1) Histoire du droit des affaires

Histoire générale du Droit des Affaires : de l’Antiquité au Code de 1807 Le droit des affaires, ou jus mercatorum, ne s’est pas construit en un jour. Il est le fruit d’une longue sédimentation historique, née de la pratique des marchands et de la nécessité de sécuriser les échanges. Contrairement au droit civil, figé dans … Lire la suite

LE CONTRAT DE SOCIÉTÉ DANS L’HISTOIRE DU DROIT Le contrat de société constitue l’acte juridique fondateur par lequel deux ou plusieurs personnes conviennent de mettre en commun des biens ou leur industrie dans le but de partager le bénéfice qui pourra en résulter. Historiquement, cette institution est le fruit d’une lente maturation intellectuelle et pratique, … Lire la suite

LE DROIT DES MARCHÉS ET DES FOIRES AU MOYEN-ÂGE Le droit des marchés et des foires au Moyen-Âge constitue le socle historique de notre droit commercial moderne, fondé sur une justice d’exception, rapide et internationale, connue sous le nom de Lex Mercatoria. La réponse à la question de l’organisation économique médiévale réside dans la dualité … Lire la suite

HISTOIRE DU DROIT DES SOCIÉTÉS SOUS L’ANTIQUITÉ L’histoire du droit des sociétés sous l’Antiquité révèle une sophistication juridique insoupçonnée, où les structures d’organisation économique oscillent entre l’exploitation individuelle et l’émergence des premières formes de personnalité morale. La réponse à la question de l’organisation des affaires durant cette période réside dans une adaptation constante du droit … Lire la suite

LE RECOURS AU CRÉDIT DANS L’ANTIQUITÉ : DROIT ET INSTITUTIONS DES AFFAIRES Le recours au crédit dans l’Antiquité constitue le socle technique sur lequel s’est édifiée la première économie marchande de l’histoire, permettant de pallier l’absence de liquidités immédiates pour financer des investissements d’envergure. On définit le crédit antique comme l’opération juridique par laquelle un … Lire la suite

LE DROIT DES CONTRATS SOUS L’ANTIQUITÉ Le droit des contrats sous l’Antiquité constitue le fondement de la sécurité des échanges économiques mondiaux, évoluant d’un formalisme religieux strict en Mésopotamie vers une abstraction juridique sophistiquée à Rome. Le contrat, défini comme une convention créatrice d’obligations, répond au défi majeur de la confiance entre marchands, qu’ils soient … Lire la suite

LE RECOURS AU CRÉDIT DANS L’ANTIQUITÉ : DROIT, INSTITUTIONS ET TECHNIQUES Le crédit antique n’est pas une simple commodité financière moderne transposée dans le passé ; il constitue le moteur même de l’expansion des premières cités-États et de la sécurisation des échanges méditerranéens. On peut le définir comme l’opération juridique par laquelle un créancier transfère … Lire la suite

RÈGLEMENT DES LITIGES ET FAILLITE SOUS L’ANTIQUITÉ Le règlement des litiges et le traitement de l’insolvabilité sous l’Antiquité marquent une étape décisive dans l’évolution des systèmes juridiques mondiaux, symbolisant le passage d’une justice privée brutale à une régulation étatique organisée. L’objectif principal de cette étude est d’analyser comment les premières sociétés marchandes ont dû inventer … Lire la suite

L’HISTOIRE DE L’USURE : DU PÉCHÉ À LA RÉGULATION DU CRÉDIT L’usure se définit historiquement comme la pratique consistant à percevoir un intérêt en contrepartie d’un prêt d’argent ou de denrées. Durant la majeure partie du Moyen Âge, cette pratique a fait l’objet d’une condamnation absolue par l’Église et les autorités civiles, car elle était … Lire la suite

DROIT DES MARCHANDS ET DROIT DES FOIRES : LA GENÈSE DU DROIT COMMERCIAL MÉDIÉVAL Le droit commercial médiéval s’est construit sur une dualité fondamentale : le Jus mercatorum, qui régit le statut personnel et associatif des marchands, et la Consuetudo Mercatorum, qui définit les usages juridiques propres aux lieux d’échanges que sont les foires et … Lire la suite