LA DÉMOCRATIE SOUS LA RÉVOLUTION : ENTRE THÉORIE REPRÉSENTATIVE ET PRATIQUE INSURRECTIONNELLE

La notion de démocratie est aujourd’hui frappée d’une certaine atonie sémantique. Devenue un « mot-valise » désignant indistinctement l’État de droit, le libéralisme politique ou l’équité sociale, elle a perdu la vigueur tranchante de sa définition originelle. Pour comprendre la genèse de nos institutions modernes, il est impératif de revenir aux sources et d’analyser la confrontation brutale, lors de la Révolution française, entre deux conceptions antagonistes de la souveraineté. La Révolution n’a pas inventé la démocratie moderne ; elle a inventé le gouvernement représentatif, qui s’est construit, paradoxalement, contre l’idée de démocratie directe.

Pour saisir cette dynamique, il convient d’abord de définir rigoureusement le concept de démocratie à l’aune de l’histoire des idées politiques (I), avant d’analyser comment les hommes de 1789 ont sciemment rejeté ce modèle au profit de la représentation (II), et comment la période jacobine a tenté, par une tragique méprise, de fusionner représentation et incarnation populaire (III).

I. GENÈSE ET DÉFINITION : LE SPECTRE DE L’ANTIQUITÉ

Avant d’être un idéal moderne, la démocratie fut une expérience historique concrète, celle de la cité grecque, qui a hanté la culture politique des révolutionnaires du XVIIIe siècle.

A. L’étymologie radicale : le pouvoir du « Démos »

Dans l’Athènes des Ve et IVe siècles avant notre ère, le terme dèmokratia revêt une signification technique précise et redoutable : c’est la toute-puissance du peuple. Ce pouvoir ne se partage pas et ne se délègue pas. Il s’exerce de manière immédiate.

• Une définition organique : L’Ekklesia (l’assemblée) n’est pas un parlement d’élus. Elle est la réunion physique de tous les citoyens. Le peuple ne « désigne » pas des gouvernants, il « gouverne » lui-même par le vote direct des lois et l’ostracisme.
• Une définition sociologique : Le Démos désigne aussi, dans la philosophie politique d’Aristote, la classe des pauvres, des humbles, par opposition aux riches (l’oligarchie) ou aux meilleurs (l’aristocratie). La démocratie est donc perçue comme le régime où la masse impose sa volonté à l’élite.

Pour les hommes des Lumières, nourris de culture classique, cette démocratie antique est à la fois un modèle de vertu civique et un repoussoir politique, synonyme d’instabilité, de passion et de tyrannie de la majorité.

B. L’impossible transposition moderne

À la veille de la Révolution, le consensus intellectuel, de Montesquieu à Rousseau, établit que la démocratie directe n’est possible que dans de très petits États (cités-États), vertueux et frugaux. Pour un grand royaume comme la France (28 millions d’habitants), peuplé et complexe, ce régime apparaît techniquement impossible et politiquement dangereux. Rousseau lui-même, pourtant théoricien de la souveraineté populaire, avertit dans le Contrat Social : « S’il y avait un peuple de dieux, il se gouvernerait démocratiquement. Un gouvernement si parfait ne convient pas à des hommes. »

II. 1789-1791 : LE REFUS CONSCIENT DE LA DÉMOCRATIE

Il est fondamental de déconstruire un mythe tenace : les Constituants de 1789 ne sont pas des démocrates. Ce sont des libéraux qui cherchent à limiter l’arbitraire royal tout en garantissant l’ordre social par le gouvernement des élites.

A. Le triomphe du régime représentatif selon Sieyès

Le véritable architecte constitutionnel de 1789, l’abbé Sieyès, pose une distinction capitale dans son discours du 7 septembre 1789, qui fonde notre droit public moderne.

1. L’alternative fondamentale

Sieyès oppose deux modes de gouvernement :

• La démocratie brute : Le peuple concourt « immédiatement » (sans intermédiaire) à la formation de la loi.
• Le gouvernement représentatif : Le peuple n’agit que par l’intermédiaire de représentants élus.

Pour Sieyès, le choix est sans appel : « Les citoyens qui se nomment des représentants renoncent à faire eux-mêmes la loi […] Dans un pays qui n’est pas une démocratie, et la France ne saurait l’être, le peuple ne peut parler, ne peut agir que par ses représentants. » Cette vision élitiste repose sur le principe de la division du travail : la politique est un métier qui requiert du temps et des compétences que le peuple laborieux ne possède pas.

2. Souveraineté Nationale vs Souveraineté Populaire

Cette distinction aboutit à une théorie juridique spécifique : la Souveraineté Nationale.

La Nation est une entité abstraite, distincte de la somme des individus qui la composent. Elle ne peut s’exprimer que par des organes qualifiés (les députés). À l’inverse, la théorie de la Souveraineté Populaire (inspirée de Rousseau) considère que chaque citoyen détient une parcelle de souveraineté, ce qui justifierait le suffrage universel et le mandat impératif. En 1789, c’est la vision abstraite de la Nation qui l’emporte, permettant d’écarter la foule du pouvoir.

B. La barrière du cens : Citoyens actifs et passifs

La traduction concrète de ce refus de la démocratie est l’instauration du suffrage censitaire dans la Constitution de 1791. Les citoyens sont divisés en deux catégories juridiques :

• Les citoyens passifs : Ils jouissent de tous les droits civils (propriété, sécurité, liberté) mais n’ont pas de droits politiques. Ils sont exclus du vote car considérés comme trop pauvres ou dépendants pour avoir une volonté libre.
• Les citoyens actifs : Seuls ceux qui paient un impôt direct (le cens) égal à trois jours de travail peuvent voter. Et pour être éligible à l’Assemblée, il faut payer un impôt encore plus élevé (le marc d’argent, puis révisé).

Sur 28 millions d’habitants, la France ne compte qu’environ 4 millions de citoyens actifs. Le « pays légal » est donc restreint à la bourgeoisie propriétaire. L’article 6 de la Déclaration des Droits de l’Homme (« Tous les citoyens ont droit de concourir personnellement ou par leurs représentants ») est donc interprété de manière restrictive : le concours personnel est écarté au profit de la représentation exclusive.

III. LE MOMENT JACOBIN (1793-1794) : UNE DÉMOCRATIE « TOTALITAIRE » ?

La chute de la monarchie le 10 août 1792 et l’avènement de la République changent la donne. Le suffrage universel masculin est proclamé. Les Jacobins, qui prennent le pouvoir en 1793, se revendiquent « démocrates ». Pourtant, leur pratique du pouvoir va paradoxalement aboutir à une confiscation de la souveraineté encore plus radicale.

A. La Constitution de l’an I : L’idéal démocratique inachevé

Après l’élimination des Girondins (2 juin 1793), les Montagnards rédigent à la hâte la Constitution du 24 juin 1793 (An I). Ce texte est le plus démocratique de l’histoire constitutionnelle française.

• Le Suffrage Universel direct : Abolition de toute distinction censitaire.
• Le mandat court : Les députés sont élus pour un an seulement, afin d’être constamment sous le contrôle des électeurs.
• Le veto populaire (Référendum) : Les lois votées par l’Assemblée ne deviennent définitives que si, dans un délai de 40 jours, une portion du peuple (les assemblées primaires) ne réclame pas leur annulation. C’est une tentative de concilier représentation et démocratie semi-directe.

Ce texte sacré des républicains fut adopté par référendum (environ 1,8 million de oui) mais, scellé dans une arche de cèdre, il ne fut jamais appliqué. Le décret du 10 octobre 1793 déclara le gouvernement « révolutionnaire jusqu’à la paix », suspendant de facto la démocratie constitutionnelle.

B. L’illusion de l’incarnation : « Nous sommes le Peuple »

Sous le Gouvernement Révolutionnaire (Terreur), une dérive conceptuelle s’opère. Robespierre et le Comité de Salut Public développent une théorie de la représentation-incarnation.

• L’identification totale : Les Jacobins considèrent qu’étant vertueux et patriotes, ils sont le peuple. Il n’y a plus de distance entre le gouvernant et le gouverné.
• L’exclusion de la dissidence : Si la Convention incarne le peuple, alors tout opposant à la Convention est un « ennemi du peuple ». Cette logique justifie la suppression des élections (il n’y a plus d’élections en 1793-1794) et la mise au pas des sociétés populaires.

C’est le paradoxe absolu : au nom de la démocratie, les Jacobins interdisent l’expression démocratique. Comme l’analyse l’historien François Furet, c’est un système où le peuple est théoriquement tout-puissant, mais où cette puissance est entièrement captée par une avant-garde militante qui parle en son nom sans jamais le consulter.

IV. LA VRAIE DÉMOCRATIE ÉTAIT-ELLE DANS LA RUE ? LES SANS-CULOTTES

Si la démocratie était introuvable dans les assemblées, elle a existé de manière fulgurante et désordonnée dans les sections parisiennes.

A. La pratique de la démocratie directe sectionnaire

Le mouvement des sans-culottes (1792-1794) a tenté de mettre en œuvre les principes de Rousseau, contre la volonté des juristes de la Convention.

• Le vote à haute voix : Dans les assemblées de section, on vote à main levée ou par acclamation. Le secret est banni, car le vrai patriote ne cache pas ses opinions. C’est le contraire de l’isoloir moderne.
• Le mandat impératif et la révocabilité : Les sans-culottes exigent que les députés obéissent strictement aux ordres de leurs électeurs. S’ils dévient, ils doivent être révoqués (« épurés »). C’est la négation du mandat représentatif libre défendu par Sieyès.
• Le droit à l’insurrection : La démocratie sans-culotte s’exprime par la pique. L’insurrection (comme le 2 juin 1793) est considérée comme un mode légitime d’expression de la souveraineté pour corriger les erreurs des représentants.

B. La reprise en main thermidorienne : l’ordre bourgeois

La chute de Robespierre (9 thermidor) marque la fin de cette parenthèse démocratique radicale. Les Thermidoriens, puis le Directoire (Constitution de l’an III, 1795), reviennent aux principes de 1789, mais en les durcissant.

Boissy d’Anglas résume parfaitement ce retour à l’ordre élitiste : « Nous devons être gouvernés par les meilleurs ; les meilleurs sont les plus instruits et les plus intéressés au maintien des lois. » Le suffrage censitaire est rétabli, plus strict encore qu’en 1791. La démocratie est officiellement assimilée à l’anarchie et à la Terreur. Il faudra attendre 1848 pour que le suffrage universel masculin soit définitivement rétabli en France, et encore plus longtemps pour que le mot « démocratie » perde sa connotation effrayante aux yeux des élites.