La Révolution et le travail : Loi Le Chapelier, décret d’Allarde…

La Révolution et la liberté du travail.

L’enjeu est la réforme du pays.
C’est pour cela que Louis XVI convoque les Etats Généraux.
Durant ce débat électoral, on proclame la liberté de la presse et la liberté de parole.

1) Les cahiers de doléances sont la synthèse de l’opinion des français.

En 1787-1788, il y a eu de mauvaise récoltes, c’est la disette.
En conséquence, le prix du pain a fortement augmenté.
Cette disette et aussi accompagnée d’une crise industrielle que l’on peut analyser en 2 points.
– Crise du textile du fait du traité de libre-échange signé avec l’Angleterre en 1786.
En Normandie, 70 % des exploitants de textile sont au chômage.
– Crise artisanale et industrielle due à l’appauvrissement de la paysannerie.
(Quand les paysans sont appauvris, ils commercent moins.)
Dans les villes, on revendique un système d’assistance sociale.
On déplore dans les cahiers de doléances que le prix du blé ait augmenté de 150 %.
En outre, les taxes ont également augmenté.
Certains se disent alors que la liberté du commerce n’est pas une mauvaise idée :
« La liberté du marché rend le marché plus fluide. »
Les cahiers de doléances permettront au monde du travail de dénoncer les prélèvements vexatoires. Exemple : La corvée.
En ville, le monde ouvrier critique l’autorité des maîtres.
Certaines corporations sont pour l’ouverture.
Le monde industriel (les manufacturiers) a des revendications contradictoires.
Les manufacturiers demandent des taxes et des limitations vis-à-vis des produits anglais.
D’autres demandent la liberté d’exporter.
Ce climat de difficultés économiques, sociales et politiques, dure.
L’été 1789 est celui des grandes réformes.
C’est la guerre en 1792 et 1793 qui permet de remettre la France au travail.
Les manufactures textiles et d’armes vont réembaucher.
La Noblesse accepte d’abolir les privilèges pour tenter de calmer le peuple.
En juillet 1789, les paysans attaquent les châteaux, c’est la « Grande Peur ».
Pour les petites gens, lorsqu’il y a une hausse des prix, on parle de spéculations, de complots,…
A la Révolution, il y a de grands principes juridiques :
– Liberté,
– Egalité,
– Propriété, …
– La fraternité (Ce grand principe sera dégagé en 1848, pas à la Révolution de 1789).
Il y a la liberté politique, juridique (égalité des droits), contractuelle, la liberté de culte, la liberté contractuelle, …
Il n’y a plus d’ordre, plus de Noblesse, plus de privilèges.
En 3 semaines, on a totalement révolutionné l’ordre social.
Les corporations vivaient à travers les privilèges, donc sans privilèges, les corporations n’ont plus de raisons d’être.
L’égalité devant la loi est une égalité civile et n’empêche pas l’inégalité sociale.
Aujourd’hui, on recherche l’égalité sociale et, pour ce faire, il y a une inégalité juridique.
La propriété est le fondement de l’ordre social.
« L’Homme a vocation à devenir propriétaire en son travail.
On supprime le droit d’aînesse en établissant l’égalité successorale.
De même, en favorisant la propriété, on va partager les communaux.
On autorise alors les paysans à clore leurs champs.
En 1791, le code pénal pose l’égalité des peines.
« On est tous égaux devant la loi. »

2 : Le décret d’Allarde.

Le décret d’Allarde date du 17 mars 1791.
Ce décret est la réponse à un problème de l’époque.
Au printemps 1791, à Paris, il y a du chômage.
On demande un programme économique en faveur des salariés.
Ils réclament un travail, une augmentation du salaire et un minimum.
Ils vont voir le maire de Paris, Bailly.
Ils demandent au maire de faire une réglementation municipale.
Effrayée par l’agitation, la mairie de Paris ordonne la répression des manifestations.
Dans le même temps, on comprend qu’il faut faire quelque chose.
On va instaurer la liberté du travail :
On va supprimer officiellement les corporations.
On retrouve les mêmes arguments que Turgot.
L’autre motivation est fiscale :
Depuis la fin des privilèges, « on ne sait plus qui fait quoi. »
Un décret est proposé par d’Allarde qui est membre de la commission économique.
En échange de la liberté du travail, ce décret stipule que les artisans et les boutiquiers, devront payer une taxe :
Ce sera la patente (l’ancêtre de la taxe professionnelle).
Le décret d’Allarde abolit définitivement les corporations (Article 3 du décret).
A compter du 1er avril 1791, le travail est libre (on doit payer la patente).
Il y a des exceptions :
– Les fonctionnaires ne payent pas la patente.
– Les agriculteurs non plus (Il ne faut pas trop taxer les paysans, car ce sont eux qui nourrissent le peuple).
– Les indigents sont exemptés.
– Les salariés ne la payent pas non plus.
– Les vendeurs ambulants travaillant partout, ils ne payent pas la patente non plus.
En revanche, ils payent le droit de marché à l’endroit où ils font commerce
La patente dépend de la valeur locative.
– Les boulangers payent à 50 % la patente.
Le décret d’Allarde a permis de mettre un certain nombre de règles dans ce « no mans land » juridique.

3 : La loi Le Chapelier du 14 juin 1791.

Ce sont les circonstances qui décidèrent le législateur à créer cette loi.
Il y a un manque de pain.
Le pouvoir politique se méfie des attroupements, des rassemblements.
Cette loi Le Chappelier est le 2ème grand principe, c’est-à-dire l’interdiction des regroupements des associations professionnelles.
On craint de voir se rétablir le corporatisme.
(cf article 1 de la loi le Chapelier.
On interdit les coalitions.
Lorsque plusieurs personnes se regroupent, on parle d’entente et notamment d’entente illicite (Article 2)
Le grand principe posé par la loi Le Chapelier, concernant la liberté des associations professionnelles, durera jusqu’en 1884.
Pas d’association, pas de regroupement.
Avec cette loi, on pose également la non-intervention de l’autorité publique dans le jeu économique (Article 5).
Une municipalité ne peut pas fixer un prix maximum.
Les contrevenants s’exposent à des sanctions pénales.
De cette interdiction des coalitions, se déduit l’interdiction du droit de grève.
Jusqu’en 1864, il y avait une pénalisation du droit de grève.
Ces 2 lois (Allarde et Le Chapelier) ont souvent été critiquées.
L’économie libérale qui se développe au XIXème siècle est un système capitaliste.
Le législateur révolutionnaire va également supprimer les douanes intérieures.
Maîtres et ouvriers doivent négocier librement.
Dans le nouvel ordre dont relèvent les révolutionnaires, il n’y aura pas d’intermédiaires, il n’y aura pas de communautés.
On admet seulement la Nation et l’individu.
Ces 2 lois seront dénoncées au XIXème siècle par Karl Marx.
Karl Marx parle pour la loi Le Chapelier de « coup-d’état bourgeois ».
D’Allarde et Le Chapelier ont un idéal émancipateur.
Ils veulent sortir le monde du travail du carcan des conjurations.
C’est le principe de l’autonomie de la volonté.
L’individu négocie seul ses intérêts : C’est l’égalité des chances.
Ce ne sont pas des lois sociales.
On imaginait à l’époque construire une Société meilleure, individualiste, mais à l’époque on connaissait peu de choses sur l’économie.
L’économie était un monde mystérieux.
A partir de 1792, on va rentrer dans une économie de guerre et on va retrouver l’interventionnisme de l’Etat.
Il s’agit d’une situation exceptionnelle.
Le problème, c’est que la guerre va durer longtemps : Cela va entraîner le désordre.