Régime politique et droit de la Rome Antique

Section préliminaire : Les régimes politiques de la Rome Antique

-10 000 : foyer de peuplement autour de Rome
-753 : fondation de Rome avec Romulus pour premier roi
-509 : structure monarchique
-509 : Tarquin le superbe est destitué par un groupe d’aristocrate, mise en place d’une nouvelle forme de gouvernement.

Institutions Républicaines :

– Magistrat (monarchie)
– Sénat (aristocratie)
– Comice (démocratie)

Les magistrats à Rome exercent une fonction publique (lèvent impôts, rend la justice, s’occupent des provinces…) exercent un Imperium ( pouvoir de commandement, pouvoir d’édicter des règles ) et un potestats (pouvoir exécutif)

Système de collégialité (les magistrats sont élus pour un an, c’est eux qui ont le plus de pouvoir). Quand survient une crise un magistrat va être nommé dictateur pendant 6mois.

Les autres fiches de cours :

Il y a aussi des sénateurs se sont les plus anciens, les plus sages. Ils sont gardiens des lois, de la religion, des traditions…ils protègent les valeurs de Rome.

Il y a 3 assemblées représentatives à Rome =

– comice curiates : ce sont les grandes tribus de Curie
– comice centuriate : c’est une division militaire
– comice curiate : totalité des patriciens en fonction de la géographie

Dans ces comices on ne trouve que des patriciens. En -494=secession de la Plébée, les plébéiens quittent Rome et créer le concile de la Plébée.

Sénat a une fonction législative, judiciaire et de contrôle

Les magistrats édictent des lois et rendent la justice

Concile a une fonction élective, judiciaire et législative

La république romaine a durée jusqu’à -27 puis après on bascule dans le régime du Principat (monocratie), puis Empire.

A partir du 2^ème siècle avant JC, Rome à des velléité impérialiste

Jules César a été consul puis nommé dictateur pour 6 mois renouvelables. Les sénateurs ont demandés a Jules César d’être empereur mais il a été assassiné en -44

-43 : mise en place d’un Triumvirat
-31 : Octave élimine lépide et Antoine et prend tout les pouvoirs, il accepte le consulat a vie et l’inviolabilité a vie.
-29 : octave rend tout les pouvoirs et la crise s’achève mais le Sénat le supplie de garder tout les pouvoir
-27 : la crise recommence et le Sénat lui donne son auctoritas sous la contrainte, début de l’empire mais appelé Principat.
296 : mise en place de la tétrarchie un empereur (auguste)+un assistant (césar) dans chaque empire

Deux autres changements

212 : édit de Caracalla donne la citoyenneté romaine à tout les habitants de l’empire.
Arrivée du christianisme qui prônait l’idée d’amour et d’égalité

Dans l’empire il fallait vouer un culte à l’empereur Constantin qui a intégrer les chrétiens

380 : édit de Thessalonique fait du christianisme la religion d’état, obligation d’être chrétiens.

Section1 : un droit élaboré et sanctionné par les citoyens. Les sources du droit romain

A Rome, on parle du Ius civile (droit du droit des citoyens romain) ce droit s’applique qu’au citoyens.

Les sources de droit dans la république

Première source :

La coutume (mos majorum = mœurs des ancêtres), quand la coutume n’est pas respecté il y a sanction par le pater familias (patriarche du clan).

Seconde source :

La loi (lex) , il y a 800 lois, 25 des 800 sont du droit privé et la plus importante est la loi des 12 tables (énoncé en -450). Dans cette loi on écrit les droits civiles des plébéiens.

Il y a deux types de leges =

– leges datae = loi données par des généraux aux provinces
– leges rogatae = loi requise demandé par les citoyens

Dans les lois requise il y a deux types de lois =

– perfectae = loi qui comporte un préambule + un texte + une sanction
– imperfectae = loi qui comporte un préambule + un texte sans la sanction
– plébiscite voté par le concile de la Plébée qui sont applicables à tout le monde tout comme les leges rogatae pour plus de facilité pour l’application de ces lois.

Les lois sont des projets rédigé par des magistrats et ces projets sont affichés aux forums, après le débat on vote. Ensuite magistrats promulgue la loi devant l’assemblée. Pour les romains il est possibles d’abroger une loi (une nouvelle loi votée abroge automatiquement la loi précédente sur un même sujet.

Troisième source :

Le droit prétorien ( énoncé par les prêteurs). Un prêteur est un magistrat.

Il y a deux prêteurs :

– urbain = s’occupe de Rome (-367)

– Pérégrin = s’occupe des pérégreins(242)

Le prêteur a des fonctions juridiques et judiciaires. Dans lois des 12 tables, il est prévu cinq actions en justice. Donc préteur doit créer deux nouvelles actions deux nouveaux droits. Il va s’occuper des procès. Un préteur est élu pour un an.

Pour connaître le programme du préteur, il faut aller devant chez lui car c’est inscrit sur sa porte…Edit du préteur.

Quatrième source :

Le Senatus consulte (action par laquelle le Sénat approuve une loi) émane du Sénat.

Cinquième source :

La jurisprudence (doctrine, réflexion des théoriciens sur les sources de droit) elle apparaît au IIIéme siècle avant J.C.

Les sources dans l’empire

On maintient les institutions dans Principat et Empire. Toutes les sources précédentes déclinent progressivement. C’est donc l’empire qui édicte les lois. Les règles qui émanent de l’empire sont des constitutions impériales qui sont de quatre types :

– Les Edits, lois à valeur général dans tout l’empire pour les citoyens.
– Les Rescrits, c’est une réponse de l’empereur. N’importe quel agent du pouvoir peut demander à l’empereur comment il doit appliquer une règle.
– Les Mandats, instructions que l’empereur envoi a ses agents.
L’empereur édicte la loi et le sénat l’écrit.

Les romains vont décider de nettoyer leur droit : ils rassemblent les textes en vigueur et abroge les textes obsolètes ou contradictoires. Donc romains vont décider d’écrire le droit. Les premiers a faire ca ont été les Hermogenien et Grégorien (292 à 294) . Le premier empereur a avoir faire ça a été l’empereur Théodocien en 438. celui qui réussira a tout compiler est l’empereur Justinien en 529.

530, compile toutes les jurisprudences.
533, Pavé Digeste (trois millions de lignes)
533, résumé du Digeste : les institutes (manuels pour étudiants)
534, Novelle : recueil des dernières constitutions qu’il a édicté + analyses
3 : La justice sous la Rome Antique

C’est le roi qui rend la justice assisté par des pontifes (chef religieux). Ils exercent la justice sous forme d’arbitrage. La procédure judiciaire, deux phases : présentation du litige au roi et juge examine les preuves et rend la sentence. Pour entamer la procédure, il faut a le droit d’intenter une action en justice, 5 droits de la loi des 12 tables. Action : ? donné au demandeur pour faire reconnaître un droit.

Procédure : – phase in jure = phase de comparution des parties devant les magistratsle droit de la Rome Antique

– phase apud judicem = phase de comparution publique des parties devant un juge qui examine le dossier et qui rend une sentence.

IIème siècle avant JC = procédure formulaire c’est-à-dire vient de la formule pour intenter un procès

La formule =

– nom du préteur
– nom du juge
– intention
– exception
– condamnation = sentence prévue et modalité de la sanction

La procédure formulaire =

– appel en justice
– phase in jure
– phase de discussion
– phase apud judicem (preuve incombe au défendeur)

Le juge condamne ou absout. Sa sentence à l’autorité de la chose jugée pour étant la vérité. Les romains peuvent cependant intenter 3 voies de recours =

– recours devant un autre juge
– demande au préteur la nullité de la décision
– recours auprès de l’empereur

Section 2 : Vers un droit autonome : Le droit romain autonome

Un droit détaché de la morale et de la philosophie

Pour un romain la morale est subversive et mouvante alors que le droit est fixe et objectif. Le droit est pragmatique et efficace, il sert à régler la sanction , mais le droit est abstrait, théorique et général. Le droit est détaché des faits et de la religion.

Un droit détaché de la religion

Il y a un lien particulier entre droit et religion. Les seuls a connaître le droit étaient les pontifes (religieux). Ont fait une distinction entre le droit et la religion, le droit régit les rapports entre les hommes alors que la religion régit les rapports entre les hommes et les Dieux. Les fonctions de pontifes ne s’adresse pas aux plébéiens. Plébéiens vont exigés que quelques catégories réservé aux pontifes s’ouvre à eux cette intégration a lieu au IIIème siècle après JC et c’est ce qui marque la distinction entre droit et religion. Pour les plébéiens afin de bien exercer leur fonction ils vont arrêter de s’intéresser au droit, qui va devenir purement laïc. Pour faire du droit, les pontifes vont créer des juristes, si on critique le droit qui est lié à la religion on critique la religion.

Section 3 : De la science politique à la science juridique : Les romains et science juridique

L’invention du juriste

Après avoir créer les juristes ils créent la justice juridique. Les pontifes vont officiellement (-304) écrire les formules te le calendrier des jours fastes et néfastes. Le premier pontife plébéiens est Coruncanius décide d’accepter le public pendant les consultations juridiques en -254, c’est le premier professeur de droit, l’enseignement du droit est privé ( de père en fils). Permet l’indépendance des juristes,3 fonctions =

– Obligation de rendre des consultations
– Cavere = rédiger une action
– Agere = assister les parties dans le procès

Octave l’empereur donne des privilèges privés aux juristes, les juges sont obligés de suivre l’acte car les juristes écrivent « par l’autorité du prince » à la fin de leur acte.

325 : Le juriste Paul écrit des sentences
426 : Valentinien III fait voter les lois des citations, seuls 5 juristes pourront être utilisé en justice : Paul, Gaïus, Ulpien , Modestin, et Papinien.

Quand Justinien fait son digeste , il ressort tous les juristes. Ceux-ci qui vont inventer une science pour améliorer les règles juridiques.

Une science juridique

Les romains vont définir concrètement et juridiquement le droit.

Première distinction : droit privé / droit public

Ulpien : « le droit public est ce qui regarde l’Etat de la chose romaine ? le droit privé est ce qui concerne l’utilité des parts ? »

Les juristes vont surtout s’attacher à l’utilité des parts, ils vont élaborer une doctrine :

– classification = droit privé = ius civile
– réflexion sur tout les contrats et rapports entre les hommes

Les juristes avaient une approche exégétique = vont dégager des notions abstraite juridique.

Il n’y a pas deux doctrines sur le droit public car c’est l’empereur qui fait les lois, il est le seul à pouvoir les interpréter.

Pour appliquer une loi les juges ont une application de l’empereur, il leur dit comment appliquer les règles.

Au II avant JC, le juriste Gallus écrit le premier lexique juridique

Outils préexegétique : – Utilisation d’une vocation spécifique

– Classification ( les institutes)

Deux écoles juridiques à la fin de la République =

– Sabiniens = Sabius conservateurs
– Proculien = Proculius novateurs