Qu’est-ce que le second Empire ? ( 1851-1870)

Louis Napoléon Bonaparte est née en 1808, il a 43 ans au moment du coup d’Etat, les contemporains se moque de lui. Reconnue comme intelligent, instruit et curieux, on lui reproche de manquer de sens critique. Il est bon et généreux, ses détracteurs l’accusent de démagogie.

Le but de Louis Napoléon Bonaparte est de rétablir l’empire. Cela se fera en deux étapes :

Ø La Nouvelle Constitution est rédigée par une commission de 5 membres et est donné le 14 Janvier 1852. Dans le texte, celui-ci n’ose pas se présenter comme empereur, il reste président de la république désigné pour 10 ans avec d’immenses pouvoirs.

Les autres fiches de cours :

A) L’Etat et Pouvoirs Publics, de la Dictature Plébiscitaire à la Libéralisation

I. Fondement et Institution, la Marche vers la Liberté

A. Les Principes entre Autorité et Approbation Populaire

Les principes sont ceux de 1789, la constitution de 1752 semble reconnaitre les droits de l’homme pourtant il ne va pas les respecter. La liberté de la presse est amoindrie par des lois, en Février 1952, elles exigent l’autorisation préalable pour les journaux et périodiques, aggravation des infractions de presse et possibilité de suspension par le gouvernement.

B. Les Institutions Politiques, un Parfum Impérial

1. Le Chef de l’Etat, Pièce Maitresse du Régime

On assiste à la mise en place d’un pouvoir personnel avec une prépondérance de l’exécutif. Il exerce dans son intégralité le pouvoir exécutif et domine la procédure législative. Il a seul l’initiative des lois qu’il sanctionne et qu’il promulgue, il maitrise seul les modifications constitutionnelles.

2. Un Pouvoir Législatif Fragmenté

· Le Corps Législatif,

On retrouve un corps législatif élu pour 6ans au suffrage universel et est soumis à l’influence de Louis Napoléon Bonaparte, il le convoque et peut le dissoudre. Le corps législatif n’a aucun contact avec les ministres, on assiste à un rejet total de la tradition parlementaire, outre ces remarques, il n’a pas l’initiative des lois mais peut émettre la volonté de modifier la loi sous réserve de contrôle. Les députés doivent prêter serment d’obéissance à la constitution et serment de fidélité au président.

· Le Conseil D’Etat,

40 à 50 conseillers sont nommés par le président et révocables par lui, il n’est qu’un prolongement de l’ancien empire.

· Le Sénat,

C’est une assemblée qui est un appuie pour le chef de l’Etat, il n’a pas de compétence législative. Se sont les citoyens que le président de la république choisit. Le Sénat vérifie la constitutionnalité des lois, et dispose d’un véritable pouvoir constituant par le biais de Senatusconsult peut proposer des modifications constitutionnelles, toutes fois les décisions doivent passer avant tout par Louis Napoléon Bonaparte.

3. L’Evolution du Régime

Louis Napoléon ne se satisfait pas de son mandat de 10 ans et va organiser une tournée dans toute la France. Par Senatusconsult du 7 Novembre 1852 vote le rétablissement de l’Empire ainsi que Louis Napoléon. C’est un décret du 2 décembre qui entérine le passage de la république à l’empire.

II. Vers la Progression Parlementaire

A. La Dictature Publicitaire

Louis Napoléon Bonaparte détient l’autorité concentrant la majorité des pouvoirs entre ses mains. Le régime dépend de l’approbation populaire, il est responsable devant le peuple, celui-ci exprime son approbation ou désapprobation par référendum. C’est un système par essence antiparlementaire.

Le système des candidatures officielles, ce candidat est porté par le gouvernement, par des propagandes et des financements C’est une contradiction totale avec la logique démocratique que Louis Napoléon avait voulu pour son régime.

En 1851, après le coup d’Etat plus de 26 000 personnes sont arrêtés. C’est un régime très dur qui rappel dans un premier temps le Ier Empire, Louis Napoléon dirige tout depuis les tuileries.

B. Le Retour Progressif au Parlementarisme

Louis Napoléon s’est appuyer sur les catholiques et les industriels, commerçants, dès 1850 il fait des choix politiques qui lui font perdre ses soutiens. Après 1853, il subit un attentat par un Italien, la France intervient donc militairement en Italie pour libéré celle-ci de l’Autriche. Mais cette intervention amène à une remise en cause des Etats Pontificaux. Les catholiques se froissent et prenne leur distance avec le IIe Empire.

En 1860, Louis Napoléon conclut un traité de libre-échange avec l’Angleterre, il perd les soutiens des commerçants. Il en retrouve dans les couches populaires, avec la mise en place de réforme libérale et sociale. En 1860 et 1870, toute une série de réforme vont atténuer le caractère dictatorial du régime.

1. Les Premières Concessions 1860-1863

Ø Décret du 24 Novembre 1860, il rétablit l’adresse, qui est la réponse aux discours par lequel l’empereur ouvre la cession du corps administratif.

Ø SenatusConsult, 1861, il accorde la publicité des débats parlementaires

2. Les Réformes de 1867-1969

Ø Décret du 19 Janvier 1867, l’adresse est remplacé par l’interpellation.

Ø SenatusConsult, 14 Mars 1867, donne au Sénat un rôle législatif et peut renvoyer un projet pour une délibération au corps législatif. Assouplissement les régimes de la presse.

Les élections aux corps législatif, lui font perdre la majorité, sur 300 députés il y a moins de 100 partisans.

Ø SenatusConsult du 8 Septembre 1969, le Corps Législatif reçoit l’initiative des lois ainsi qu’un corps complet d’amendement.

Ø SenatusConsult, 20 Avril 1870, consolidation de l’empire libéral, modification du sénat celui-ci reçoit les mêmes pouvoirs d’initiative de discussion et de vote que le corps législatif. Le Sénat ne peut plus être gardien de la constitution, il perd son pouvoir seul reste le souverain.

Les ministres délibérent en conseil, ils sont responsables.

Ø Plébiscite du 8 Mai 1870, « Le peuple approuve t’il les réforme libérales opérés dans la constitution depuis 1860 par l’ampleur, avec le concours des grands corps de l’Etat. Et ratifie t’il le SénatusConsult ». 7 millions ½ de voix.

Napoléon est battue a Sedan, le 1^er Septembre 1970, le régime chute quatre jours suivants pour cause d’une guerre entre les possible héritiers d’Espagne, l’une soutenu par la Prusse l’autre la France.

B) La Libéralisation des Grands Services de l’Etat

I. L’Evolution vers une Décentralisation Modéré

Il y a une centralisation très forte dans les premières années, le préfet reçoit une plus grande autonomie. Les conseils sont certes élus au suffrace universel, ais les prédients et les maires sont nommé.

En 1866-1977, les décisions du conseil deviennent exécutoires par elle-même. 1870, les maires doivent être choisis au sein des conseils municipaux.

L’aventure publique reste un symbole de pouvoir pour l’empereur et donc la mise en place de la retraite.

– Une Justice Territorial

Après le coup d’Etat, il y a un certain nombre commissions voient le jour.

– Les Orientations de l’Enseignement

Au début, comme Napoléon III s’appuie sur l’Eglise pour l’éducation, ils se présentent partout. C’est une instruction morale et religieuse. Après 1860, les écoles vont se laissé. L’enseignement primaire devient grati pour les pauvres gens et on met en place des cours pour adulte.