LE DROIT DES SOCIÉTÉS AU MOYEN-AGE
Au Moyen-Age, on va reprendre le concept de Personnes Morale de la société (Universitas ou Corpus).
- Histoire du droit des affaires
- L’histoire du contrat de société
- Histoire du droit des marchands, des marchés et des foires
- Le droit des sociétés sous l’Antiquité
- Le surendettement et le prêt sous l’Antiquité
- Le droit des contrats sous l’Antiquité
- Le crédit sous l’Antiquité
- Le règlement des litiges et des faillites sous l’Antiquité
- L’histoire de l’usure
- Just Mercatorum et Consuetudo Mercatorum au Moyen-Âge
- Le droit des contrat au Moyen-Âge
- La lettre de change au Moyen-Âge
- Le droit des sociétés au Moyen-Âge
- Le droit des affaires sous la Renaissance
- L’usure au Moyen-Âge : définition, histoire, sanction
- L’histoire de la lettre de change
- Le contrat de vente au Moyen-âge
- La codification des coutumes commerciales
- Le Conseil du Commerce sous la Renaissance
- L’histoire de la bourse
- L’histoire des tribunaux de commerce
- Le colbertisme
- Le mercantilisme
- L’histoire des chambres de commerce
- Le libéralisme et le droit des affaires au 18ème siècle
- Droit des affaires sous la Révolution (cahier de doléances, décret d’Allarde)
- La naissance du code de commerce de 1807
- Cours d’Histoire du droit des affaires
On va distinguer la société de personne des sociétés de capitaux.
- Société de personne :
La Sharika : Soit Société familiale soit société créé ponctuellement.
Associations de type frusque :
Dans ces sociétés l’intuitus personae est fondamental. En général on a un nombre limité d’associés.
On prévoit que les droits sociaux sont incessibles.
La responsabilité est indéfinie est solidaire.
Fraterna : A Venise : sociétés familiales.
Commandats : A Venise. Groupements d’intérêts temporaires
Rogadia : Société constituée pour le transport d’une marchandise à Venise.
Colleganza : Société composée de 2 associés. L’associé qui voyage et celui qui reste à Venise mais qui fournit les fonds. Celui qui voyage fait lui-même un apport en capital.
. Associations plus élaborées :
Au 12e S, dans le milieu financier, va se développer la compania. Société qui quitte l’espace familial (plus large). En général sa durée est plus brève et elle est essentiellement prévue pour des opérations bancaires.
A Marseille il y a le Conservagium, c’est à dire la mise en commun de plusieurs navires pour un voyage donné.
- Sociétés de capitaux :
Au 15e Siècle, à Florence va se développer les sociétés en commandite large (SCL).
Les associés ne sont responsables que pour le montant de leur apport.
Les associés actifs seront responsables de façon solidaire sur l’ensemble du passif social.
A Florence va aussi se développer les Compere : Association de porteurs de part d’un emprunt d’Etat gagé sur le produit d’un impôt.
Le Maone : (Indemnité en arabe) : Société d’actionnaires qui reçoit une garantie d’état même si son administration demeure autonome (privée).
Les monts de piétés : Dans toute l’Europe. Ce sont des établissements de prêts sur gage.
Ils sont créés par l’Eglise, ils prêtent de l’argent des gens en état de nécessité contre un objet de valeur.
Le crédit municipal est un établissement de prêt sur gage, mais d’origine laïque
