Les cours sur le droit de l’assurance :
- Le droit des assurances
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- Droit des assurances
Fiches sur le droit des assurances :
- Cours et fiches de droit des assurances
- Droit des assurances : cours et fiches
- Cours sur les assurances
- Recours en cas de litiges pour un contrat d’assurance
- La résiliation du contrat d’assurance automobile
- La modification du contrat d’assurance automobile
- Attestation et certificat d’assurance ou carte verte
- Les assurances auto facultatives et garanties « tous risques »
- L’assurance automobile obligatoire
- La souscription du contrat d’assurance auto ou véhicule
- Souscription de l’assurance habitation : modalité, conditions
- Contrat d’assurance habitation : tarifs, cotisations, durée
- La modification du contrat d’assurance habitation
- La résiliation du contrat d’assurance habitation
- Assurance habitation : les recours en cas de litige
- L’assurance habitation du propriétaire
- L’assurance de la copropriété
- Le sort du contrat d’assurance habitation après achat ou vente
- Les assurances obligatoires du locataire
- L’assurance Multirisques habitation
- L’assurance habitation en colocation
- Assurance du locataire en cas de déménagement
- Comment déclarer un sinistre (dégâts des eaux, vol, incendie…)
- Assurance Vol et cambriolage : déclaration, expertise
- Dégâts des eaux : déclaration, expertise, constat amiable
- La garantie « risque incendie ou « risque explosion »
- Catastrophes naturelles : définition, conditions, indemnisation
- L’assurance garantie « catastrophes technologiques »
- Les assurances de personne
- L’assurance de responsabilité
- La subrogation de l’assureur contre le tiers responsable
- La transmission du contrat d’assurance et du droit à indemnité
- Le calcul de la valeur du préjudice
- Assurances : Compétence juridictionnelle et prescription
- Le sinistre, la réalisation du risque
- Les exclusions conventionnelles des risques en assurance
- Les exclusions légales des risques dans le contrat d’assurance
- La déclaration des risques dans le contrat d’assurance
- La résiliation du contrat d’assurance
- Contrat d’assurance : prise d’effet, modification, durée…
- Le contrat d’assurance : formation et preuve
- Les acteurs de l’assurance : compagnie d’assurances, agent, courtier
- La prime d’assurance : fixation et paiement de la prime
- Les caractères du contrat d’assurance
- Assurance : définitions, histoire, sources juridiques
- La prime d’assurance, définition et paiement
- La déclaration d’aggravation ou de diminution du risque
- La déclaration du risque dans le contrat d’assurance
- Les risques non assurés par le contrat d’assurance
- Le risque garanti par l’assurance : définition et caractère
- La modification du contrat d’assurance
- La conclusion du contrat d’assurance
- Preuve et formalisme du contrat d’assurance
- L’action directe de la victime contre l’assuré et l’assureur
- La sur-assurance et les assurances multiples
- Le principe indemnitaire de l’assurance dommage
- Les types d’assurance (assurance de choses, de responsabilité…)
- Les assurances de personne : assurance de répartition et de capitalisation
- Le courtier d’assurance
- Les agents généraux d’assurance et le contrat d’agence
- La réassurance
- La coassurance
- La forme juridique des sociétés d’assurances
- Le contrôle de l’État sur les sociétés d’assurance
- Le rôle social et économique de l’assurance
- Les sources du droit des assurances
- L’histoire du droit des assurances
- La définition de l’assurance
- La définition de l’assurance, rôle et histoire de l’assurance
- Le code des assurances et autres sources de l’assurance
- La classification des assurances
- Le rôle des entreprises d’assurance
- Le rôle et le statut des intermédiaires d’assurance
- Les professionnels de l’assurance (assureur, mutuelle, courtier…)
- Les parties au contrat d’assurance
- La conclusion du contrat d’assurance
- Le contenu du contrat d’assurance : prime et risque
- L’exécution du contrat d’assurance
