Le Second Empire (1852 – 1870), un régime libéral ou autoritaire?

Le second empire : 1852-1870

Le nouvel état napoléonien ne devait devenir un empire qu’a la suite d’une modification constitutionnel intervenu le 7 novembre 1852 approuvé par plébiscite le 21 et 22 novembre 1852 et officiellement proclamé le 2 décembre 1852. En effet dans un 1° temps, Napoléon III préfère garder le titre de président de la république puis il s’efforce de gagner l’opinion à la restauration de l’empire est précisant 2 choses :

Si Napoléon 1 avait pratiqué la guerre lui en revanche pratiquera la paix

Napoléon II promet de respecter les acquis des précédentes révolutions

Paradoxalement l’empire sera très clairement autoritaire et s’éloigne des acquis des précédentes révolutions pour devenir finalement plus libérale à partir des années 60.

 

Qu’est-ce que le Second Empire?

Le Second Empire est un période qui se passe sous le règne de l’empereur Napoléon III (l’empire initial ayant été celui de Napoléon Ier). Au cours de ses premières années (1852-59), l’empire est autoritaire mais connaît une croissance économique et mène une politique étrangère favorable. Des réformes libérales ont été progressivement introduites après 1859, mais des mesures telles qu’un traité à bas tarifs avec la Grande-Bretagne ont aliéné les hommes d’affaires français, et la libéralisation politique a conduit à une opposition accrue au gouvernement. En 1870, une nouvelle constitution établissant un régime quasi-parlementaire est largement approuvée, mais la défaite de la France à la bataille de Sedan lors de la guerre franco-prussienne est suivie d’un soulèvement à Paris le 4 septembre 1870. Ce soulèvement a entraîné le renversement du gouvernement, l’abdication de Napoléon III et la fin du Second Empire.

Timeline: the 2nd French Republique and the 2nd Empire - napoleon.org

Section 1 : L’empire autoritaire

Né d’un coup de force avec une répression sévère contre les opposants politiques.

I. Les principes et l’organisation publique

A. Les principes

Les principes sont ceux initialement de la république qui devient celle de l’empire.

Constit 14 janvier 1852 adopté par plébiscite fait référence au principe de 1789 mais elle se réfère surtout au principe du 1° état Napoléonien. En effet la Constitution tout comme les discourt de Napoléon III rappel que les institutions doivent faire corps avec le régime politique ce qui suppose le principe d’autorité. Napoléon III déclare qu’avant lui à l’exception de Napoléon I, tt les chefs d’état on été irresponsable politiquement. Napoléon III engage sa responsabilité par plébiscite (quitte à falsifié les résultats) par conséquent se déclare responsable devant le peuple. L’héritage est éloquent : autorité et légitimité populaire sont les bases du césarisme politique qu’avait institué Napoléon I. La logique d’un tel régime est la recherche permanente non pas de la majorité mais de l’unanimité.

B. L’organisation des pouvoirs publics

Evident que la fonction centrale de se régime est celle du chef de l’état, encore plus vrais quand celui-ci devient empereur. Un certain nb de point montre l’omniprésence impériale :

Abolition du suffrage universel : organise sa succession sur le principe d’hérédité mais s’il n’a pas d’héritier alors il peut désigner son successeur.

Puisqu’il est chef du gouvernement, il nomme et révoque les ministres lesquels ne sont pas responsable devant le corps législatif. Révélateur que tt les ministres, tt les fonctionnaires et tt les élus doivent prêter serment de fidélité à Napoléon III se qui indirectement prêter serment au peuple. Ne pas respecter se serment de fidélité c’est contrer la volonté du peuple et donc un ennemi du peuple.

Parallèle institutionnelle avec le 1° empire est saisissante. CE est maintenu, sénat restaurer, le tribunat n’est pas rétablit et l’assemblée national prends le nom de corps législatif. Institutions qui sont tt placé sous le contrôle de l’empereur. Les sénateurs pouvaient percevoir une rétribution particulière pour service rendu à l’empereur : cette notion est évidement politique, le sénat tout comme sous le 1° empire contrôle la Constitution des lois et la possibilité de réviser la constitution. Ce contrôle de constitutionnalité est entendu assez largement pour 2 raisons, contrôle a priori mais aussi a posteriori par le biais d’une pétition citoyenne. Une loi peut être déclaré inconstitutionnelle même si elle est conforme au texte mm de la constitution. Chose étonnante mais expliquer par le faite que dès lors qu’elle n’est pas conforme au principe fondateur du régime. 1° rang de ces principes : autorité du chef de l’état. On s’aperçoit qu’au rang de ces principes, une loi serait contraire à l’empire serait juger inconstitutionnelle. Quoiqu’il en soit pour qu’il y ait vraiment un contrôle constitutionnel il faudrait une loi adoptée par une institution indépendante qui ne soit pas soumis à l’empereur à le gouvernement ne vas pas s’autocensurer. En effet le corps législatif ne dispose pas de l’initiative de la loi et donc ne peut adopter que les lois et user d’un droit d’amendement.

Le principe de pouvoir adopter est donc de refuser la loi de même que le droit d’amendement peuvent constituer des barrages suffisant. Par conséquent, le texte constitutionnel prévoit que le conseil d’état totalement soumis à la pers impériale, peut s’opposer aux amendements. Ce corps législatif ne peut qu’adopter ou rejeter en bloc ces projets de lois.

II. La vie politique

Il est certain au regard du caractère autoritaire du régime que les libertés publiques sont réduites et les moyens pour limiter à l’extrême ces libertés sont nombreuse :

Dès lors qu’on ne veut pas l’opposition : liberté de presse et d’association sont réduites. Rétablissement d’une forme de censure. Utilisation de la propagande politique.

Pour prohiber le pluralisme : pourchasse les opposant politique : bcp sont incarcérer ou déporter. Une loi de sureté fédéral adopter le 19 février 1858 : en vertu de cette loi, il est possible de condamner sans procès tt individu ayant subit une condamnation politique entre 1848 et 1851 car la ou il y a les opposant au rétablissement de l’empire. Grand retour des lettres de cachet.

Mesure symbolique : les universités sont épurées. Le port de la barbe est interdit pour les enseignants car c’est le signe des républicains.

Autre mesure radical : le régime a également recours à la candidature officielle cad qu’au moment des élections législative, le préfet fait officiellement savoir pour quel candidat les électeurs doit voter.

Conséquences : lors de 1° élections législative au suffrage universel direct, seulement 8 opposant sont élue mais décide de ne pas siéger à l’assemblée car ils refusent de prêter serment. Lors des élections suivante, les opposants élue sont au nb de 5 mais cette fois ils décident quand mm de siéger. Pour autant, ces efforts pour contrer l’opposition, de même que ces résultats électoraux, témoigne qu’il ne fait pas l’unanimité.

2 solutions s’offre à lui :

Accentué le caractère autoritaire en interdisant les candidatures d’opposant

Tenter d’intégrer ces opposants dans le jeu politique en essayant de les rallier à sa pers

Napoléon III opte pour la 2° solution, ce qui va contribuer entre autre à faire évoluer le régime dans un sens plus libéral.

Section 2 : L’empire libéral

Constate que le régime est assouplit dès 1860 par une révision constitutionnelle et par l’adoption des années suivante de diverses mesures plus libérales. Pour autant, cette libéralisation demeure fluctuante et ne l’est réellement qu’à partir de 1869 qui ouvrent plus franchement la voie au parlementarisme.

I. Les raisons de cette évolution

Plusieurs raisons expliquent ce changement.

A. La politique extérieur

Dans ces idées Napoléoniennes, publiées en 1839, le futur Napoléon III s’efforce de démontrer que Napoléon I a fait la guerre mais cela dans un double but :

instituer la paix

promouvoir l’idée de solidarité des peuples face au système de solidarité des trônes

Napoléon I aurait également préconisé l’existence d’une assoc européenne. Il démontre tt cela à partir de citations qui sont vrais mais nuancé. Il s’agit de citation faite au moment de la signature de l’acte additionnelle au moment des 100 jours et également des citations dans le cadre de confidence du mémorial de St Hélène. On peut donc douter de la véracité de ces paroles. Napoléon I a en effet essayé de construire le mythe Napoléonien pendant la période d’exil et pendant son retour. Napoléon I a sans doute eu un besoin d’autorité personnel à assouvir. A partir de la, Napoléon III développer sa propre vision des relations extérieur de l’eu. La solidarité des trônes est synthétisée par la Grande Alliance et dans les accords de 1818. Par conséquent pour l’empereur, le préalable est d’assoir l’indépendance des peuples à l’égard des puissances monarchiques. Révélateur que se mot « indépendance » est au cœur de ces pensé depuis longtemps car par ex lorsqu’il définit les 1° besoins d’un pays dans l’ouvrage « Rêverie politique » écrit en 1832, il place l’objectif d’indépendance en tête. Ce qui nous intéresse c’est que cette indépendance doit se faire selon lui sur la base des nationalités. Au regard de cela, le nationalisme de Napoléon III s’inscrit parfaitement dans l’air du temps ; nationalisme ouvert sur fin de liberté.

Constituer des états nations autant qu’il existe de peuple européen et les associer dans un corps politique homogène. Cet affranchissement de chaque peuple et cette union permette une paix durable. Finalement chaque peuple européen voyant ces intérêt satisfait psqu’il a conquit son indépendance n’a aucun intérêt à vouloir les outres passer. Il n’y a donc plus de cause de conflit entre les peuples.

Bien entendu pour parvenir à ce résultat, il convient de dénoncer les accords de 1815 et pour se faire il convient d’entrer en guerre.

En 1852, Napoléon III c’est montrer très claire en rappelant que l’empire c’est la paix ; il maintient cette idée mm si au préalable il faut passer par la guerre. Ainsi il engage les armées fr pour affranchir les italiens de la domination Autrichienne et contribuer ainsi à l’unification. De la même manière il va faire pression sur l’empire Ottoman et sur les autres puissances qui ont les intérêts locaux en faveur de l’autonomie et l’unification des provinces Roumaines.

Globalement, on peut dire que la politique extérieur du 2° empire est orienté par la volonté d’un remaniement profond et totale de l’Europe du congrès de Vienne selon le principe des nationalités.

Cette politique extérieur va donner une impulsion décisive à l’achèvement des nations moderne qui n’était pas encore totalement constitué.

Au regard de ces objectifs de libéré les peuples, il est mal aisé de pratiquer des atteinte liberticide au niveau interne.

C’est pourquoi la politique extérieur va conduire à une libéralisation de la politique intérieur.

B. Le jeu politique interne

Impossibilité pour Napoléon III d’atteindre l’unanimité et parallèlement sa prise de conscience que la voie autoritaire n’arrangeait pas les choses.

Pb également pragmatique : le système de la candidature officiel prive le régime de soutien véritable.

Pb de ce régime dès les 1° élections : ne repose pas sur un véritable parti Bonapartiste.

Les alliés initiaux de Napoléon III sont d’univers trop différent. Par conséquent l’assise politique du régime repose simplement sur l’addition d’un grand nombre de ralliement dont les motifs sont divers voir même opposé. Napoléon III opère lui mm le constat. Cette réalité dépasse l’entourage immédiat de Napoléon III, les puissants traditionnelles lui tourne le dos, la noblesse est déçu de n’avoir pu faire de Napoléon III, le pion qu’elle souhaitait, la bourgeoisie est dessus par les atteintes liberticide du régime ; il ne reste que le peuple qui par la voie du plébiscite est la seule base solide du pouvoir.

Pb : le peuple n’a ni les richesses, ni l’éducation pour constituer un soutien politique véritable.

Guizot, en 1852 : les classes supérieures sont naturellement dirigeantes.

Ceux qui parmi les classes supérieur se sont rallié au régime l’ont fait par sympathie, ambition politique mais il reste à n’en point douté attaché à leur idéaux commune. C’est pourquoi l’empereur se méfie de sa propre majorité. Napoléon III va avoir l’impression que les H de qualités se trouve d’avantage dans l’opposition car au moins ces H ont la qualité de la franchise et du courage. Napoléon III va essayer d’intégrer la partie hostile des républicains et des quelques orléanistes qui demeurent réticent dans le jeu politique.

En résulte une libéralisation du régime :

les débats du corps législatif sont désormais publics

chaque année est fait un discours de l’adresse suivit d’un vote

liberté de la presse est de nouveau consacrer en 1860

la loi de sureté générale est abrogée

Logiquement les élections législatives suivantes donnent des résultats plus favorables à l’opposition. Autre conséquence de cette libéralisation : Napoléon III demande à Emile Ollivier qui joue le rôle de président du conseil sans en avoir le titre en 1870 de lui désigner les personnes pouvant former autour de lui un cabinet homogène représentant fidèlement la majorité du corps législatif. Napoléon III n’est plus véritablement le chef du gouvernement, ce n’est plus lui qui nomme les ministres, c’est renoué avec l’idée d’un gouvernement de la mm couleur politique que la majorité législative. C’est ici reconnaitre le jeu parlementaire qui va être officiellement contenu dans la nouvelle Constitution approuvé par plébisciter le 8 mai 1870.

Renoue avec le jeu parlementarisme

Cette constitution maintient un aspect autoritaire en maintenant le serment prêté à l’empereur mais elle introduit de grand changement :

Le sénat et le corps législatif peuvent désormais proposer les lois

Consacrer un droit d’interpellation sans restriction (un ou plusieurs député interroge à n’importe quel moment sur n’importe quel objet)

Le gouvernement semble responsable politiquement, par le biais d’un silence éloquent, devant les chambres

Finalement cette insertion du parlementarisme dans la Constitution signe évident de la libéralisation du régime ajoute à l’ambiguïté du régime car est toujours précisé que l’empereur est responsable devant le peuple français auquel il a toujours le droit de faire appel.

Si l’idée est de maintenir la légitimité populaire du régime, elle pose juridiquement et politiquement problème du fait de l’alliance des contraires. 2 éléments le montre :

contradiction juridique. La sanction de cette responsabilité est la déchéance alors que le fondement du système impérial est la continuité par l’hérédité.

Contradiction politique. Idée de responsabilité fausse le jeu du parlementarisme porté par la Constitution car elle permet à l’empereur de s’adresser directement au peuple par le biais du plébiscite et donc de passer au dessus des parties, des assemblées. C’est donc relayer au second rang, le lien entre le gouvernement et des chambres. C’est un probmème car cela n’a pas pour effet de déplaire aux députés ce qui renforce l’opposition.

Dernière raison qui montre la libéralisation du régime : la cause ouvrière.

C. La cause ouvrière

Napoléon III se considère comme un socialiste. L’ouverture du débat politique s’explique par le fait qu’en 1864 parait « le manifeste des 60 » rédigé par 60 ouvriers qualifié qui est un véritable plaidoyer en faveur des classes laborieuse. Napoléon III comprends dès lors qu’il doit impérativement s’attacher la fidélité des ouvriers. Dès lors il promet à l’opposition républicaine de prendre des mesures en vue de leur émancipation. La stratégie semble fonctionner, une part des républicains se range derrière Napoléon III. Ce dernier fort de se soutien accorde le 2 mai 1864 le droit de grève.

Problème : cela le coupe d’une partie de la bourgeoisie libérale et cela n’emporte pas l’unanimité chez les républicains car il estime la réforme insuffisante. Pour que le droit de grève ait véritablement une portée, il aurait fallu autoriser l’organisation syndicale.

L’objectif de l’empereur est original : établir un socialisme césarien. Sur se fondement, sa politique est quelque peu contradictoire.

1° aspect : Napoléon III accepte l’implantation en fr, d’une section de la 1° international. Il s’agit de l’association international des travailleurs fondé à Londres en 1864 par un groupe d’ouvrier et d’intellectuel. Pour autant, au fil du temps il va surveiller cette association, la perquisitionner et mm intenter des poursuites judiciaires contre ces dirigeants. Psq l’association se propose par la suite d’unir les travailleurs des travailleurs de tt les pays pour leur émancipation dans le but de combattre ceux qui les exploitent et dans le but d’abolir le capitalisme.

Napoléon III demeure acquis au libéralisme économique et donc il ne peut accepter ce qu’il considère comme une dérive du socialisme.

Conséquences : cette politique le coupe d’une partie des ouvriers et des républicains, qu’il espérait se voir rallier au régime.

2° aspect : poursuit son œuvre social. En 1868, il fait abroger l’art 1781 Cci : loi du maitre et du serviteur. Le patron était cru sur parole à égalité.

En 1869 : mm si la chose n’est pas légiférer, il tolère la constitution des chambres syndicale et se prononce en faveur de la suppression du livret ouvrier (dette des ouvrier + moyen de contrôle pour la police).

La chute inattendue du régime reportera à plus tard la reconnaissance législative des syndicats et la suppression effective du livret.

Dans sa lancé libérale, le 2° empire allait laisser d’autre trace durable que celle évoqué.

II. Les autres réformes

A. Économie

1) Aspect Interne

Napoléon III bénéficie d’une conjoncture éco favorable voire extraordinaire (considéré comme l’une des périodes les plus riches). Sont créer les 1° grands établissements de crédit comme la société générale ou le crédit lyonnais qui repose sur une idée simple mais inconnu jusqu’alors cad encouragé les petits dépôts provenant d’une foule de petit épargnant à épargne des classes moyenne.

Cette épargne favorise les investissements bancaires dans l’industrie et dans le commerce.

Sont instituées les 1° grands magasins : le bon marché, le printemps, le bazar de l’hôtel de ville.

Favorise également la construction immobilière. C’est à cette époque et pour faire face à l’augmentation des grandes villes qu’est entreprise la réhabilitation de certain quartiers par le Baron Haussmann. Paris se trouve transformé (également Lyon). Les conséquences sociale de cette politique immo sont importante notamment dans la capitale et peut conforme aux objectifs sociaux que c’est fixer le régime. On s’aperçoit du fait de ces réaménagement que les populations les plus pauvres sont rejeté à la périphérie et à l’ancienne ségrégation sociale qui était partiellement verticale (plus riche au 1° et plus pauvre au dernier) est devenu horizontale (quartier riche et quartier pauvre). Les classes plus aisé subisse également les conséquences de ce nouvel aménagement : les loyers augmente considérablement à sur le combat ouvrier/ patronat se greffe le combat propriétaire/ locataire ce qui va alimenter le confit social de la commune de Paris.

Ces conséquences sont intéressante pour le pouvoir dans une optique d’ordre sociale car disparait de la capitale une grande partie de ceux qui ont suscité les révolutions.

L’essor de l’économie modifie en profondeur le paysage social en signant le triomphe de la bourgeoisie. Cette période est largement critiqué comme étant vulgaire, superficiel et matérialiste mais relativise car cette période préfigure la société de consommation du 20°s.

2) Au niveau international

Implication commerciale : le libre échange fait partie du programme impérial et Napoléon III impose un traité avec l’Angleterre visant à supprimer les droits de douane : il ouvre ainsi clairement la voie aux commerce international. Il se met à dos quelques industriels qui y voit une nouvelle concurrence mais qui comprenne assez vite l’intérêt de cette politique car cela permet de pouvoir exporter sans frais les produits fr et le commerce extérieur de la fr triple en moins de 20 ans. Les capitaux fr sont investie à l’étranger et notamment dans les colonies.

B. Administration

Passage d’un régime autoritaire (centraliser) à un régime plus libéral (décentraliser limité) va se faire sentir. Après les velléités décentralisatrices de la monarchie de Juillet maintenu sous la 2° république, Napoléon III juge préférable pour contrôler le pays d’accentuer la décentralisation. Il va conforter la déconcentration administrative.

25 mars 1852 : décret de décentralisation. 1° fois qu’un texte emplois les termes de centralisation et de déconcentration. Nécessaire de décentraliser action adm pour autant la poursuite de la lecture du décret est plus révélatrice de la réalité : consiste en faite à conférer au préfet, autorité déconcentré, des pouvoirs exorbitant. Les préfets de 2° empire surveille la population, les conseils municipaux et généraux.

Pk décentralisation ? Les membres de ces institutions sont élus aux suffrages universels directs (aspect de la décentralisation) mais leur chef, le maire et président du conseil général sont désormais nommé par le chef de l’état. Le dernier au final appartient au préfet. Dans les faits, il n’y a pas réellement de décentralisation.

Dans la mm optique, le 24 mars 1852, un décret décide de créer 5 arrondissements municipaux à Lyon. Stratégie politique : siècle nourri d’idée décentralisatrice hors le pouvoir centrale entends limiter les pouvoirs municipaux. Le risque est donc important de voire se multiplier les révoltes municipales. L’objectif de ces arrondissements est de faire semblant contenter la municipalité lyonnaise en lui donnant ce qu’elle attend depuis des années et en faignant de renforcer sa puissance en lui donnant les faubourgs de Vaise, de la Guillotière et la Croix-rousse. Lyon est agrandit, ce qui devrait renforcer sa puissance.

L’intérêt est pourtant ailleurs et il est double :

En brisant l’identité municipale de ces petites communes. Le pouvoir central répond au problème posé par la multiplicité communale. Essaye de fusionner pour des raisons économiques.

L’autre intérêt est d’injecter un foyer d’opposition (Vaise et autres ne sont pas content d’être rajouter à Lyon) dans le pole urbain de Lyon et donc de fragiliser sa puissance

Diviser pour mieux régner

Pourtant les idées décentralisatrice demeure et sont exposé au grand jour, à la faveur de la libéralisation du régime, entre 1856 et 1870 sont adopté plusieurs mesure témoignant d’une évolution :

Les compétences des conseils qui demeure sous la tutelle des préfets sont augmenter et les maires et président des conseils généraux seront choisie parmi les membres du conseil

C. Instruction

Au début du régime, les bases conservatrices ont pour effet de restreindre la politique d’instruction mais le passage à l’empire libéral se fait sentir.

Le principal se situe dans l’œuvre de Victor Duruy ministre de l’instruction : il va amorcer de nombreuse réforme reprise 15 ans plus tard par Jules ferry et qui nous sont parvenu. Il propose 5 axes principaux :

Recule de l’analphabétisme en étendant l’enseignement primaire pour les garçons et pour les filles mais aussi en ouvrant des cours du soir pour adultes

Une certaine égalité sexuelle en ouvrant l’accès à l’enseignement secondaire public aux filles

Multiplication des bourses scolaire afin de venir en aides aux familles nécessiteuse

Préconise la création d’un enseignement secondaire dit spécial (aujourd’hui technologique) pour les besoins des E

Accepte certaine matière enseigné dite dangereuse : l’histoire et la géographie. On les juge dangereuse pour le pouvoir centrale.

Pour conclure sur le 2° empire. C’est l’alliance des contraires avec des politiques qui empreinte au libéralisme et qui empreinte au socialisme. Par conséquent le 2° état napoléonien suscite autant de haine que de passion. Finalement on est en droit de s’attendre que la chute du régime serait provoquer par un réveil de l’opposition, pour autant la source de cette chute n’est pas la ou on l’attend. Le régime impériale est de courte durée car la guerre déclaré à la Prusse en juillet 1870 et les échecs militaire de l’armée fr ont une conséquence politique : le 8 aout, le ministère d’Emile Olivier est renvoyer par le corps législatif car on lui reproche sa faiblesse pour faire face au évènement. La guerre est expéditive, en 1 mois et demi, les armés prussienne font le siège de Sedan, Napoléon III se rend. Cela permet au prussien de marché sur Paris. Napoléon III capitule et est fait prisonnier avec 100 000 hommes. Cette capitulation de l’empereur débute l’épisode de la 3° république qui mettra près de 10 ans à se construire.