Section 4 : L’émergence du Parti Patriote et la convocation des Etats Généraux

Cette minorité agissante a pour leaders DUPORT, LAFAYETTE, CONDORCET, MIRABEAU, TALLEYRAND… Ils sont à l’origine de la création d’un club constitutionnel, idée emprunté à l’Angleterre, connu plus tard sous le nom « société des 30 ».

L’idée se fait jour au sein du comité que la nation doit être désormais comptée pour qqchose et que tout le mal du royaume vient du fait de l’inexistence d’une Constitution. Pour eux les lois fonda ne représentent pas une Constitution, c’est ce qu’écrit TURGOT. Ce mot est repris en écho par MIRABEAU et le parti patriote.

De ce constat découle la nécessité de réunir au plus vite les Etats généraux pour donner une Constitution à la France. Ces hommes sont nourris par l’exemple anglais mais aussi par l’ex de la révolution américaine. On rêve de réaliser des réformes du même type.

Après avoir promis la réunion des Etats généraux pour 1792 en pensant que d’ici là la situation sera meilleure, Louis XVI va être contraint de précipiter cette réunion. En effet, dès 1788, la question n’est plus de savoir s’il faut réunir les Etats Généraux mais quand et comment ? Sous l’ancienne forme de 1614, qui consacre la prééminence des ordres privilégiés dans les votes, comme le réclame le parlement de Paris, ou bien sous une forme nouvelle en doublant le nombre de député du tiers état et en instaurant la délibération en commun des ordres et le vote par tête comme le désire les patriotes.

En 1788 on est en situation de crise. On rappelle Necker en raison de sa popularité. Il va adopter un parti mitoyen puisqu’il décide finalement le roi à la réunion des Etats généraux non pas pour 1792 comme s’était prévu au départ, mais pour le mois de mai 1789, avec le doublement du tiers Etat mais pas encore le vote par tête.

Dans sa correspondance MIRABEAU exulte à l’annonce de la réunion, il dit « s’est un pas d’un siècle que la nation a fait en 24 h et il est arrivé au gouvernement ce que j’avais prédit, si vous ne les voulez pas à pieds, ils viendront à cheval… ».

Commence la campagne pour l’élection des Etats Généraux. Elle va être le théâtre d’un affrontement idéologique et politique entre d’un côté, le parti des patriotes, qui compte des nobles, des ht dignitaires du clergé et qui représente le Tiers Etat, et de l’autre les 2 autres ordres : noblesse et clergé. Paru en janvier 1789, un pamphlet de SIEYES (1748-1836) devenu célèbre résume cet affrontement : « qu’est-ce-que le tiers état ». Membre du clergé, en prévision des EG, il écrira dans cette brochure une formule qui définit le tiers état, sa situation avant la révolution et ses aspirations. La réponse à cette question est « tout », qu’a-t-il été dans l’ordre politique « rien » que demande t il « à devenir qqchose ».

Le tiers état est tout.

Pourquoi ? Car selon Sieyès, ses membres sont les moteurs de l’éco, de l’agriculture, des manufactures, du commerce, ils exercent également 9/10^ème des fonctions au sein de l’Eglise, et dans l’ad de l’Etat. Conclusion de Sieyès « le tiers état a en lui tout ce qu’il faut pour former une nation complète ».

Sieyès dit « si l’on ôtait l’ordre privilégié (noblesse), la nation ne serait pas qqchose de moins mais qqchose de plus ». Il n’a jusqu’à présent été compté pour rien car la représentation traditionnelle du tiers aux états généraux est rendue nulle aux yeux de Sieyès par le vote par ordre. Cela le place dans la dépendance des ordres privilégiés. En conséquences de quoi, ces droits politique sont nuls.

Il aspire à devenir qqchose. Le tiers ne peut pas accepter d’avoir une seule voix sur trois alors qu’il représente presque la totalité de la population. Il ne doit pas servir de caution aux ordres privilégiés, et donc il doit avoir les moyens de défendre ses propres intérêts. D’où 2 exigences :

– celle du doublement du nombre de ses députés (ceux du tiers),

– et le vote par tête.

La conclu de SIEYES est « ce n’est qu’avec la disparition des ordres que le noble et l’ecclésiastique pourront faire partis de la nation. Cette nation, existe avant tout, elle est l’origine de tout, sa volonté est tjrs légale, elle est la loi elle-même ».

C’est le programme que vont suivre les révolutionnaires. Convoqués pour consentir à la levée de nouveaux impôts, les Etats généraux auront tôt fait de bouleverser leur structure pour se muer en assemblée nationale constituante.