La responsabilité du fait personnel : faits justificatifs

LA RESPONSABILITÉ DU FAIT PERSONNEL

LES FAITS JUSTIFICATIFS:

Dans un certain nombre de cas l’acte dommageable le comportement qui mériterai la qualification de faute va se trouver justifier de tel sort qu’on va considérer qu’aucune faute n’a été commise, la responsabilité civile de l’auteur du dommages ne se trouvera donc pas engagés

I – TENANT AIMPOSSIBILITÉDE NE PAS COMMETTRE LE DOMMAGE

Dans un certain nombre de cas un ordre un commandement est donné qui va conduire a la réalisation du dommage, en droit pénal on parle de l’ordre de la loi ou du commandement de l’autorité légitime, c’est en quelque sorte l’obéissance obligé de l’individu qui va se trouver a l’origine du dommage. En droit civil ces hypothèses sont rares, l’ordre de la loi ou le commandement ne vont être des faits justificatifs que tant que l’ordre est licite et que ce qui est demandé n’est pas illégal.

II – TENANT A LANÉCESSITÉDE REALISER LE DOMMAGE

C’est l’hypothèse de la légitime défense, en droit civil c’est par exemple les hypothèses dans lesquelles un conducteur pour éviter un piéton heurte un autre véhicule. Il y a nécessité d’éviter le dommage pour éviter un dommage plus grand. Ces hypothèses ne sont prises en compte que pour éviter un dommage plus grand

III – TENANT A L’ACCEPTATION DES RISQUES DU COMPORTEMENT DOMMAGEABLE.

Dans beaucoup de cas la victime a accepté les risques d’une activités dangereuse génératrice de dommages, c’est la question des sports dangereux, le joueur de rugby peut il se plaindre d’un placage, le boxeur peut-il de plaindre de s’être pris un coup de poing, dans certains cas l’acceptation des risques d’une activité dangereuse constituent un fait justificatif, les sports violents élèvent le seuil au-delà duquel il y a faute. N’est pas en réalité la pratique du sport qui veut ? Les arrêts exigent une faute caractérisée, une violation des règles du jeu pour qu’il y ait responsabilité.

LES THÉMATIQUES ABORDÉES DANS CE COURS SONT LES SUIVANTES :