La Révolution

Transformations les plus brutales avec Révolution. On passe d’une société féodale à société démocratique. Révolution française va modifier institutions politiques, sociales, administratives, religieuses, économiques. Une nouvelle société nait. cf. De Tocqueville qui est connu pour avoir écrit sur le système américain: « Aucun peuple n’a opéré volontairement dans sa propre histoire […] une coupure aussi radicale que celle qui sépare la France de l’Ancien régime, celle d’avant 1789, de la France du régime moderne, celle d’après 1789 ». Révolution française est donc est une fracture.

A – La Révolution

N’est pas née comme ça. Se construit notamment sous l’influence de la philosophie des lumière (Voltaire, Rousseau, Montesquieu, Encyclopédistes…), esprit des lumières avec Raison, Connaissance, Nature, philosophes qui veulent secouer les joug de la monarchie féodale figée dans une pyramide stricte. Pour philosophes des lumières, monarchie féodale est opposée à Raison, Nature ou Bonheur. Esprit doit donc se révolter contre les préjugés de la monarchie féodale. Rationalisme avec Voltaire, Naturalisme avec Rousseau et Diderot. Philosophes rencontrent un grand succès parmi les élites intellectuelles françaises, notamment parmi la Bourgeoisie. Bourgeoisie et Haute Bourgeoisie en tant que membres du Tiers Etat n’ont pas les Droits du Clergé et de la Noblesse et doivent payer des impôts. Soubassement de ce système est religieux. Ordre s’explique par catholicisme. Ordre social stricte fondé sur la religion. Ceci est pour philosophes des Lumières est contre Nature, Raison et Bonheur, empêche progrès et naissance d’une nouvelle société, considérés comme nuisible par religion catholique. Mais lutter contre système féodal revient à lutter contre le pouvoir royal et sa légitimité. Monarchie française tient son pouvoir de Dieu, d’où frictions entre roi française et le pape à certaines périodes.

Critique intellectuelle, mais aussi crise financière grave vont contre la Monarchie, l’Etat français n’a pas d’argent et doit par exemple céder des colonies américaines. Conséquence: la misère du peuple français. Critique + Crise + Misère >>> Révolution. Louis XVI a conscience de la situation, veut faire des réformes, mais noblesse s’y oppose. Réuni donc les Etats généraux, très ancienne procédure féodale. Etats généraux, c’est la réunion région par région des représentants trois ordres du Royaume: Noblesse, Clergé et Tiers Etat. C’est la dernière option pour Louis XVI. Déséquilibre des ordres dans Etats généraux, plus de membres dans le Tiers Etats, mais le Tiers Etat n’a qu’une voix, comme Noblesse et Clergé. Ce n’est pas l’individu qui est représenté mais les ordres. Noblesse et Clergé réunis ont voix supérieures au Tiers Etats (2 contre 1).

Le 17 juin 1789, après avoir appelé Clergé et Noblesse à le rejoindre en vain, le Tiers Etat s’institue en Assemblée Nationale: c’est le coup d’Etat du Tiers Etat. Décision a été prise pour prendre le pouvoir sur une motion (c’est-à-dire une proposition) de Sieyès. Abbé Sieyès est prêtre, juriste et député du Tiers Etat de Paris. Est votée la Constitution à Paris. Acte juridique important, fondamental que le vote de la Constitution. Le Tiers Etat décide seul d’être le représentant de la nation française. C’est le premier acte révolutionnaire. Assemblée Nationale se donne un président, Bailly, et va se saisir du pouvoir fiscal. C’est une forme capitale du pouvoir qui permet de supprimer ou d’imposer des impôts. Décrète immédiatement que les impôts cessent d’être prélevés. Très important car pour la première fois, peuple décide seul. L’Assemblé le 20 juin 1789 devient Constituante, députés font les serment de doter la France d’une Constitution: c’est le serment du Jeu de Paume. Le 25 Juin 1789, le roi prend le parti du Clergé et de la Noblesse, il ordonne aux députés de l’Assemblée Nationale de se séparer. Les députés de l’Assemblée Nationale refusent. C’est le refus d’obéissance, rendu célèbre par une phrase de Mirabeau: « Allez dire à ceux qui vous envoient que nous sommes ici par la volonté du peuple et que nous en sortirons que par la force des baillonettes. » Le 27 juin 1789, le roi cède provisoirement mais ordonne la réunion des ordres. Louis XVI va alors faire le geste de trop: intimide les députés en faisant encercler Paris par les troupes. Ce mouvement va déclencher le mouvement populaire. Population de Paris craignent que les députés soient arrêtés et emmenés à la Bastille : c’est la prise de la Bastille le 14 juillet 1789.

a- Les évènement majeurs de la Constituante

Prise de la Bastille, peuple a gagné, le roi capitule. Cocarde tricolore symbolise la victoire: blanc est la monarchie, rouge est le peuple et le bleu est la ville de Paris, le peuple et la ville de Paris encerclent le roi. Abolition des privilèges: c’est la révolution sociale le 4 août 1789, les Trois ordres disparaissent. Laïcisation de l’Etat français, révolution religieuse, puisque les ordres monastiques vont disparaitre. Révolution administrative: anciennes provinces disparaissent avec la loi du 22 décembre 1789 et 8 janvier 1790. Naissance de la commune et du département. Système aujourd’hui ont très peu changé.

Révolution juridique est symbolisée par la constitution et la déclaration des droits de l’homme. Les députés vont s’inspirer des colonies américaines, vont faire précéder la Constitution d’une Déclaration des droits de l’homme le 26 et 27 août 1789. C’est le texte le plus marquant car toujours d’actualité, toujours appliqué. Déclaration des droits de l’homme a 3 grandes catégories, texte très court rédigé dans un style très abstrait, universel. Style presque métaphysique, s’adresse à l’Homme (avec un grand H), à tous, de toutes les nationalités, époques, couleurs… Voilà pourquoi on parle d’universalité. Attention: le texte lui-même n’est pas universel, il a une vocation universelle, a inspiré d’autres pays Européens mais n’est applicable qu’en France.

1° Déclaration va reconnaitre des droits naturels, sacrés et inaliénables de l’homme. Premier droit reconnu: l’Egalité (article 2), quelque soit race, nationalité ou condition. Article révolutionnaire. Liberté d’aller et venir (article 4). Révolutionnaire car système féodale limitait liberté de déplacement des paysans et serf. Liberté religieuse et d’opinion (article 10). Liberté d’expression (article 11). Liberté d’expression politique (article 6).

2° Conséquences pratiques de ces droits. Egalité va entrainer la fin des privilèges (article 3), la fin des ordres (article 6), égalité d’accès aux emplois publics (article 6), droit de propriété (article 17, ici influence bourgeoise, ce n’est pas une révolution socialiste mais libérale), sureté (articles 7, 8 et 9, impossibilité d’être arrêté ou détenu arbitrairement). Tire conséquence des droits consacrés.

 3° Création de nouveaux principes politiques. Quatre grands principes fondamentaux qui vont expliquer et légitimer le nouveau régime en place:

a – Le pouvoir appartient à la nation, non au roi. Souveraineté nationale. Qu’est-ce que la Nation? La Nation est une et indivisible. cf « Le roi est mort, vive le roi » qui traduit permanence du pouvoir. Sans roi, naissance du chaos. « Le roi est mort, vive le roi » traduction juridique de la transmission du pouvoir. De même, pas de vacance du pouvoir en cas de départ des députés >>> c’est la Nation qui est permanente, entité abstraite, indivisible. Différente du peuple. On donne le pouvoir à une entité nationale, pas à un peuple. Le peuple n’a pas individuellement le pouvoir (article 3). NB – Le pouvoir est un concept. Le gouvernant possède un pouvoir, mais quel que soit le système, ce pouvoir doit être légitime. Si un dictateur est au pouvoir, c’est que la force a été légitimée. La monarchie est légitimée par la religion, le pouvoir monarchique par le divin. Le roi représente Dieu sur terre. Le pouvoir doit être accepté par le peuple, légitimé. Le fondement de la monarchie a été sapé. Quelle nouvelle légitimité doit-on proposer à la place de la souveraineté royale? La théorie de la souveraineté nationale, théorisée par Sieyès. On ne veut pas de la souveraineté populaire qui aurait des effets particuliers. Souveraineté nationale dans l’article 3 de la DDHC.

b- Séparation des pouvoirs, issu d’une théorie d’Aristote, popularisé au XVIIème siècle par John Locke, développée par Montesquieu. Pour éviter l’arbitraire, il faut diviser le pouvoir politique. Réaction à l’Ancien Régime où roi souverain, a tout les pouvoirs dans sa main et peut faire ce qu’il souhaite. On divise exercice du pouvoir politique en 3 fonctions distinctes: législative, exécutive et juridictionnelle. Trois organes différents détiennent ces pouvoirs: Assemblées exercent la fonction législative, le gouvernement exerce la fonction exécutive et les juges exercent la fonction juridictionnelle (article 16 de la DDHC).

c- Primauté de la loi. La loi est l’expression de la volonté générale. Donc c’est la loi qui est le texte le plus important, le plus légitime durant la révolution française. Réaction contre l’Ancien Régime, conserver le pouvoir, textes qui avaient la primeur étaient les ordonnances royales, on ne peut pas durant révolution donner la possibilité au roi de faire les lois, on est encore sous une Monarchie Constitutionnelle, c’est le Parlement qui fait la loi.

d- Principe de participation des citoyens. Principe va nécessairement avec principe de représentation nationale. Election pour élire députés: démocratie représentative. Participation limitée à élection des représentants. Mais démocratie pas comme aujourd’hui: femmes ne votent pas, et tout le monde ne peut pas voter car faut pouvoir payer un impôt, le cens.

b- Vie politique sous la Constituante

La Constituante est une monarchie constitutionnelle. Constitution qui met en place une Monarchie: Monarchie Constitutionnelle avec une seule chambre qui est l’Assemblée Nationale. Système monocaméral. Système exécutif est exercé par le roi qui a pouvoir de véto sur la loi et qui a des ministres. Vie politique va être constituée par des rapports entre roi et députés. Ces rapports sont chaotiques, difficiles. Roi habitué à un pouvoir absolu et les députés se méfient.

Autres acteurs de la vie politique: peuple de Paris, journalistes comme Marat ou Desmoulins, et ancêtres des partis politique qu’on nommait à l’époque des clubs. Clubs caractérisés par courant de pensée, idéologie, qui vont peu à peu s’organiser: Girondins (députés qui viennent de la Gironde, modérés, favorables aux régions), Jacobins (révolutionnaires intransigeant, extrémistes, pour la centralisation de la France, avec Robespierre), Feuillants, Cordeliers… A cette époque que nait division entre droite et gauche. Deux courants dans Assemblé Nationale après prise de la Bastille, Aristocrates pour Ancien Régime, et Patriotes. Patriote ensuite se divisent entre Patriotes modérés et Patriotes avancés. Durant le vote du 10 Septembre 1789 sur le droit de véto du roi, Patriotes modérés prennent le parti des Aristocrates, et vont s’assoir à la droite de l’Assemblée avec les Aristocrates. De là nait la gauche et la droite. A droite partis plus réactionnaires, et à gauche les partis plus révolutionnaires. Pressions de la rue se font de plus en plus importantes, et les forces les plus modérées finissent pas partir. Les démocrates intransigeants vont prendre de plus en plus de place. C’est la fuite du roi le 20 Juin 1791. Le Roi est arrêté à Varennes, la Monarchie Constituante disparait, le roi a trahi.

B- L’Assemblée législative du 1er Octobre 1791 au 10 septembre 1792

Fuite du roi change la donne, ne restera dans l’Assemblée que très peu d’Aristocrates. Du 3 au 14 Septembre 1791, on adopte une nouvelle constitution: 20 Septembre 1791, l’Assemblé Nationale Constituante se sépare, et on élit une nouvelle Assemblée, l’Assemblé législative. Monarchie constitutionnelle dans laquelle séparation stricte des pouvoirs. Deux conception de la séparation des pouvoirs: 1° stricte où chaque fonction est attribuée strictement à chaque organe, c’est le système américain, le président a tout le pouvoir exécutif mais que le pouvoir exécutif, et les Chambres ont tout le pouvoir législatif mais que le pouvoir législatif, et pas d’intervention de l’un à l’autre, 2° souple, c’est le système français ou anglais, le gouvernement peut faire les textes votés par le Parlement, régime parlementaire appliqué en Italie, en France, Angleterre ou en Allemagne.

En France, à l’époque, roi assisté de ministres, a le pouvoir exécutif, n’a pas de pouvoir d’action sur les chambres, ne peut pas les dissoudre. Droit de véto n’est plus que suspensif. Le roi avec fuite a Varenne a perdu de son pouvoir. Roi ne peut pas dissoudre la chambre, chambre ne peut pas faire démissionner le gouvernement, les pouvoirs doivent s’entendre. Or entre exécutif et législatif, ça ne marchera jamais, ne parviendront jamais à s’entendre. On a bloqué les institutions dès les départ. Monarchie constitutionnelle demande souveraineté nationale. On met en place suffrage censitaire, qui n’est pas universel, réservé aux personnes qui paient le plus d’impôts, seuls 4 millions sur 24 millions de français votent. On exclut tout ce qui n’est pas bourgeoisie ou haute bourgeoisie. Vote n’est pas un droit mais une fonction. Citoyens actifs qui peuvent voter, citoyens passifs qui ne peuvent pas voter. Mécontentement populaire.

Sur plan de la vie politique pure, on retrouve les mêmes acteurs, députés, roi et ses ministres, le peuple de Paris, les clubs, les journalistes. Mais peuple de Paris, clubs et journalistes vont prendre une place considérable. Club de Girondins qui étaient des démocrates avancés deviennent modérés, convaincus, mais nouvelle répartitions avec les Jacobins qui s’installent dans l’intransigeance avec Robespierre ou Danton, et qui vont voter mort du roi. C’est l’équilibre qui change. Si aujourd’hui socialistes et communistes disparaissent de l’hémicycle, la gauche sera représentée par le centre-droit. Girondins et Jacobins vont se livrer une guerre jusqu’à la Terreur. Clubs prennent de plus en plus d’importance. Misère en 1792, les Parisiens ont faim, insurrection parisienne, c’est l’attaque des Tuileries le 9 et 10 août 1792. C’est la première Commune de Paris. Députés modérés fuient, et ceux qui restent vont voter des décisions radicales. 12 août 1792, on supprime journaux royalistes, séquestrations des biens des émigrés (ceux qui sont partis), partage des biens communaux entre citoyens le 14 août 1792, le 28 août 1792 suppression de l’autorité paternelle, le 20 septembre 1792 création du divorce par consentement mutuel, prêtres réfractaires sont déportés, on confie biens civils aux municipalité. C’est la fin de la Monarchie Constitutionnelle, le début de la Terreur.