Quels sont les différents régimes qui ont suivi la Révolution française ?

Le 10 août 1792, la foule envahit une nouvelle fois les Tuileries et en massacre ses défenseurs. Le Roi, Louis XVI, et sa famille sont dés lors enfermés dans la prison du Temple. C’est la fin d’une monarchie millénaire ! Le 2 septembre, plus d’un millier de prisonniers soupçonnés d’être monarchistes sont tués par les sans-culottes à l’instigation de Marat, un journaliste intransigeant de la cause révolutionnaire.

1) La Convention nationale du 21 Septembre 1792 au 26 Octobre 1795

a- La Convention nationale pré-Thermidorienne du 21 Septembre 1792 au 27 Juillet 1794 (le 9 Thermidor de l’An II)

Calendrier commun est le calendrier Grégorien. Avec Révolution, on adopte le calendrier Révolutionnaire. Le 22 Septembre 1792 correspond à l’an I qui se termine le 21 Septembre 1793. Début de Convention nationale. Calendrier pas organisé de la même manière. Mois organisé sur la nature, 4 trimestres avec mois de l’Automne (en -aire, Vendémiaire mois du vent, Brumaire mois de la brume, Frimaire mois du froid), d’Hiver (en -ôse, Nivôse, Pluviôse, Ventôse) , du Printemps (-al, Germinal, Floréal, Prairial), d’Eté (-idor, Messidor, Thermidor, Fructidor), semaines de 10 jours.
Le 21 Septembre 1792, élections au suffrage universel mais sans les femmes. C’est la Convention nationale avec 150 Girondins (droite), 200 Montagnards (gauche) et 400 membres du Marais (centre). Montagnards adversaires farouches de la monarchie, favorables à mesures révolutionnaires extrêmes. Convention a tous les pouvoirs, n’a pas de Constitution, a 6 ministres, pas de séparation des pouvoirs. On est à l’aube d’une dictature.
Vie politique va être marquée par la lutte implacable entre Girondins et Montagnard, jusqu’à élimination physique des Girondins. Montée d’un seul homme: Robespierre. Au sein de la Convention nationale, Girondins font partie de la nouvelle droite pour les régions, Montagnard l’extrême-gauche pour la centralisation de Paris avec Robespierre, Danton, Marat, Desmoulins, le Duc d’Orléans surnommé Philippe Egalité. 21 Septembre 1792, la Royauté est abolie. 21 Janvier 1793, le Roi est exécuté. Députés qui ont voté l’exécution du roi sont nommé des régicides, dont Sieyès. Dictature de la Convention. Mesures extraordinaires, tribunaux extraordinaires, avec 21 comités de la Conventions, dont le Comité de Salut Public. Ce Comité a 9 ou 12 membres, concentre pouvoirs et exerce la dictature. Selon Marat, c’est le « despotisme de la liberté ». 2 Juin 1793, c’est l’arrestation des Girondins et le début de la révolte des provinces. Les provinces les plus catholiques et conservatrices sont en rébellion contre la Convention >>> guerre civile qui sera violemment réprimée et se terminera en Août 1793.
Le 24 Juin 1793, enfin nouvelle Constitution, la Constitution montagnarde qui sera approuvée par référendum en Juillet 1793. C’est la première fois qu’on a un référendum constituant. Constitution très démocratique et antiparlementaire, première constitution populaire mais qui ne sera jamais appliquée, référence pour la gauche et l’extrême-gauche aujourd’hui. Met en place la souveraineté populaire théorisée par Rousseau. La souveraineté appartient au peuple. On retrouve cette théorie dans le Contrat Social. Le vote est un droit qu’on ne peut retirer, suppose le suffrage universel masculin. Suppose que le peuple puisse gouverner directement ou le plus directement possible. En France pas possible d’avoir une démocratie directe, pas comme dans cités grecques, beaucoup trop de citoyens, mais possibilité d’une démocratie semi-directe, avec souveraineté populaire, suffrage universel. En revanche, on ne retrouve pas séparation des pouvoirs. Concentration du pouvoir au profit du législatif. Ne sera pas appliquée parce que la France est en guerre civile et en guerre extérieure, et à partir d’avril 1793, c’est la dictature du comité de salut public avec d’avril à juillet la dictature de Danton et à partir de juillet la dictature de Robespierre.
27 Juillet 1793, accession de Robespierre, point de départ de la Terreur. Dure un an. Parti montagnard parti unique. Epuration politique avec Aristocrates, Girondins, Jacobins modérés, puis une partie des Montagnards dont Danton. Hiver 1793, Robespierre seul au pouvoir: c’est une monocratie. Dénonciations constante, épurations >>> Robespierre seul, Convention et même les Montagnards les plus farouches lassés de Terreur, demandent des comptes à Robespierre qui sera exécuté le 2 Thermidor de l’an II.

b- La Convention Thermidorienne du 27 Juillet 1794 au 26 Octobre 1795

Thermidoriens gardent le pouvoir mais ne font rien, conservent seulement le pouvoir pour eux-mêmes. Révoltes du peuple et des opposants. Deux journées révolutionnaires de gauche organisées par les Jacobins en Germinal et Prairial, et une de droite par les Démocrates modérés en Vendémiaire. Une journée royaliste est organisée en Vendémiaire aussi. Apparition de Bonaparte, chargé de réprimer la journée royaliste de Vendémiaire. C’est la fin de la Constitution de l’An I. Fin de la Convention nationale.

2) Le Directoire du 26 octobre 1795 au 9 novembre 1799

a- La Constitution de l’an III

La Constitution de l’an III est très longue, précédée d’une déclaration des droits pour éviter tout retour de la dictature. Souveraineté nationale et séparation stricte des pouvoirs. Pouvoir législatif par deux assemblées élues: le Conseil des 500 qui a l’initiative des lois, et le Conseil des Anciens qui les vote. Pouvoir exécutif exercé par le directoire avec 5 Directeurs élus pour 5 ans. Aucun organe n’a de moyen d’action sur les autres. Aucune procédure pour régler les conflits. Il faut s’entendre sauf à bloquer les institutions, et là, on ne s’entend pas. Suffrage censitaire.

b- La Vie politique sous le Directoire

Sur le plan du personnelle politique, on retrouve les mêmes hommes. Renouvellement massif des cadres politiques. La vie politique sous le Directoire marquée par des crises importantes à chaque renouvellement du Conseil ou à chaque élection des assemblées. Tentatives de Coup d’Etat, directeurs vont remettre en cause élections des députés par deux coups d’Etats successifs en Fructidor de l’an V et en Floréal de l’an VI. Pour les premières élections, favorables aux royalistes (extrême-droite), députés sont régicide, sont en danger, pour les deuxième élections, favorables aux Jacobins (extrême-gauche). Assemblées vont s’opposer aux Directeurs pour empêcher retour au Directoire: coup d’Etat le 30 Prairial de l’An VII (1799). Enorme opposition.
Vie politique marquée par crises, et par grand retour de Sieyès. Il fait partie des Directeurs. Le Directoire ne satisfait pas du tout Sieyès, mais déteste comme tous les Thermidoriens les Jacobins car sont trop extrémistes, et est régicide donc même problème que les Thermidoriens. Se taille alors une Constitution à lui même, « il lui faut une épée », celle de Bonaparte. Avec la complicité de deux autres Directeurs dont Sieyès, Bonaparte va mener et réussir le dernier coup d’Etat du Directoire, celui du 18 Brumaire de l’An VIII (soit le 9 Novembre 1799). C’est la fin du directoire et le début du Consulat.

E. Le Consulat et l’Empire de 1799 à 1815

En 1799, Bonaparte va tirer profit du désir d’ordre et de stabilité des Français. Subissent guerre civile, crise économique, grand désordre. Met fin à la Constitution de l’An III. Il va emprunter tous les Codes de la Révolution française, légitimité de la Révolution Française, son cadre institutionnel, tout en créant une dictature: c’est sa grande intelligence politique. Régime qui nait ainsi, c’est un nouveau type d’autoritarisme, c’est le Césarisme Démocratique.

a- La Constitution de l’An VIII

C’est l’abbé Sieyès qui sera chargé de rédiger cette Constitution, même si largement retouchée par Bonaparte. Est courte, soumise à référendum, promulguée le 22 Frimaire de l’An VIII, soit le 13 Décembre 1799. Emprunte principes de la DDHC: Mise en place d’une Constitution + Séparation souple des pouvoirs + Constitution semble admettre le suffrage universel. Exécutif confié à 3 Consuls nommés pour 10 ans, aidés de ministres, les Consuls ont initiative des lois et du Budget, ont donc une partie du pouvoir législatif. Conseil d’Etat assiste Consuls. En fait, c’est Bonaparte qui a la réalité du pouvoir exécutif. Législatif à Trois Assemblées:
1° Le Tribunat qui discute les projet du gouvernement.
2° Le Corps Législatif les discute et les vote.
3° Le Sénat examine leur Constitutionnalité.
Extrême division a pour objet et pour effet d’affaiblir le pouvoir législatif. Régime Autoritaire au profit du Premier Consul, Bonaparte. Pouvoir exécutif a l’apparence de la normalité. Sous un décors constitutionnel, régime autoritaire. Suffrage universel ultra-indirect, pas les électeurs qui vont élire directement les députés, vont élire un représentant, comme aux USA, mais suffrage ici a 3 ou 4 niveaux, est ultra-indirect. Suffrage universel de pure forme, mais tellement indirect qu’il n’en est pas réel. Façade démocratique.

b- La Constitution de l’An X

Même si Consulat assure la réalité du pouvoir au Premier Consul, Bonaparte tient à assoir son pouvoir durablement, à le légitimer. Modifie Constitution à son profit par Sénatus-consulte du 16 Thermidor de l’An X. Reprend essentiel des institutions de la Constitution de l’An VIII tout en étendant pouvoir du Premier Consul. Est Consul à vie, et peut nommer son successeur de son vivant. Pouvoir des assemblées réduit, quasiment inutiles, élections au Suffrage universel très indirect. Ne suffit pas à Bonaparte, ne va pas garder légitimité démocratique mais cherche légitimité monarchique en se faisant sacrer religieusement Empereur le 2 décembre 1804. Par Sénatus-consulte du 28 Floréal de l’An XII, prend place d’un chef militaire. Pouvoir absolu. Notion de conquête militaire va jouer un rôle dans légitimité personnelle de Bonaparte.

c- Le Césarisme démocratique

C’est l’Empire, autoritaire et héréditaire. Dans l’Empire, Bonaparte conserve acquis Révolutionnaires, mélange principes Révolutionnaires et Monarchiques.
Premier Empereur, gouverne seul mais au nom du peuple. Empire conserve suffrage universel pour élections des assemblées. Va utiliser une forme personnelle de l’expression directe du peuple en sa faveur: le plébiscite, question directe posée au peuple en ce qui concerne le gouverneur. Premier Empereur reste l’héritier de la révolution et garde les principes révolutionnaires qui lui sont favorables.
Mais aucun aspect réellement démocratique. Souveraineté nationale, élections, mais ces principes ne sont pas effectifs. Electeurs ne votent pas directement pour leurs représentant, ils proposent des représentants. Avec Napoléon interviennent césarisme et censure. Opposants seront censurés. Légitimité personnelle de Napoléon est une légitimité monarchiste.
Mais cette légitimité est bien plus présente qu’on ne peut le penser, car la majorité des Français accepte la dictature de Napoléon. A apporté le calme après une époque chaotique, la stabilité et l’ordre, a rénové les institutions, a apporté le Code Civil, fonctionnement normal de l’économie, de la finance, et victoire française partout en Europe. Parce que gagne la guerre qu’on lui permet de rester au pouvoir. Puis défaites militaires qui font perdre légitimité à l’homme. Napoléon en 1814 abdique, enfermé dans l’Ile d’Elbe, s’échappe revient durant les 100 jours triomphalement, va gagner avant Waterloo le 18 Juin 1815 qui clôt Empire.