La IIIe République ou la Démocratie Irrévocable
Après quatre années d’incertitude sur la direction du pays, la Troisième République est fermement instituée à Versailles en 1875. Cette proclamation a permis d’éteindre les querelles monarchistes.
La Troisième République est proclamée en France le 4 septembre 1870 après la défaite de Sedan, mais elle peine à s’imposer dans le monde entier. L’époque ne lui est guère favorable, le pays ayant été envahi par l’Allemagne et étant secoué par des troubles sociaux et politiques.
Depuis septembre 1870, le gouvernement français de la Défense nationale s’efforce d’établir la paix. Bismarck n’acceptera de négocier qu’avec un gouvernement formé par une assemblée de membres élus. Des élections sont dûment organisées en février 1871 et sont remportées par la droite monarchiste (légitimistes, orléanistes et bonapartistes). La nouvelle assemblée se réunit à Bordeaux et élit Thiers comme « chef de l’exécutif », le titre de « président » semblant encore trop audacieux. Thiers a signé le traité de paix à Francfort en mai.
Après l’invasion allemande de Paris, la rébellion connue sous le nom de Commune éclate en mars 1871, et l’Assemblée décide de s’installer à Versailles, où elle restera jusqu’en janvier 1879, se réunissant et débattant à l’Opéra royal. Les députés dorment dans la froideur de la galerie des glaces ; pour réchauffer le bâtiment, ils ont recours à la combustion des panneaux de bois conservés dans l’entrepôt. En mai, Thiers met fin à la rébellion parisienne en utilisant des troupes restées fidèles au nouveau gouvernement, les troupes dites de « Versailles ». L’étouffement des insurgés renforce la position de la République et, avec le rétablissement de la paix et d’une plus grande harmonie sociale, les craintes de l’opinion publique s’atténuent, ce qui est confirmé par les élections. En juillet 1871, le comte de Chambord, le chef des légitimistes, compromet le retour de la monarchie en poursuivant un débat insignifiant sur le drapeau national, qu’il préfère voir en blanc, et certainement pas en tricolore. Compte tenu des querelles intestines entre les monarchistes, la République était clairement l’option qui causait le moins de division.
Elle est définitivement instituée en janvier 1875. Après une première tentative le 28, Henri Wallon, catholique modéré, présente le 29 un amendement proposant que le président de la République soit élu pour une période de sept ans par la Chambre des députés et le Sénat à l’Assemblée nationale, et qu’il puisse être réélu.
anecdote
L’amendement a été adopté le 30 par 353 voix contre 352 : l’instauration de la Troisième République se résume à un seul vote décisif. Trois autres amendements ont suivi, composant plus tard la Constitution de 1875, qui est restée en vigueur jusqu’en 1940.
Section I : Evolution Politique et Constitutionnelle jusqu’en 1914
Un groupe de député et politique républicain constitue un gouvernement de la défense nationale.
§1 L’Avènement de la IIIe République 1870-1879
I. Vers les lois Constitutionnelles de 1875, le Paradoxe d’une Constitution Républicaine Issue d’une Assemblée Monarchiste
A. La Mise en Place du Régime
Gouvernement fabriqué dans l’urgence, il est peu cohérant, les membres devaient obligatoirement être des républicains ou des députés de Paris. Il est donc difficile de constituer un programme de défense. Sa légitimité est donc précaire, la révolution est faite au nom du droit et du salut public.
La conséquence est qu’il fut établir une nouvelle assemblée constituante, Bismarck, général de l’armée Prusse prend peur et accepte l’assemblée constituante uniquement si celle-ci a pour mission de se prononcer sur la poursuite ou non de la guerre. Les élections ont lieux en Février 1971, sur 675 sièges 400 sont monarchistes de par la division qui règne chez les républicains.
Le problème qui se pose entre les membres est celui de quel régime choisir ? Ancien régime ? Monarchie libérale ?
On met donc en place des institutions minimalistes, afin de réfléchir plus amplement à la question après la guerre.
B. La Première Phase Conservatrice
Le Choix définitif du régime est renvoyé à plus tard par le Pacte de Bordeaux, nom donné à deux discours de Thiers fait en Mars 1971. Thiers qui est élus chef de Assemblée
Jusqu’en Novembre 1873, cette république prend une allure conservatrice, ce qui ne plait pas à tout le monde. En Mai 1971, explose la Commune de Paris, qui est un mouvement spontané, mixant plusieurs idéologie politique, cette semaine sanglante entre le 21 et 28 mai est vécu par la répression ordonné par Thiers.
La République de Thiers sort renforcer de l’épreuve, la république devient aussi symbole d’ordre, symbole emblématique de la monarchie.
C. L’Orientation Parlementaire
Ø Loi Rivet, 31 Aout 1871, l’Assemblée Nationale donne a Thiers le titre de président de la république.
Ø Loi de Broglie, 13 Mars 1873, l’Objectif de la loi et de rendre les interventions de Thiers devant l’assemblée extrêmement difficile. La responsabilité ministérielle va se développer en aboutissement logique. Fin Mars Thiers démissionne. Mac Mahon, duc de magenta est élu président.
Ø Loi du Septennat, 20 Novembre 1873, volonté des monarchistes d’attendre pour voir s’éteindre la république pour une monarchie.
D. Le Compromis Constitutionnel de 1875
L’idée avec les lois constitutionnelles de 1875, comme elles ont été mise sur pieds par des parties opposés l’objectif et de surtout pas créer des possibilités de conflit. Les pouvoirs publics sont réglés par trois lois successives.
Ø Loi du 24 Février 1875, relative au Sénat
Ø Loi du 25 Février 1875, sur l’organisation des pouvoirs publics
Ø Loi du 16 Juillet 1875, qui régit les rapports des pouvoirs publics entre eux
· Une Constitution Orléaniste
Deux institutions y jouent un rôle essentiel, le président de la république et le sénat. Le président de la république a des pouvoirs important, il détient le pouvoir réglementaire, en matière législative il partage l’initiative avec les chambres, il peut dissoudre la chambres des députés avec l’avis du Sénat.
Le sénat est un compromis, c’est une assemblée conservatrice avec une représentation de plus de 40 ans. Les institutions sont équilibré aussi bien législative que exécutif. Le Bicaméralisme tempère les rapports, l’exécutif est aussi double car au côté du chef de l’Etat se place le cabinet ministériel. Le président du conseil, n’apparait officiellement uniquement en 1976.
· Une Révision Facile
L’initiative de la révision appartient à chacune des deux chambres ou au président de la république, le vote se fait à la majorité absolue des membres de l’assemblée nationale.
II. La République aux Républicains
A. La Crise du 16 Mai 1877
L’élection du 30 Janvier 1876, donne au Sénat une majorité de droite et les élections de l’assemblées donnent une majorité républicaine. C’est sous le ministère de Jules Simon que les choses change, le 16 mai 1877 Mac Mahon écrit une lettre de blâme à J. Simon. Il est remplacé par Dubreuil qui constitue aussitôt un ministère conservateur, il demande au président de la république, un décret d’ajournement des chambres pour un mois.
Le 30 Mais 1877, la chambre des députés adopte un manifeste qui dénonce la tentative évincement, il refuse de reconnaitre le nouveau gouvernement. Mac Mahon prononce la dissolution de l’assemblée.
La campagne est très violente, les élections ont lieu en octobre, la majorité appartient au républicain. Mac Mahon doit se soumettre. Janvier 1879, des élections partielles ont lieu au sénat, la majorité appartient au républicain, Mac Mahon se défait de ses fonctions.
Grévy est élus président de la république, la crise du 16 Mai 1977, la république appartient enfin au républicain.
B. Le Retour à la Tradition Révolutionnaire
On revient a une pratique moniste des institutions, l’orientation politique du ministère doit dépendre uniquement de la chambre. C’est un nouveau type de parlementarisme, le président de la république va s’effacé, le droit de dissolution tombe en désuétude. Cet effacement est aussi une œuvre de la coutume.
§2 – L’Enracinement du Modèle Républicain 1879-XXe siècle
Enracinement des valeurs de la constitution française, la IIIe s’écroulera avec les défauts de la pratique. Gambetta, en 1881 à 1882, il souhaite modifier la constitution. Il inscrit dans la constitution le mode de scrutin dans l’élection des députés, il modifie le recrutement du Sénat.
Jules Ferry, prend la suite en 1883, en reprenant les propositions relatives au Sénat. C’est la loi de décembre 1884 qui élargie le collège sénatorial.
1887-1889, la Crise Boulangiste, provocation d’une série de scandale qui engendrera la démission de Grévy. Il va monter derrière lui une sorte de coalition, s’est une dissolution, révolution constituante.
1892-1894, Vague d’attentat qui déstabilisera le régime, un anarchiste français dépose une bombe dans la chambre des députés en Décembre 1893, en Juin 1894 le Président Carno est assassiné à Lyon pour avoir refusé sa grâce à l’individu.
1894, Affaire Dreyfus.
La France est divisée en deux, entre ceux voulant la révision des préceptes et les autres. En surmontant la crise boulangiste, la république a montré qu’elle pouvait résister au Césarisme. La IIIe république a montré qu’elle pouvait résister à la violence, l’affaire Dreyfus va permettre d’enraciner certaines valeurs, la Laïcité.
Après toutes ces affaires certaines lois ont restaurés toutes ses libertés, liberté de la presse, droit de réunion, liberté syndicale.
Art.2, loi de 1884, qui vient compléter la loi du 25 Février 1875, « La forme républicaine du gouvernement, ne peut faire l’objet d’une proposition de révision, les membres des familles ayant régné sur la France sont illénigible à la présidence de la république ».
Section II : La République dans la Guerre
– Une Montée Graduelle des Périls
I. Les Convulsions au tournant du Siècle
A. Vers la Séparation de l’Eglises et de l’Etat, 1880-1905
Les républicains reviennent au pouvoir avec la chute de Mac Mahon, le principe de laïcité est de mise.
1. La Destruction des Congrégations 1880-1904
Plusieurs étapes :
· Le Premier Assaut contre les Congrégations
En 1880, la question qui se pose est de réformer les institutions de l’enseignement. Les congrégations non autorisés n’auront plus le droit d’enseigner, beaucoup de congrégation vont continuer sans appliquer la loi. En 1884 rétablissement du divorce.
· De la Modération au Combat
Le Pape Léon XIII conseille aux catholiques de se soumettre à la république, mais en 1898, les élections à la chambre ramène une majorité républicaine plus dur et plus laïque, c’est le sommet de l’affaire Dreyfus. Le gouvernement va utilisé cette circonstances, pour dire que les congrégations sont antisémites, anti dreyfusard. La loi du 1er Juillet 1901 sur les associations, elles sont en générales faciles à constituer mais le 2ème point reprend l’interdiction des congrégations non autorisé. Certaines vont se disperser d’elles-mêmes, d’autre vont demander une autorisation, les dernières vont résister. Loi de Juillet 1904, interdit à tous membres de congrégation même autorisé d’enseigner.
Les congrégations sont détruites.
2. La Séparation de l’Eglise et de l’Etat