Y a-t-il une influence du droit sur la société?

droit et société

Existe t il une société sans droit ?
Non aujourd’hui toutes les sociétés connaissent le phénomène juridique. Ceci étant tout dépend de ce que l’on appelle la société. Est ce que dans le société traditionnelles il existait du droit ? Les anthropologues ont également dans ces sociétés traditionnelles trouvées du droit.
Donc les sociétés modernes comme les sociétés traditionnelles connaissent du droit. Toute société essaye de réguler les rapports sociaux. En régulant le mariage, la filiation, la mort, la guerre, le meurtre…

Le droit apparaît comme un fait social en lui même. Le droit est lui même un fait social. Cet ensemble de normes que l’on appelle le droit fait partie de la société. Il exprime cette société. Le droit est, en quelques sortes, le régulateur de la société. Les divergences de règles expliquent les différences de société. Durkheim a bien insisté sur le droit en tant que fait social.

L’interaction entre le droit et la société : le droit, dans un premier temps a des effets sociaux, c’est a dire que le droit influence la société (chapitre 1). Et on verra dans un deuxième temps que le droit a des causes sociales (dans un autre chapitre 2).

l’influence du droit sur la société

Cette question peut être vu de deux façons : on peut se demander si réellement le droit influence la société (Section 1) et si le droit doit changer la société (Section 2). Donc 1er étape descriptive et 2e étape prescriptive ou morale.

Section 1 : Le constat de l’influence du droit sur la société

Dans quelles mesures toutes les règles que l’on étudie a l’université ont une influence sur la société dans laquelle on vit ?

Ce que l’on va constater ici c’est l’importance de cette influence. Ensuite reste a savoir ce qu’est la société. La société peut être des comportements sociaux, des mentalités, la religion ou encore l’économie. Ici o va voir que le droit influence les comportements sociaux ainsi que les représentations mentales.

§1 : l’influence du droit sur les comportements

On va étudier les incidences du droit. On a vu précédemment que le droit vise à modifier justement les comportements.

La substance même du droit : obligation, interdiction et permission.
La substance même du droit est d’orienter les comportements. Une norme juridique est la signification d’un énoncé qui vise à déterminer des conduites humaines. On a vu qu’il y a 3 façons de déterminer une conduite humaine : la conduite normative: soit l’obligation, soit l’interdiction, soit la permission. Quand une règle pose une obligation elle vise a déterminer un comportement. Pareil pour l’interdiction. La permission : l’influence est moindre.

L’exemple du droit de vote accordé aux femmes et aux jeunes de 18-20 ans : ces deux reformes montrent bien que le droit a une influence sur le comportement. Concernant le vote des femmes, on s’est rendu compte que le droit qui a été accordé a été tout de suite appliqué. Concernant les jeunes, de par cette reforme d’abaissement de la majorité, les jeunes de 18 à 20 ans ont pu voter aux élections, la encore c’est une reforme de société par le droit.

L’exemple de la parité hommes-femmes : depuis la promulgation de cette loi on a constaté une féminisation limité tout de même au plan nationale. Mais féminisation importante au plan local.

Les comportements sociaux sont donc modifiés par des reformes juridiques.

§2 : l’influence du droit sur les représentations sociales

On va étudier que certaines normes de droit peuvent même influencer les mentalités elles même.

L’exemple de l’ouverture du mariage aux personnes de même sexe : cette loi est, du point de vue sociologique, importante car elle peut changer les comportements sociaux et la conception du mariage puisqu’il s’agit non pas d’instituer un statut particuliers mais de modifier les articles du code civil relatif au mariage. On a constater que dans les sociétés actuelles jusqu’au 20e siècle, le mariage a toujours été vu comme l’union d’un homme et d’une femme et c’est la que ca aurait un impacte sur la représentation, sur l’idée même du mariage qui renverserait l’idée traditionnelle du mariage.

Section 2 : Le droit doit il être utilisé pour changer la société ?

Il s’agit de s’interroger sur le but que l’on poursuit lorsque l’on adopte la règle de droit.
Bien évidemment, toute règle de droit vise à diriger des comportements. A partir du moment où l’on adopte une règle c’est pour qu’elle produise un effet. Ici on est dans un problème plus politique, est ce que d’une certaine façon, la société doit être changé ? On a deux réponse différentes a cette question : une plus affirmative (§1) et l’autre plus négative (§2).

§1 : la conception progressiste ou culturaliste

La réponse ici est plutôt positive, car dans cette optique, le droit doit changer la société. Le droit doit changer le progrès social. On est ici dans une optique plus positivisme, on s’inscrit dans le positivisme juridique. On ne cherche pas a se conformer à un droit naturel mais on instrumentalise (utilise) le droit pour faire progresser la condition sociale des individus.
On parle de conception culturaliste, car dans cette conception des choses, le droit vise a rompre avec la nature et à faire progresser la culture : on lutte contre la nature par la culture.

§2 : la conception conservatrice ou naturaliste

La réponse ici est plutôt négative, c’est à dire que le droit doit être utilisé pour réaliser la nature de l’homme. Le droit est utilisé pour favoriser l’harmonie avec la nature, pour être dans le prolongement de la nature humaine. On n’oppose pas ici la nature et la culture : la culture doit être la réalisation de la nature. Ici on est dans une conception jusnaturaliste (c’est une conception du droit naturel : le droit doit respecter le droit naturel).
Dans la conception progressiste, le droit devrait favoriser le droit du mariage homosexuel alors que dans la conception conservatiste, le droit doit interdire le mariage homosexuel.

Le droit influence bien la société, reste à savoir si le droit doit toujours changer la société. Jusqu’ou le droit doit il aller pour changer cette société ?