Vous trouverez ici des cours de droit fiscal, de droit civil, de droit pénal, ainsi que :
- INTRODUCTION : Introduction au droit privé ou droit public – Méthodologie
- TRAVAIL : Droit du travail – droit de la santé – droit social
- FISCALITÉ : Droit fiscal et finances publiques
- CONSTITUTION : Droit constitutionnel, contentieux constitutionnel, droit public
- AFFAIRES : Droit des sociétés – droit des affaires – droit commercial – droit de la concurrence
- LIBERTÉS : libertés fondamentale – Libertés Publiques
- A L’ÉTRANGER : Droit anglais, droit belge, droit canadien et autres droits
- CIVIL : Droit civil – Droit des successions – Droit des sûretés
- INTERNATIONAL : Droit international privé et public – Droit européen – Relations internationales
- HISTOIRE : Histoire du droit privé et du droit public, histoire du droit pénal, histoire du droit de la famille
- IMMATÉRIEL : Propriété intellectuelle – droit des technologies de l’information – Droit des communications
- OBLIGATIONS : droit des obligations – Contrats- Quasi-contrat – Responsabilité
- LES INDIVIDUS : Droit de la famille – Droit des personnes – Droit des biens
- PÉNAL : Droit pénal des affaires – Droit pénal général – Droit pénal spécial – Procédure pénale
- ASSURANCE BANQUE IMMO : Droit du crédit – droit bancaire – finance – droit des assurances – droit immobilier
- RURAL : Droit rural – construction – environnement – urbanisme – transport
- ECO GESTION : Économie – Comptabilité
- SCIENCE PO, SOCIO : Sociologie, Sciences politiques –
- ADMINISTRATIF : droit administratif et institutions – Fonction publique – Droit administratif des biens
Les autres fiches de cours :
- Liste des cours et fiches de droit
- Programme Master 1 droit public (M1 droit public)
- Programme Master 1 droit des affaires (M1 droit des affaires)
- Administratif : droit administratif et institutions, collectivités territoriales…
- Éco / Socio : Science politique, économie, comptabilité, sociologie
- Patrimoine : banque, assurance, immobilier…
- Pénal : droit pénal général et spécial, procédure pénale…
- Famille : droit de la famille, droit des personnes, régime matrimonial
- Obligations : droit des contrats, responsabilité civile…
- Immatériel : Propriété intellectuelle, droit des communications…
- Histoire : Histoire du droit privé ou public
- Droit International : droit et Instistutions internationales, droit européen…
- Civil : droit civil, droit des successions, droit des suretés…
- à l’étranger : droit belge, suisse, anglais, marocain…
- Libertés : libertés publiques fondamentales, droits de l’homme
- Business : droit des sociétés, droit commercial, droit des affaires…
- Constitution : droit constitutionnel – droit public…
- Fiscalité : droit fiscal – finances publiques
- Travail : droit du travail – droit social (20 cours)
- Procédures : procédure judiciaire, procédure civile, voies d’ex…
- Introduction au droit – Méthodologie
- Liste des cours
- Cours de droit du sport
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- Le droit allemand
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- Liste des cours de L3 droit
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- Liste des cours de L1 Droit
- Liste des cours du Master 1 en droit privé
- La liste des Master 2 Droit des Université françaises
- Master 2 droit online – Liste de M2 droit à distance
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Introduction au droit et Méthodologie juridique
INTRODUCTION AU DROIT PRIVÉ
- Le droit : les grands principes du droit
- Cours d’Introduction au droit
- Introduction au droit
- Droit privé
- Cours d’introduction au droit
- Cours d’introduction au droit
- Cours d’introduction au droit français
- Cours d’introduction au droit privé
- Cours d’introduction aux sciences juridiques
- Cours d’introduction historique au droit
- Introduction au droit
- Introduction au droit
- Droit général
- Définition – Dictionnaire juridique
- Dictionnaire juridique
INTRODUCTION AU DROIT PUBLIC
- Droit public
- Droit public comparé
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- Droit public : cours gratuit à télécharger .doc et .pdf
- Cours de droit public
- Institutions et vie politique française
- Vie Politique
- Grands Systèmes Juridiques Contemporains
MÉTHODOLOGIE JURIDIQUE
- Réussir ses études de droit
- Méthodologie – Comment réussir ses études de droit
- Méthodologie de la note de synthèse
- Méthodologie des études de droit – Comment réussir ses études de droit
- Méthodologie du commentaire d’arrêt
PHILOSOPHIE DU DROIT
ADMINISTRATIF
DROIT ADMINISTRATIF
- Droit administratif : cours gratuit à télécharger .doc .pdf
- Contrats administratifs
- Cours de droit administratif
- Cours de Droit administratif
- Cours de droit administratif
- Cours de droit administratif
- Cours de droit des contrats administratifs
- Droit administratif
- Droit administratif
- Droit administratif
- Droit administratif
- Droit administratif
- Fiche Droit Administratif
- Droit administratif
- Droit administratif
- Droit administratif : cours – fiche L2 – Semestre 4
- Droit administratif : cours – fiche L2 – Semestre 3
- Droit administratif : fiche, résumé, synthèse
- Contentieux des contrats publics
INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES ET COLLECTIVITÉS
- Cours d’Institutions administrative
- Cours d’Institutions administratives
- Cours d’institutions administratives comparées
- Institutions administratives
- Cours de droit des collectivités territoriales
- Droit des collectivités territoriales
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- Fiche – résumé de Droit des collectivités territoriales
JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE
- GAJA : Arrêts de la jurisprudence administrative
- Résumé de cours de droit administratif
- Résumé de la jurisprudence en droit administratif
- Résumé Droit Administratif
- Résumé grands arrêts du droit administratif
DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS
- Cours de droit des biens publics
- Fiche Droit Public des Biens
- Cours de droit administratif des biens
- Droit administratif des biens
- Droit Administratif des biens
- Droit public des biens
- Droit public et privé des biens
CONTENTIEUX ADMINISTRATIF
FINANCES PUBLIQUES – FONCTION PUBLIQUE
FINANCES PUBLIQUES
- Cours de droit des finances publiques
- Cours de Finances Publique
- Droit budgétaire
- Cours de finances publiques
- Cours de finances publiques
- Cours de finances publiques
- Droit des Finances Publiques
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- Fiches de Finances publiques
- Résumé Droit des Finances Publiques
DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE
- Cours de droit de la fonction publique
- Cours de droit de la fonction publique
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- Cours de droit des salariés de la fonction publique
- Droit de la fonction publique
- Droit du travail et fonction publique
HISTOIRE JURIDIQUE
HISTOIRE DU DROIT PUBLIC ET DES INSTITUTIONS
- Histoire et droit des États
- Histoire institutionnelle
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- Histoire de la vie politique
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- Histoire des Institutions depuis la Révolution
- Cours d’histoire de la pensée juridique
- Cours d’histoire des institutions de l’ancien régime
- Cours d’histoire des institutions publiques
- Cours d’histoire des institutions publiques
- Cours d’histoire des institutions publiques
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- Cours d’histoire du droit administratif
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HISTOIRE DU DROIT
- Cours d’histoire du droit
- Introduction à l’histoire du droit
- Droit romain
- Introduction historique au droit
- Introduction historique au droit
- Introduction historique au droit
- Cours d’histoire du droit
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- Histoire du droit
- Histoire du droit
- Histoire du droit et des institutions
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HISTOIRE DES RELATIONS INTERNATIONALES
HISTOIRE DU DROIT DE LA FAMILLE ET DES PERSONNES
HISTOIRE DU DROIT PÉNAL,SOCIAL, DES AFFAIRES …
- Cours d’Histoire du droit social
- Histoire du droit social
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- Cours d’histoire du droit des obligations
- Histoire du droit pénal
CONSTITUTION ET LIBERTÉS FONDAMENTALES
DROIT CONSTITUTIONNEL
- Cours de droit constitutionnel
- Cours d’institutions politiques
- Cours de droit constitutionnel
- Le système politique de la 5ème république
- Cours de droit Constitutionnel
- Droit Constitutionnel : cours gratuit à télécharger .doc et .pdf
- Cours de droit constitutionnel
- Cours de droit constitutionnel
- Droit constitutionnel
- Droit constitutionnel
- Droit constitutionnel
- Droit constitutionnel
- Droit constitutionnel
- Droit constitutionnel
- Droit constitutionnel de 1870 à la Vème République
- Droit Constitutionnel de la Vème République
- Résumé de Droit Constitutionnel
- Fiches de Droit Constitutionnel
- Droit constitutionnel
CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL
Droit civil – successions – sûretés
DROIT CIVIL
- Cours de Droit civil
- Cours de droit civil
- Droit civil
- Introduction au droit civil
- Cours de Droit des Associations
- Droit de la nationalité et des étrangers
- Droit civil
DROIT DES SUCCESSIONS ET DES LIBÉRALITÉS
- Le Droit des successions
- Cours de droit des successions
- Cours de droit des successions et des libéralités
- Cours de droit des successions et des libéralités
- Successions et Libéralités
DROIT DES SÛRETÉS
Droit des obligations
DROIT DES OBLIGATIONS
- Commentaires d’arrêts en droit des obligations
- Cours de droit des obligations
- Cours de droit des obligations
- Droit des obligations
- Droit des obligations
- Droit des obligations
RÉGIME GÉNÉRAL DES OBLIGATIONS
- Régime Général des Obligations
- Régime général des obligations
- Transmission des obligations
- Régime général des obligations : fiche, résumé, synthèse
DROIT CONTRATS ET CONTRATS SPÉCIAUX
- Cours de droit des obligations contractuelles
- Droit des contrats
- Techniques contractuelles
- Droit des contrats
- Droit des contrats
- Droit des contrats spéciaux
- Fiches – résumé de droit des contrats
- Les contrats spéciaux
- Cours de droit des contrats
- Cours de droit des contrats
- Cours de droit des contrats civils et commerciaux
- Cours de droit des contrats spéciaux
- Cours de droit des contrats spéciaux
- Contrats spéciaux
- Les actes juridiques : les contrats
RESPONSABILITÉ CIVILE
- Cours de droit de la responsabilité
- Cours de droit de la Responsabilité
- Cours de droit de la responsabilité civile
- Droit de la responsabilité civile
- Droit de la responsabilité
- Droit de la responsabilité civile
- Fiches de droit de la responsabilité délictuelle
- Responsabilité civile
- Responsabilité civile délictuelle
- Responsabilité délictuelle
- Responsabilité extra-contractuelle : fiche, résumé, synthèse
LES INDIVIDUS
DROIT DE LA FAMILLE
- Droit des couples
- Droit de la famille
- Droit de la filiation
- Cours de droit de la famille
- Droit de la famille
- Droit des donations
- Droit de la famille
- Droit de la famille
- Droit de la famille
- Droit de la famille
- Fiches de cours de droit de la famille
- Fiches de Droit de la Famille
- Résumé de cours de droit des personnes et de la famille
DROIT DES PERSONNES
RÉGIMES MATRIMONIAUX
- Cours de droit patrimonial de la famille
- Cours de droit patrimonial de la famille
- Cours de droit des régimes matrimoniaux
- Cours de droit des régimes matrimoniaux
- Cours de droit des régimes matrimoniaux
- Droit des régimes matrimoniaux
- Les Régimes Matrimoniaux
DROIT DES BIENS
- Cours de droit civil des biens
- Cours de Droit des biens
- Cours de droit des biens
- Cours de droit des biens
- Cours de droit des biens
- Droit civil – Les biens
- Droit des biens
- Droit des biens
- Droit des biens
- Fiches de Droit des Biens
- Droit des biens
- Cours de droit immobilier
- Droit de la Promotion Immobilière
TRAVAIL ET FISCAL
DROIT DU TRAVAIL
- Le cours de droit du travail
- Droit du travail
- Cours de droit du travail
- Droit du travail
- Droit du travail dans le secteur public
- Droit du travail et TIC (technologies de l’information et de la communication)
- Cours de relations collectives du travail
- Cours de droit du travail
- Cours de Droit du Travail
- Cours de droit du travail
- Conflit et contentieux du droit du travail
- Droit pénal du travail
DROIT SOCIAL
- Cours de droit de la sécurité sociale
- Droit de la Santé
- Cours de droit social
- Droit de la protection sociale
- Droit de la Sécurité Sociale
- Sécurité sociale
- Droit de la protection sociale
CONTENTIEUX FISCAL
DROIT FISCAL
- Cours de droit fiscal
- Cours de Droit Fiscal
- Cours de droit fiscal des entreprises
- Cours de droit fiscal général (résumé)
- Droit de la fiscalité française
- Droit fiscal
- Droit fiscal
- Droit fiscal
- Droit fiscal
- Principes du droit fiscal
- Résumé de droit fiscal
- Droit fiscal
- Fiscalité française – Droit de la fiscalité
- Droit fiscal des affaires
BUSINESS ET ENTREPRISE
DROIT DES SOCIÉTÉS
- Cours de Droit des sociétés
- Cours de droit des sociétés
- Droit spécial des sociétés
- Droit des sociétés
- Droit des Sociétés
- Droit des sociétés
- Droit des sociétés
DROIT DE LA CONCURRENCE
- Cours de droit de la concurrence
- Cours de droit de la concurrence et de la consommation
- Droit de la concurrence
- Droit économique communautaire
DROIT DES AFFAIRES – DROIT COMMERCIAL
- Cours de contentieux des affaires
- Cours de droit des affaires
- Droit du commerce
- Cours de droit des affaires
- Cours de droit des affaires
- Droit des affaires
- Droit des affaires
- Droit commercial
- Droit commercial
- Droit commercial
- Fiches de droit commercial
- Cours de droit de l’entreprise
- Cours de droit de l’entreprise
- Cours de droit de la distribution
- Droit commercial
- Droit commercial
- Droit économique
- Droit des contrats d’affaires
- Fiche de droit du commerce (résumé, synthèse)
PROCÉDURES COLLECTIVES – ENTREPRISES EN DIFFICULTÉ
- Les Procédures collectives
- Cours de droit des entreprises en difficulté
- Cours de droit des entreprises en difficulté
- Difficultés des entreprises
- Droit des entreprises en difficulté
- Droit des entreprises en difficulté
- Entreprises en difficultés
DROIT DES ASSURANCES
DROIT IMMATÉRIEL
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
- Cours de de Droit d’auteur
- Droit d’auteur
- Propriété industrielle
- Droit des brevets
- Propriété intellectuelle
- Propriété intellectuelle
- Cours de droit de la propriété industrielle
- Cours de droit de la propriété intellectuelle
- Cours de droit de la propriété intellectuelle
- Propriété littéraire et artistique
- Cours de droit des marques
- Propriété industrielle
- Droit de la propriété industrielle
DROIT DES NTIC
- Cours de droit de l’informatique
- Cours de droit de l’informatique
- Droit de l’informatique
- Cours de droit des noms de domaine
- Cours de droit des TIC (technologie de l’information et de la communication):
- Cours de droit du e-commerce
- Cours de droit du numérique
- Droit du commerce électronique
DROIT DE LA COMMUNICATION
- Droit à l’image
- Droit des Médias
- Droit de la communication
- Cours de droit de la télévision
- Cours de droit de la radio et de la vidéo
- Cours de droit du sport
DROIT DE LA CONSOMMATION
- Cours de droit de la consommation
- Cours de droit de la concurrence et de la consommation
- Droit du marketing et de la publicité
L’ARGENT ET LE DROIT
DROIT DU CRÉDIT – BANCAIRE – FINANCIER
- Droit financier
- Cours de droit international de l’investissement
- Droits de l’emprunteur
- Cours de droit du crédit
- Droit du crédit
- Cours de droit des marchés financiers
- Droit bancaire
- Cours de droit bancaire
- Cours de droit bancaire
- Cours de droit bancaire européen
- Droit bancaire
DROIT DES ASSURANCE – DROIT IMMOBILIER
- Cours de droit des assurances
- Cours de droit des assurances
- Cours de droit des assurances
- Assurance automobile
- Assurance habitation
- Assurances
- Cours de droit immobilier
- Droit de la Promotion Immobilière
TRANSPORT – MARITIME – DOUANE
EFFETS DE COMMERCE – INSTRUMENTS DE PAIEMENT ET DE CRÉDIT
- Effets de commerce
- Cours de droit des effets de commerce
- Droit des instruments de paiement
- Cours d’Instrument de paiement et Crédit
- Effets de commerce
- Instrument de paiement et crédit
- Instrument de paiement et de crédit
- Droit des instruments de paiement et de crédit
- Les instruments de crédit
PROCÉDURES – JUDICIAIRE
PROCÉDURE CIVILE
- Cours de procédure civile
- Cours de procédure civile
- Cours de procédure civile
- Résumé Procédure civile
INSTITUTIONS JUDICIAIRES
DROIT JUDICIAIRE – DROIT PROCESSUEL
- · Cours de droit judiciaire
- · Cours de droit judiciaire privé
- · Cours de droit judiciaire privé
- · Procédures Judiciaires
- · Cours de droit processuel
- · Droit processuel
- · Droit processuel
- · Droit judiciaire privé
VOIES D’EXÉCUTION – ARBITRAGE – RECOUVREMENT DE CRÉANCES
- Voies d’exécution
- Procédures civiles d’exécution
- Voies d’exécution
- Cours de droit des voies d’exécution
- Cours d’arbitrage et modes alternatifs de règlement des litiges
- Cours de droit du recouvrement de créances
- Cours de procédures civiles d’exécution
TRANSPORT – URBANISME – RURAL
URBANISME – ENVIRONNEMENT
- Droit de l’environnement
- Droit de l’Urbanisme
- Droit de l’urbanisme
- Droit de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire
- Cours de droit de l’urbanisme
- Cours de droit de l’urbanisme
- Cours de droit de l’environnement
- Cours de droit de l’environnement
RURAL – CONSTRUCTION…
- Cours de Droit communautaire de la construction et de l’urbanisme
- Droit rural
- Droit de la construction
- Cours de droit rural
TRANSPORT – MARITIME…
PÉNAL
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL
- Droit pénal général
- Cours de droit pénal
- Cours de droit pénal
- Fiche de Droit pénal général
- Cours de droit pénal
- Infractions Pénales
- Cours de droit pénal
- Cours de droit pénal
- Droit pénal
- Droit pénal
- Cours de droit pénal général
- Droit pénal
- Droit Pénal
- Droit pénal
DROIT PÉNAL SPÉCIAL – DROIT PÉNAL DES AFFAIRES
- Cours de droit pénal des affaires
- Droit pénal des affaires
- Droit pénal spécial
- Cours de droit pénal international
- Cours de droit pénal spécial
- Cours de droit pénal spécial
- Cours de droit pénal spécial
- Cours de droit pénal spécial des personnes
- Droit pénal des affaires
PROCÉDURE PÉNALE
- Procédure Pénale
- Procédure Pénale
- Cours de procédure pénale
- Cours de Procédure Pénale
- Cours de procédure pénale (fiche de procédure pénale)
- Procédure pénale
CRIMINOLOGIE
INTERNATIONAL ET EUROPE
DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ
- Le droit international
- Droit international privé
- Droit international privé
- Droit International Privé
- Droit international privé
- Droit international privé
- Cours de droit international privé
- Cours de droit international privé
- Cours de contentieux international
- Cours de contentieux international privé
- Droit international privé
COMMERCE INTERNATIONAL
DROIT COMPARÉ
DROIT INTERNATIONAL PUBLIC
RELATIONS INTERNATIONALES
DROIT EUROPÉEN – DROIT COMMUNAUTAIRE
- Fiches sur les Institutions européennes
- Institutions Européennes
- Cours sur les Institutions Européennes
- Institutions Européennes
- Droit institutionnel de l’union européenne
- Droit Européen
- Droit Européen : Institutions Européennes
- Droit du marché européen
- Cours de droit institutionnel de l’union européenne
- Cours d’Institutions européennes
- Cours de droit de l’union européenne
- Cours de droit communautaire
- Cours de droit communautaire matériel
- Droit et contentieux communautaire
- Résumé des grands arrêts du droit communautaire
- Droit européen des affaires
LES AUTRES DROITS
DROIT ANGLAIS
AUTRES DROITS ÉTRANGERS
- Cours de droit luxembourgeois
- Droit allemand
- Course notes of dutch law (civil Law, business, intellectual property)
- Cours de droit musulman
DROIT IVOIRIEN
- Droit fiscal en Côte d’ivoire – Fiscalité ivoirienne
- – Droit du travail ivoirien
- – Droit ivoirien des sociétés DROIT BELGE
- Cours de contentieux administratif belge
- Cours de droit public belge
- Droit Belge
- Droit de la construction belge
- Droit des biens belge
- Droit pénal – Belgique
- Droit public – Belgique
- Droit Public Belge
- Droit constitutionnel belge – Belgique
- Introduction au droit belge
- Droit civil en Belgique (famille, biens, contrats, responsabilité…)
- Introduction au droit – Belgique
- Droit administratif en Belgique
DROIT CANADIEN
- – Cours de droit administratif canadien-québécois
- – Cours de droit des obligations canadien – québécois
- – Cours de droit international public canadien
- – Propriété Intellectuelle – Canada
DROIT SUISSE
- Droit des obligations en Suisse – Droit helvétique
- Droit constitutionnel Suisse – Droit public helvétique
- Droit international public suisse
DROIT OHADA
DROIT MAROCAIN
- Droit des sociétés au Maroc
- Droit pénal marocain des affaires
- Droit marocain
- Cours de Procédure pénale marocaine
- Cours marocain de Droits de l’Homme – libertés publiques
- Droit pénal Marocain
- Cours de droit de la famille au Maroc
- Droit des contrats au Maroc
- Droit des affaires au Maroc
- Droit commercial – droit des affaires au Maroc
DROIT TUNISIEN
- Cours de voies d’exécution en droit tunisien
- Cours de droit de la faillite / Procédures collectives tunisiennes
- Cours de procédures civiles tunisiennes
- Droit pénal tunisien
- Cours tunisien de Gestion des Ressources Humaines (GRH)
- Cours de droit du travail Tunisien
- Droit tunisien des sociétés
DROIT CAMEROUNAIS
- Droit du travail camerounais
- Droit du commerce international camerounais
- Droit camerounais – Organisation judiciaire au Cameroun
DROIT SÉNÉGALAIS
- Droit administratif au Sénégal
- Droit de la distribution et droit de la concurrence au Sénégal
- Droit des affaires sénégalais – Droit commercial du Sénégal
- Droit pénal général et droit pénal des affaires – Sénégal
ÉCONOMIE ET SCIENCES POLITIQUES
SCIENCES POLITIQUES
ÉCONOMIE – COMPTABILITÉ – FINANCE
- Économie Politique
- Cours de Comptabilité
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- Cours d’économie et de finance internationale
- Cours d’économie politique
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- Contrôle de gestion et comptabilité analytique
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