Droit des assurances Le cours complet de droit des assurances est disponible sur ce lien. Les autres fiches de cours : Cours et fiches […]
Lire la suiteCatégorie : Assurance
Les cours sur le droit de l’assurance :
- Le droit des assurances
- Cours de droit des assurances
- Cours de droit des assurances
- Droit des assurances
Fiches sur le droit des assurances :
- Cours et fiches de droit des assurances
- Droit des assurances : cours et fiches
- Cours sur les assurances
- Recours en cas de litiges pour un contrat d’assurance
- La résiliation du contrat d’assurance automobile
- La modification du contrat d’assurance automobile
- Attestation et certificat d’assurance ou carte verte
- Les assurances auto facultatives et garanties « tous risques »
- L’assurance automobile obligatoire
- La souscription du contrat d’assurance auto ou véhicule
- Souscription de l’assurance habitation : modalité, conditions
- Contrat d’assurance habitation : tarifs, cotisations, durée
- La modification du contrat d’assurance habitation
- La résiliation du contrat d’assurance habitation
- Assurance habitation : les recours en cas de litige
- L’assurance habitation du propriétaire
- L’assurance de la copropriété
- Le sort du contrat d’assurance habitation après achat ou vente
- Les assurances obligatoires du locataire
- L’assurance Multirisques habitation
- L’assurance habitation en colocation
- Assurance du locataire en cas de déménagement
- Comment déclarer un sinistre (dégâts des eaux, vol, incendie…)
- Assurance Vol et cambriolage : déclaration, expertise
- Dégâts des eaux : déclaration, expertise, constat amiable
- La garantie « risque incendie ou « risque explosion »
- Catastrophes naturelles : définition, conditions, indemnisation
- L’assurance garantie « catastrophes technologiques »
- Les assurances de personne
- L’assurance de responsabilité
- La subrogation de l’assureur contre le tiers responsable
- La transmission du contrat d’assurance et du droit à indemnité
- Le calcul de la valeur du préjudice
- Assurances : Compétence juridictionnelle et prescription
- Le sinistre, la réalisation du risque
- Les exclusions conventionnelles des risques en assurance
- Les exclusions légales des risques dans le contrat d’assurance
- La déclaration des risques dans le contrat d’assurance
- La résiliation du contrat d’assurance
- Contrat d’assurance : prise d’effet, modification, durée…
- Le contrat d’assurance : formation et preuve
- Les acteurs de l’assurance : compagnie d’assurances, agent, courtier
- La prime d’assurance : fixation et paiement de la prime
- Les caractères du contrat d’assurance
- Assurance : définitions, histoire, sources juridiques
- La prime d’assurance, définition et paiement
- La déclaration d’aggravation ou de diminution du risque
- La déclaration du risque dans le contrat d’assurance
- Les risques non assurés par le contrat d’assurance
- Le risque garanti par l’assurance : définition et caractère
- La modification du contrat d’assurance
- La conclusion du contrat d’assurance
- Preuve et formalisme du contrat d’assurance
- L’action directe de la victime contre l’assuré et l’assureur
- La sur-assurance et les assurances multiples
- Le principe indemnitaire de l’assurance dommage
- Les types d’assurance (assurance de choses, de responsabilité…)
- Les assurances de personne : assurance de répartition et de capitalisation
- Le courtier d’assurance
- Les agents généraux d’assurance et le contrat d’agence
- La réassurance
- La coassurance
- La forme juridique des sociétés d’assurances
- Le contrôle de l’État sur les sociétés d’assurance
- Le rôle social et économique de l’assurance
- Les sources du droit des assurances
- L’histoire du droit des assurances
- La définition de l’assurance
- La définition de l’assurance, rôle et histoire de l’assurance
- Le code des assurances et autres sources de l’assurance
- La classification des assurances
- Le rôle des entreprises d’assurance
- Le rôle et le statut des intermédiaires d’assurance
- Les professionnels de l’assurance (assureur, mutuelle, courtier…)
- Les parties au contrat d’assurance
- La conclusion du contrat d’assurance
- Le contenu du contrat d’assurance : prime et risque
- L’exécution du contrat d’assurance
Droit des assurances : cours et fiches
DROIT DES ASSURANCES Le cours complet de droit des assurances est disponible sur ce lien. Les autres fiches de cours : Cours et fiches […]
Lire la suiteCours sur les assurances
DROIT DES ASSURANCES Ici , le cours complet de droit des assurances (cliquez sur le lien) Les autres fiches de cours : Cours et […]
Lire la suiteRecours en cas de litiges pour un contrat d’assurance
RECOURS ET LITIGES Principe Si vous avez un désaccord avec votre assureur, vous devez tout d’abord saisir ses propres services (interlocuteur habituel ou service clientèle). […]
Lire la suiteLa résiliation du contrat d’assurance automobile
COMMENT RÉSILIER LE contrat D’assurance véhicule ? Principe Les autres fiches de cours : Cours et fiches de droit des assurancesDroit des assurances : cours […]
Lire la suiteLa modification du contrat d’assurance automobile
Modification du contrat d’assurance véhicule Principe Vous devez signaler toute modification de votre situation à votre assureur, surtout si cette modification entraîne une modification des […]
Lire la suiteAttestation et certificat d’assurance ou carte verte
Attestation et certificat d’assurance Principe Tout véhicule terrestre à moteur doit être assuré, avec, au minimum, la garantie responsabilité civile. Pour justifier que son véhicule […]
Lire la suiteLes assurances auto facultatives et garanties « tous risques »
assurances facultatives et « tous risques » Principe Tout propriétaire de véhicule a l’obligation de l’assurer, au minimum avec une assurance responsabilité civile (appelée aussi au « tiers »). […]
Lire la suiteL’assurance automobile obligatoire
ASSURANCE AUTO OBLIGATOIRE OU « AU TIERS » Le propriétaire d’un véhicule doit l’assurer, au moins avec une assurance responsabilité civile (appelée parfois assurance au tiers). Cela […]
Lire la suiteLa souscription du contrat d’assurance auto ou véhicule
Souscription d’un contrat d’assurance auto ou véhicule Le contrat assurance automobile est une assurance obligatoire qui a pour but de garantir le conducteur d’un véhicule […]
Lire la suite